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Projet de Stratégie nationale relative aux espèces exotiques envahissantes
Eau et Biodiversité
19 décembre 2016
Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées déposée par l’Office national des forêts
Eau et Biodiversité
17 novembre 2016
Texte d’application de la loi biodiversité : projet de décret relatif aux zones prioritaires pour la biodiversité
Eau et Biodiversité
26 octobre 2016
Projet d’arrêté relatif aux mesures de protection de l’habitat du Hamster commun (Cricetus cricetus)
Eau et Biodiversité
26 octobre 2016
Projet d’arrêté instituant une liste d’espèces marines protégées sur et autour de l’île de Clipperton
Eau et Biodiversité
20 octobre 2016
Projet de décret relatif à l’extension de la partie marine de la réserve naturelle nationale des Terres australes françaises
Eau et Biodiversité
13 octobre 2016
