Toutes les consultations
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Plateau du Four (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/11/2015 au 16/12/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Plateau du Four (zone spéciale de conservation) FR5202010
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 carrière Saint-Nicolas (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/11/2015 au 16/12/2015 - 3 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 carrière Saint-Nicolas (zone spéciale de conservation) FR1102016
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 l’Yerres de sa source à Chaumes-en-Brie (zone spéciale de conservation)
Consultation du 25/11/2015 au 16/12/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 l'Yerres de sa source à Chaumes-en-Brie (zone spéciale de conservation) FR1100812
CSPRT du 15 décembre 2015 : le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 31 mai 2012 relatif aux modalités de détermination et d’actualisation du montant des garanties financières pour la mise en sécurité des installations classées et des garanties additionnelles en cas de mise en œuvre de mesures de gestion de la pollution des sols et des eaux souterraines
Consultation du 23/11/2015 au 14/12/2015 - 1 contribution
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Cap rossu, Scandola, pointe de la Reveletta, canyon de Calvi (zone spéciale de conservation)
Consultation du 16/11/2015 au 07/12/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Cap rossu, Scandola, pointe de la Reveletta, canyon de Calvi (zone spéciale de conservation) ; FR9402018
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 golfe d’Ajaccio (zone spéciale de conservation)
Consultation du 16/11/2015 au 07/12/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 golfe d'Ajaccio (zone spéciale de conservation) FR9402017
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 pointe de Senetosa et prolongements (zone spéciale de conservation)
Consultation du 16/11/2015 au 07/12/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 pointe de Senetosa et prolongements (zone spéciale de conservation) FR9402016
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 bouches de Bonifacio, Iles des Moines (zone spéciale de conservation)
Consultation du 16/11/2015 au 07/12/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 bouches de Bonifacio, Iles des Moines (zone spéciale de conservation) FR9402015
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 grand herbier de la côte orientale (zone spéciale de conservation)
Consultation du 16/11/2015 au 07/12/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 grand herbier de la côte orientale (zone spéciale de conservation) FR9402014
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 plateau du Cap Corse (zone spéciale de conservation)
Consultation du 16/11/2015 au 07/12/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 plateau du Cap Corse (zone spéciale de conservation) FR9402013
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Alpes Mancelles (zone spéciale de conservation)
Consultation du 12/11/2015 au 02/12/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 Alpes Mancelles (zone spéciale de conservation) FR5200646