[Consultation terminée] - Arrêté portant modification de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection

Consultation du 02/07/2026 au 23/07/2026 - 10097 contributions

Introduction :
Le Lagopède alpin (Lagopus muta) est un oiseau sédentaire boréo-alpin, présent en France dans les massifs des Alpes et des Pyrénées, qui figure parmi les espèces énumérées aux annexes I et II de la directive 2009/147/CE et est mentionné dans l’arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée.

Le projet d’arrêté propose de modifier l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection afin d’ajouter le lagopède alpin.

Le projet d’arrêté va donc plus loin, en termes de protection de l’espèce concernée, que le moratoire préconisé par le Conseil d’Etat en 2026 pour le lagopède alpin.

En outre, par coordination, le projet d’arrêté propose de modifier l’arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée en supprimant le Lagopède alpin (Lagopus muta) de la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée.

Contexte :
Par une décision du 2 mars 2026, le Conseil d’État a annulé la décision implicite de rejet du ministre chargé de la chasse refusant de prendre un arrêté suspendant la chasse du lagopède alpin (Lagopus muta). Il a également enjoint au ministre de prendre, dans un délai de deux mois suivant la notification de sa décision, un arrêté suspendant la chasse de cette espèce sur l’ensemble du territoire métropolitain pour une durée de cinq ans.

Cette décision intervient à la suite d’un recours introduit par plusieurs associations de protection de la nature, notamment la Ligue pour la protection des oiseaux, One Voice et le Comité écologique ariégeois. Ces associations demandaient l’instauration d’un moratoire sur la chasse de cette espèce.

Le Conseil d’État a estimé que le refus du ministre constituait une inexacte application des dispositions du code de l’environnement, en particulier celles relatives à la gestion des espèces de gibier et aux pouvoirs du ministre en matière de suspension de la chasse.

Le Conseil d’État s’est fondé sur les données scientifiques disponibles relatives à l’état des populations de lagopèdes alpins en France. Il a considéré que ces données mettent en évidence :

• Un déclin marqué des populations au cours des deux dernières décennies ;
• La disparition de l’espèce dans une proportion importante de communes où elle était historiquement présente, notamment dans les Alpes et les Pyrénées ;
• Un risque élevé de disparition dans certaines zones périphériques de son aire de distribution.

L’état de conservation de l’espèce a ainsi été jugé mauvais et sa dynamique de conservation défavorable. Dans ce contexte, le Conseil d’État a considéré que la chasse n’était pas compatible avec les objectifs de conservation, même si elle n’est pas nécessairement la cause principale du déclin de l’espèce.

Contenu du texte :
L’article 1er du projet d’arrêté modifie l’article 3 de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection, qui comportera, avec la modification envisagée l’espèce suivante :

« Phasianidés (Galliformes)
« Lagopède alpin (Lagopus muta). »

L’article 2 du projet d’arrêté modifie l’article 1er de l’arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée afin de supprimer le lagopède alpin de la liste des espèces dont la chasse est autorisée.

Consultations obligatoires :
Cet arrêté entrainant une modification de l’arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée, le Conseil national de la chasse et de la faune sauvage a émis un avis défavorable sur ce projet lors de la séance du 18 avril 2026.

Cet arrêté, modifiant l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection, a été présenté au Conseil national de la protection de la nature le 17 juin 2026 et a fait l’objet d’un avis favorable de cette instance.

Le texte présente également un impact sur l’environnement et nécessite donc à ce titre une consultation du public conformément aux dispositions de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement.

Pour la bonne prise en compte de votre avis veuillez faire apparaitre le mot « favorable » ou « défavorable » dans le titre de votre contribution.

Partager la page

Commentaires

  •  Avis favorable à la protection du lagopède, le 20 juillet 2026 à 18h15
    Je fais une totale confiance à la Ligue de Protection des Oiseaux, à son expertise et à ses arguments et je la remercie d’avoir agi juridiquement pour permettre enfin d’interdire la chasse au lagopède alpin. Cette espèce, déjà très menacée par la réduction de son habitat naturel due à la dérégulation climatique, doit absolument être soustraite aux dangers du fusil !
  •  Favorable à l’arrêté de protection du Lagopède alpin, le 20 juillet 2026 à 18h14

    Je suis tout à fait favorable au classement du lagopède alpin en espèce protégée, et par voie de conséquence à sa suppression de la liste des espèces chassables : il s’agit en effet d’une espèce en déclin à la fois en termes d’effectifs et d’aire de répartition : elle a déjà disparu d’un tiers des communes alpines où elle était présente en 1950, et d’un cinquième dans les Pyrénées.
    Cette espèce d’affinité arctique est en limite d’aire de répartition dans nos massifs et subit de fortes pressions, et en particulier :
    - le réchauffement climatique, plus marqué en montagne que dans le reste du pays, la conduit à se cantonner de plus en plus haut en altitude, ce qui réduit et fragmente son habitat
    - l’augmentation de la fréquentation en haute montagne (activités de loisir, pastoralisme) provoque du dérangement

    Il paraît donc absurde d’ajouter à ces menaces des prélèvements directs et le dérangement qu’ils occasionnent.

    L’interdiction de sa chasse me paraît donc nécessaire, mais cette mesure ne suffira pas à elle seule : elle doit être associée à des mesures de protection des milieux montagnards dans leur ensemble, et au-delà, à une politique ambitieuse de limitation du changement climatique par la réduction de nos émissions de gaz à effet de serre.

  •  Avis défavorable, le 20 juillet 2026 à 18h02

    1. Le Gouvernement va bien au-delà de ce qu’a demandé le Conseil d’État :
    - Par sa décision du 2 mars 2026 (n°497460), le Conseil d’État a uniquement demandé au Gouvernement de suspendre la chasse du lagopède alpin pendant 5 ans afin de permettre l’acquisition de nouvelles connaissances scientifiques.
    - En revanche, le Conseil d’État n’a jamais demandé :
    Le classement du lagopède alpin parmi les espèces protégées : son retrait définitif de la liste des espèces de gibier.
    Le projet d’arrêté procède donc d’un choix politique dogmatique qui dépasse très largement ce qu’impose la décision du juge. Un moratoire temporaire permet déjà d’assurer la protection de l’espèce tout en laissant la possibilité de réévaluer sa situation à l’issue de cette période.

    2. Le lagopède alpin n’est pas une espèce menacée d’extinction :
    - Le lagopède alpin est classée "quasi menacé" (Near Threatened - NT) sur la Liste rouge nationale de l’UICN. Il ne figure donc pas parmi les espèces classées "Vulnérable", "En danger" ou "En danger critique".

    3. Les effectifs nationaux demeurent significatifs :
    Les effectifs français du lagopède alpin sont estimés entre 10 000 et 26 000 individus.

    4. L’espèce reste largement présente dans les massifs français :
    Dans son bilan décennal 2010-2019, l’Observatoire des Galliformes de Montagne indique que "Le lagopède alpin reste une espèce encore largement présente dans les Alpes et les Pyrénées françaises".
    Le constat d’un déclin ne signifie donc pas que l’espèce soit devenue rare ou menacée de disparition à l’échelle nationale.

    5. La chasse n’est pas responsable du déclin de l’espèce :
    Le Conseil d’État lui-même n’a jamais considéré que la chasse constituait la cause du déclin du lagopède alpin. Les principaux facteurs identifiés sont notamment :
    - le changement climatique ;
    - la réduction et la fragmentation des habitats ;
    - la fermeture des milieux ;
    - le dérangement lié aux activités de montagne.
    La chasse est donc, une nouvelle fois, utilisée comme variable d’ajustement alors qu’elle ne traite aucune des causes réelles du déclin.
    Par ailleurs, la chasse du lagopède alpin était déjà extrêmement encadrée :
    - fermeture automatique lorsque la reproduction était insuffisante ;
    - plans de gestion départementaux ;
    - prélèvements très faibles et strictement limités.

    6. Les chasseurs sont des acteurs essentiels de la connaissance scientifique :
    Depuis plusieurs décennies, les fédérations départementales des chasseurs participent activement :
    - aux comptages réalisés avec les partenaires scientifiques ;
    - au suivi des populations ;
    - à l’acquisition de données indispensables à la gestion de l’espèce.
    Les systèmes de gestion mis en place conduisaient déjà à suspendre la chasse lorsque l’état de la population le justifiait. Qui aura encore intérêt à investir du temps et des moyens dans le suivi d’une espèce qui sort totalement du champ de compétence cynégétique ? Or, il est impossible de gérer efficacement une espèce sans disposer de données scientifiques robustes et régulièrement actualisées.

    7. Une protection intégrale pourrait être contre-productive :
    Les chasseurs sont aujourd’hui parmi les principaux acteurs du suivi des galliformes de montagne. Les exclure durablement de la gestion de cette espèce risque :
    - de réduire les opérations de comptage ;
    - d’affaiblir les réseaux d’observation de terrain.
    Le projet d’arrêté pourrait ainsi produire l’effet inverse de celui recherché en privant la conservation de partenaires historiquement engagés dans le suivi de l’espèce.

    8. Le patrimoine cynégétique des massifs de montagne mérite également d’être préservé :
    - La chasse des galliformes de montagne ne constitue pas seulement une activité de prélèvement. Elle participe à un patrimoine culturel et cynégétique ancien, profondément ancré dans les territoires de montagne.
    - Transformer un moratoire temporaire en retrait définitif de la liste des espèces de gibier reviendrait à faire disparaître durablement une pratique traditionnelle particulièrement encadrée, sans démonstration que cette mesure améliorerait effectivement l’état de conservation de l’espèce.

  •  avis favorable au projet d’arrêté visant à inscrire le Lagopède alpin parmi les espèces protégées, le 20 juillet 2026 à 18h00
    Cette proposition de classement suit le droit puisque le Conseil d’État a enjoint la suspension de la chasse du Lagopède alpin, en rappelant les efforts menés pour conserver l’espèce. Ce classement permettra également de mettre en place de vrais mesures, pérennes, de protection de son habitat, en espérant que les populations actuellement isolées pourront parvenir à un brassage génétique Avis favorable
  •  consultation arrêté modification de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés, le 20 juillet 2026 à 17h59
    Défavorable….La chasse adaptative doit être mise en place !
  •  Défavorable , le 20 juillet 2026 à 17h57

    La chasse n’est pas responsable du déclin de l’espèce :

    Le Conseil d’État lui-même n’a jamais considéré que la chasse constituait la cause du déclin du lagopède alpin. Les principaux facteurs identifiés sont notamment :

    - le changement climatique ;

    - la réduction et la fragmentation des habitats ;

    - la fermeture des milieux ;

    - le dérangement lié aux activités de montagne.

  •  Arrêté portant modification de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection, le 20 juillet 2026 à 17h56
    Avis défavorable, une quantité infime est prélevée ! Les chasseurs sont pleinement investis dans les efforts de bonne conservation. L’interdiction de chasse de cette espèce sonnera le glas de son devenir
  •  Favorable, le 20 juillet 2026 à 17h55
    Je suis favorable à ce projet. Avoir un doute sur l’état de la population d’une espèce animale, ce n’est déjà pas bon signe, la protéger immédiatement est donc la meilleure chose à faire. La protéger de la chasse, mais aussi protéger son territoire. Je suis donc favorable à ce que le lagopède alpin devienne une espèce protégée.
  •  Avis favorable, le 20 juillet 2026 à 17h55
    Je suis favorable à cet arrêté. L’état des populations de la plupart des espèces d’oiseaux en France nécessite d’arrêter de les chasser. Cela est d’autant plus vrai pour le Lagopède alpin dont l’état de conservation commence à être inquiétant et se rapproche de la limite de viabilité génétique. Cet état n’est pas compatible avec une action de chasse, aussi raisonné soit-elle.
  •  Favorable, le 20 juillet 2026 à 17h54
    Je suis favorable à ce projet. Avoir un doute sur l’état de la population d’une espèce animale, ce n’est déjà pas bon signe, la protéger immédiatement est donc la meilleure chose à faire. La protéger de la chasse, mais aussi protéger son territoire. Je suis donc favorable à ce que le grand tétras devienne une espèce protégée.
  •  défavorable, le 20 juillet 2026 à 17h51
    Le lagopède est une espèce très bien suivie scientifiquement tant par l’OFB que par les Fédérations de Chasseurs. Interdire sa chasse c’est soustraire une partie de la société au efforts de gestion et d’aménagement des territoires.
  •  Avis favorable, le 20 juillet 2026 à 17h46
    Continuer à chasser des animaux dont la population a été jugée vulnérable et victime du dérèglement climatique relève d’un non-sens. Il faut de plus arrêter de faire plaisir aux chasseurs qui ne régulent en rien les populations de lagopèdes alpins mais les fragilisent encore plus par leur présence dévastatrice pour tout l’écosystème.
  •  Favorable, le 20 juillet 2026 à 17h46
    Je suis favorable à ce que le lagopède alpin soit ajouté à la liste des espèces protégées. Pour argument, plus globalement, je suis favorable à ce que toutes les espèces soient protégées, pour ne plus être chassées. Plusieurs pays ont interdit la chasse et ils ne s’en portent pas plus mal ; avec l’existence de l’élevage, la chasse est devenue une activité de loisir qui n’a plus obligation à exister pour nourrir une population, et dont les termes de « régulation » ne veulent rien dire, la nature se régule elle-même quand on la laisse libre de le faire. Certains chasseurs semblent toutefois pointer du doigt leurs missions de protection qu’ils ont mises en place et dont je n’avais pas connaissance, ce type de mission est tout à leur honneur : on peut protéger sans devoir tuer d’autres espèces pour autant, les missions de protections pourraient donc devenir les uniques missions. Les animaux n’ont pas à pâtir de ce qui relève d’un « jeu » pour certains humains : leurs vies ne sont pas un jeu ! La chasse, c’est la mort d’animaux, et des situations d’énorme stress et de souffrance pour les animaux qui vivent dans les territoires où la chasse est autorisée. Il faut protéger les animaux de cette souffrance, et qu’ils n’aient pas à devoir lutter pour leur survie. Tout ce que je peux entendre à propos de la chasse m’amène de plus de l’insécurité : accidents de chasse (au-delà de potentielles blessures de chasseurs, plusieurs promeneurs blessés, plusieurs personnes de la population à proximité blessées), « incidents » (mot qui n’est pas clairement défini dans les articles sur le sujet) de chasse, morts (uniquement de chasseurs, mais ça interroge sur les risques pour les populations aux alentours des territoires de chasse), morts d’animaux domestiques (et ça, ça me met très en colère de l’apprendre). Il faut donc protéger le lagopède alpin, et tant d’autres animaux.
  •  Arrête. Du 29 octobre 2009 liste des oiseaux à protégés. , le 20 juillet 2026 à 17h44
    Protégeons les oiseaux sur l’ensemble du territoire Avis favorable
  •  Avis très favorable, le 20 juillet 2026 à 17h44
    Avis très favorable pour que la protection du Lagopède Alpin ne soit pas seulement de 5 ans, mais durable ! Le changement climatique et l’activité humaine le mettent déjà en grand danger. Ne le chassons plus ! Préservons notre faune ! Protégeons nos Lagopèdes Alpins !
  •  non a l’arrêt de la chasse lagopède alpin, le 20 juillet 2026 à 17h43
    Si des comptages et gestion de l’espèces n’était pas gérée par les chasseurs qui réduisent les prélèvements pour ne pas nuire a l’espèces il serait bien d’interdire tous les sports alpin qui dérangent l’espèce lors des nidifications et l’hiver lors des sortie en hors piste qui la franchement appauvrissent les oiseaux qui vivent sur leurs réserves.
  •  AVIS DEFAVORABLE, le 20 juillet 2026 à 17h43
    L’espèce reste largement présente dans les massifs français. Dans son bilan décennal 2010-2019, l’Observatoire des Galliformes de Montagne indique que : « Le lagopède alpin reste une espèce encore largement présente dans les Alpes et les Pyrénées françaises. » Le constat d’un déclin ne signifie donc pas que l’espèce soit devenue rare ou menacée de disparition à l’échelle nationale. Les chasseurs sont responsables et gestionnaire, ils sont les premiers contributeur à la connaissance des milieux et de leur protection. Il n’est pas fondé de mettre en place cette espèce sur liste des espèces protéger alors que les populations sont bien présentes. La gestion plan de chasse est performante et assure la protection.
  •  Défavorable, le 20 juillet 2026 à 17h42
    Cet oiseau étant particulièrement bien suivi par les chasseurs et l’OFB, il est inutile d’en interdire le prélèvement d’une infime quantité d’individu.
  •  Principe de précaution, à l’endroit ou à l’envers ?, le 20 juillet 2026 à 17h39
    En empêchant l’engagement des chasseurs de petit gibier de montagne pour la conservation de cette espèce, la bien pensance ambiante, et contagieuse, condamne à la disparition et à l’oubli le lagopède. En privant cette espèce de l’action humaine indispensable à la compréhension de l’évolution de ses effectifs et donc à la nécessité de disposer de spécimens pour entreprendre des études qui sont malheureusement pour l’heure impossibles car tout prélèvement est interdit, ceux qui pensent appliquer le principe de précaution pour sauver l’espèce, l’appliquent en fait à l’envers et donc la condamnent ! L’histoire les jugera mais ce sera trop tard. Que celles et ceux qui veulent échapper au remords de s’être trompé se réveillent, il est encore temps de réfléchir un peu plus sérieusement
  •  Avis Favorable , le 20 juillet 2026 à 17h37
    ll faut les voir pour le croire ; des oiseaux rares et discrets, impossibles à distinguer parmi les pierres et d’un coup un vol silencieux mais féérique dévoilent des plumes blanches éclatantes. Toujours vus en couple ou entre amis. A préserver, de loin.