Projet d’arrêté fixant les caractéristiques générales et les règles de fonctionnement des établissements détenant ou présentant au public des spécimens vivants de cétacés

Consultation du 07/02/2017 au 01/03/2017 - 4506 contributions

CONTEXTE GÉNÉRAL

Lors des débats à l’assemblée nationale sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, plusieurs amendements ont porté sur les delphinariums.
La ministre en charge de l’environnement s’est alors engagée au réexamen complet de la réglementation en vigueur concernant cette activité.
Les établissements hébergeant des cétacés sont actuellement soumis, non seulement aux prescriptions de l’arrêté du 24 août 1981 relatif aux règles de fonctionnement, au contrôle et aux caractéristiques auxquelles doivent satisfaire les installations abritant des cétacés mais également à celles de l’arrêté du 25 mars 2004 fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques générales de tous les zoos.
Durant près de deux ans, une concertation a eu lieu avec des scientifiques, des professionnels, des associations et des parlementaires afin de fixer aux établissements détenant des orques et des dauphins nés et détenus en captivité situés sur le territoire national des règles de fonctionnement et des conditions d’hébergement nettement améliorées pour ces animaux.

CONTENU DU PROJET D’ARRÊTÉ

Le projet d’arrêté soumis à cette consultation publique, prévoit d’abroger l’arrêté de 1981 et de renforcer l’arrêté du 25 mars 2004, qui restera applicable pour ces établissements particuliers.
Ce texte a pour objectif de garantir aux orques et aux dauphins, seules espèces autorisées à être détenues dans ces établissements, des conditions d’hébergement et d’entretien de très haut niveau, compatibles avec leur biologie et leur permettant de satisfaire au mieux leur santé et leur bien-être. Un conseil scientifique et technique sera créé dans chaque établissement, garant notamment des actions à mener pour le bien-être des animaux et pour l’information du public.
Par ailleurs, chaque établissement devra désormais, non seulement avoir des surfaces de bassins et des équipes de soigneurs spécialisées qui soient proportionnées aux besoins et au nombre d’animaux hébergés, mais également mettre en place un plan d’enrichissement du milieu et des activités proposées afin d’assurer le bien-être des animaux hébergés. Le traitement de l’eau des bassins par le chlore sera désormais interdit pour les établissements terrestres. Enfin, ce texte prévoit des dispositions permettant d’envisager à l’avenir des établissements installés en mer.

La consultation est ouverte du 8 février au 1er mars 2017.

En application du dernier alinéa du II. de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.
Les échanges font l’objet d’une modération a priori, conformément à la Charte des débats.

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Commentaires

  •  STOP …, le 8 février 2017 à 19h07

    Impossible de comprendre ce qui peut motiver un texte tel que celui qui doit être proposé … En effet réguler une activité c’est l’accepter pour ce qu’elle est … La présence d’animaux sauvages dans des "centres de rétention" n’est pas acceptable et rien ne peut la justifier … La violence faite aux êtres vivants et sensibles que l’on enferme est injustifiable, leur espérance de vie est gravement diminuée et ce n’est pas en améliorant un tant soit peu les conditions de "vie" que cela la rendra plus juste … Que soient interdits tous les divertissements humains qui se font au détriment d’êtres sensibles … Il existe d’autres moyens de découvrir la vie sauvage que de regarder des animaux dépérir dans leurs prisons, c’est inhumain et sordide …

  •  Réhabilitation , le 8 février 2017 à 19h06

    Bonjour,

    En tant que soigneur animalier en centre de sauvegarde pour la faune sauvage, je ne peut cautionner les conditions de détention dans lesquelles les cétacés sont gardé, aucun, je dit bien AUCUN de leur besoin primaire ne pourra être respecté correctement tant qu’ils seront dans des bassin ( qu’ils soient petit ou grande ! ).

    il faut des professionnel pour encadrer et réhabilité ces individus auprès de groupe sauvages par des protocoles adapté à chaque espèces.
    et bien sur interdire la détention de ces animaux sous toutes ces formes. les enfermés est contre nature et relève la torture animal.

  •  HARO SUR L’ARRÊTÉ DELPHINARIUM !, le 8 février 2017 à 19h06

    Je me refuse de vivre et de soutenir les politiques d’un pays qui ne respectent pas les animaux. Ce sont des êtres d’une grande sensibilité et bien souvent d’une plus grande humanité que les hommes. Nous avons suffisamment de possibilités de nous amuser sans avoir à le faire à leur
    détriments. A chaque maltraitance, à chaque captivité c’est un peu de notre âme que nous perdons. L’intelligence serait de le reconnaître une bonne fois pour toute et de leur rendre la liberté qu’ils n’auraient jamais du perdre

  •  Liberté, le 8 février 2017 à 19h05

    Bonjour,

    il me semble que la libération progressive de ces êtres emprisonnés, est la seule solution humaine. N’oublions pas que nous ne sommes que des hôtes de cette planète : cessons de prétendre comprendre des êtres vivants en les enlevant à leur familles et les obligeant à vivre enfermés pour permettre à quelques égocentriques de s’enrichir.

  •  Nous ne sommes pas au sommet de la pyramide, le 8 février 2017 à 19h05

    Nous ne sommes pas au sommet de la pyramide du vivant, justifiant le droit de faire souffrir les autres règnes vivants. Cette représentation n’est qu’une copie de nos pauvres petits égos qui veulent avoir le pouvoir sur tout, y compris celui de fair souffrir l’autre. Or la Vie n’est pas une pyramide, mais un cercle où chaque règne vivant a la même importance que l’autre. C’est en intégrant cette vision que l’équilibre est maintenu. C’est de cette manière que la Terre fonctionne. En tant qu’êtres humains responsables, conscients de cette équilibre dont tout le vivant profitera, y compris nous, notre rôle est de penser, parler et agir pour maintenir l’équilibre sur cette planète. La structure pyramidale ne nous a amené que souffrance. Le cercle nous apporte la coopération et l’harmonie.
    De plus, les cétacés sont des êtres sentients aux capacités cognitives particulièrement développées. L’Inde leur a déjà reconnu le statut de personne animale, ainsi que le préconise la déclaration d’Helsinky, portée par 50 scientifiques internationaux depuis 2010, et qui stipule que "tous les cétacés comme les personnes ont le droit à la vie, la liberté et le bien-être".

  •  Quelle honte ! , le 8 février 2017 à 19h03

    Les orques et les dauphins ont besoin d’immense espace pour vivre ! Ces magnifiques animaux (en fait, n’importe quel animal sauvage) n’a pas sa place dans un espace clos. Il est aberrant de voir de si grands animaux dans de si petits enclos.
    Arrêtez d’utiliser ces êtres doués d’une incroyable sensibilité comme bête de cirque !!!
    L’être humain pense que tout lui appartient mais il se trompe. Un jour les hommes le paieront très cher et ca sera mérité, étant donné qu’ils seront seuls responsables.

  •  delphinariums, le 8 février 2017 à 19h03

    IL A ETE MIS EN AVANT QUELQUES AVANCES NOTABLES ,
    CEPENDANT ,CELA NE REGLE PAS LE PROBLEME DES CETACES .
    IL EST PRIMORDIALE QUE CES ANIMAUX RETROUVENT LEUR "LIBERTE" DANS UN SANCTUAIRE MARIN .
    CE N’EST PAS PARCE QUE L’ON VA REAMENAGER OU SUPPRIMER DES PRODUIT NOCIFS QUE NOS CETACES SERONT MIEUX !
    NON IL EST NECESSAIRE DE FERMER CES DELPHINARIUMS ET QUE LES CETACES RETROUVENT LEUR MILIEU " NATUREL ET LA , NOUS POURRONS PARLER DE BIEN -ETRE LES CONCERNANTS .
    SOUHAITANT ETRE ENTENDUE
    MERCI.

  •  Pas d’orque en prison, le 8 février 2017 à 19h02

    La place d’un orque est en liberté dans la mer pas dans une piscine exigue pour amuser les gogos

  •  Stop prison des dauphins, le 8 février 2017 à 19h01

    En tant que citoyen je m’oppose au delphinarium ou prison pour les dauphins qui doivent être en liberté je vote contre je demande à ce que toutes sanctions soient prises pour que les dauphins viveent en liberté et ne soient pas enfermé dans des espaces clos

  •  Contre les delphinarium et autre prison pour cétacés , le 8 février 2017 à 19h01

    Je suis choquée que la France accepte cette maltraitance animale…les cétacés exploités dans des petits bassins souffrent meurent agressent… Leurs besoins physiologiques ne sont pas respectés…
    prenons exemple sur les autres pays qui respectent toutes les vies et qui protègent les animaux au lieux de les exploiter et les maltraiter.
    je ne suis jamais allée dans ces parcs avec animaux, je n’irai jamais et je partage les vidéos, reportages et témoignages denoncant les conditions indignes dans lesquelles les cétacés sont détenus.

  •  Stop prison des dauphins, le 8 février 2017 à 18h59

    En tant que citoyen je m’oppose au delphinarium ou prison pour les dauphins qui doivent être en liberté je vote contre je demande à ce que toutes sanctions soient prises pour que les dauphins viveent en liberté et ne soient pas enfermé dans des espaces clos

  •  Quel crime ont-ils commis ?, le 8 février 2017 à 18h59

    Une prison, qu’elle soit aménagée ou pas, reste une prison. La prison est la seule solution que le monde ait trouvé pour empêcher les criminels de nuire, pour qu’ils puissent éventuellement réfléchir à leurs actes avant leur libération. Qu’ont donc fait les dauphins pour que les gens acceptent comme un loisir de les voir privé du bien le plus cher pour tous les vivants : la liberté….
    L’esclavage a été abolit pour les humains… Pourquoi n’en est il pas pareil pour les animaux ? Car il s’agit bien de cela…. Une forme d’esclavage dont l’objectif est d’enrichir certains. Le vice est double car ils s’enrichissent en parlant de plaisir/loisirs pour les clients qui viendront se "détendre" devant la souffrance en cage…
    Les prisons n’ont pas lieu d’être et les gens doivent être accompagnés pour comprendre toute l’atrocité que cela représente. S’ils réfléchissaient, il n’y aurait plus de clients pour ces lieux de torture….
    Aidons la vie et la justice, ne tolérons plus ces lieux maudits. Faites preuve de courage et interdisez tout cela !!!!!!

  •  Non aux delphinariums, le 8 février 2017 à 18h57

    Les cétacés sont des êtres aux capacités cognitives particulièrement développées. La déclaration d’Helsinky, portée par 50 scientifiques internationaux depuis 2010, stipule que "tous les cétacés comme les personnes ont le droit à la vie, la liberté et le bien-être".
    À l’état sauvage, les cétacés peuvent nager jusqu’à 160 kilomètres par jour et plonger jusqu’à 60 mètres de profondeur. À titre de comparaison, l’espace dont ils disposent en captivité représente moins de 1% de ce qu’ils peuvent expérimenter dans la nature.
    Les établissements qui les détiennent ne peuvent restituer la richesse de l’environnement naturel. La plupart des bassins sont petits, lisses et exempts de tout stimuli. Il est observé de façon récurrente que les gros carnivores de la faune sauvage qui ne disposent pas de suffisamment d’espace développent des problèmes comme des comportements répétitifs anormaux. Par conséquent, la captivité des cétacés dans les delphinariums est indigne.

  •  La biodiversité ne se trouve pas dans les piscines , le 8 février 2017 à 18h57

    Pour protéger la biodiversité il faut prendre des mesures pour la nature. Les delphinarium ne protège que des intérêts économiques en plaçant des animaux dans des piscines dans des conditions terribles pour ses animaux extrêmement intelligent qui ont besoin d’espace. Et le nombre d’individus prélevé dans la nature va à l’encontre de toute idée de protection.

  •  A quand la fin ?, le 8 février 2017 à 18h53

    Près de 54% des Français sont favorables à l’interdiction des spectacles de dauphins et d’orques (sondage IPSOS/One Voice décembre 2016), quand arrêtertons-nous ce massacre ? Les dauphins et les orques sont des animaux très intelligents, ils possèdent des capacités cognitives particulièrement développées.

    À l’état sauvage, les cétacés peuvent nager jusqu’à 160 kilomètres par jour et plonger jusqu’à 60 mètres de profondeur. À titre de comparaison, l’espace dont ils disposent en captivité représente moins de 1% de ce qu’ils peuvent expérimenter dans la nature (Perrin et al., 2009), aucun aquarium ne pourra restituer la richesse de l’environnement naturel. Une prison, quelle que soit sa taille, reste une prison. La plupart des bassins sont petits, lisses et exempts de tous stimuli (Couquiaud, 2005). Il est observé de façon récurrente que les gros carnivores de la faune sauvage qui ne disposent pas de suffisamment d’espace développent des problèmes comme des comportements répétitifs anormaux (stéréotypies) (Clubb & Mason, 2003).

    Le fait de mettre en contact des cétacés qui n’ont rien en commun et qui parfois proviennent de différentes régions ou n’appartiennent pas à la même espèce, peut interférer sur la dynamique de groupe et conduire à des attaques de dominance, des blessures, des maladies, entraînant parfois la mort des individus (Waples & Gales, 2002). En captivité, les cétacés ne peuvent pas s’enfuir pour échapper à une éventuelle agression.
    Les transferts d’individus entre les delphinariums modifient les rapports sociaux et l’équilibre précaire des groupes, et au-delà remettent en cause le bien-être de tous les membres du groupe, entrant et sortant.

    PS : Je vous invite à prendre en compte les nombreux commentaires, de toutes nos forces, nous nous y opposons même si cela prend du temps, nous irons jusqu’au bout pour nos valeur.

    Vous souhaitant de bonnes réunions de travail avec comme priorité les intérêts des animaux, je vous invite à regarder le documentaire Blackfish pour peut être avoir un point de vue sur la réalité des delphinariums.

  •  les gens ne veulent plus de souffrance animale, le 8 février 2017 à 18h51

    À l’état sauvage, les cétacés peuvent nager jusqu’à 160 kilomètres par jour et plonger jusqu’à 60 mètres de profondeur. À titre de comparaison, l’espace dont ils disposent en captivité représente moins de 1% de ce qu’ils peuvent expérimenter dans la nature (Perrin et al., 2009).

  •  La législation doit avancer au sujet des delphinariums, le 8 février 2017 à 18h51

    Bonjour,

    Merci de proposer cette consultation publique au sujet de la captivité des cétacés qui dure en France depuis plus de 40 ans. Enfin, le débat s’ouvre.
    Je pense que ce projet d’arrêté est un progrès, quand on connaît le contenu de l’arrêté de 1981.
    Nous espérons sincèrement, amoureux et défenseurs des cétacés, que cet arrêté constituera un premier pas audacieux vers la fin des delphinariums en France. Les arguments ne manquent pas pour prouver que les cétacés, animaux éminemment intelligents et sociaux, n’ont rien à faire dans des bassins à faire les clowns contre quelques poissons congelés.

    En espérant que l’arrêté sorte avec un contenu audacieux et progressiste visant à la réhabilitation des cétacés captifs.

    Cordialement,

  •  Stop aux delphinariums, le 8 février 2017 à 18h49

    Bonjour,
    Il est grand temps d’arrêter les séquestrations de dauphins et autres animaux marins dans les parcs aquatiques tels que les delphinarium. Ces lieux de retenus sont inadaptés, ces animaux sont arrachés à leur milieu naturel, les océans où ils n’ont nul besoin des hommes pour y vivres paisiblement. Il y a eu et malheureusement, encore, trop de morts par négligence, maltraitance, manque de nourriture, de soin, dans des bassins trop petits où les animaux se retrouvent dans un tel état de souffrance morale et physique qu’ils se laissent mourir. L’homme doit stopper son carnage tant qu’il en est temps. Une des principales raisons de l’homme à vouloir posséder un tel animal est l’appât du gain, l’argent leur fait tourner la tête car si le but était de préserver ces animaux ; il pourrait très bien le faire dans leur milieu naturel en mobilisant les polices maritimes de tous les pays concernés par les océans et en instaurant des lois draconiennes pour y parvenir. Merci d’agir pour que ces animaux ne soient plus jamais retenus dans des "prisons" que sont les delphinariums.

  •  Non aux delphinariums ! Fermeture et sanctuaires marins, le 8 février 2017 à 18h48

    es cétacés sont des êtres sentients aux capacités cognitives particulièrement développées. L’Inde leur a déjà reconnu le statut de personne animale, ainsi que le préconise la déclaration d’Helsinky, portée par 50 scientifiques internationaux depuis 2010, et qui stipule que "tous les cétacés comme les personnes ont le droit à la vie, la liberté et le bien-être".
    À l’état sauvage, les cétacés peuvent nager jusqu’à 160 kilomètres par jour et plonger jusqu’à 60 mètres de profondeur. À titre de comparaison, l’espace dont ils disposent en captivité représente moins de 1% de ce qu’ils peuvent expérimenter dans la nature (Perrin et al., 2009).
    Les établissements qui les détiennent ne peuvent restituer la richesse de l’environnement naturel. La plupart des bassins sont petits, lisses et exempts de tout stimuli (Couquiaud, 2005). Il est observé de façon récurrente que les gros carnivores de la faune sauvage qui ne disposent pas de suffisamment d’espace développent des problèmes comme des comportements répétitifs anormaux (stéréotypies) (Clubb & Mason, 2003).
    Le fait de mettre en contact des cétacés qui n’ont rien en commun et qui parfois proviennent de différentes régions ou n’appartiennent pas à la même espèce, peut interférer sur la dynamique de groupe et conduire à des attaques de dominance, des blessures, des maladies, entraînant parfois la mort des individus (Waples & Gales, 2002). En captivité, les cétacés ne peuvent pas s’enfuir pour échapper à une éventuelle agression.
    Les transferts d’individus entre les delphinariums modifient les rapports sociaux et l’équilibre précaire des groupes, et au-delà remettent en cause le bien-être de tous les membres du groupe, entrant et sortant.

  •  Non à l’exploitation animale, le 8 février 2017 à 18h47

    Il n’y a que l’arrêt de cette torture et le retour à la liberté des prisonniers qui soit acceptable ! En aucun cas, une petite piscine ne peut convenir à ces magnifiques animaux qui ont besoin de bien plus que ce vous ne pouvez leur apporter. Imagineriez-vous pouvoir vivre à jamais dans 5m2? Je ne crois pas… !

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