Eau et biodiversité
Consultation publique relative au Plan national d’actions en faveur des tortues marines en Guyane
Consultation du 24/04/2015 au 15/05/2015 - 2 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Cavités souterraines de l’Hôtel Hervé (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/04/2015 au 13/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Cavités souterraines de l'Hôtel Hervé (zone spéciale de conservation) FR5200634
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Cavités souterraines le Buisson et la Seigneurerie (Chemellier) (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/04/2015 au 13/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Cavités souterraines le Buisson et la Seigneurerie (Chemellier) (zone spéciale de conservation) FR5200633
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 La cave Billard (Puy Notre Dame) (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/04/2015 au 13/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 La cave Billard (Puy Notre Dame) (zone spéciale de conservation) FR5202001
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Cave Prieur et cave du Château (Cunault) (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/04/2015 au 13/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Cave Prieur et cave du Château (Cunault) (zone spéciale de conservation) FR5200636
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Cavité souterraine de la Poinsonnière (Vieil Baugé) (zone spéciale de conservation)
Consultation du 22/04/2015 au 13/05/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Cavité souterraine de la Poinsonnière (Vieil Baugé) (zone spéciale de conservation) FR5200635
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 6 novembre 2002 modifié portant désignation du site Natura 2000 des basses Corbières (zone de protection spéciale)
Consultation du 20/04/2015 au 11/05/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté modifiant la liste des espèces annexées à l'arrêté du 6 novembre 2002 modifié portant désignation du site Natura 2000 des basses Corbières (zone de protection spéciale)
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 gorges du Tarn et de la Jonte (zone de protection spéciale)
Consultation du 20/04/2015 au 11/05/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté modifiant les cartes et la liste des espèces d'oiseaux annexées à l'arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 gorges du Tarn et de la Jonte (zone de protection spéciale) FR9110105