Projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (Grand tétras)
Consultation du 15/07/2026 au 04/08/2026 - 16795 contributions
Introduction :
Le Grand tétras (Tetrao urogallus) est un oiseau sédentaire qui figure parmi les espèces énumérées à la partie B de l’annexe II de la directive du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages et est mentionné dans l’arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée. En vertu de l’article D. 425-20-1 du code de l’environnement, le Grand tétras est soumis, depuis la saison cynégétique 2021-2022, au régime de la gestion adaptative des espèces. Il devra donc être supprimé du 1° de l’article D. 425-20-1 du code de l’environnement.
En l’espèce, le projet d’arrêté propose de modifier l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection afin d’ajouter cette espèce.
Ce projet d’arrêté va donc plus loin, en termes de protection des espèces concernées, que le moratoire préconisé par le Conseil d’Etat en 2022 pour le grand tétras et qui expirera le 18 septembre 2027.
Contexte :
Par une décision du 1er juin 2022, le Conseil d’Etat a enjoint le ministre chargé de la chasse de prendre un arrêté suspendant la chasse du Grand tétras sur l’ensemble du territoire métropolitain de la France pour une durée de cinq ans. Cette décision a été prise eu égard à la gravité de la situation de cette espèce, en mauvais état de conservation, afin de respecter les obligations qui découlent des objectifs de la directive 2009/147/CE concernant la conservation des oiseaux sauvages.
Pour la saison de chasse 2021-2022, la chasse du grand tétras n’a été autorisée dans aucun des six départements concernés. En effet, les arrêtés préfectoraux correspondants avaient fixé à zéro le quota des prélèvements autorisés. Cependant, le Conseil d’Etat a estimé que les mesures prises localement par les préfets dans le cadre de la gestion adaptative pour la saison cynégétique 2021-2022 n’avaient « par leur portée et leur durée, pas le même effet que la mesure de suspension susceptible d’être prise par le ministre chargé de la chasse sur le fondement de l’article R.424-14 du code de l’environnement ».
Le Conseil d’Etat avait indiqué que : « compte tenu de la situation de l’espèce et dans l’attente d’éventuelles données nouvelles sur l’évolution de son état de conservation, il s’avère que la chasse du Grand tétras n’est pas compatible avec le maintien de l’espèce et qu’il est nécessaire de la suspendre sur l’ensemble du territoire métropolitain de la France pendant une durée suffisante pour permettre la reconstitution de l’espèce dans les différents sites de son aire de distribution ».
Le Conseil d’État avait précisé toutefois que : « Une telle mesure pourra, le cas échéant, être abrogée avant son terme si de nouvelles données rendent compte d’une évolution suffisamment favorable de l’état de conservation du Grand tétras. ».
Il avait été donc proposé, en application de l’article R. 424-14 du code de l’environnement, de suspendre par arrêté ministériel la chasse du Grand tétras sur l’ensemble du territoire métropolitain pour une durée de cinq ans à compter de son entrée en vigueur. L’arrêté du 1er septembre 2022 suspendant la chasse du Grand tétras en France métropolitaine pour une durée de cinq ans avait tiré les conséquences de cette décision (cet arrêté était entré en vigueur le 18 septembre 2022).
Il est à préciser également que le Grand tétras est déjà protégé dans l’Est de la France (anciennes régions Alsace, Franche-Comté, Lorraine et Rhône-Alpes). Cette protection ne s’étend toutefois à l’ensemble du territoire.
L’espèce bénéficie également d’une stratégie nationale de conservation, déclinée dans les Pyrénées par l’Observatoire des Galliformes de Montagne (OGM), associant l’ensemble des parties prenantes (État, Office national des forêts, Office français de la biodiversité, collectivités, acteurs pastoraux, stations de ski, fédérations de chasse, associations, etc.). Une nouvelle stratégie est actuellement en cours de rédaction.
Contenu du texte :
L’article 1er du projet d’arrêté modifie l’article 3 de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection. Dorénavant, l’article 3 comportera, à côté du lagopède alpin, l’espèce suivante :
« Phasianidés (Galliformes)
« Grand tétras (Tetrao urogallus).
En outre, l’article 2 du projet d’arrêté précise, par coordination, que l’article 2 de l’arrêté du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d’oiseaux sur le territoire national est abrogé.
Cet article 2 de l’arrêté du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d’oiseaux sur le territoire national prévoyait une protection spéciale du Grand tétras sur le territoire des régions Alsace, Franche-Comté, Lorraine et Rhône-Alpes.
L’article 3 procède au retrait du Grand tétras de la liste espèces chassables.
L’article 4 abroge l’arrêté du 1er septembre 2022 suspendant la chasse du Grand tétras en France métropolitaine pour une durée de cinq ans.
Consultations obligatoires :
Le Conseil national de la chasse et de la faune sauvage, lors de sa séance dématérialisée du 18 avril 2026, a émis un avis majoritairement défavorable (58,62 %) sur les projets de texte du Gouvernement et notamment sur le retrait du Grand tétras de la liste des espèces dont la chasse est autorisée.
Le projet d’arrêté nécessite également un examen par le Conseil national de protection de la nature, qui a rendu le 8 juillet 2026 un avis favorable à l’unanimité. L’avis sera joint à la consultation du public lorsqu’il sera disponible.
Le texte présente également un d’impact sur l’environnement et nécessite donc à ce titre une consultation du public conformément aux dispositions de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement.
Commentaires
Le Grand Tétras est le plus grand galliforme sauvage d’Europe. En France, il ne subsiste plus que dans quelques massifs montagneux où ses populations régressent depuis plusieurs décennies.
L’espèce a disparu des Alpes françaises, décline fortement dans les Vosges et le Jura et ne subsiste plus principalement que dans les Pyrénées. En effet, elle est menacée par la perte de son habitat, le dérangement et d’autres causes de mortalité d’origine humaine, comme les collisions avec les câbles. Les travaux scientifiques les plus récents montrent que, malgré les mesures de gestion engagées, la population pyrénéenne continue de décroître.
Face à cette situation critique, son inscription parmi les espèces protégées parait indispensable !
Accéder au contenu
Accéder au menu
Accéder à la recherche
Accéder au pied de page
Ministères
Transition écologique
Aménagement du territoire
Transports
Ville et Logement
Rechercher
Menu
Consultations publiques
Accueil Eau et biodiversité Projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (Grand tétras)
Projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection (Grand tétras)
Consultation du 15/07/2026 au 04/08/2026 - 3288 contributions
Introduction :
Le Grand tétras (Tetrao urogallus) est un oiseau sédentaire qui figure parmi les espèces énumérées à la partie B de l’annexe II de la directive du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages et est mentionné dans l’arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée. En vertu de l’article D. 425-20-1 du code de l’environnement, le Grand tétras est soumis, depuis la saison cynégétique 2021-2022, au régime de la gestion adaptative des espèces. Il devra donc être supprimé du 1° de l’article D. 425-20-1 du code de l’environnement.
En l’espèce, le projet d’arrêté propose de modifier l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection afin d’ajouter cette espèce.
Ce projet d’arrêté va donc plus loin, en termes de protection des espèces concernées, que le moratoire préconisé par le Conseil d’Etat en 2022 pour le grand tétras et qui expirera le 18 septembre 2027.
Contexte :
Par une décision du 1er juin 2022, le Conseil d’Etat a enjoint le ministre chargé de la chasse de prendre un arrêté suspendant la chasse du Grand tétras sur l’ensemble du territoire métropolitain de la France pour une durée de cinq ans. Cette décision a été prise eu égard à la gravité de la situation de cette espèce, en mauvais état de conservation, afin de respecter les obligations qui découlent des objectifs de la directive 2009/147/CE concernant la conservation des oiseaux sauvages.
Pour la saison de chasse 2021-2022, la chasse du grand tétras n’a été autorisée dans aucun des six départements concernés. En effet, les arrêtés préfectoraux correspondants avaient fixé à zéro le quota des prélèvements autorisés. Cependant, le Conseil d’Etat a estimé que les mesures prises localement par les préfets dans le cadre de la gestion adaptative pour la saison cynégétique 2021-2022 n’avaient « par leur portée et leur durée, pas le même effet que la mesure de suspension susceptible d’être prise par le ministre chargé de la chasse sur le fondement de l’article R.424-14 du code de l’environnement ».
Le Conseil d’Etat avait indiqué que : « compte tenu de la situation de l’espèce et dans l’attente d’éventuelles données nouvelles sur l’évolution de son état de conservation, il s’avère que la chasse du Grand tétras n’est pas compatible avec le maintien de l’espèce et qu’il est nécessaire de la suspendre sur l’ensemble du territoire métropolitain de la France pendant une durée suffisante pour permettre la reconstitution de l’espèce dans les différents sites de son aire de distribution ».
Le Conseil d’État avait précisé toutefois que : « Une telle mesure pourra, le cas échéant, être abrogée avant son terme si de nouvelles données rendent compte d’une évolution suffisamment favorable de l’état de conservation du Grand tétras. ».
Il avait été donc proposé, en application de l’article R. 424-14 du code de l’environnement, de suspendre par arrêté ministériel la chasse du Grand tétras sur l’ensemble du territoire métropolitain pour une durée de cinq ans à compter de son entrée en vigueur. L’arrêté du 1er septembre 2022 suspendant la chasse du Grand tétras en France métropolitaine pour une durée de cinq ans avait tiré les conséquences de cette décision (cet arrêté était entré en vigueur le 18 septembre 2022).
Il est à préciser également que le Grand tétras est déjà protégé dans l’Est de la France (anciennes régions Alsace, Franche-Comté, Lorraine et Rhône-Alpes). Cette protection ne s’étend toutefois à l’ensemble du territoire.
L’espèce bénéficie également d’une stratégie nationale de conservation, déclinée dans les Pyrénées par l’Observatoire des Galliformes de Montagne (OGM), associant l’ensemble des parties prenantes (État, Office national des forêts, Office français de la biodiversité, collectivités, acteurs pastoraux, stations de ski, fédérations de chasse, associations, etc.). Une nouvelle stratégie est actuellement en cours de rédaction.
Contenu du texte :
L’article 1er du projet d’arrêté modifie l’article 3 de l’arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection. Dorénavant, l’article 3 comportera, à côté du lagopède alpin, l’espèce suivante :
« Phasianidés (Galliformes)
« Grand tétras (Tetrao urogallus).
En outre, l’article 2 du projet d’arrêté précise, par coordination, que l’article 2 de l’arrêté du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d’oiseaux sur le territoire national est abrogé.
Cet article 2 de l’arrêté du 29 octobre 2009 relatif à la protection et à la commercialisation de certaines espèces d’oiseaux sur le territoire national prévoyait une protection spéciale du Grand tétras sur le territoire des régions Alsace, Franche-Comté, Lorraine et Rhône-Alpes.
L’article 3 procède au retrait du Grand tétras de la liste espèces chassables.
L’article 4 abroge l’arrêté du 1er septembre 2022 suspendant la chasse du Grand tétras en France métropolitaine pour une durée de cinq ans.
Consultations obligatoires :
Le Conseil national de la chasse et de la faune sauvage, lors de sa séance dématérialisée du 18 avril 2026, a émis un avis majoritairement défavorable (58,62 %) sur les projets de texte du Gouvernement et notamment sur le retrait du Grand tétras de la liste des espèces dont la chasse est autorisée.
Le projet d’arrêté nécessite également un examen par le Conseil national de protection de la nature, qui a rendu le 8 juillet 2026 un avis favorable à l’unanimité. L’avis sera joint à la consultation du public lorsqu’il sera disponible.
Le texte présente également un d’impact sur l’environnement et nécessite donc à ce titre une consultation du public conformément aux dispositions de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement.
2026 07 09 avis du public projet arrete classement grand tetras especes protegeesvf (pdf - 114.5 kio)
2026 20 avis cnpn grand tetras 08 07 2026 (pdf - 215.8 kio)
2026 07 07 avis du public note presentation classement grand tetras especes protegeesvf (pdf - 216.5 kio)
Partager la page
Partager sur Facebook
Partager sur X
Partager sur LinkedIn
Partager par email
Copier le lien de la page dans le presse-papier
Déposer votre commentaire
Commentaires
Avis favorable , le 21 juillet 2026 à 22h57
Avis favorable bien sûr. Il faut exclure le grand tétras de toute chasse, c’est tellement évident. Il faut également créer des réserves totales excluant toute activité humaine. Merci
Avis favorable à la protection du grand Tetras, le 21 juillet 2026 à 22h57
Les grand tétras est une espèce en voie d extinction, il est urgent de le protéger durablement.
Avis favorable au projet d’arrêté ministériel , le 21 juillet 2026 à 22h57
Avis favorable au projet d’arrété ministériel. C’est notre devoir que de prendre des mesures protéger le grand tétras qui pourrait malheureusement disparaître si nous ne faisons rien.
grand tetras, le 21 juillet 2026 à 22h57
Le Grand Tétras étant dans un état de conservation plus que préoccupant au niveau national et ayant disparu de plusieurs régions ces dernières années, il me semble primordial de protéger l’espèce
Avis favorable , le 21 juillet 2026 à 22h56
Protégeons la biodiversité et arrêtons de chasser les espèces en voie de disparition Je suis favorable à la protection du Grand tétras
Avis favorable à l’inscription du Grand Tetras sur la liste des espèces protégées. , le 21 juillet 2026 à 22h55
Il me semble nécessaire de retirer cette espèce des espèces chassable pour éviter son extinction.
avis favorable au projet d’arrêté fixant les liste des oiseaux protégés que l"znqemble du territoire, le 21 juillet 2026 à 22h55
pour suivre l’avis du conseil d’état concernant la protection du grand tétras, je dépose un avis favorable au projet d’arrêté fixant la liste des espèces protégées, incluant le lagopède alpin et le grand tétras
Arrêtons avant qu´il ne soit trop tard , le 21 juillet 2026 à 22h54
Le Grand Tétras aurait du être protégé il y a plusieurs décennies lorsqu’il existait encore en nombre suffisant pour survivre. Il a été chassé alors que tous les signaux annonçant sa disparition étaient visibles et son milieu a été perturbé. La protection du lagopède alpin s’impose d’autant plus que pour cette espèce il n’est pas trop tard pour le sauver de la disparition. Sa chasse est un non sens absolu et un crime contre un vestige de la biodiversité alpine et des grandes périodes glaciaires.
Je suis favorable au projet d’arrêté visant à inscrire le Grand Tétras parmi les espèces protégées, le 21 juillet 2026 à 22h54
Le Grand Tétras est une espèce en danger. Il mérite d’être protégé par la décision du Conseil d’État qui juge la chasse incompatible avec sa survie. Le projet d’arrêté doit concrétiser cette protection. Des actions complémentaires (préservation des habitats, réduction des pressions) restent nécessaires. Je soutiens pleinement ce projet.
Avis favorable , le 21 juillet 2026 à 22h54
Le Grand Tétras étant dans un état de conservation plus que préoccupant au niveau national et ayant disparu de plusieurs régions ces dernières années, il me semble primordial de protéger l’espèce.
Avis favorable à la protection du Grand Tétras, le 21 juillet 2026 à 22h54
Comme les Sages du Conseil d’État, je trouve incohérent de pouvoir chasser une espèce en grave danger de disparition. De plus, après cette interdiction de chasse, il faudra prendre des mesures fermes pour préserver son habitat, toujours par souci de cohérence !…. Avis très favorable donc pour la protection du Grand Tétras.
grand tetras, le 21 juillet 2026 à 22h54
avis favorable, il n’y a pas d’autre voie possible
Favorable à l’interdiction de la chasse du grand Tétras, le 21 juillet 2026 à 22h53
Aucune utilité à chasser cette espèce en voie de disparition. Protection totale.
Favorable à la protection du grand Tétras, le 21 juillet 2026 à 22h53
Je suis pour la protection du grand Tétras
Avis favorable, le 21 juillet 2026 à 22h53
Je suis entièrement favorable à ce projet d’arrêté, compte tenu du déclin du Grand tétras en France.
Avis favorable, le 21 juillet 2026 à 22h52
Comment est-il possible qu’il faille encore une consultation pour justifier ce qui relève de la plus urgente nécessité éthique, écologique et ontologique : protéger le Vivant Sauvage à lnheure de la 6eme crise d’extinction de masse de la Biodiversité terrestre ? L’Etat ne devrait-il pas être le garant de la préservation des espèces protégées et des espèces plus ordinaires, dans tout le territoire national ? L’Etat n’est-il pas en train de faillir à tous ses devoirs de protection de l’intérêt général en respectant le droit environnemental, construit progressivement après des décennies de lutte pour faire triompher les préconisations des scientifiques visant à éviter l’effondrement en cours ? Le Grand Tétras, comme le Loup, l’Ours ou tant d’autres sont aussi légitimes que l’Homme a vivre sur la Terre. Que le droit les protège est la moindre exigence qu’une politique publique puisse prendre. Plus un seul Grand Tétras ne doit être inquiété. Cette espèce se meurt. Elle est représentative de nos forêts et de nos paysages, participent de leur identité. Laissons-les vivre. Et émerveillons-nous devant leur extraordinaire beauté plutôt que de les cibler dans un viseur pour leur donner la mort. Il en va d’une conception de l’Humanité, qui doit se réconcilier avec les autres espèces qui l’entourent, et dont elle dépend. L’irréversibilité qui caractérise le déclin puis la disparition d’une espèce devrait générer un immense regain de responsabilité de tous à l’égard de ce drame historique. Ayons ce courage à l’heure où, déjà, nous accablons les écosystèmes, les animaux, les végétaux par le réchauffement climatique, les pollutions des eaux, des sols et de l’air, et par la prédation foncière exerçant des pressions insoutenables sur les habitats. Merci
Avis favorable , le 21 juillet 2026 à 22h52