Résultat de recherche : pollutions diffuses
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d’alimentation de captage des pollutions diffuses en y favorisant l’agriculture biologique et des pratiques à l’agriculture biologique et plus généralement, l’ensemble de la redevance pour pollution diffuse contribuera
lancement-concertation-prealable-revision-du-programme-dactions-national-nitrates
de la qualité des eaux, la lutte contre la pollution diffuse par les nitrates est un enjeu important Crédits : Gettyimages L’efficacité des actions contre la pollution de zones vulnérables (où la pollution est avérée ou menaçante, selon des critères de teneur en nitrates
PYRÉNÉES-ATLANTIQUES : Pollution atmosphérique - procédure d’alerte
transmises par ATMO NOUVELLE AQUITAINE concernant la pollution atmosphérique aux particules en suspension des épisodes de pollution : la procédure d’alerte . Cette procédure est active sur l’ensemble du département des Pyrénées-Atlantiques jusqu’au jeudi 04 mars inclus . Le préfet diffuse ainsi des recommandations
Protéger la qualité de l’eau potable en prévenant les pollutions
Présentation des politiques et des périmètres qui visent à prévenir les pollutions ponctuelles ou diffuses
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de la qualité des eaux, la lutte contre la pollution diffuse par les nitrates est un enjeu important ). L’efficacité des actions contre la pollution des eaux est un enjeu prioritaire de protection de l’environnement
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. 213-48-13 du code de l’environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses a été soumis de cette substance dans la liste des substances concernées par la redevance pour pollution diffuse. D’une part par la redevance pour pollution diffuse est donc justifiée. • Une observation concerne
projet_d_arrete_rpd_2022.pdf
de l’environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses NOR : […] Publics concernés : redevance pour pollutions diffuses. Entrée en vigueur : le 1er janvier 2022 Notice : le présent à l'article R. 213-48-13 du code de l'environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses ; Vu
REPUBLIQUE FRANCAISE
de l’environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses NOR : Publics concernés : redevance pour pollutions diffuses. Entrée en vigueur : le 1er janvier 2020 Notice : le présent dans l’assiette de la redevance pour pollutions diffuses au titre du 5° du II de l’article L.213-10-8 du code
projet_d_arrete_rpd_2021.pdf
de l’environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses NOR : […] Publics concernés : redevance pour pollutions diffuses. Entrée en vigueur : le 1er janvier 2021 Notice : le présent à l'article R. 213-48-13 du code de l'environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses ; Vu
ventes-produits-phytopharmaceutiques-lannee-2019-donnees-provisoires
pour pollutions diffuses au 1er janvier 2019. Les agriculteurs ont probablement eu tendance à stocker des produits phytopharmaceutiques sont déclarées chaque année par les distributeurs au titre de la redevance pour pollutions diffuses et versées dans la banque nationale des ventes des distributeurs de produits phytopharmaceutiques