Eau et biodiversité
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 tourbières du plateau ardennais (zone spéciale de conservation)
Consultation du 04/02/2015 au 25/02/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) ortant désignation du site Natura 2000 tourbières du plateau ardennais (zone spéciale de conservation) FR2100273
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 pelouses et forêts du Barséquanais (zone spéciale de conservation)
Consultation du 04/02/2015 au 25/02/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 pelouses et forêts du Barséquanais (zone spéciale de conservation) FR2100251
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 pelouse des sources de la Suize à Courcelles-en-Montagne (zone spéciale de conservation)
Consultation du 04/02/2015 au 25/02/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 pelouse des sources de la Suize à Courcelles-en-Montagne (zone spéciale de conservation) FR2100250
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 pelouses et fruticées de la côte oxfordienne de Bologne à Latrecey (zone spéciale de conservation)
Consultation du 04/02/2015 au 25/02/2015 - aucune contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (listes d'habitats et d'espèces - cartes) portant désignation du site Natura 2000 pelouses et fruticées de la côte oxfordienne de Bologne à Latrecey (zone spéciale de conservation) FR2100249
Projet d’arrêté fixant la liste des oiseaux représentés dans le département de la Guyane protégés sur le territoire national
Consultation du 02/02/2015 au 25/02/2015 - 5 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 vallée du Sarthon et affluents (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/01/2015 au 20/02/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - cartes ) portant désignation du site Natura 2000 vallée du Sarthon et affluents (zone spéciale de conservation) FR2502015
Projet d’arrêté ministériel modificatif de l’arrêté ministériel du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement
Consultation du 30/01/2015 au 22/02/2015 - 645 contributions
Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 ancienne carrière souterraine de Saint-Pierre-Canivet et d’Aubigny (zone spéciale de conservation)
Consultation du 30/01/2015 au 20/02/2015 - 1 contribution
Projet d'arrêté et ses annexes (liste d'habitats et d'espèces - carte) portant désignation du site Natura 2000 ancienne carrière souterraine de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny (zone spéciale de conservation) FR2502013