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Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Bois d’Humegnil-Epothemont"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 1 contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Prairies de la vallée de l’Aisne"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 3 contributions
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Marais tufeux du plateau de Langres (secteur Sud-Est)"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 1 contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Marais tufeux du plateau de Langres (secteur Nord)
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 1 contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Marais tourbeux du plateau de Langres (secteur Sud-Ouest)
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - aucune contribution
Projet d’arrêté et de ses annexes (liste espèces/habitats et carte) pour le site Natura 2000 FR2100275 Marais tourbeux du plateau de Langres (secteur Sud-Ouest"ZSC
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Chaîne des Puys"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - aucune contribution
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Monts du Forez"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 2 contributions
Arrêté portant désignation du site Natura 2000 "Basse Sioule"
Consultation du 02/12/2013 au 24/12/2013 - 2 contributions
CSPRT du 17 décembre 2013 : projet d’arrêté ministériel relatif à la transmission des données de surveillance des émissions
Consultation du 21/11/2013 au 12/12/2013 - 4 contributions
Livre blanc sur le financement de la transition écologique
Consultation du 15/11/2013 au 31/01/2014 - 83 contributions
63 mesures pour mobiliser les capitaux privés en faveur de la transition écologique.
Rapport d’exécution par la France du protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants
Consultation du 15/11/2013 au 15/12/2013 - aucune contribution