Arrêté modifiant l’arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Alpes Mancelles » (zone spéciale de conservation)
Eau et Biodiversité
22 septembre 2021
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Arrêté modifiant l’arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de Sillé » (zone spéciale de conservation)
Eau et Biodiversité
22 septembre 2021
un décret et un arrêté permettant la mise en œuvre d’une expérimentation sur l’utilisation des eaux usées traitées.
Eau et Biodiversité
27 septembre 2021
Arrêté relatif à a procédure d’agrément en qualité de conservatoire botanique national
Eau et Biodiversité
15 octobre 2021
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 novembre 2010 établissant la liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses
Eau et Biodiversité
18 octobre 2021
Projet de décret prolongeant la durée de validité de l’arrêté du 3 juillet 2019 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts
Eau et Biodiversité
21 octobre 2021
Projet d’arrêté relatif aux mesures de protection de l’habitat du hamster commun (Cricetus cricetus)
Eau et Biodiversité
3 novembre 2021
Demande d’agrément d’un site naturel de compensation (Les Varennes, Saône-et-Loire)
Eau et Biodiversité
30 novembre 2021
