Projet d’arrêté fixant les plafonds départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction du grand cormoran (Phalacrocorax carbo sinensis) peuvent être accordées pour la protection des piscicultures par les préfets pour la période 2025-2028 (Consultation expirée)

Consultation du 29/07/2025 au 19/08/2025 - 2258 contributions

Contexte
Le grand cormoran a un statut d’espèce protégée aux niveaux national (arrêté du 29 octobre 2009) et européen (régime général de la protection de toutes les espèces d’oiseaux visées à l’article 1er de la Directive Oiseaux). Toutefois, afin de contrôler son impact sur les espèces de poissons protégées dans les cours d’eau et plans d’eau et sur les piscicultures en étang, un système dérogatoire à la protection stricte permet de mener des opérations de destruction si les conditions de la dérogation sont réunies. Ces dérogations ne visent pas à réguler l’espèce mais à réduire la prédation dans des zones déterminées.
Aussi, un arrêté cadre ministériel fixe les conditions et limites dans lesquelles les dérogations aux interdictions de perturbation intentionnelle et de destruction peuvent être accordées. Le récent arrêté du 24 février 2025 a ainsi remplacé l’arrêté du 26 novembre 2010. Cet arrêté cadre est complété par un arrêté pris tous les 3 ans, qui fixe les plafonds départementaux dans les limites desquelles les dérogations peuvent être accordées. Jusqu’en 2022, cet arrêté triennal fixait des plafonds au titre de la protection des piscicultures, mais aussi sur les cours d’eau et plans d’eau. L’arrêté triennal du 19 septembre 2022, en vigueur pour la période 2022-2025, ne fixe des plafonds départementaux que pour la protection des piscicultures, aucun plafond n’ayant été accordé pour la protection des cours d’eau et plans d’eau dans un souci de sécurisation juridique. Cet arrêté triennal, dit arrêté « plafonds », est lui-même décliné en arrêtés préfectoraux qui doivent définir les personnes habilitées, les zones de tir autorisées, en justifiant des dommages et de l’impact du grand cormoran sur les piscicultures. Un projet d’arrêté triennal destiné à prendre la suite de l’arrêté du 19 septembre 2022 a été élaboré, il concerne la période 2025-2028.

Définition des plafonds triennaux
Afin de préparer l’élaboration de ce prochain arrêté triennal, l’ensemble des DDT(M) a été consulté. Dans le même temps, le Groupe National Grand Cormorans a été réuni le 27 mai et le travail de préparation du prochain arrêté triennal lui a été présenté.

L’arrêté du 24 février 2025 prévoit de nouvelles modalités d’octroi des dérogations à l’interdiction de destruction. La principale modification apportée par cet arrêté concerne la manière de fixer les plafonds de destruction autorisés sur les cours d’eau et plans d’eau au titre de la protection des poissons menacés : ils sont désormais fixés par les préfets en respectant un seuil défini dans l’arrêté cadre en fonction du nombre d’oiseaux recensés dans le département. Il est fixé un seuil maximal de 20 % de la population départementale recensée lors du comptage national autorisés à la destruction sur cours d’eau et plans d’eau. L’arrêté cadre sécurise la délivrance des dérogations préfectorales par la définition d’un seuil maximal et par le fait que ce ne sont plus seulement les "risques présentés par la prédation du grand cormoran" mais les "impacts avérés liés à la prédation", notamment par la production d’études, qui justifient les tirs dérogatoires. Ce sont les nombreux recours contentieux formés par les associations de protections de la nature à des fins d’annulation des arrêtés préfectoraux pris sur les cours d’eau et plans d’eau, tous gagnés par les associations, qui ont en partie engendré ces évolutions. En effet, il ressort des contentieux jugés par les différents tribunaux administratifs que les justifications nécessaires à l’octroi des dérogations ne sont généralement pas suffisantes dans les arrêtés préfectoraux.
Aussi, désormais, les destructions sur les cours d’eau et plans d’eau sont de nouveau autorisées, car elles bénéficient d’un meilleur encadrement, et elles ne sont plus fixées par arrêté triennal. Le projet d’arrêté 2025/2028 ne fixe donc pas de plafonds sur les cours d’eau et plans d’eau au titre de la protection des espèces piscicoles.

Pour les piscicultures, la méthodologie ayant permis la définition des plafonds pour l’arrêté triennal 2019/2022 et pour l’arrêté 2022/2025 a de nouveau été appliquée. Les plafonds proposés dans le projet d’arrêté sont fondés sur le croisement des données suivantes : l’évolution de la population, le bilan des tirs, et la demande formulée et justifiée par les Préfets de départements. En effet, l’arrêté du 24 février 2025 prévoit que des dérogations soient accordées pour prévenir les dommages aux piscicultures. Il est par ailleurs en plein accord avec le plan aquaculture et notamment son volet 4.5 qui traite du sujet de la prédation en pisciculture. A l’instar de l’arrêté triennal du 19 septembre 2022, le projet d’arrêté triennal n’établit de plafonds qu’au titre de la protection des piscicultures.

Dans les départements littoraux normands et bretons, est présente la sous-espèce Phalacrocorax carbo carbo (distincte de carbo sinensis), qui est strictement protégée. Dans la mesure où les deux sous-espèces ne peuvent se distinguer à l’œil nu, et où la sous-espèce carbo carbo, côtière, s’aventure cependant dans les terres, en dehors des seules zones côtières normandes et bretonnes, l’arrêté du 24 février 2025 a pérennisé dans son article 4 l’interdiction de destruction dans les départements côtiers concernés, quel que soit le plafond de destruction. En effet, l’arrêté triennal du 19 septembre 2022 n’avait octroyé aucun plafond en pisciculture pour les départements bretons et normands, pour éviter tout risque de destruction d’une espèce non autorisée, et désormais cette interdiction est pérenne. Aussi, dans les 8 départements côtiers bretons et normands, il n’est pas accordé de plafond de destruction dans le projet d’arrêté 2025/2028.

Suite à la consultation du CNPN, et afin de suivre ses recommandations, le projet d’arrêté a été modifié : les plafonds de destruction initialement proposés ont été diminués dans 5 départements (Ardèche, Haute-Garonne, Meurthe-et-Moselle, Pyrénées-Atlantiques, Vendée) parmi les 11 pour lesquels une baisse du plafond était demandée dans l’avis. Afin de respecter la méthodologie nationale, les plafonds ont été maintenus dans 6 départements dans lesquels le CNPN demandait une baisse.

Présentation du projet d’arrêté
Le projet d’arrêté ministériel, comme les 3 précédents arrêtés fixant les plafonds départementaux de destruction, est triennal. Il s’agit d’un arrêté cadre qui doit être décliné localement par les préfets pour mise en œuvre. Il fixe des « plafonds » de destruction au titre de la protection des piscicultures, le nombre de grands cormorans autorisés à la destruction étant un maximum et non un objectif à atteindre.

L’article 1 précise l’objet de l’arrêté. Il rappelle que seule la sous-espèce sinensis est concernée. Il définit la période d’application (2025/2028, soit 3 saisons).

L’article 2 indique les personnes chargées de l’exécution du présent arrêté. En dehors du Ministère de la Transition Ecologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche (MTEBFMP) et du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA), sont listés les préfets et l’Office français de la biodiversité (en raison de son rôle dans la mise en œuvre des campagnes de destruction).

L’annexe présente les plafonds définis annuellement par département pour les piscicultures, ainsi que leur somme au terme des 3 années. Ce sont ainsi 66 départements dans lesquels est fixé un plafond. Annuellement, le plafond autorisé est de 26 566 grands cormorans (contre 27 982 au cours de la dernière période triennale). Les demandes des DDT(M) ont été satisfaites en grande majorité, mais pour 18 départements, l’application de la méthodologie a conduit à une diminution du plafond sollicité. Sur l’ensemble de la métropole, par rapport à l’arrêté triennal 2022/2025, le plafond augmente dans 16 départements, diminue dans 14 et est équivalent dans 66. Il est à noter que les départements sans plafond ont été pris en compte dans ce calcul, soit les 96 départements métropolitains, dans la mesure où les DDT(M) ont formulé des demandes (même si le plafond sollicité est nul).

Consultations obligatoires :
• Le Conseil national de la protection de la nature (CNPN) a été consulté le 9 juillet et s’est prononcé défavorablement (avis joint).
• La consultation du public est ouverte du 29 juillet au 19 août 2025. En application du dernier alinéa du II. de l’article L.123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception. Elles pourront faire l’objet d’une modération a posteriori en cas d’avis jugés hors de propos (injurieux, haineux…).

Pièces jointes :
- le projet d’arrêté fixant les plafonds départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction du grand cormoran (Phalacrocorax carbo sinensis) peuvent être accordées pour la protection des piscicultures par les préfets pour la période 2025/2028 ;
- l’avis du CNPN en date du 9 juillet portant sur le projet d’arrêté triennal 2025/2028.

Merci de préciser, en intitulé de vos observations, votre positionnement sur le texte (FAVORABLE ou DÉFAVORABLE)

2025 19 avis cnpn arrete grand cormoran piscicultures 2025 2028 (pdf - 269 kio)

2025 07 29 projet arrete plafonds grand cormoran post cnpn (pdf - 89.7 kio)

synthese consultation publique vf 2 (pdf - 126.7 kio)

motifs de la decision arrete plafonds grand cormoran vf (pdf - 30.9 kio)

joe 20250905 0206 0037 (pdf - 157.3 kio)

Partager la page

Commentaires

  •  Défavorable , le 11 août 2025 à 23h59
    Aucune réelle justification, la cause est humaine, changement de l’habitat de l’oiseau.
  •  Défavorable, le 11 août 2025 à 23h54
    la possibilité d’intervenir sur les colonies de cormorans situées à proximité des piscicultures extensives jusqu’au 30 juin est une porte largement ouverte à de lourdes dégradations pour l’avifaune aquatique dans son ensemble Il s’agit davantage d’un problème créée par les élevages de pisciculture extensive… ! la cause est humaine, le raisonnement est biaisé. d’autre part l’arrêté ne traite pas le sujet par la bonne entrée, en faisant porter au cormoran la responsabilité de la régression des espèces de poissons menacés dans les eaux libres … sécheresses , variations climatiques, gestion du climat par la géoingénierie néfaste pour le vivant…etc
  •  DÉFAVORABLE , le 11 août 2025 à 23h49
    D’autres facteurs bien plus impactants sont en cause, à commencer par la pollution des cours d’eau. Mais il est tellement plus simple de s’en prendre à une espèce soit-disant invasive pour noyer le poisson (!) et satisfaire le lobby de la chasse.
  •  Avis FAVORABLE aux tirs de régulation du Grand Cormoran Phalacrocorax carbo sinensis en pisciculture., le 11 août 2025 à 23h49
    J’émets un avis FAVORABLE aux tirs de régulation du Grand Cormoran Phalacrocorax carbo sinensis en pisciculture. La population sédentaire de cette espèce connaît une explosion depuis quarante ans, mettant gravement en péril les piscicultures d’étang dont la production est passée de plus de 10 000 tonnes à environ 3 000 tonnes par an, avec des conséquences directes sur le soutien des populations piscicoles déjà fragilisées en milieu naturel. Les mesures non létales, comme l’effarouchement, se révèlent inefficaces ou temporaires et constituent par ailleurs des nuisances pour d’autres espèces, tandis que la pose de filets est impraticable à grande échelle et dangereuse pour l’avifaune aquatique. L’avis défavorable du CNPN sur ce sujet apparaît scientifiquement discutable, la commission concernée étant composée majoritairement de spécialistes de l’ornithologie, sans expertise en ichtyologie ou hydrobiologie continentale, et s’appuyant sur des arguments souvent hors de propos. Le débat reste parasité par une vision idéologique selon laquelle toute intervention humaine est à proscrire, occultant l’impact réel du cormoran sur les milieux aquatiques. Enfin, l’évaluation précise de ces impacts est rendue très difficile par la présence généralisée de l’espèce, dont l’aire de répartition ne cesse de s’étendre bien au-delà de ses zones historiques, jusque dans des habitats où elle n’avait jamais été observée.
  •  défavorable, le 11 août 2025 à 23h48
    Les raisons du déclin des poissons ne sont pas claires : rupture écologique, surpêche, silure,… On ne chasse pas une espèce menacée, point. Le ministère de la Transition écologique n’écoute décidément que le lobby chasse, et continue à tourner le dos aux associations de protection animale et aux scientifiques qui ne cessent de dénoncer l’absurdité de telles décisions
  •  Défavorable , le 11 août 2025 à 23h47
    Espèce menacée et avis défavorable de l’instance de protection de la nature
  •  Favorable, le 11 août 2025 à 23h32
    Ayant deja assisté au massacre que peut faire un groupe de quelques dizaines de cormorans dans un etang, je suis pour une très forte régulation de cet oiseau
  •  Défavorable , le 11 août 2025 à 23h01
    La responsabilité du grand cormoran dans le déclin des poissons n’est pas claire, il existe de nombreux autres facteurs ( rupture écologique, surpêche, silure…). On ne chasse pas une espèce menacée.
  •  Défavorable !, le 11 août 2025 à 23h00
    On ne règle rien en tuant. Non à la chasse !
  •  Une regulation est necessaire, le 11 août 2025 à 22h48
    La population de grand cormoran necessite une regulation et de l’effarouchement afin de garantir des zones de quietude et de bons taux de survie des poissons de taille 1/2/3ans (200 a 1000g) car c’est une ecatombe sous l’eau… jamais vu les rivieres aussi pauvres que ces 2/3 dernieres annees …
  •  DÉFAVORABLE , le 11 août 2025 à 22h48
    avis défavorable il faut protéger c c’est espèce
  •  Régulation , le 11 août 2025 à 22h27
    Je suis pour ine régulation massive du grand cormoran
  •  Défavorable, le 11 août 2025 à 22h08
    Face au déclin de la biodiversité à l’échelle mondiale accentué par un dérèglement climatique qui n’est plus à prouver. Ainsi, toute mesure visant à protéger cette nature, mère des Hommes, doit être appliquée. L’arrêté ne traite pas le sujet par la bonne entrée, en faisant porter au cormoran la responsabilité de la régression des espèces de poissons menacés dans les eaux libres le seuil de 20% des populations connues n’a pas de justification scientifique robuste et ne suit plus la méthodologie de fixation des quotas départementaux utilisée jusqu’en 2021 en fonction de l’évolution des effectifs recensés la possibilité d’intervenir sur les colonies de cormorans situées à proximité des piscicultures extensives jusqu’au 30 juin est une porte largement ouverte à de lourdes dégradations pour l’avifaune aquatique dans son ensemble l’arrêté se focalise sur le grand cormoran, mais fait abstraction des autres facteurs de mortalité que rencontrent les poissons migrateurs menacés : les ruptures écologiques encore présentes sur les cours d’eau, l’impact catastrophique du silure sur les poissons migrateurs menacés et l’ensemble des communautés piscicoles, la gestion de la pêche du silure qui en favorise l’expansion et renforce son impact négatif, les pratiques autorisées de pêche de l’anguille qui contribuent à son déclin massif, la diversité écologique amoindrie des cours d’eau, etc
  •  Défavorable, le 11 août 2025 à 21h59
    Face au déclin de la biodiversité à l’échelle mondiale accentué par un dérèglement climatique qui n’est plus à prouver. Ainsi, toute mesure visant à protéger cette nature, mère des Hommes, doit être appliquée. La tourterelle des bois a vu ses effectifs diminuer de 75% en trente-cinq ans en Europe l’espèce est classée “vulnérable” sur la Liste Rouge de l’UICN au niveau mondial De plus, la chasse durant la migration est un facteur important de déclin de cette espèce la suspension de la chasse en Europe a permis une légère remontée des effectifs, mais il est trop tôt pour ré-autoriser la chasse l’augmentation est effectifs est surtout enregistrée en Espagne, tandis qu’en France, la tendance reste négative et les tailles des populations sont faibles le moratoire sur la chasse de cette espèce en France devrait être reconduit, comme c’est le cas au Portugal
  •  avis défavorable, le 11 août 2025 à 21h53
    2 plantages en 5 minutes sur votre site… Je remets mon message : Un choix qui n’a aucune justification scientifique. La menace qui pèse sur les poissons migrateurs est multifactorielle et s’en prendre aux cormorans ne résoudrait rien. Il faut tenir compte de l’ensemble des problèmes qui sont bien connus des scientifiques et des acteurs de l’écologie afin de résoudre les vrais problèmes.
  •  Destruction du grand cormoran , le 11 août 2025 à 21h16
    Opposé : ’arrêté se focalise sur le grand cormoran, mais fait abstraction des autres facteurs de mortalité que rencontrent les poissons migrateurs menacés : les ruptures écologiques encore présentes sur les cours d’eau, l’impact catastrophique du silure sur les poissons migrateurs menacés et l’ensemble des communautés piscicoles, la gestion de la pêche du silure qui en favorise l’expansion et renforce son impact négatif, les pratiques autorisées de pêche de l’anguille qui contribuent à son déclin massif, la diversité écologique amoindrie des cours d’eau, etc.
  •  Défavorable , le 11 août 2025 à 20h55
    l’arrêté ne traite pas le sujet par la bonne entrée, en faisant porter au cormoran la responsabilité de la régression des espèces de poissons menacés dans les eaux libres. Les facteurs sont bien plus complexes.
  •  Avis defavorable, le 11 août 2025 à 20h39
    l’arrêté se focalise sur le grand cormoran, mais fait abstraction des autres facteurs de mortalité que rencontrent les poissons migrateurs menacés : les ruptures écologiques encore présentes sur les cours d’eau, l’impact catastrophique du silure sur les poissons migrateurs menacés et l’ensemble des communautés piscicoles, la gestion de la pêche du silure qui en favorise l’expansion et renforce son impact négatif, les pratiques autorisées de pêche de l’anguille qui contribuent à son déclin massif, la diversité écologique amoindrie des cours d’eau, etc.
  •  Défavorable, le 11 août 2025 à 20h29
    Je suis contre la régulation du grand cormoran. Toujours la même chose : dès qu’une espèce "menace" les intérêts des hommes, le seul choix est sa destruction. Ayez un peu d’imagination ! D’autres solutions sont possibles.
  •  Avis défavorable, le 11 août 2025 à 20h16
    Éliminer ds spécimens du grand Cormoran ne permettra pas de garnir les rivières de poissons. Il faut une approche globale . Trop de pollution, etc.
Haut de page