MER ET LITTORAL
 

Projet d’arrêté créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) dans le golfe de Gascogne

Du 11/12/2015 au 27/12/2015 - 16 commentaires

Objectifs et contexte de l’arrêté :

Le projet d’arrêté qui vous est présenté a pour but de modifier l’arrêté du 12 février 2015 portant création d’un régime national de gestion sur le stock de sole commune (Solea solea) dans le golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a et b).

Le projet d’arrêté permet consiste à :

  • étendre la période d’arrêt biologique à 21 jours au cours de la période de janvier à mars pour les fileyeurs ciblant ce stock ;
  • augmenter le maillage de 70 mm à 80 mm des chalutiers de fond capturant ce stock ;
  • définir des modalités particulières de gestion du quota français.

Ces mesures de gestion répondent à l’objectif de réduction de la mortalité par pêche sur ce stock.

Dans le cadre de la participation du public, ce projet d’arrêté fait l’objet d’une mise en ligne par les services de l’autorité ministérielle compétente.

Dates et lieux de la consultation :

La consultation est ouverte du lundi 14 décembre 2015 au dimanche 27 décembre 2015 sur le site suivant :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr

Vous pouvez également adresser dans ce même délai vos observations à l’adresse suivante :

Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie Direction des pêches maritimes et de l’aquaculture 92055 LA DÉFENSE CEDEX


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Commentaires
  •   80mm, par micheau philippe , le 26 décembre 2015 à 22h02

    bonjour a tous .Pas démocratique !? !,pour info la consultation au publique est obligatoire avant toute prise d’arête,c’est justement parce que nous somme en démocracie qu’elle doit se faire .je ne vais pas redire que le passage au 80mm et un désastre c’est une évidence les conséquences pour les armements seront irréversible .il est déplorable de voit que des propositions et nos négociateurs n’on pas pris toute la mesure du déséquilibre que cette mesure va engendrer .cette mesure n’aura que peut t’impacte sur la restructuration de la sol .il est irresponsable de soutenir une t’elle mesure
    philippe micheau

  •  SPAM 33, par lalande franck , le 25 décembre 2015 à 21h49

    bonjour je trouve pas démocratique de faire une consultation après les négociations et surtout de nous demander de refaire une bataille après la guerre ... il est bien évident que le 80 mm aura un impact négatif sur la flotille chalutière et sur l’ensemble des structures ,tout comme 21 jours d’arrêt biologique navires a quai.Tout le monde sait que la ressources est au rendez vous et que le RMD 2015 est atteint ,sauf IFREMER ET LE CIEM .La remise du dossier benchmark le prouvera .La guerre des métiers sur cette consultations et la manipulation faites par certain organisme est négative.
    Il est évident que l’ensemble de la flotte du golfe est en danger grand ,moyen ,et petit métier .En espérant qu’une issue soit trouvée et en attendant un miracle .........bonnes fêtes .

  •  Erratum sur avis port de la cotiniere , par Nicolas Dubois, directeur du port de La Cotiniere , le 24 décembre 2015 à 19h18

    Sur les propositions de l’op de La cotiniere que defend le gestionnaire du port de la cotiniere, la commune de Saint Pierre d’oleron , il faut lire comme proposition pour la sole , un total de 4 kilomètres de filet autorisés par homme physiquement embarqué et non pas 1 km
    Merci de corriger et prendre en compte ces 4 km filet/ hommes embarqués
    Nicolas Dubois, agissant pour le compte du maire de Saint Pierre d’oleron

  •  CONTRE LE 80MM, par lamotte thierry , le 24 décembre 2015 à 15h08

    BONJOUR ORA MARITIMA(chalutier 5 hommes embarqués) LA COTINIERE

    contre toute mesure du dernier décret pondu par nos tètes pensantes !
    l équipage du ora maritima et moi même approuve tout les commentaires précédents contre le 80mm pour les mêmes problèmes :pertes d’espèces calmars vives rougets et j en passe !!!donc je ne vais pas répéter ce que disent mes propres collèges !

    il fut un temps la pêche française était une force solidaire du nord au sud maintenant l’état doit être content de leur décret de merde qui mets en confrontation le nord qui valide le 80MM et le sud qui s’y oppose sachant que nous n’avons pas du tous la même façon de travailler et c’est pour cela que je trouve ce décret incompatible avec nos pêcheries !

    enfin de compte le fameux dicton"diviser pour mieux régner il existe vraiment mais je n’aurais jamais penser que l’État arriverait a le mettre en place avec les pêcheurs !!!

  •  reponse, par bilbao peio , le 24 décembre 2015 à 08h37

    bonjour toutes diminutions de quotas pénalisent la filière. Pour nous la sole est la troisième espèce du port et le passage du maillage a 80 mm pour les chalutiers de+12 mètres aura une diminution des apports sous criée avec des effets négatifs sur la filière . je me joins a notre op pécheurs d’aquitaine représentant de nos usagers sur le maintient du quota de sole actuel et au non passage du maillage à 80mm

  •  Fin d’une histoire , par Helou mauri noël (patron armateur naviguant à l'année) , le 23 décembre 2015 à 18h48

    Bonsoir ,tout d’abord je pense que les chalutiers du GG on été sacrifié pour une pêcherie donc ils ne sont pas concernés,une fois de plus .
    Dans l’état il est nécessaire de revoir cette article 3 ,pour pouvoir combiner le 80m/m et le 40 m/m pour continuer notre activité correctement (combinaison de maillage qui dure 4 mois de l’année .Pour ma part si ce decret et valide,il faudra que je restructure mon armements,vente de navire ,donc licenciement économique (remarque c’est plutôt d’actualité en ce moments en France).Par la même occasion je congratule nos structure syndicale pour son soutient dans nos difficultés face à ce décret qui apparement ne les concerne pas ou peu.Je tiens à avertir notre administration qu’un léger mécontentement de colère est en train de monter du coter des pêcheurs en général tous métiers confondu.
    Je suis déçu que si peu de monde montre leur mécontentement surtout les chalutiers.
    Voila mon desaroit face à cette situation,qui est récurante face à cette Europe qui en veux toujours plus,je crois que a un moment il faut dire stop.

  •  avis Criée de La Cotinière Commune de Saint Pierre d’Oléron, par Nicolas Dubois, directeur du port de La Cotinière, représentant du Maire , le 22 décembre 2015 à 15h20

    Dans le cadre de la consultation sur le projet d’arrêté créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole dans le golfe de Gascogne, en notre qualité de gestionnaire du port de pêche de La Cotinière vous rappelez quelques points.
    Le port de La Cotinière connaît une très forte dépendance économique sur cette pêcherie qui représente la principale espèce en valeur 4 millions d’euros sur 29 millions d’euros malgré un net recul des autorisations de pêche pour notre flottille (de 750 tonnes en 1995 contre 320 tonnes en 2015).
    Nous apportons notre soutien à l’OP de La Cotinière et nous nous remettons aux propositions de celle-ci :
    - 20 % de capture de soles sur toute la flottille
    - Maintien des maillages actuels (70 mm pour le segment chalutier). Le passage au 80 m ferait perdre près de 30 % sur le CA fait avec les autres espèces.
    - 1 km de filet par homme embarqué pour les fileyeurs.
    Comptant sur votre prise en compte des intérêts économiques, sociaux de toute la filière (150 acheteurs, 110 navires)

    Le Maire,
    Christophe Sueur

  •  Avis du CRPMEM d’Aquitaine, par Patrick LAFARGUE , le 22 décembre 2015 à 10h32

    L’article 3 sur la sélectivité des chaluts, tel qu’il est rédigé dans le projet d’arrêté, n’est pas du tout adapté aux métiers pratiqués dans la partie sud du Golfe. En effet, dans cette zone les chalutiers pêchent les céphalopodes, les céteaux et divers poissons associés (vives, rougets, sole…) avec des maillages inférieurs à 80mm.
    Le passage à 80mm entrainerait la disparition de la pêcherie des céteaux et menacerait notamment celle des céphalopodes en raison de pertes commerciales considérables. Ceci aurait un impact important également sur l’économie locale de la filière en privant les criées concernées des céteaux et d’un partie importante des apports de calmars, vives, rougets…qui sont autant d’espèces qui intéressent mareyeurs et poissonniers.
    A l’échelle de l’Aquitaine, 10 unités (+12m titulaires de l’AEP sole) sont concernées auxquelles s’ajoutent une vingtaine d’autres unités basées en Charentes (La Côtinière).
    Pour la seule flottille d’Aquitaine, la perte en céteau, rouget, encornet et vive est estimée à un montant d’environ 2 millions d’euros soient près d’un tiers des apports de ces navires.
    Pour ces raisons, le CRPMEM d’Aquitaine avait proposé d’autres mesures mieux adaptées. Malheureusement, aucune d’entre elles n’a été reprise.

    Il est donc indispensable de revoir la rédaction de l’article 3 du projet d’arrêté pour que ces métiers puissent perdurer.

    Patrick Lafargue, Président du CRPMEM d’Aquitaine

  •  Avis de l’OP Pêcheurs d’Aquitaine sur l’Article 3 du projet d’arrêté "passage au 80mm", par David Milly , le 22 décembre 2015 à 10h16

    L’article 3 sur la sélectivité des chaluts, tel qu’il est rédigé dans le projet d’arrêté, n’est pas du tout adapté aux métiers pratiqués dans la partie sud du Golfe. En effet, dans cette zone les chalutiers pêchent les céphalopodes, les céteaux et divers poissons associés (vives, rougets, sole…) avec des maillages inférieurs à 80mm.
    Le passage à 80mm entrainerait la disparition de la pêcherie des céteaux et menacerait notamment celle des céphalopodes en raison de pertes commerciales considérables. Ceci aurait un impact important également sur l’économie locale de la filière en privant les criées concernées des céteaux et d’un partie importante des apports de calmars, vives, rougets…qui sont autant d’espèces qui intéressent mareyeurs et poissonniers.
    A l’échelle de l’Aquitaine, 10 unités (+12m titulaires de l’AEP sole) sont concernées auxquelles s’ajoutent une vingtaine d’autres unités basées en Charentes (La Côtinière).
    Pour la seule flottille d’Aquitaine, la perte en céteau, rouget, encornet et vive est estimée à un montant d’environ 2 millions d’euros soient près d’un tiers des apports de ces navires.
    Il faut souligner aussi que la renonciation à l’AEP sole temporairement ou toute l’année par ces unités pour leur permettre de continuer à exercer leur métier ne serait pas une solution non plus car le respect des seuils en cas d’absence d’AEP (maximum 100kg de sole à bord et 2000kg maximum à l’année) conduirait à des rejets importants estimés entre 1/3 et 2/3 de leurs captures de sole, soient plusieurs dizaines de tonnes dans l’année à l’échelle de la seule flottille aquitaine.
    Aussi, la reconversion de ces unités, si elle devait avoir lieu, vers d’autres pêcheries telles que la lotte ou le merlu sera très difficile pour des raisons d’adaptation des navires et d’accès aux quotas.

    L’article 3 conduit donc injustement les chalutiers de fond de la partie sud du Golfe dans une véritable impasse.

    Pour ces raisons, les structures professionnelles représentatives de l’Aquitaine avaient proposé, à la place d’une augmentation du maillage, d’autres mesures mieux adaptées et acceptables par les autres régions. Malheureusement, aucune d’entre elles n’a été reprise.

    Nous restons persuadés que l’arrêté peut encore être modifié afin qu’aucune pêcherie ne soit sacrifiée dans cette évolution nécessaire de l’encadrement de la pêcherie de sole du Golfe de Gascogne.

    David Milly, Directeur de l’Organisation de Producteurs Pêcheurs d’Aquitaine

  •  Pêcheurs d’Aquitaine ., par jean-luc Rivet , le 22 décembre 2015 à 08h12

    Les apports des chalutiers représentent 65% de notre chiffre d’affaire .Le passage au 80mm et la perte induite des espèces comme le céteau ,la vive , et d’autres , mettrait en péril l’avenir même de notre coopérative .Par conséquence ,le soutien qu’elle apporte non seulement aux chalutiers ,mais aussi aux autres métiers.

  •  vu de la criee, par HERSZFELD YVES adjoint au Maire ARCACHON - Directeur port de pêche ARCACHON V/ Présiedent de l; association des criees francaises , le 21 décembre 2015 à 09h02

    Cette mesure, remettrait en compte l’équilibre de la seule Criée girondine. une perte sèche estimée à environ 1 million d’euros !

    sans compter les dégâts collatéraux : pertes de gros acheteurs distants, et locaux, créant leur CA avec ces espèces spécifiques.
    Donc demande diminuant = prix moyen toutes espèces en baisse
    notre port subit déjà les aléas très pénalisant des passes d ’accès au Bassin

    c’est donc, a court ou moyen terme, l’avenir même de la criée d ARCACHON qui serait en péril,

  •  PASSAGE AU 80MM, par MONDON Thierry , le 21 décembre 2015 à 08h50

    Toujours cette même politique, diviser pour mieux régner.Deux flottilles(chalutier et fileyeurs),confrontées à un même problème:la préservation de la ressource,en l’occurrence,la sole,et deux mesures totalement différentes pour finalement essayer d’opposer les deux flottilles et emporter la décision par un tour de passe-passe.L’arrêt biologique proposé aux fileyeur demandera un temps d’adaptation mais n’impactera la pêche que sur une période de 3 mois.Par contre le passage au 80mm impacte les résultats des chalutiers toute l’année à un point critique.C’est d’autant plus illogique que l’objectif devrait être de protéger la sole,espèce peu représentée dans nos statistiques.A ce moment là pourquoi ne pas proposer un arrêt biologique à tous les bateaux sur une même période et sur la même espèce? Par exemple,nous les chalutiers pourrions aller sur l’encornet au 4 faces(ne pêche pas de soles) tout le mois de janvier(mois de reproduction) et les fileyeurs auraient sûrement une proposition analogue à faire pour permettre de mettre en place quelque chose de beaucoup plus cohérent qui préserverait et la ressource et l’activité.

  •  Domages collatéraux , par Volant Didier , le 20 décembre 2015 à 14h29

    Encore une fois,une décision prise sans aucune prise en compte des contraintes liées à notre métier du chalutage dans le sud du golfe
    encore des généralités sans tenir compte des spécificites regionales
    on nous imposes le 80 MM sans études,pour protéger une espèce qui ne représente que 5% en volume de nos captures,mais 15% de notre chiffre d’affaire,au détriment de toute notion de rentabilité
    encore une fois une décision prise,sous l’avis de nos collègues breton qui penses que la pêche leur appartiens et queleur avis est le seul qui compte
    comme dit le dicton "quand la Bretagne éternue,la France s’enrhume "
    dixit les portiques ecotaxes
    le 80 MM pour nous,chalutier du sud,Cotiniere,Arcachon,st jean de luz est une catastrophe,rapport à la perte de capture des multiples espèces de petite tailles,mais adultes que nous attrapons
    vives,rouget,calmar,et qui sont aussi importantes que d’autres espèces plus noble,tel que la lotte,le bar,la dorade et qui font la force de notre métier du SUD,la diversité,sans parler du ceteaux qui nécessite impérativement une combinaison de maillage,car représentant lui aussi 15 à. 20% de notre chiffre suivant les années et qui évidement est oublier dans la punition qui nous attend avec le 80 MM
    hors aujourd’hui l’équilibre précaire de nos entreprises,ainsi que celui des entreprises à terre qui commercialisent notre production,ne peuvent supporter la moindre baisse de capture,la pêche étant déjà une activité assez aléatoire
    une année n’étant jamais egale à une autre
    je pense que le tôt de chômage est déjà assez élevé en France,il n’y a pas besoin d’en rajouter,en pénalisant des entreprises qui,malgré toutes les entraves que l’on leur impose arrivent à ce maintenir à FLOT
    Log book électronique
    VMS
    Contrôle croisés
    Quotas
    AEP
    Licence diverses

  •  passage au 80 mm, par MONDON Thierry , le 19 décembre 2015 à 17h13

    aucune logique dans la proposition de passer au 80mm.Encore une fois de plus on empile un texte supplémentaire à des séries de réglementations qui encadrent totalement notre activité et déjà préservent la ressource de tout abus.Nous avons des quotas à respecter,des tailles, des zones,une durée de marée,il y a des combinaisons de maillage, avec des restrictions importantes sur les espèces sous quota,pour les navires travaillant des espèces de petites tailles,mais adultes comme le céteau la vive le rouget,il y a la VMS l’AIS et le log-book électronique pour suivre les déclarations de pèche en direct.Il semblerait que ces propositions ont été faites par des personnes aussi peu au courant des réalités du métier que celles qui ont proposé le zéro rejet.Si un arrêt biologique devait être efficace pour un fileyeur pourquoi ne le serait-il pas pour un chalutier?

  •  Mort du chalutage Aquitain...., par Vincent Bodin , le 18 décembre 2015 à 14h55

    Bonjour,
    Le passage au maillage de 80 mm pour les chalutiers aquitains est impensable et catastrophique pour les entreprises travaillant dans le sud du GG. La pêche du céteau qui se fait avec du plus petit maillage et des règles bien précises ( combinaison de maillages ) ne pourra tout simplement plus se faire. Perte sur les chalutiers d’environ 100000,00€ sans compter les espèces annexes , céphalopode, rouget, vive, grondin... environ 50000,00€. Perte pour la criée d’environ 1 million d’€, perte pour la coopérative de mareyage locale d’environ 500000,00€ et tout ça, ça ne dérange pas la Bretagne qui a voté, mais qui ne pratique pas ce métier.
    Donc, il faut pour ne pas tuer la pêche Aquitaine une règle de combinaison de maillage.
    Merci

  •  NAVIRE OCEANIS - Port d’Arcachon, par Jean-Pierre MASSE , le 18 décembre 2015 à 14h36

    Le passage à 80 millimètres entrainera purement et simplement la disparition de la société OCEANIS (5 marins + le capitaine). La renonciation à l’AEP sole pour Oceanis ne nous permettra pas de continuer notre métier et conduirai à des rejets importants (environ 50%) de nos captures de soles soit plus de 10 tonnes pour le seul navire Oceanis. La reconversion, si elle devait avoir lieu, vers d’autres espèces telles que la lotte ou le merlu sera impossible pour des raisons d’inadaptation de notre fileyeur, ainsi que d’un problème d’accès aux quotas. Richard HUNEAU capitaine de l’Oceanis