Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 février 2024 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) - (Consultation expriée)

La présente consultation, fondée sur l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, porte sur un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 février 2024 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus).

Consultation du 20/05/2025 au 10/06/2025 - 5134 contributions

Le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 février 2024 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) :

• S’inscrit dans le prolongement de l’arrêté du 7 février 2025, qui avait été soumis à la consultation publique du 22 décembre 2024 au 17 janvier 2025 ;

• Est pris en application du IV de l’article 47 de la loi n° 2025-268 du 24 mars 2025 d’orientation pour la souveraineté alimentaire et le renouvellement des générations en agriculture.

  • 1. Contexte

L’arrêté modificatif proposé à l’avis du public répond notamment à la nécessité de prendre les mesures d’application de la loi n° 2025-268 du 24 mars 2025 d’orientation pour la souveraineté alimentaire et le renouvellement des générations en agriculture.

En effet, le IV de l’article 47 de la loi du 24 mars 2025 prévoit :

• D’une part, que dans le cadre de la gestion des risques de la prédation sur les troupeaux, compte tenu de l’absence de moyens de prévention efficaces disponibles, des tirs contre les loups peuvent être autorisés pour la protection des troupeaux de bovins, d’équins et d’asins, sous réserve que des démarches en matière de réduction de la vulnérabilité de ces troupeaux aient été engagées par les éleveurs ;

• D’autre part, qu’un arrêté conjoint des ministres chargés de l’agriculture et de l’écologie définit les conditions dans lesquelles les élevages concernés peuvent bénéficier de telles autorisations de tirs, notamment les démarches pouvant être engagées en matière de réduction de la vulnérabilité des troupeaux.

Cette modification permettra d’apporter un cadre adapté aux exploitations d’élevage comportant un troupeau de bovins ou équins soumises à une pression de prédation, en l’absence de schéma de protection techniquement validé pour ce type d’élevage conformément à la volonté du législateur.

  • 2. Présentation du projet d’arrêté modificatif

Dans le cadre de ce projet d’arrêté soumis à l’avis du public, seul l’article 6 de l’arrêté du 21 février 2024 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus) est modifié.

Les modifications sont les suivantes :

1. L’avant-dernier alinéa du IV de l’article 6 de l’arrêté du 21 février 2024 est supprimé. Cet alinéa prévoit actuellement que « le préfet coordonnateur définit les mesures de réduction de la vulnérabilité visées dans le présent article ». Or, cet alinéa n’est plus conforme au IV de l’article 47 de la loi du 24 mars 2025 qui donne au seul pouvoir réglementaire le soin de définir ces mesures (Un arrêté conjoint des ministres chargés de l’agriculture et de l’écologie définit les conditions dans lesquelles les élevages concernés peuvent bénéficier de telles autorisations de tirs, notamment les démarches pouvant être engagées en matière de réduction de la vulnérabilité des troupeaux.)

2. Le V de l’article 6 de l’arrêté du 21 février 2024 devient un VI. Le V actuel dispose que « l’on entend par « mise en œuvre » des tirs de défense simple ou de défense renforcée, la réalisation d’opérations consécutives à des attaques consignées dans le registre prévu à l’article 12. ».

3. Enfin, un V est créé afin d’encadrer sur le plan réglementaire les mesures de réduction de la vulnérabilité des troupeaux.

Le dispositif retenu est le suivant :

Pour les troupeaux de bovins et d’équins, on entend par « mesure de réduction de la vulnérabilité » la mise en œuvre, pour chaque lot d’animaux, d’au moins une des mesures suivantes :
- Vêlages en bâtiment ou en parcs renforcés, ou à proximité immédiate ;
- Élevage d’animaux de moins de 12 mois en parcs renforcés proches des bâtiments d’exploitation ou en bâtiment ;
- Mélange d’âges et de types de bovins et équins (pas d’animaux de moins de 12 mois seuls) ;
- Présence de bovins à cornes dans le lot concerné ;
- Regroupement des lots pour constituer des troupeaux plus importants en nombre ;
- Utilisation d’un système d’alerte et intervention humaine : colliers GPS connectés sur les animaux ou utilisation des pièges photos GSM disposés sur les zones de pâturage qui peuvent alerter de la présence des loups ;
- Regroupement nocturne dans une enceinte protégée (en bâtiment ou par une clôture électrique) ;
- Mise en défens (clôtures) des zones dangereuses comme les barres rocheuses ;
- Une des mesures de protection au sens de l’arrêté du 30 décembre 2022 susvisé parmi : gardiennage renforcé ou surveillance renforcée, chiens de protection des troupeaux, parcs électrifiés ;
- Renforcement du rythme d’inspection des animaux pour atteindre au moins une visite quotidienne pour les lots qui ne seraient pas déjà soumis à cette obligation au titre de l’arrêté du 25 octobre 1982 modifié ;
- Toute autre mesure découlant d’une analyse technico-économique territoriale validée par le préfet coordonnateur ;
Dans la mise en œuvre de chacune de ces mesures, une attention particulière est portée aux troupeaux les plus vulnérables (animaux de moins de 12 mois, animaux soumis à un risque de dérochement).

Merci de préciser, en intitulé de vos observations, votre positionnement sur le texte (FAVORABLE ou DÉFAVORABLE).
La consultation est ouverte du 20 mai au 10 juin 2025 inclus.

Arrêté consolidé (pdf - 37.9 kio)

Arrêté modificatif (pdf - 73 kio)

Note de présentation (pdf - 149.7 kio)

Avis CNPN (pdf - 317.8 kio)

Synthèse consultation publique (pdf - 131.6 kio)

Motifs de la décision (pdf - 79 kio)

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Commentaires

  •  Avis Défavorable sur la modification de l’arrêté relatif aux dérogations à l’interdiction de destruction du loup (Canis lupus), le 31 mai 2025 à 07h57

    J’ai un avis défavorable à la modification de l’arrêté fixant les conditions et les limites dans lesquelles les préfets peuvent accorder des dérogations à l’interdiction de destruction du loup.

    Cette nouvelle mouture du texte présente plusieurs reculs préoccupants, tant sur le plan écologique que sur celui de la cohérence des politiques publiques en matière de biodiversité et de cohabitation avec les grands prédateurs.

    En premier lieu, la disparition de l’exigence de recours préalable à l’effarouchement — pourtant reconnue comme méthode non létale et éprouvée de dissuasion — constitue une régression majeure. Elle retire une étape essentielle qui permettait d’encadrer les tirs létaux et de limiter leur usage aux situations les plus critiques.

    De plus, le seuil déclencheur pour autoriser un tir demeure extrêmement bas : une seule prédation dans les 12 derniers mois peut suffire. Ce critère, bien qu’il engage potentiellement la vie d’un individu d’une espèce protégée, n’est assorti d’aucune exigence démontrée quant à l’efficacité des tirs pour réduire les prédations. Cette absence de fondement scientifique fragilise l’ensemble du dispositif.

    Par ailleurs, l’évaluation de l’état de conservation du loup repose exclusivement sur les effectifs nationaux, sans prise en compte des dynamiques locales. Une telle approche ne reflète pas la réalité écologique de nombreux territoires où la population lupine reste faible, instable ou fragmentée.

    Le texte affiche une volonté de conditionner les tirs à la mise en œuvre de mesures de prévention, mais cette ambition reste largement théorique. Une seule mesure, même marginale, peut suffire pour obtenir une autorisation, sans exigence d’efficacité, de contrôle, ni obligation de cumul avec d’autres dispositifs éprouvés. De plus, aucune distinction n’est faite entre les outils encore expérimentaux et ceux validés scientifiquement, rendant le dispositif confus et peu opérationnel.

    L’absence d’accompagnement humain ou financier prévu pour les éleveurs dans la mise en œuvre de ces mesures rend leur application sur le terrain d’autant plus illusoire. Cela constitue une iniquité qui risque de pénaliser les exploitants les plus engagés dans des démarches de protection ambitieuses, faute de reconnaissance ou de soutien concret.

    Enfin, ce projet d’arrêté ouvre la voie à une multiplication incontrôlée des autorisations de tirs, y compris dès la première prédation, sans exigences sérieuses de mise en place de mesures de protection. Il s’agit en réalité d’un glissement vers une régulation déguisée de la population lupine, en contradiction flagrante avec son statut d’espèce strictement protégée au titre de la législation nationale et européenne.

    Nous appelons donc à un retrait ou à une révision profonde de ce texte, afin qu’il respecte les principes de précaution, de proportionnalité et d’équilibre entre protection de la biodiversité et accompagnement du pastoralisme.

  •  Tires de loups, le 31 mai 2025 à 07h31
    AVIS DÉFAVORABLE. L’humain intervient de trop dans la vie des autres espèces qui peuplent la planète ; LES RÉSULTATS SONT CATASTROPHIQUES ; Les humains, bergers et autres doivent apprendre à cohabiter avec les loups ; Les loups ont besoin de se nourrir, tout simplement ; II faut qu’il y ait plus de chiens de berger par exemple, et nous devons accepter de partager les ressources et territoires avec les autres espèces.
  •  Favorable , le 31 mai 2025 à 06h04
    Une cohabitation intelligente n’est pas possible avec cet animal aussi cruel et puissant qui se moque des clôtures et autres moyens de protection et de ceux qui les préconisent
  •  Berger, le 31 mai 2025 à 05h45
    I faut que tout éleveurs puisse bénéficier de la même considération afin de pouvoir être indemnise en cas d attaque de son cheptel quel qu il soit afin qu au moins sur le plan financier ceux ci soient indemnisés au même titre que les éleveurs d ovins et caprins Sachant que rien ne réparera les dégâts moraux subits à répétition pouvant mener à de graves désordres sur le plan santé et économique des personnes concernées.
  •  Avis Défavorable, le 31 mai 2025 à 01h14
    Le respect du vivant et la cohabitation pacifique devraient guider nos pas et les décisions de nos élus avant toute chose : quand va t-on laisser un peu de place à la nature, à la faune sauvage qui régule les écosystèmes ? Les loups font partie intégrante de la biodiversité de notre pays et participent à sa préservation. Les moyens existent pour permettre une cohabitation intelligente des élevages avec le loup. La France fait figure d’arriérée dans le domaine : on préfère éradiquer ceux qui nous gênent plutôt que de chercher le vivre ensemble. Regardons plutôt ce que d’autres pays ont mis en place pour protéger les troupeaux, regardons chez nous comment de trop rares éleveurs organisent une cohabitation sereine.
  •  Avis favorable , le 30 mai 2025 à 23h26
    Je suis favorable au projet du tir de loups
  •  Avis Défavorable, le 30 mai 2025 à 23h19
    Respect de la bio diversité, et de l’équilibre naturel, où certaines espèces régulent la prolifération d’autres espèces. Les humains ont à développer des solutions pour protéger les animaux qu’ils "possèdent", au lieu de détruire les loups. Il est essentiel de continuer à les protéger.
  •  Avis défavorable, le 30 mai 2025 à 23h15
    Bon régulateur naturel
  •  avis défavorable, le 30 mai 2025 à 22h28
    Les mesures de cohabitation avec le loup devraient toujours primer sur les destructions ! Il faudrait notamment : 1) que l’État diffuse enfin la mise à jour de l’expertise collective scientifique sur la démographie du loup en France et réaffirme clairement l’objectif de conservation de l’espèce ; 2) que le plafond annuel d’autorisations de destructions, basé sur l’estimation annuelle de la population lupine, soit revu à la baisse quand celle-ci stagne ou diminue ; 3) que les tirs systématiques dans les départements de présence nouvelle de l’espèce soient stoppés, afin d’y privilégier les moyens de protection des troupeaux et l’effarouchement ; 4) que la notion floue de troupeaux « non-protégeables » soit précisée et encadrée, conformément à la loi et à la Directive Habitats et enfin que les lieutenants de louveterie, armés de carabines à lunettes de vision thermique, n’interviennent pas sur les tirs de défense simple, qui relèvent de situations de dommages faibles.
  •  Favorable, le 30 mai 2025 à 22h05
    Les éleveurs voient les efforts de sélection de race efface en quelques attaques
  •  AVIS DEFAVORABLE, le 30 mai 2025 à 21h52
    Tout d’abord j’habite au sein du massif de la Chartreuse. A 500 mètres de chez moi se trouve un élevage de brebis en bio avec des clôtures électrifiées, deux patous et deux chiens de bergers. Aucune attaque sur le troupeau ces dernières années et les éleveurs sont contre le tir sur les loups… Les loups font partie intégrante de la biodiversité de notre pays. Ceux qui sont favorables aux tirs des loups sont les mêmes qui sont pour la réintroduction des néonicotinoïdes comme M Duplomb. Dans notre pays, de nombreuses associations de protection et de nombreux citoyens se soucient de la santé de nos écosystèmes, et il y a urgence : l’heure n’est plus à la destruction mais à respecter le vivant. Franchement j’en ai marre de ce gouvernement complice des lobbies des chasseurs, de la FNSEA qui ne voient que par la destruction du vivant. Préservons les loups et les renards et bien d’autres espèces
  •  avis defavorables, le 30 mai 2025 à 21h33
    Nous devons poursuivre les efforts en matière de protections des troupeaux et des pratiques pastorales. Et laisser le loup reprendre sa place.
  •  Défavorable , le 30 mai 2025 à 21h33
    Je pense que tous les moyens ne sont pas mis en place en France, par les éleveurs, pour permettre une cohabitation intelligente avec le loup. Nous sommes le seul pays en Europe qui préfère éradiquer plutôt que de chercher à cohabiter. La politique française de gestion des prédateurs est des pires : tuer et abattre au lieu de réfléchir au mode de fonctionnement d’une meute et de chercher à comprendre ce que d’autres pays ont mis en place. Dans les Abruzes en Italie et du côté alpin italien (que je connais bien pour vivre à Briançon), les sites touristiques vantent la présence du loup et en font un point fort du tourisme. En France, nous le voyons comme une bête féroce qui peut s’en prendre aux enfants ! Une inculture totale digne des contes de Perrault où le loup n’est qu’une allégorie. J’ai honte d’un pays qui sacrifie sa faune au nom d’une sacro-sainte agriculture intensive où les troupeaux, et je les vois dans le Briançonnais, sont bcp trop grands pour être correctement gardés. Ils bousillent tout sur leur passage mais ça, il ne faut pas le dire ! Je suis POUR LA PROTECTION DU LOUP ! Et pour un changement des modes d’élevage, de pâturage et de garde des troupeaux. Des troupeaux plus petits et un élevage plus vertueux pour une cohabitation saine. En outre, les meutes de loups ne se portent pas bien, NON. Le nombre de loups en France est en diminution et le braconnage en augmentation. Je souhaite que les résultats de cette enquête publique soit respectés et ne fasse pas l’objet comme d’habitude d’une lecture pro FNSEA et lobbies agricoles.
  •  Avis défavorable, le 30 mai 2025 à 21h31

    Bonjour,

    Pourquoi ne pas mettre en places d’autres mesures avant de chasser les loups ? Ce sont des animaux endémiques de nos montagnes, avec lesquels nous pourrions cohabiter sans les détruire

  •  Défavorable , le 30 mai 2025 à 21h29
    Je pense que tous les moyens ne sont pas mis en place en France, par les éleveurs, pour permettre une cohabitation intelligente avec le loup. Nous sommes le seul pays en Europe qui préfère éradiquer plutôt que de chercher à cohabiter. La politique française de gestion des prédateurs est des pires : tuer et abattre au lieu de réfléchir au mode de fonctionnement d’une meute et de chercher à comprendre ce que d’autres pays ont mis en place. Dans les Abruzes en Italie et du côté alpin italien (que je connais bien pour vivre à Briançon), les sites touristiques vantent la présence du loup et en font un point fort du tourisme. En France, nous le voyons comme une bête féroce qui peut s’en prendre aux enfants ! Une inculture totale digne des contes de Perrault où le loup n’est qu’une allégorie. J’ai honte d’un pays qui sacrifie sa faune au nom d’une sacro-sainte agriculture intensive où les troupeaux, et je les vois dans le Briançonnais, sont bcp trop grands pour être correctement gardés. Ils bousillent tout sur leur passage mais ça, il ne faut pas le dire ! Je suis POUR LA PROTECTION DU LOUP ! Et pour un changement des modes d’élevage, de pâturage et de garde des troupeaux. Des troupeaux plus petits et un élevage plus vertueux pour une cohabitation saine. En outre, les meutes de loups ne se portent pas bien, NON. Le nombre de loups en France est en diminution et le braconnage en augmentation. Je souhaite que les résultats de cette enquête publique soit respectés et ne fasse pas l’objet comme d’habitude d’une lecture pro FNSEA et lobbies agricoles.
  •  Il faut financer du matériel thermique aux éleveurs et leur autorisé l’utilisation , le 30 mai 2025 à 20h37
    Il faut autaurisé l’utilisation de lunettes thermique pour les éleveurs et leur financé comme les aides berger ils faut pas que les éleveurs fassent l avance et les aides bergers doivent être fournis à tt les éleveurs pas que pour les ovins
  •  predation loup, le 30 mai 2025 à 20h29

    dans les endroits ou il y a de la predtation il faut negocier un arreté pour que les eleveurs qui possède un permis de chasse puisse les tirer sans attendre de se faire decimer un troupeau comme ils sorte la nuit il faudrais aussi faire subvantionner des lunettes a viser nocturne

    ps pour cela voir le pnr

  •  Avis défavorable, le 30 mai 2025 à 20h11
    Je suis ulcéré par la position de la ministre anti-biodiversité. Protégeons les loups et les troupeaux avec les solutions non létales qui existent, comme l’effarouchement.
  •  Avis favorable , le 30 mai 2025 à 19h52
    Les éleveurs qui travaillent dur pour survivre ont bien évidemment le droit de défendre leurs gagne pain.
  •  DEFAVORABLE, le 30 mai 2025 à 19h26
    pour toutes les raisons citées. D’autres solutions sont possibles.
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