Projet de décret fixant les règles et procédures applicables à la destruction de haies

Pourquoi ne pas légiférer pour rendre la gestion des haies, création/destruction, plus facile administrativement. Et imposer, dans le même texte un linéaire minimum de haies par hectares ? Merci

Je m’oppose à ce projet de décret.
Comment imaginer que remplacer des haies adultes par des jeunes pousses serait un progrès ?

La haie adulte c’est :
- en terme de biodiversité :
à comparer avec le corridor humanitaire en zone de guerre : en zone cultivée les biocides détruisent entre autre les insectes, nuisibles ou pas, maillon indispensable à la chaîne alimentaire ; pour polliniser, pour nourrir les oiseaux indispensables à la régulation des insectes nuisibles ( la destruction totale favorise l’envahissement d’insectes, leurs prédateurs ayant déserté ou été détruits). Seule la haie sauve une partie de la population. Elle permet le lien entre les zones plus vivantes et donc de sauver les différentes strates de la chaîne alimentaire : dans une jeune haie, pas de nid.., pas de lierre pour nourrir les abeilles en fin de saison, etc.. Sans cela, faudra -t-il polliniser les cultures à la main comme dans certains lieux agricoles chinois ? Faire venir des :camions remplis de ruches pleines pour louer leurs services, comme dans des états américains ?
- en terme de préservation du climat et du sol :
ce ne sont que les arbres adultes qui permettent un certains stockage de CO2 et donc une modération du changement climatique. … pas les jeunes pousses…. : retirer des haies adultes c’est relarguer du CO2 et espérer un service rendu dans plus de cent ans ! Il y a urgence concernant le réchauffement climatique et là on détruit une partie de la solution ! De plus ces haies protègent contre les conséquences déjà actuelles du changement climatique, en tempérant : ainsi, le petit champ de maïs de mon voisinage entouré de belles haies a bien supporté les épisodes de fortes chaleurs et de vent intense, contrairement à la grande parcelle couchée par le vent et asséchée. Elles évitent aussi le ruissellement, le lessivage des sols et favorisent l’absorption de l’eau, évitant ainsi les inondations. Le lessivage des sols est pourtant un des grands responsable de l’appauvrissement de nos sols devenant improductifs… De plus, arracher ces haies adultes pour en implanter d‘autres ailleurs c’est encore consommer beaucoup d’énergie et donc encore aggraver le réchauffement climatique ! Le remembrement a certes permit une rationalisation de parcellaires mais a aussi entraîné une disparition des haies dramatique. Elles devraient désormais être protégés plus encore que les monuments en périls, compte tenu de leurs indispensables bienfaits ! Les haies ancestrales sont en général sur de riches talus et suivent souvent le chevelu aquatique, en les détruisant on supprime les bénéfices apportés par ces dernières composantes.

- implanter de jeunes pousses c’est aléatoire :
dans le contexte de changement climatique, les agriculteurs auront-ils le temps de veiller à leur pérennisation ? On le voit trop souvent, les jeunes poussent ne résistent pas aux contraintes extrêmes qui deviennent pourtant si présentes aujourd’hui ( canicule, tempêtes, inondation, sécheresse). C’est, en comparaison, imaginer que remplacer le conseil municipal de chaque commune par le conseil municipal des enfants serait bénéfique ! Beaucoup de stress, de démissions à prévoir, et des capacités immatures. .. Les arbres/arbustes adultes de nos haies peuvent arriver à résister aux aléas, climatiques et autres, pas les jeunes pousses. Quel pourcentage survivra ? Pour quel coût ? Gâchis !

Désormais le modèle semble être une haie bien rangée de 2m de haut maximum et de 30 à 50 cm de large, bien incapable de pouvoir remplir les services rendus , non exhaustifs, décrits ci dessus. … Et, très souvent, les haies ont tellement disparues qu’elles ne structurent même plus le paysage ! Seul restent alors les jardins paysagers et les forêts pour soulager la monotonie et aider à prévenir les dépressions induites, qui impactent tant notre société et notre économie, comme de nombreuses études en attestent…

j’en appelle à votre raison.
Sincèrement,

gilles micheneau, citoyen et papa

Dans la région toulousaine, nous, simples habitants, aidons les agriculteurs à replanter des haies partout parce qu’ils se sont rendus compte à quel point elles sont utiles. Arrêtons le gaspillage, la nature c’est du temps long, laissons l’existant faire son travail. Ne précipitons pas les destructions de haies ni d’autres éléments naturels utiles pour l’écosystème dont nous ne sommes qu’un pion.

Cette proposition de décret ne répond pas suffisamment aux besoins de préservation de notre bocage, élément paysager important de nos campagnes.
Parmi les éléments qui interrogent :
- La définition actuelle de la haie qui facilite sa destruction part l’intégration de la notion de trouée, élément pourtant indispensable à sa régénération et à la biodiversité qui y est associée.
En outre cette approche offre la possibilité de détruire une haie par petit bout sans qu’une approche cumulative soit indiquée.

- L’application de la réglementation sur une cartographie générée automatiquement et comportant des erreur. Cette outil cartographique est nécessaire mais qui doit rester un outil de connaissance sur les haies et non un outil de contrôle.
La nécessité d’un accompagnement des agriculteurs par un technicien dédié au sujet semble plus pertinent pour faciliter l’instruction des demandes et appliquer la réglementation protégeant les haies.

- Le non respect de la séquence Éviter-Réduire-Compenser (ERC). Intégrer explicitement dans le dossier un volet « éviter : réduire » et des exigences sur la qualité de la compensation semble indispensable pour la bonne préservation des haies.

La définition de la haie sur laquelle s’appuie l’administration n’est pas acceptable en l’état : Une haie n’est pas un linéaire homogène, au contraire ! Une trouée de 5 m ou plus, n’est pas un vide ou une absence, elle fait partie intégrante de la haie, c’est la haie en devenir ! La haie constitue une bordure, marque une séparation. Qu’elle que soit son hétérogénéité c’est bien l’ensemble du linéaire qui doit être considéré comme haie : le vivant est divers et varié et ne peut être réduit à une vision administrative normée. En conséquence, cette vision restrictive ne doit pas servir de base aux mesures compensatoires en cas d’arrachage d’une haie existante. Le maintien des haies existantes doit être la priorité, l’arrachage l’exception étant donné qu’une haie planté ne fournira les mêmes bienfaits et services écosystémiques que des décennies plus tard.

Les chiffres de la destruction des haies en France sont maintenant bien connus et alarmants : 70% ont disparu depuis 1950 et leur destruction s’accélère avec 23 500 km perdus chaque année depuis 2017.

Les atouts des haies sont pourtant inestimables pour le climat, les sols, l’eau et la biodiversité et ne sont plus à démontrer :
-Stockage de carbone
-Régulation du climat
-Lutte contre les sécheresses, l’érosion des sols, les inondations
-Refuge de biodiversité

Sans parler de l’aspect patrimonial, naturel et culturel des paysages de haies…

Je m’oppose à ce que la simplification de la réglementation prévue dans le décret permette de faciliter leur destruction plutôt que de favoriser leur protection.
Tout d’abord, la création du guichet unique auprès duquel devront être déposées toutes les demandes de destruction de haies risque, dans sa forme actuelle, de rendre plus aisées les démarches menant à la destruction de haies.
Je m’inquiète des modalités de gestion des demandes de destruction de haies : passé le délai prévu de 2 mois, l’absence de réponse vaudra acceptation tacite.
Quels seront les moyens effectivement alloués pour le traitement des demandes ? Pour le contrôle des autorisations ? Que se passera-t-il si les services sont surchargés de demandes, toutes déposées au même moment ?

Par ailleurs, le décret s’appuie sur une mauvaise définition des haies.
En excluant les « trouées » de plus de 5 mètres, pourtant constituées de végétation telle que des ronces, des herbacées, des buissons, des arbustes ou de jeunes arbres, la longueur des haies est réduite artificiellement et sa protection diminue : ces espaces peuvent être détruits sans demande d’autorisation.

Enfin, le décret met l’accent sur la compensation : en cas de destruction d’une haie, un linéaire équivalent doit être replanté.
C’est oublier plusieurs choses :
-Que la compensation est la 3e et dernière étape d’une séquence intitulée ERC pour Éviter – Réduire – Compenser. La 1re étant la plus importante : éviter la destruction des haies.
-Une haie nouvelle mettra des années avant de pousser et de devenir au moins aussi fonctionnelle que celle qui a été détruite (en termes d’accueil de la biodiversité, de stockage de carbone, etc.)
Dans un contexte de dérèglement climatique, les projets de plantation ne sont pas assurés de tous aboutir. Seulement 23% des haies plantées subsistent 10 ans après, selon les chiffres du programme Breizh Bocage, ce qui montre un échec important. Les plantations de ce programme étant réalisées de façon volontaire et étant suivies pendant 3 ans, l’échec est certainement plus grand encore pour des plantations de compensation.

La priorité doit donc être avant toutes choses la protection des haies existantes. Ce projet de décret facilite en réalité la destruction des haies, raison pour laquelle j’ exprime, par cette contribution, mon opposition à la publication de celui-ci.

Les plantations d’arbres de quelques dizaines de centimètres des compensations n ’ont pas les mêmes avantages bénéfiques sur la protection de la faune et les retenues d’eau dans le sol que les haies existantes avec leurs différentes strates .

Ce n’est pas de simplifier l’administritif permettant la destruction des haies qui va les protégér. Arretons de ne penser que dans l’intérêt des industriels de l’agriculture et écoutons un peu plus les agriculteurs qui vivent sur leur terres et ne se contentent pas de l’exploiter pour leur rentabilité.

On est en droit de se poser des questions sur les véritables objectifs du gouvernement ! STOP à la destruction du vivant ! Mon propre pays n’est plus qu’une ombre. Honte à vous !

Herve TAVEL 01200 .je suis contre la destruction des haies car elle serves à retenir l’eau et dans certains cas la terre.

Avis défavorable . C’est incohérent . Comment peut on vouloir protéger des haies en les détruisant ?? Les haies sont nécessaires à la vie

Les haies sont un patrimoine qui doit être protégé. Leur gestion doit faire l’objet d’un contrôle averti dans le souci de protection de l’environnement. Ce projet de décret ne le permet pas.

Ce projet visant à "faciliter" la destruction des haies ne doit pas passer pour les raisons évoquées ci-dessous.
Tout retour en arrière sur des sujets de ce type constituant un recul en matière d’écologie et de sauvegarde du patrimoine naturel de la France doit être exclu.

Les atouts des haies sont pourtant inestimables pour le climat, les sols, l’eau et la biodiversité et ne sont plus à démontrer :

• Stockage de carbone
• Régulation du climat
• Lutte contre les sécheresses, l’érosion des sols, les inondations
• Refuge de biodiversité

Sans parler de l’aspect patrimonial, naturel et culturel des paysages de haies…

Agir pour l’environnement s’oppose à ce que la simplification de la réglementation prévue dans le décret permette de faciliter leur destruction plutôt que de favoriser leur protection.

Tout d’abord, la création du guichet unique auprès duquel devront être déposées toutes les demandes de destruction de haies risque, dans sa forme actuelle, de rendre plus aisées les démarches menant à la destruction de haies.

Agir pour l’environnement s’inquiète des modalités de gestion des demandes de destruction de haies : passé le délai prévu de 2 mois, l’absence de réponse vaudra acceptation tacite.

Quels seront les moyens effectivement alloués pour le traitement des demandes ? Pour le contrôle des autorisations ? Que se passera-t-il si les services sont surchargés de demandes, toutes déposées au même moment ?

Par ailleurs, le décret s’appuie sur une mauvaise définition des haies.

En excluant les « trouées » de plus de 5 mètres, pourtant constituées de végétation telle que des ronces, des herbacées, des buissons, des arbustes ou de jeunes arbres, la longueur des haies est réduite artificiellement et sa protection diminue : ces espaces peuvent être détruits sans demande d’autorisation.

Enfin, le décret met l’accent sur la compensation : en cas de destruction d’une haie, un linéaire équivalent doit être replanté.

C’est oublier plusieurs choses :

• Que la compensation est la 3e et dernière étape d’une séquence intitulée ERC pour Éviter – Réduire – Compenser. La 1re étant la plus importante : éviter la destruction des haies.
• Une haie nouvelle mettra des années avant de pousser et de devenir au moins aussi fonctionnelle que celle qui a été détruite (en termes d’accueil de la biodiversité, de stockage de carbone, etc.)
• Dans un contexte de dérèglement climatique, les projets de plantation ne sont pas assurés de tous aboutir. Seulement 23% des haies plantées subsistent 10 ans après, selon les chiffres du programme Breizh Bocage, ce qui montre un échec important. Les plantations de ce programme étant réalisées de façon volontaire et étant suivies pendant 3 ans, l’échec est certainement plus grand encore pour des plantations de compensation.

La priorité doit donc être avant toutes choses la protection des haies existantes. Ce projet de décret facilite en réalité la destruction des haies, raison pour laquelle j’exprime, par cette contribution, mon opposition à la publication de celui-ci.

Je ne vois pas comment rendre plus facile la destruction des haies aidera à les protéger. Leur rôle pour la biodiversite, le ruissellement et l’érosion des sols est majeure.

Si nous voulons que nos enfants aient un avenir ce n’est pas en détruisant la biodiversité et les haies sont des nids a biodiversité. Les détruire c’est participer à détruire notre avenir. Ceux qui voteront ce texte seront coupables devant nos descendants.

on a vu en bretagne les résultats catastrophiques pour la biodiversité et aussi en normandie la destruction du bocage… les haies foisonnent de vie pour les petits mammifères , les insectes et autres lézards, elles sont un moyen de lutte très efficace contre le réchauffement et le dérèglement climatiques en maintenant des micro climats, captant le carbone, abritant des vents, luttant contre l’érosion : à l’heure où il faudrait au contraire en planter des kilomètres on ne peut admettre que leur arrachage soit autorisé ! elles existent et jouent leur rôle, les nouvelles plantations ne seront efficaces que dans 10 ans !!!

Il ne faut pas faciliter la destruction des haies. Elles sont déjà tellement disparues ! Les replantations ne sont pas sures de réussir à cause du réchauffement du climat et les milliers d’espèces animales et végétales des anciennes haies ne retrouveront jamais dans les éventuelles nouvelles haies. Les haies sont un tel bénéfice pour la nature qui est déjà énormément attaquée par le dérèglement climatique ! Pensons à nos enfants !

les haies protègent les animaux et la retention d eau pour les cultures, elles participent egalement à contrer les inondations et à l’érosion des sols.

Les vaches, les animaux d élevages, y trouvent de l ombre lors des chaleurs alors même que la loi n’est pas respectée car ils n’ont pas d’ombre. Ces haies permettent egalement à des oiseaux d’y nicher. Ces haies apportent une biodiversité.
Un paysage avec haies est beaucoup plus beau agréable à la vue et participe au développement du tourisme par sa beauté que des champs monotone à perte de vue.
L’idée meme de supprimer les haies est une aberration et un manque total de discernement pour l équilibre de nos régions pour les raisons évoquées ci dessus.

Quels services peut générer la destruction des haies?
- favoriser les risques majeurs : inondation, crues et donc les dépenses des sociétés d’assurance
- contredire le Plan National de Restauration de la Nature, La Stratégie nationale pour la biodiversité …
- éviter la régulation hydrique du sol et favoriser les remontées de nappes phréatiques
- favoriser l’érosion des sols
- engendrer l’érosion éolienne
- favoriser la propagation des ondes sonores ( bruit)
- supprimer le fourrage
- supprimer l’engrais organique crée par broyage
- ne pas protéger le bétail du vent, du soleil et du froid
- tuer les insectes pollinisateurs
- détruire les ravageurs mais aussi la faune d’animaux phytophages ou parasites
- déposséder les propriétaires de bocage des productions de la haie : bois de chauffage, bois d’œuvre, bois de travail
- tuer l’agriculture paysanne
- tuer l’élevage traditionnel
- créer de grandes parcelles en faveur de l’agriculture intensive avec biocides et donc favoriser les cancers et donc les grands groupes pharmaceutiques pour soigner tous les malades atteints à cause des biocides…

HAIES=BIODIVERSITÉ=SANTÉ
Pourquoi l’action publique ne soutient-elle pas les agriculteurs et éleveurs à (re)devenir gardiens de la haie, bâtisseurs de notre patrimoine commun et de notre santé?
DESTRUCTION de la HAIE = DANGER DE MORT= MISE A MORT DE NOTRE BIEN COMMUN A TOUS ; RICHES OU PAUVRES : AIR, TERRE, EAU

LE PROJET GÉNÉRÉ Une définition de la haie inadaptée, qui facilite sa destruction
Abandonner la notion de trouées pour calculer le linéaire de haie à détruire pour permettre : Une application plus pertinente de la réglementation sur les espèces protégées, une vraie compensation de l’ensemble de l’espace dédié à la haie, limiter les effets de seuils liés au découpage des haies en « petits bouts ».
Prendre véritablement en compte les cumuls de projets de destruction : projets simultanés de destruction, ou découpage de projet dans le temps qui permettent de passer sous les seuils réglementaires et détruire une haie par petits bouts.

PROJET DE DECRET :refuser l’automatisation du traitement des dossiers
Les contraintes techniques de cartographie semi-automatisée ne doivent pas définir le linéaire à protéger !C’est l’accompagnement des agriculteurs par un technicien et la construction d’un dossier complet basé sur le terrain qui permettra à l’administration d’instruire correctement les demandes et d’appliquer la réglementation protégeant les haies.

Appliquer dans le décret la loi d’orientation agricole qui prévoit un agrément de techniciens et l’obligation pour l’administration de transmettre leur liste à tout demandeur envisageant une destruction de haie. Intégrer explicitement, dans le dossier, un volet « éviter / réduire » et des exigences sur la qualité de la compensation.

Transmettre tous les dossiers de destruction de haie au CSRPN et lui permettre de s’autosaisir pour garantir expertise et transparence.
• Utiliser l’outil en écologie des paysages construit INRAE Grain bocager, disponible nationalement, pour analyser l’impact des destructions sur les habitats et les corridors écologiques.
• Supprimer tout seuil de linéaire en dessous duquel la réglementation espèces protégées ne s’appliquerait pas.
• Prouver la validité scientifique et la fiabilité des critères de connectivité, de typologie et de zonage.
• Associer le CNPN, les CRSPN et l’ensemble des parties prenantes à la définition des critères pour l’application de la réglementation des espèces protégées.

HAIES=BIODIVERSITE=SANTE
Aidons nos agriculteurs à (re)devenir les gardiens de nos haies, les bâtisseurs de notre bien commun et de notre santé. C’est le rôle de l’État et de l’action publique de protéger notre bien commun : la haie au service de notre EAU, TERRE, AIR, SANTE.

DETRUIRE LES HAIES =DANGER DE MORT=NON-SENS

Pour faire un désert agricole il n’y a rien de mieux que de tout arracher ! c’est n’importe quoi je me souvient des remembrements c’était bien triste après ces champs sans arbres sans haies sans vie