Résultat de recherche : destruction des espèces d’animaux classées nuisible
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ap_93_liste_animaux_non_domestiques_susceptibles_d_occasionner_degats_2022-2023_acc.pdf
et les modalités de destruction des animaux d'espèces susceptibles d'être classées nuisibles par arrêté d'animaux classés nuisibles ; VU le décret n° 2004/374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs -1530 du 02 juin 2022 fixant la liste des animaux classés susceptibles d‘occasionner des dégâts
AP93_ESOD_2023-2024_rs
aux espèces d'animaux classés nuisibles ; VU le décret n° 2004/374 du 29 avril 2004 modifié relatif la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux d’espèces susceptibles d’être classées et des transports d’Île-de-France ARRÊTÉ N°2023-DRIEAT-IF/XXX fixant la liste des animaux classés susceptibles
Journal officiel de la République française - N° 153 du 4 juillet 2015
. – Les conditions de destruction des espèces indigènes d’animaux classés nuisibles sont les suivantes : 1o la consultation du public, Arrête : Art. 1er. – La liste des espèces d’animaux classées nuisibles sansonnet peut être piégé toute l’année et en tout lieu. 7o La destruction des animaux classés nuisibles
AP94_ESOD_2022-2023-public
, les périodes et les modalités de destruction des animaux d’espèces susceptibles d’être classées nuisibles aux espèces d'animaux classés nuisibles ; VU le décret n° 2004/374 du 29 avril 2004 modifié relatif et des transports d’Île-de-France ARRÊTÉ N°2022-DRIEAT-IF/XXX fixant la liste des animaux classés susceptibles
20220315_EEE_VDEF.pdf
par des invasions végétales et animales nuisibles aux espèces endémiques, particulièrement dans les milieux d’action ne porte que sur les espèces végétales ou animales, dont le caractère envahissant et dommageable des espèces, les espèces nuisibles à la santé humaine, les espèces nuisibles à l’activité agricole
ap_94_liste_animaux_non_domestiques_susceptibles_d_occasionner_degats_2022-2023_acc.pdf
de destruction des animaux d'espèces susceptibles d'être classées nuisibles par arrêté du préfet ; VU -IF/082 fixant la liste des animaux classés susceptibles d'occasionner des dégâts et les modalités de destruction de ces animaux pour la période allant du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023 LA PRÉFÈTE
AP94_ESOD_2023-2024_rs
aux espèces d'animaux classés nuisibles ; VU le décret n° 2004/374 du 29 avril 2004 modifié relatif la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux d’espèces susceptibles d’être classées et des transports d’Île-de-France ARRÊTÉ N°2023-DRIEAT-IF/XXX fixant la liste des animaux classés susceptibles
AP92_ESOD_2023-2024_rs
de destruction des animaux d’espèces susceptibles d’être classées nuisibles par arrêté du préfet ; VU l’arrêté .427-21 à R.427-25 ; VU le décret n° 2012-402 du 23 mars 2012 relatif aux espèces d'animaux classés et des transports d’Île-de-France ARRÊTÉ N°2023-DRIEAT-IF/XXX fixant la liste des animaux classés susceptibles
AP92_espèces susceptibles d'occasionner des dégâts_ 2022-2023
des animaux d’espèces susceptibles d’être classées nuisibles par arrêté du préfet ; VU l’arrêté préfectoral .427-21 à R.427-25 ; VU le décret n° 2012-402 du 23 mars 2012 relatif aux espèces d'animaux classés et des transports d’Île-de-France ARRÊTÉ N°2022-DRIEAT-IF/XXX fixant la liste des animaux classés susceptibles
ap_92_liste_animaux_non_domestiques_susceptibles_d_occasionner_degats_2022-2023_acc.pdf
le décret n° 2012-402 du 23 mars 2012 relatif aux espèces d'animaux classés nuisibles ; VU le décret n de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux d'espèces °2022-DRIEAT-IF/081 fixant la liste des animaux classés susceptibles d'occasionner des dégâts