EAU ET BIODIVERSITÉ
 

Projet d’arrêté fixant les caractéristiques générales et les règles de fonctionnement des établissements détenant ou présentant au public des spécimens vivants de cétacés

Du 07/02/2017 au 01/03/2017 - 4506 commentaires

CONTEXTE GÉNÉRAL

Lors des débats à l’assemblée nationale sur le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, plusieurs amendements ont porté sur les delphinariums.
La ministre en charge de l’environnement s’est alors engagée au réexamen complet de la réglementation en vigueur concernant cette activité.
Les établissements hébergeant des cétacés sont actuellement soumis, non seulement aux prescriptions de l’arrêté du 24 août 1981 relatif aux règles de fonctionnement, au contrôle et aux caractéristiques auxquelles doivent satisfaire les installations abritant des cétacés mais également à celles de l’arrêté du 25 mars 2004 fixant les règles générales de fonctionnement et les caractéristiques générales de tous les zoos.
Durant près de deux ans, une concertation a eu lieu avec des scientifiques, des professionnels, des associations et des parlementaires afin de fixer aux établissements détenant des orques et des dauphins nés et détenus en captivité situés sur le territoire national des règles de fonctionnement et des conditions d’hébergement nettement améliorées pour ces animaux.

CONTENU DU PROJET D’ARRÊTÉ

Le projet d’arrêté soumis à cette consultation publique, prévoit d’abroger l’arrêté de 1981 et de renforcer l’arrêté du 25 mars 2004, qui restera applicable pour ces établissements particuliers.
Ce texte a pour objectif de garantir aux orques et aux dauphins, seules espèces autorisées à être détenues dans ces établissements, des conditions d’hébergement et d’entretien de très haut niveau, compatibles avec leur biologie et leur permettant de satisfaire au mieux leur santé et leur bien-être. Un conseil scientifique et technique sera créé dans chaque établissement, garant notamment des actions à mener pour le bien-être des animaux et pour l’information du public.
Par ailleurs, chaque établissement devra désormais, non seulement avoir des surfaces de bassins et des équipes de soigneurs spécialisées qui soient proportionnées aux besoins et au nombre d’animaux hébergés, mais également mettre en place un plan d’enrichissement du milieu et des activités proposées afin d’assurer le bien-être des animaux hébergés. Le traitement de l’eau des bassins par le chlore sera désormais interdit pour les établissements terrestres. Enfin, ce texte prévoit des dispositions permettant d’envisager à l’avenir des établissements installés en mer.

La consultation est ouverte du 8 février au 1er mars 2017.

En application du dernier alinéa du II. de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.
Les échanges font l’objet d’une modération a priori, conformément à la Charte des débats.


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Commentaires
  •  Des personnes non-humaines, par Marie , le 1er mars 2017 à 23h47

    Il est offert à Madame la Ministre, l’opportunité de faire historiquement rayonner la France en appelant à la fermeture des ces prisons absurdes et la restitution à la Mer de ces surprenantes allégories de la Vie et de la Maternité.
    La tâche serait sans nul doute plus aisée si les grands médias télévisés étaient autorisés à divulguer les méthodes de capture notamment Japonaises.
    Une ventilation plus rapide que le cheval au galop, des artères élastiques adaptées à l’apnée en profondeur, des poumons conformes à leur besoin en oxygène, autant dire que l’enfermement de ce peuple des mers en bassin chloré n’est pas uniquement physique, c’est leur essence même qui est assassinée.
    L’industrie des delphinariums crétinise le public. Transformés en base de loisirs et activités aquatiques ces parcs leur seraient bien plus bénéfiques (et porteurs d’emplois sains).

  •  ADAPTATIONS POUR L’ARRETE SUR LA DETENTION OU PRESENTATION DE CETACES, par Dr Pierre Gallego , le 1er mars 2017 à 23h27

    Mesdames, Messieurs,

    mon nom est Pierre Gallego, je suis Docteur en Médecine Vétérinaire spécialisé en cétacés. Je participe à de nombreuses conférences internationales et forme part de groupes de travail internationaux sur le bien-être des cétacés, comme par exemple au sein de la Commission Baleinière Internationale. Je me permets de vous faire part de certaines recommandations pour ce projet d’arrêté afin de le rendre le plus adapté possible dans le cadre actuel pour le bien bien être des cétacés en captivité. Avec ces modifications cet arrêté enverrait également un message d’exemple à suivre pour tous les autres pays d’Europe.

    Veuillez trouver ci-dessous des amendements (en majuscule) :

    ART3.1
    L’établissement dispose d’un vétérinaire spécialisé EN CETACES

    ART5
    Les cétacés hébergés et présentés au public doivent :
    - AVOIR UN CERTIFICAT D4ORIGINE OU DE NAISSANCE EN CAPTIVITE EN REGLE

    ART6.
    Les établissements hébergeant des cétacés disposent d’installations permettant aux animaux d’exprimer leurs besoins physiques et sociaux :
    - AVOIR UN ENVIRONNEMENT AUSSI NATUREL QUE POSSIBLE (SUBSTRAT, ROCHERS, ALGUES, VAGUES...) COMME CHEZ LES AUTRES ESPECES EN ZOO? ET NON PAS UN BASSIN EN BETON SANS AUCUN ENRICHISSEMENT
    - DE POUVOIR COUVRIR DES DISTANCES PLUS PROCHES DE CELLES COUVERTES PAR LEURS CONGENERES A L’ETAT SAUVAGE

    ART7.1
    - Les cétacés sont hébergés dans des bassins réservés et adaptés à leur espèce conformément aux prescriptions du présent chapitre : UN BASSIN EN BETON N’EST PAS ADAPTE
    - 3 BASSINS NE SONT PAS SUFFISANTS POUR LES TURSIOPS, IL EN FAURAIT AU MOINS 5
    - 800m2 CE N’EST PAS ASSEZ POUR LES ORQUES POUR UN ANIMAL QUI PEUT COUVRIR 100-150km PAR JOUR. IL FAUDRAIT AU MINIMUM 4000m2
    - 200m2 CE N’EST PAS ASSEZ POUR LES TURSIOPS. IL FAUDRAIT AU MINIMUM 1000m2
    - LA PROFONDEUR EST INSUFFISANTE POUR LES DEUX ESPECES. LEURS CONGENERES PLONGENT BIEN PLUS PROFOND ET CE DE MANIERE REGULIERE DANS LA NATURE. IL FAUDRAIT UN MINIMUM DE 15m POUR LES TURSIOPS ET 25m POUR LES ORQUES

    ART11.2.
    - EVITER TOUTE NUISANCE SONORE DANS ET A L’EXTERIEUR DES BASSINS

    ART12.2.
    - L’alimentation distribuée aux cétacés est salubre et d’une qualité correspondant aux normes applicables à la fabrication des produits destinés à la consommation HUMAINE. ALIMENTATION ADAPTEE EGALEMENT EN FONCTION DE L’ETAT DE SANTE.

    ART13.2.
    - IL EST NECESSAIRE DE PROCEDER A DES ANALYSES BACTERIOLOGIQUES A CHAQUE ARRIVAGE DE POISSON CONGELE, ET CE AU HASARD, AINSI QUE DE L’EQUIPEMENT
    - IL EST NECESSAIRE DE S’ASSURER DU MAINTIEN DE LA CHAINE DU FROID
    - IL EST INTERDIT DE DONNER AUX DAUPHINS DES POISSONS A LA PEAU ABIMEE

    ART15.
    - AVANT L’INTRODUCTION DE NOUVEAUX INDIVIDUS IL EST INDISPENSABLE DE TESTER LES NOUVEAUX ARRIVANTS CONTRE LA BRUCELLOSE, LE ROUGET, LE POXVIRUS ET LE MORBILLIVIRUS

    ART17.
    - Les animaux ne doivent pas être sujets à l’ennui ni à la frustration NI AU SURMENAGE
    - LES ANIMAUX MALADES DOIVENT ETRE EXCLUS DES REPRESENTATIONS

    ART18.1.
    - Il comporte des exercices physiques, une stimulation mentale adaptée à chaque individu et participe à la valorisation de comportements coopératifs spontanément émis par les animaux, ET EST BASE UNIQUEMENT SUR LE PRINCIPE DU RENFORCEMENT POSITIF. AUCUN TYPE DE PUNITION N’EST AUTORISEE.

    ART18.3.
    - Avant chaque session d’apprentissage et chaque présentation au public, la participation de chaque animal est évaluée ainsi que son degré de participation en fonction de son état physiologique et psychologique, AINSI QUE DE SON ETAT DE SANTE.

    ART18.4.
    - Les méthodes d’apprentissage destinées aux cétacés ne doivent pas nuire à la sécurité des personnels et du public, NI DES CETACES

    ART19.3.
    - En complément du dossier sanitaire qui doit être tenu et mis à jour en application des dispositions du chapitre 5 de l’arrêté du 25 mars 2004 susvisé, le responsable de l’établissement doit notifier aux services préfectoraux la mort de tout animal détenu et sa cause dans le délai maximum de 24 HEURES suivant l’évènement.
    - L’AUTOPSIE DOIT ETRE REALISEE PAR UN LABORATOIRE INDEPENDANT ET PAR UN PATHOLOGISTE AYANT DES CONNAISSANCES EN PATHOLOGIE DES CETACES.

    ART20.
    - Il est formellement interdit d’utiliser des substances chimiques ou médicamenteuses en vue d’améliorer les performances physiques des animaux ou d’inhiber leurs comportements naturels. IL EST DONC FORMELLEMENT INTERDIT DE FAIRE DE LA CONTENTION MEDICALE OU DE CONTROLER LES AGRESSIONS INTRA- OU INTER-SPECIFIQUES DE FORME MEDICAMENTEUSE.

    ART22.2.
    - En aucun cas, ce programme n’autorise les présentations au public nocturnes, celles avec des effets lumineux ou sonores pouvant entrainer du stress pour les animaux, les contacts directs entre le public et les animaux et les immersions du public dans les bassins hébergeant les cétacés, NI LES IMMERSIONS DES ENTRAINEURS AVEC LES ORQUES.

    ART23.2.
    - Durant le temps restant, au maximum TROIS présentations au public seront réalisées en dehors des séances d’entraînement.

    ART23.4.
    - Aucune restriction alimentaire ne sera appliquée avant, PENDANT OU APRES la participation d’un animal à une présentation au public.

    ART30.1
    - TOUS LES BASSINS DEVRONT ETRE SOUS VIDEO-SURVEILLANCE A TOUTE HEURE ET DE MANIERE A COUVRIR L’ENTIERETE DES BASSINS (AU DESSUS ET EN DESSOUS DE LA SURFACE), ET LES ENREGISTREMENTS DEVRONT ETRE GARDES AU MINIMUM UNE SEMAINE.

    ART31
    - Les établissements existants à la date de publication du présent arrêté dont les installations d’hébergement des animaux ne seraient pas conformes aux prescriptions du chapitre III du présent arrêté disposent d’un délai de DEUX ans pour les mettre en conformité par rapport à ces prescriptions.

    Je vous remercie d’avance et vous prie, Mesdames, Messieurs, d’agréer l’expression de mes meilleurs sentiments.

    Dr Pierre Gallego
    DVM, MSc, MSc
    Président d’Odessa
    www.odyssea.lu (http://www.odyssea.lu)

  •  stop !!!!!, par Cedric , le 1er mars 2017 à 23h20

    Il est temps d’arrêter de se cacher derrière des tonnes de texte stupide.
    Sortir un animal de son milieu naturel pour en faire une bête de foire c’est de l’esclavage.
    Il faut définitivement fermer ces lieux.

  •  Stop l’esclavagisme animal, par Pouit , le 1er mars 2017 à 23h17

    Il est temps d’arrêter de se prendre, nous les humains, pour les êtres les plus puissants alors qu’on est surtout les plus autodestructeurs et destructeurs. Laissons les animaux dans leur habitat naturel. C’est là qu’ils doivent vivre. On arrache des bébés animaux pour les mettre dans des aquariums, et les priver de leurs libertés. Action cruelle ne servant qu’à notre petit confort d’humains en manque de loisirs. Pathétique. Faudra arrêter les animaux dans les zoos également.

  •  Laissez-les libres !, par Helene Dumas , le 1er mars 2017 à 23h12

    Bon sang, est-ce que l’Homme ne pourrait pas évoluer un peu et arrêter de vouloir posséder la nature ? La nature ne nous appartient pas ! De quel droit enfermons nous ces magnifiques animaux, qui évoluent dans les mers et océans, dans des "bocaux" pour amuser la galerie mais surtout à des fins économiques? L’attitude de l’Homme m’est franchement devenue insupportable. Que la France montre l’exemple et respecte le monde du vivant comme il se doit. Il nous le rend si bien... avez-vous vu l’épisode Thalassa de vendredi dernier? Et bien je vous invite à le visualiser...
    Cordialement, Helene

  •  Stop aux delphinarium et parcs aquatiques détenant des mammifères marins , le 1er mars 2017 à 23h11

    Je vous demande également de mettre fin aux delphinariums et autres parcs aquatiques detenants des mammifères marins. Nous n’avons aucun droit sur leur vie et ces conditions de vie sont incompatibles avec leurs besoins. C’est scientifique, nous n’inventons rien. Nous devons également proposer des divertissements plus éthiques et plus éducatifs à nos enfants que des animaux ou cétacés enfermés en cage ou en bassin. Ils meritent mieux que cela...

  •  STOP , le 1er mars 2017 à 23h04

    NON ! Arrêtez, fermez ces prisons et libérez ces animaux !!!

  •  les animaux ont une conscience, par chauvet , le 1er mars 2017 à 23h01

    Les animaux ont une conscience et doivent pas etre enfermés ils sont sensibles également

    La france doit etre précurseur en Europe pour ne plus enfermer les animaux , spécimens vivant, cétacés, ceci uniquement pour des raisons financièrement et d’amusement

    Les delphinariums en France doivent fermer définitivement et ce n’est pas négociable

  •  Suppression des établissements de détention animale, par Aline Gérard , le 1er mars 2017 à 22h59

    Je suis favorable à l’interdiction des centres de détention animale quels qu’ils soient. Les animaux sont des êtres sensibles, doués d’intelligence. Donnons leur des droits plutôt que de les enfermer et les maltraiter. L’enfermement quel qu’il soit est une torture.

  •  Pour la fermeture des delphinariums, par clarisse Coffin , le 1er mars 2017 à 22h58

    Il faut fermer définitivement et interdire ces prisons pour animaux marins, ces mouroirs dans lesquels ils agonisent lentement. Agrandir un peu les bassins ne changera pas grand chose aux souffrances endurées.

  •  Pour la fermeture des delphinariums, par clarisse Coffin , le 1er mars 2017 à 22h57

    Il faut fermer définitivement et interdire ces prisons pour animaux marins, ces mouroirs dans lesquels ils agonisent lentement. Agrandir un peu les bassins ne changera pas grand chose aux souffrances endurées.

  •  Pour la fermeture des delphinariums, par clarisse Coffin , le 1er mars 2017 à 22h56

    Il faut fermer définitivement et interdire ces prisons pour animaux marins, ces mouroirs dans lesquels ils agonisent lentement. Agrandir un peu les bassins ne changera pas grand chose aux souffrances endurées.

  •  LIBERTE POUR LES DAUPHINS, par KAPPES Martin , le 1er mars 2017 à 22h53

    - les cétacés sont des êtres sentients aux capacités cognitives particulièrement développées. L’Inde leur a déjà reconnu le statut de personne animale, ainsi que le préconise la déclaration d’Helsinky, portée par 50 scientifiques internationaux depuis 2010, et qui stipule que "tous les cétacés comme les personnes ont le droit à la vie, la liberté et le bien-être".
    - À l’état sauvage, les cétacés peuvent nager jusqu’à 160 kilomètres par jour et plonger jusqu’à 60 mètres de profondeur. À titre de comparaison, l’espace dont ils disposent en captivité représente moins de 1% de ce qu’ils peuvent expérimenter dans la nature (Perrin et al., 2009).
    - Les établissements qui les détiennent ne peuvent restituer la richesse de l’environnement naturel. La plupart des bassins sont petits, lisses et exempts de tout stimuli (Couquiaud, 2005). Il est observé de façon récurrente que les gros carnivores de la faune sauvage qui ne disposent pas de suffisamment d’espace développent des problèmes comme des comportements répétitifs anormaux (stéréotypies) (Clubb & Mason, 2003).
    - Le fait de mettre en contact des cétacés qui n’ont rien en commun et qui parfois proviennent de différentes régions ou n’appartiennent pas à la même espèce, peut interférer sur la dynamique de groupe et conduire à des attaques de dominance, des blessures, des maladies, entraînant parfois la mort des individus (Waples & Gales, 2002). En captivité, les cétacés ne peuvent pas s’enfuir pour échapper à une éventuelle agression.
    - Les transferts d’individus entre les delphinariums modifient les rapports sociaux et l’équilibre précaire des groupes, et au-delà remettent en cause le bien-être de tous les membres du groupe, entrant et sortant.

  •  End captivity , le 1er mars 2017 à 22h45

    La détention N’EST PAS "compatible avec la biologie" des grands animaux marins. L’enfermement ne peut en aucun cas "satisfaire leur santé et leur bien-être". Ce projet vise seulement à déculpabiliser les potentiels visiteurs et les décideurs politiques. Condamnez un humain à un être enfermé dans une cellule transparente de 12m carrés, et il perdra toute notion de bonheur et de liberté. Ayez donc un peu d’empathie, et imaginez ce que pourrait ressentir un être qui évolue naturellement sur des milliers de kilomètres à la surface du globe... S’il vous plaît, c’est juste du bon sens...

  •  Stop !!!!!!!!!, par Ingrid Toussaint , le 1er mars 2017 à 22h43

    Stop aux delphinariums, stop aux parcs aquatiques. Il est plus que temps de donner à chaque animal le droit de vivre comme tout être sensible le devrait. En paix, en liberté, ds son environnement naturel et que l’homme se donne pour mission de le protéger et non de le contraindre d’une quelconque manière.

  •  on prefere les voir chez eux..dans l ocean , le 1er mars 2017 à 22h40

    on en a assez de voir ces magnifiques animaux doués d intelligence faire des cabrioles pour nous faire applaudir des 2 mains...lorsqu ils sortent de l ocean en sautant..ils expriment un vrai language avec leurs congeneres....dans vos prisons..ils n expriment rien..qu un tour de force...honte a vous de les sequestrer...ils sont tellement beaux...vivez d autres choses....de les aider a l exterieur..ou parlez d eux..si adorables....si intelligents...

  •  Pour une humanité plus intelligente, par marina gil , le 1er mars 2017 à 22h38

    Merci de vouloir cesser de faire vivre des lieux de maltraitances comme les parcs marins. En aucun cas, les animaux sont bien traités ni heureux. Visionnez le documentaire The Cove la baie de la honte qui dénonce les massacres de dauphins chaque année dans la baie de Taiji. Et pour quoi? Pour approvisionner les delphinariums du monde entier. Même si c’est vrai qu’à Marineland ils sont nés captifs, il n’en reste pas moins que ces animaux ne supportent pas de telles conditions de vie et que tant qu’il y aura un parc aquatique avec des cétacés, d’autres pays vont vouloir le leur, et feront des demandes au Japon... Le renseignement et gratuit et bénéfique pour l’humanité. Arrêtez de rester dans l’ignorance et de vouloir vous convaincre que ces mouroirs sont une bonne chose pour les mammifères marins et les autres animaux aquatiques. Un dauphin ne fera jamais un tour pour le plaisir sans un poisson en récompense ! Oui ! En récompense ! La nourriture leur est donné sous forme de récompense et non par ce qu’ils doivent être nourri. Un dauphin (encore moins une orque) n’obéira pas sans un poisson en échange de service demander. De plus, le poisson congelé que les dresseurs ( et NON "soigneurs ) leurs donnent, on un apport très faible en minéraux. En liberté pour s’hydrater, les cétacés avalent plusieurs kilos de poissons riche en minéraux. La nourriture y est abondante de qualité et à volonté. Bien loin du cas de la captivité. Les dents des orques et des dauphins sont abîmées, voir, inexistantes... La profondeur des bassins est tellement minable, que les dauphins attrapent des coups de soleil. En liberté, une fois encore, les orques et les dauphins peuvent descendre jusqu’à 100 mètres de profondeur. Pour échapper à la chaleur, aux tempêtes, aux bruits... En captivité, les animaux se tapent de la musique assourdissante toute la journée. Ce qui perturbe leur sonar don les fréquences sonores se répercutent contre les parois de leur piscine. En reparlant d’ennui ; la nuit ( en liberté ) les dauphins, les orques, les otaries... passent leur temps à chasser. La journée ils se reposent quelques munites et parcourent des centaines de kilomètres, jouent dans les vagues, croisent des congénères, chassent à nouveau... Dans leur misérable petit bassin en captivité, ils restent immobiles. WOUAHHH QUELLE JOIE !!! Parlons maintenant de l’eau des bassins. Marineland a longtemps prétendu que l’eau été pompé de la mer et qu’il n’y avait pas de chlore. Hors, depuis peu, les militants et les présidents des associations ont contre dit ce fait ; oui l’eau est bien pompé de l’eau de mer mais aussi chlorée. Le parc a subitement dit que c’était pour éviter les maladies et par simple question d’hygiène. Les dauphins et les autres animaux n’ont pas besoin de ces conneries dans la nature. Surtout qu’en plus des problèmes de peaux relever par certains membres des associations, ils ont aussi des problèmes de yeux. Les dauphins ont les yeux grands ouverts et une excellente vision. Pas en captivité ou l’on voit leur yeux mis clos. Pou lus d’infos, voir les association "C’est Assez" et "Réseau-Cétacés" ! Cordialement ! Et tant que j’y suis, regardez aussi le documentaire Blackfish. Et faites moi le plaisir de fermer ces merdes de pompes à fric. Il n’y a pas de bien être. Que business aussi sale que vous... Vous avez une mentalité aussi primitive et médiévale que corrompu !

  •  STOP, par géa , le 1er mars 2017 à 22h36

    les cétacés n’ont rien à faire dans un bocal à poissons !
    L’humanité doit faire un pas en avant vers le respect et l’empathie envers sa Terre et toute vie qui l’habite.

  •  STOP, par laurent , le 1er mars 2017 à 22h33

    Ces animaux n’ont pas leur place dans ces aquariums. Leur vie est dans leur milieu naturel tout comme les fauves, éléphants, oiseaux, singes et tant d’autres.

  •  stop à cette maltraitance, par Bouyer Élodie , le 1er mars 2017 à 22h22

    Je pense qu’ il n’ est même pas nécessaire de se justifier. Ah Rretons tout simplement la détention de ces animaux !!!!!!!