Toutes les consultations
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Ria d’Etel (zone spéciale de conservation)
Consultation du 14/01/2016 au 25/02/2016 - 3 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Ria d’Etel (zone spéciale de conservation) - FR5300028
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Baie d’Audierne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 14/01/2016 au 05/02/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces-cartes) modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 Baie d’Audierne (zone spéciale de conservation) - FR5300021
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Ridens et dunes hydrauliques du détroit du Pas-de-Calais (zone spéciale de conservation)
Consultation du 18/12/2015 au 08/01/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 Ridens et dunes hydrauliques du détroit du Pas-de-Calais (zone spéciale de conservation) ; FR3102004
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 bancs des Flandres (zone spéciale de conservation)
Consultation du 18/12/2015 au 08/01/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 bancs des Flandres (zone spéciale de conservation) ; FR3102002
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 réseau hydrographique du Midou et du Ludon (zone spéciale de conservation)
Consultation du 14/12/2015 au 04/01/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 réseau hydrographique du Midou et du Ludon (zone spéciale de conservation) ; FR7200806
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 dunes modernes du littoral landais de Mimizan Plage au Vieux-Boucau (zone spéciale de conservation)
Consultation du 14/12/2015 au 04/01/2016 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d’espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 dunes modernes du littoral landais de Mimizan Plage au Vieux-Boucau (zone spéciale de conservation) ; FR7200711
Projet d’arrêté créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) dans le golfe de Gascogne
Consultation du 11/12/2015 au 27/12/2015 - 16 contributions
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté créant un régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) en Manche Est (division CIEM VIId)
Consultation du 11/12/2015 au 27/12/2015 - 1 contribution
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 portion du littoral sableux de la côte aquitaine (zone spéciale de conservation)
Consultation du 08/12/2015 au 29/12/2015 - 2 contributions
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces-cartes) portant désignation du site Natura 2000 portion du littoral sableux de la côte aquitaine (zone spéciale de conservation) ; FR7200812
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 côte basque rocheuse et extension au large (zone spéciale de conservation)
Consultation du 08/12/2015 au 29/12/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 côte basque rocheuse et extension au large (zone spéciale de conservation) ; FR7200813
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 panache de la Gironde et plateau rocheux de Cordouan (Système Pertuis Gironde) (zone spéciale de conservation)
Consultation du 08/12/2015 au 29/12/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes) du portant désignation du site Natura 2000 panache de la Gironde et plateau rocheux de Cordouan (Système Pertuis Gironde) (zone spéciale de conservation) ; FR7200811