Projet d’arrêté fixant les plafonds départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction du grand cormoran (Phalacrocorax carbo sinensis) peuvent être accordées pour la protection des piscicultures par les préfets pour la période 2025-2028

Consultation du 29/07/2025 au 19/08/2025 - 2258 contributions

Contexte
Le grand cormoran a un statut d’espèce protégée aux niveaux national (arrêté du 29 octobre 2009) et européen (régime général de la protection de toutes les espèces d’oiseaux visées à l’article 1er de la Directive Oiseaux). Toutefois, afin de contrôler son impact sur les espèces de poissons protégées dans les cours d’eau et plans d’eau et sur les piscicultures en étang, un système dérogatoire à la protection stricte permet de mener des opérations de destruction si les conditions de la dérogation sont réunies. Ces dérogations ne visent pas à réguler l’espèce mais à réduire la prédation dans des zones déterminées.
Aussi, un arrêté cadre ministériel fixe les conditions et limites dans lesquelles les dérogations aux interdictions de perturbation intentionnelle et de destruction peuvent être accordées. Le récent arrêté du 24 février 2025 a ainsi remplacé l’arrêté du 26 novembre 2010. Cet arrêté cadre est complété par un arrêté pris tous les 3 ans, qui fixe les plafonds départementaux dans les limites desquelles les dérogations peuvent être accordées. Jusqu’en 2022, cet arrêté triennal fixait des plafonds au titre de la protection des piscicultures, mais aussi sur les cours d’eau et plans d’eau. L’arrêté triennal du 19 septembre 2022, en vigueur pour la période 2022-2025, ne fixe des plafonds départementaux que pour la protection des piscicultures, aucun plafond n’ayant été accordé pour la protection des cours d’eau et plans d’eau dans un souci de sécurisation juridique. Cet arrêté triennal, dit arrêté « plafonds », est lui-même décliné en arrêtés préfectoraux qui doivent définir les personnes habilitées, les zones de tir autorisées, en justifiant des dommages et de l’impact du grand cormoran sur les piscicultures. Un projet d’arrêté triennal destiné à prendre la suite de l’arrêté du 19 septembre 2022 a été élaboré, il concerne la période 2025-2028.

Définition des plafonds triennaux
Afin de préparer l’élaboration de ce prochain arrêté triennal, l’ensemble des DDT(M) a été consulté. Dans le même temps, le Groupe National Grand Cormorans a été réuni le 27 mai et le travail de préparation du prochain arrêté triennal lui a été présenté.

L’arrêté du 24 février 2025 prévoit de nouvelles modalités d’octroi des dérogations à l’interdiction de destruction. La principale modification apportée par cet arrêté concerne la manière de fixer les plafonds de destruction autorisés sur les cours d’eau et plans d’eau au titre de la protection des poissons menacés : ils sont désormais fixés par les préfets en respectant un seuil défini dans l’arrêté cadre en fonction du nombre d’oiseaux recensés dans le département. Il est fixé un seuil maximal de 20 % de la population départementale recensée lors du comptage national autorisés à la destruction sur cours d’eau et plans d’eau. L’arrêté cadre sécurise la délivrance des dérogations préfectorales par la définition d’un seuil maximal et par le fait que ce ne sont plus seulement les "risques présentés par la prédation du grand cormoran" mais les "impacts avérés liés à la prédation", notamment par la production d’études, qui justifient les tirs dérogatoires. Ce sont les nombreux recours contentieux formés par les associations de protections de la nature à des fins d’annulation des arrêtés préfectoraux pris sur les cours d’eau et plans d’eau, tous gagnés par les associations, qui ont en partie engendré ces évolutions. En effet, il ressort des contentieux jugés par les différents tribunaux administratifs que les justifications nécessaires à l’octroi des dérogations ne sont généralement pas suffisantes dans les arrêtés préfectoraux.
Aussi, désormais, les destructions sur les cours d’eau et plans d’eau sont de nouveau autorisées, car elles bénéficient d’un meilleur encadrement, et elles ne sont plus fixées par arrêté triennal. Le projet d’arrêté 2025/2028 ne fixe donc pas de plafonds sur les cours d’eau et plans d’eau au titre de la protection des espèces piscicoles.

Pour les piscicultures, la méthodologie ayant permis la définition des plafonds pour l’arrêté triennal 2019/2022 et pour l’arrêté 2022/2025 a de nouveau été appliquée. Les plafonds proposés dans le projet d’arrêté sont fondés sur le croisement des données suivantes : l’évolution de la population, le bilan des tirs, et la demande formulée et justifiée par les Préfets de départements. En effet, l’arrêté du 24 février 2025 prévoit que des dérogations soient accordées pour prévenir les dommages aux piscicultures. Il est par ailleurs en plein accord avec le plan aquaculture et notamment son volet 4.5 qui traite du sujet de la prédation en pisciculture. A l’instar de l’arrêté triennal du 19 septembre 2022, le projet d’arrêté triennal n’établit de plafonds qu’au titre de la protection des piscicultures.

Dans les départements littoraux normands et bretons, est présente la sous-espèce Phalacrocorax carbo carbo (distincte de carbo sinensis), qui est strictement protégée. Dans la mesure où les deux sous-espèces ne peuvent se distinguer à l’œil nu, et où la sous-espèce carbo carbo, côtière, s’aventure cependant dans les terres, en dehors des seules zones côtières normandes et bretonnes, l’arrêté du 24 février 2025 a pérennisé dans son article 4 l’interdiction de destruction dans les départements côtiers concernés, quel que soit le plafond de destruction. En effet, l’arrêté triennal du 19 septembre 2022 n’avait octroyé aucun plafond en pisciculture pour les départements bretons et normands, pour éviter tout risque de destruction d’une espèce non autorisée, et désormais cette interdiction est pérenne. Aussi, dans les 8 départements côtiers bretons et normands, il n’est pas accordé de plafond de destruction dans le projet d’arrêté 2025/2028.

Suite à la consultation du CNPN, et afin de suivre ses recommandations, le projet d’arrêté a été modifié : les plafonds de destruction initialement proposés ont été diminués dans 5 départements (Ardèche, Haute-Garonne, Meurthe-et-Moselle, Pyrénées-Atlantiques, Vendée) parmi les 11 pour lesquels une baisse du plafond était demandée dans l’avis. Afin de respecter la méthodologie nationale, les plafonds ont été maintenus dans 6 départements dans lesquels le CNPN demandait une baisse.

Présentation du projet d’arrêté
Le projet d’arrêté ministériel, comme les 3 précédents arrêtés fixant les plafonds départementaux de destruction, est triennal. Il s’agit d’un arrêté cadre qui doit être décliné localement par les préfets pour mise en œuvre. Il fixe des « plafonds » de destruction au titre de la protection des piscicultures, le nombre de grands cormorans autorisés à la destruction étant un maximum et non un objectif à atteindre.

L’article 1 précise l’objet de l’arrêté. Il rappelle que seule la sous-espèce sinensis est concernée. Il définit la période d’application (2025/2028, soit 3 saisons).

L’article 2 indique les personnes chargées de l’exécution du présent arrêté. En dehors du Ministère de la Transition Ecologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche (MTEBFMP) et du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA), sont listés les préfets et l’Office français de la biodiversité (en raison de son rôle dans la mise en œuvre des campagnes de destruction).

L’annexe présente les plafonds définis annuellement par département pour les piscicultures, ainsi que leur somme au terme des 3 années. Ce sont ainsi 66 départements dans lesquels est fixé un plafond. Annuellement, le plafond autorisé est de 26 566 grands cormorans (contre 27 982 au cours de la dernière période triennale). Les demandes des DDT(M) ont été satisfaites en grande majorité, mais pour 18 départements, l’application de la méthodologie a conduit à une diminution du plafond sollicité. Sur l’ensemble de la métropole, par rapport à l’arrêté triennal 2022/2025, le plafond augmente dans 16 départements, diminue dans 14 et est équivalent dans 66. Il est à noter que les départements sans plafond ont été pris en compte dans ce calcul, soit les 96 départements métropolitains, dans la mesure où les DDT(M) ont formulé des demandes (même si le plafond sollicité est nul).

Consultations obligatoires :
• Le Conseil national de la protection de la nature (CNPN) a été consulté le 9 juillet et s’est prononcé défavorablement (avis joint).
• La consultation du public est ouverte du 29 juillet au 19 août 2025. En application du dernier alinéa du II. de l’article L.123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception. Elles pourront faire l’objet d’une modération a posteriori en cas d’avis jugés hors de propos (injurieux, haineux…).

Pièces jointes :
- le projet d’arrêté fixant les plafonds départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction du grand cormoran (Phalacrocorax carbo sinensis) peuvent être accordées pour la protection des piscicultures par les préfets pour la période 2025/2028 ;
- l’avis du CNPN en date du 9 juillet portant sur le projet d’arrêté triennal 2025/2028.

Merci de préciser, en intitulé de vos observations, votre positionnement sur le texte (FAVORABLE ou DÉFAVORABLE)

2025 19 avis cnpn arrete grand cormoran piscicultures 2025 2028 (pdf - 269 kio)

2025 07 29 projet arrete plafonds grand cormoran post cnpn (pdf - 89.7 kio)

synthese consultation publique vf 2 (pdf - 126.7 kio)

motifs de la decision arrete plafonds grand cormoran vf (pdf - 30.9 kio)

joe 20250905 0206 0037 (pdf - 157.3 kio)

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Commentaires

  •  Favorable, le 19 août 2025 à 17h52
    Je suis favorable à la régulation du grand cormoran car cet oiseau est un véritable danger pour notre écosystèmaquatique. Il détruit cet écosystème précieux.
  •  Défavorable , le 19 août 2025 à 17h50
    Je suis contre l’abbatage des Cormorans .
  •  Défavorable, le 19 août 2025 à 17h44
    IL faut protéger cette espèce et questionner notre impact sur les écosystèmes.
  •  Favorable , le 19 août 2025 à 17h36
    Favorable à la régulation du cormoran
  •  Défavorable , le 19 août 2025 à 17h05
    J’émets un avis défavorable contre ce projet de régulation de cette espèce.
  •  Défavorable , le 19 août 2025 à 17h05
    Plutôt que de s’en prendre aux grands cormorans, pourquoi ne pas prendre un arrêté contre les pesticides et PFAS qui dégradent eux réellement les milieux naturels et particulièrement aquacoles en faisant notamment disparaître insectes et micro-organismes, la nourriture des poissons.
  •  Contre , le 19 août 2025 à 17h01
    Avis défavorable, ces oiseaux n’ont pas à subir les conséquences d’une gestion humaine désastreuse,
  •  Favorable, le 19 août 2025 à 16h47
    Véritable fléau pour notre faune piscicole. Ils sont des miliers à détruire rivières, lacs et hectares de forêts par leurs fiantes.
  •  Défavorable , le 19 août 2025 à 16h46
    Les atteintes sur les poissons protégés ne peuvent se limiter à la prédation par Le grand cormoran, lui même espèce protégée. D une part la destruction d individus Grand cormoran ne change pas grand chose à la situation : toutes les espèces se déplacent vers les sites où il y a de quoi se nourrir. D autre part, c est un dérangement massif pour l ensemble de la faune aquatique et environnante, rajoutant ainsi un impact sur des milieux qui souffrent déjà bien souvent de dégradation de la qualité des eaux et des herbiers présents, de discontinuités qui entravent les déplacements de la faune aquatique notamment, de dérangement (sur fréquentation, chiens bon tenus en laisse etc). Des solutions de gestion et d amélioration des habitats doivent être soutenues pour la pérennité des espèces aquatiques et de la biodiversité en général, incluant la préservation de toute la chaîne trophique y compris les prédateurs tels que le grand cormoran.
  •  Favorable, le 19 août 2025 à 16h45
    Il est temps que ce pillage de nôtre biodiversité cesse. Cette espèce est invasive et n’a plus aucun prédateur ni moyen de régulation. Le mal est déjà fait dans de nombreuses régions, avec des espèces déjà disparues à cause de cette oiseau.
  •  DEFAVORABLE aux dérogations, le 19 août 2025 à 16h45
    Non c’est NON. Laissons ces oiseaux en paix et soyons fiers et honorés de les recevoir sur nos territoires (qui étaient d’ailleurs trés certainement les leurs bien avant d’etre les notres…)
  •  Avis favorable , le 19 août 2025 à 16h42
    Les cormorans deciment les populations piscicole d eau douce et de mer.
  •  Avis FAVORABLE de l’UFBRMC sur le projet d’arrêté , le 19 août 2025 à 16h41
    L’Union des Fédérations de pêche des Bassins Rhône-Méditerranée et Corse (UFBRMC) émet un AVIS FAVORABLE concernant le projet d’arrêté fixant les plafonds départementaux dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de destruction du grand cormoran (Phalacrocorax carbo sinensis) peuvent être accordées pour la protection des piscicultures par les préfets pour la période 2025-2028 soumis à consultation du public du 29/07/2025 au 19/08/2025. Une fois de plus, nous ne pouvons que nous interroger quant à l’avis rendu par le CNPN, qui tend à fournir une analyse partiale de la situation, avec une approche purement ornithologique plutôt qu’écosystémique. Il paraît indispensable que le CNPN associe des experts en hydrobiologie continentale pour élaborer ses avis, sans quoi ceux-ci risquent d’être systématiquement hors sujets et subjectifs. Ce projet d’arrêté vise à permettre la mise en œuvre de la procédure de dérogation aux interdictions de destruction du grand cormoran pour la protection des piscicultures, par la définition de plafonds départementaux pour la période 2025-2028. Il permettra ainsi la mise en œuvre de mesures protection des enjeux économiques mais également écologiques liés aux piscicultures, certaines d’entre elles étant indispensables an soutien des effectifs d’espèces piscicoles en eaux libres. Plus globalement, ce projet d’arrêté participe à la régulation de la population de grand cormoran, en cohérence avec la décision du Conseil d’Etat du 8 juillet 2024, qui reconnaît que « l’incidence de la prédation du grand cormoran (…) peut, dans certains cas, être importante et conduire à une diminution substantielle de la biomasse de certaines espèces ». Le Conseil d’Etat observe également que « Si le grand cormoran n’est pas le facteur principal expliquant ce mauvais état de conservation, la pression de prédation qu’il exerce apparaît susceptible, dans certains contextes particuliers, de contribuer à la dégradation de l’état de conservation de ces espèces ». Il est indispensable que cet arrêté soit à présent complété au niveau départemental par les arrêtés préfectoraux visant la définition des plafonds de destruction du grand cormoran sur les cours d’eau et plans d’eau, au titre de la protection des poissons menacés.
  •  Désaccord , le 19 août 2025 à 16h37
    J’émets un avis défavorable contre la mesure d’abattage de ces oiseaux
  •  Favorable, le 19 août 2025 à 16h32

    - Le nombre de cormorans fréquentant le département de la Savoie augmente de manière significative d’année en année.

    - Les pressions anthropiques, climatiques et les agressions envers les milieux aquatiques et les populations piscicoles ne faisant que croître, la prédation de cet oiseau piscivore doit être contrôlée sur les secteurs présentant un enjeu écologique et/ou économique car il est de plus en plus complexe et coûteux pour nos associations d’assurer leurs missions et de mobiliser leurs membres bénévoles.

    - Les tests réalisés dans le cadre de la mise en place de mesures d’effarouchement ont montré une efficacité temporaire voir faible au regard des coûts générés importants.

    - Les incidences socio-éconimiques de la prédation du grand cormoran sur les enclos piscicoles sont démontrés et chiffrées.

    - Considérant que la population de grand cormorans est en bon état, que les mesures d’effarouchement non létales s’avèrent peu efficaces et coûteuses et que les tirs ne visent pas à réguler l’espèce mais à réduire la prédation sur des secteurs présentant des enjeux économiques ou écologiques, je donne un avis favorable au projet d’arrêté et à la mise en place d’un quota de tir de cormorans dans le département de la Savoie pour les 3 prochaines saisons.

  •  Défavorable , le 19 août 2025 à 16h25
    Le statut protégé ne devrait pas faire l’objet d’une dérogation pour protéger des espèces qui sont fortement plus menacées par les activités humaines intensives.
  •  DEFAVORABLE, le 19 août 2025 à 16h20
    Je suis défavorable à la régulation du cormoran qui est une espèce protégée et doit le rester.
  •  Avis défavorable, le 19 août 2025 à 16h15
    Une bonne gestion de la biodiversité et des espèces protégées devraient être mieux réfléchies que des quotas de tirs. Des actions et interventions plus pérennes devraient être mises en place pour un meilleur équilibre homme/biodiversité et une co-habitation plus apaisés, comme cela devrait être le cas pour toutes les espèces à protéger pour lesquelles la co-habitation avec certaines activités humaines n’est pas toujours facile. La Terre n’est pas qu’à l’Homme. Faisons des efforts pour qu’elle reste habitable pour tous les être vivants !
  •  Favorable à la regulation du cormoran, le 19 août 2025 à 16h14
    L’impact sur les poissons est dramatoque les especes migratrices attaquees de toutes part ( peche pro ; barrages , assechement , silure ….) doivent etre protegees au meme titre que les iseaux la valeur patrimoniale de nos poissons est aussi importante que celle des oiseaux
  •  Favorable, le 19 août 2025 à 16h11
    Pêcheur de saumon depuis 52 ans, fréquentant assidûment les rives des rivières bretonnes j’ai pu constater au fil des ans l’explosion du nombre de cormorans en pêche sur les cours d’eau. A force de laxisme, de laisser faire, le saumon à quasiment disparu pendant que les cormorans pullulent.Alors que les mesures d’ indices d’abondances de jeunes saumon faites sur les rivières en août septembre sont correct aux mois de mars et d’ avril suivants lors de la dévalaison des smolts la prédation par les cormorans est très très forte. D’un côté nos instances nationales et régionales pleurent la disparition du saumon et en ferment la pêche sur l’ensemble du territoire, de l’autre certains par méconnaissance s’opposent systématiquement à toute régulation du nombre des cormoran. Il faut admettre que les espèces sont interdépendantes. Sans réel prédateur, sans régulation de l’espèce, le cormoran ne peut que proliférer, il incombe à nos pouvoirs publics d’ intervenir quand le déséquilibre devient insupportable. Entre le cormoran et le saumon il faudra choisir, pour moi le choix est fait.
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