Glossaire

A

  • Association agréée de surveillance de la qualité de l’air

  • Agriculture Biologique

  • Architecte des bâtiments de France

  • Agence de la transition écologique

  • Agence départementale pour l’information au logement

  • Application du droit des sols

  • Autorité environnementale

  • Agence européenne pour l’environnement

  • Agence de l’eau Seine-Normandie

  • Application de gestion interactive locale des études

  • Agence locale de l’énergie et du climat

  • Accès au logement et un urbanisme rénové

  • Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

  • Arrêté préfectoral

  • Agence régionale de santé

  • Autorité de sûreté nucléaire

  • Association de surveillance de la qualité de l’air

B

  • Base de données sur les sites et sols pollués

C

  • Conseil d’architecture d’urbanisme et de l’environnement

  • Conservatoire botanique national

  • Centre de contrôle technique poids lourds

  • Centre de contrôle technique véhicule léger

  • Commission départementale de la nature, des paysages et des sites

  • Centre de documentation, de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux

  • Conservatoire d’espaces naturels

  • Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement

  • Centre d’études et de recherches économiques sur l’énergie

  • Commissariat général au développement durable

  • Conseil général de l’environnement et du développement durable

  • Centre d’information sur l’eau

  • Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique

  • Conseil national de la protection de la nature

  • Conseil national de la transition écologique

  • Contrat de transition écologique

D

  • Dossier de demande d’autorisation environnementale

  • Demande d’autorisation environnementale unique

  • Droit au logement opposable

  • Direction de l’animation de la recherche, des études et de la statistique

  • Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature

  • Direction générale de l’énergie et du climat

  • Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

  • Direction générale de prévention des risques

  • Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages

  • Direction interministérielle du numérique

  • Diagnostic de performance énergétique

  • Déclaration d’utilité publique

E

  • Éducation à l’environnement et au développement durable

  • Eco Energie Tertiaire

  • Énergie renouvelable

  • Établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau

  • Évaluation préliminaire des risques d’inondation

  • Etat des risques réglementés pour l’information des acquéreurs et des locataires

F

  • Fonds européen agricole pour le développement durable

  • Fond national d’aménagement et de développement du territoire

G

  • Gestions des milieux aquatiques et de la prévention des inondations

  • Gestion électronique du registre des émissions polluantes

  • Gaz à effet de serre

  • Gestion du patrimoine immobilier

H

  • Haute qualité environnementale

I

  • Inspection générale de l'environnement et du développement durable

  • Institut national de l’environnement industriel et des risques

  • Inventaire national du patrimoine naturel

  • Institut national de la statistique et des études économiques

  • Installation classée pour la protection de l’environnement

  • Organisation internationale de normalisation

L

  • Loi sur l’eau et les milieux aquatiques

  • Loi d’orientation des mobilités

O

  • Objectifs de développement durable

  • Observatoire national de la biodiversité

  • Observatoire de la Performance Energétique, de la Rénovation et des Actions du Tertiaire

  • Observatoire social des transports

P

  • Plan climat-air-énergie territorial

  • Plan local d’urbanisme intercommunal

  • Parc naturel régional

  • Plan de prévention des risques

  • Plan régional santé environnement

R

  • Réserves biologiques dirigées

  • Réserves biologiques intégrales

  • Risques naturels

  • Réseau de transport d’électricité

S

  • Direction européenne sur les risques accidentels

  • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles

T

  • Transition énergétique pour la croissance verte

  • Territoire à énergie positive pour la croissance verte

  • Transport de matières dangereuses

Z

  • Zéro artificialisation nette

  • Zone de développement de l’éolien

  • Zone à faibles émissions

  • Zones à faibles émissions mobilité

  • Zone humide

  • Zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique et floristique
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