Résultat de recherche : pollutions diffuses
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doc_2_bilan-enseignements_concertation_prelable_20210125_v4.pdf
d’ensemble sur la réduction des pollutions diffuses. En ce qui concerne le PAN, celui-ci ne comporte de la directive n°91/676/CEE du 12 décembre 1991 dite « nitrates ». Il vise à lutter contre la pollution de la pollution des eaux provoquée ou induite par les nitrates d’origine agricole et la prévention de toute
Projet d’ordonnance relative au dispositif d’indemnisation et de réparation des dommage...
la mise en sécurité en cas de pollution des sols ou de risques de pollution des sols présentant facile. Par exemple, en Guyane, un opérateur à l’origine d’une pollution, créant un dommage causés par l’activité minière sont censées être mises en place de façon à éviter les pollutions
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 décembre 2016 modifié relatif aux prescriptions...
essentiels de la prévention des pollutions et des risques de la plupart des installations visées ) Composés organiques volatils (COV) Si le flux horaire total de COV, émis sous forme canalisée ou diffuse annuelle de solvants est supérieure à 5 tonnes, le flux annuel des émissions diffuses ne dépasse pas 25
Synthèse de la consultation du public sur le projet de décret portant interdiction de l...
La diffusion de publicité en mer, diffusée par bateau, est une source inutile de pollution, alors que nos mer ou la pollution visuel est a peu près absente… Alors merci de garder cette espace vierge de toutes traces la pollution de la mer par le bateau
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
d’épisodes de pollution de l’air ambiant NOR : […] Le ministre de l’écologie, du développement durable Au sens du présent arrêté, on entend par : « Episode de pollution de l’air ambiant » : période au cours par modélisation est 1 supérieur au seuil d'information et de recommandation (épisode de pollution
ees2013_pan_oieau.pdf
contre les pollutions diffuses d'ici à 2012. Source: DGALN/DEB les pollutions par les nitrates d’origine agricole ............................................................................. 214 Un programme d’actions nitrates visant les pollutions d’origine agricole
20131029_synthese_consultation_arrete_PAR_Vdef.pdf
dans le domaine de la protection des eaux contre la pollution diffuse par les nitrates d’origine agricole la pollution par les nitrates d'origine agricole Les modalités de la consultation Conformément d'actions régionaux en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine
Bilan concertation continue PAN7
de concertation diffusés en version papier - 540 exemplaires diffusés d’un « 4 pages » de synthèse - Des affiches d’annonce de la concertation diffusées dans l’ensemble des services déconcentrés des deux comme « productiviste » (la pollution de l’eau par les nitrates n’étant que l’une de ses conséquences ou bien
7. articles consolidés
l'installation relève des catégories mentionnées à l'article L. 516-1, la demande comprend l'état de pollution des sols prévu à l'article L. 512-18 ; Lorsque cet état de pollution des sols met en évidence une pollution présentant des dangers ou inconvénients pour la santé, la sécurité, la salubrité publiques
Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens 2
diffusés dans l’organisme par le sang. Ce système est essentiel pour assurer le bon fonctionnement de connaissance essentiel, qui permettra de comprendre les sources et les causes des pollutions pour mieux à intensifier et soutenir les recherches sur les effets de la pollution sur les milieux et leurs habitants