Résultat de recherche : destruction des espèces d’animaux classées nuisible
1746 résultats
de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles
. "Aujourd’hui, en France, 19 espèces animales sont susceptibles d’être classées ‘’nuisibles’’. Les Commissions l’objet. "Aujourd’hui, en France, 19 espèces animales sont susceptibles d’être classées L’arrêté du 3 juillet 2019 relatif à la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces
AM G1 Motifs
d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire métropolitain. L’objectif de cet arrêté est bien d’optimiser le dispositif de lutte contre les espèces non indigènes classées « nuisibles qui définit la classe juridique des espèces sauvages « nuisibles ». Le présent projet d’arrêté ne peut
DEVL1612940A Remarques du public AM G1 nuisibles non indigenes 170...
, les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire métropolitain , les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles
Journal officiel de la République française - N° 280 du 19 novembre 2020
relatives au piégeage des animaux classés nuisibles en application de l’article L. 427-8 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux d’espèces les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisibles en application de l’article L. 427-8 du code
DEVL1612940A Motifs consultation publique AM G1 nuisibles juin2016
d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire métropolitain. BILAN DE LA CONSULTATION du code de l’environnement qui définit la classe juridique des espèces sauvages « nuisibles ». Le présent de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes
du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces
sont par ailleurs classées espèces susceptibles d’occasionner des dégâts sur l’ensemble du département du Calvados Classer le renard roux en nuisible dans les Vosges démontre une méconnaissance totale de l’impact de cet ). CLASSEMENT ESOD de l’espèce renard , le 1er janvier 2022 à 18h56
Journal officiel de la République française - N° 214 du 14 septembre 2016
de destruction des espèces non indigènes d'animaux classés nuisibles sur l'ensemble du territoire métropolitain les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisibles pour interdire l'utilisation des pièges des animaux classés susceptibles d'occasionner des dégâts en application de l’article L. 427-8 du code
am-nuisibles-g2.pdf
Les conditions de destruction des espèces d'animaux classés nuisibles sont les suivantes : 2 1 , Arrête : Article 1er La liste des espèces d'animaux classées nuisibles et les territoires accidentelle d’animaux n’appartenant pas à une espèce classée nuisible, ces animaux sont immédiatement
especes-exotiques-envahissantes
sur l’ensemble des milieux et des espèces, d’autres spécifiques aux espèces animales ou végétales ou aux voies de certaines espèces animales et végétales. L' interdit l'introduction dans le milieu naturel d'espèces animales et végétales dont la liste est fixée par arrêté. L' interdit l'introduction
Projet de décret relatif à la période de chasse du sanglier en France métropolitaine
existants (chasse, classement « nuisible », louveterie) accessible au préfet dans chaque département existantes permettant le classement du sanglier comme « espèce susceptible d’occasionner des dégâts » (ESOD ) et autorisant les propriétaires à faire usage de leur droit de destruction à tir du sanglier pour prévenir