Résultat de recherche : destruction des espèces d’animaux classées nuisible
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REPUBLIQUE FRANCAISE
et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles est abrogé. Article 6 Le directeur , des conditions limitatives de destruction spécifiques des espèces indigènes d'animaux classés des espèces indigènes d'animaux classés susceptibles d'occasionner des dégâts sont les suivantes : 1
PNA_Lezard_ocelle_11oct2010
DES CONNAISSANCES................ ......... 10 A) Description de l’espèce......................... ...... 10 ...................... ...... 14 D) Critère de sélection de l’espèce................ ...... 15 E) Distribution ) Dynamique de l’espèce........................... .........40 G) Aspects culturels et économiques
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accidentelle d’animaux n’appartenant pas à une espèce classée nuisible, ces animaux sont immédiatement d’espèces classées nuisibles sur l’ensemble du territoire métropolitain du 1er juillet 2012 au 30 juin en date du 17 mars 2011 , Arrête : Article 1er La liste des espèces classées nuisibles
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2 En cas de capture accidentelle d’animaux n’appartenant pas à une espèce classée nuisible, ces d’espèces susceptibles d'être classées nuisibles par arrêté du préfet NOR : DEVL1107123A des animaux susceptibles d’être classés nuisibles est abrogé. Article 4 Le présent arrêté
am-nuisibles-g2.pdf
Les conditions de destruction des espèces d'animaux classés nuisibles sont les suivantes : 2 1 , Arrête : Article 1er La liste des espèces d'animaux classées nuisibles et les territoires accidentelle d’animaux n’appartenant pas à une espèce classée nuisible, ces animaux sont immédiatement
PNA 2012_Projet version 6.22_DEB
historiquement comme une espèce nuisible, le hamster commun a été longtemps piégé. Les habitats les plus nécessaires pour instaurer un système de protection stricte des espèces animales figurant à l’annexe IV , la capture ou l'enlèvement, la perturbation intentionnelle, la naturalisation d'animaux de ces espèces
DEVL1233453A AM nuisibles g1
et les modalités de destruction des animaux d’espèces classées nuisibles sur l’ensemble du territoire la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux d’espèces classées nuisibles 2012 est ainsi modifié : - Les mots « animaux d’espèces classées nuisibles », sont remplacés
NUISIBLES projet arrêté g2 CNCFS 01022013 VF
de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles jusqu'au 30 juin 2015 NOR : DEVL1303164A l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques ; Vu l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles
ees2013_pan_oieau.pdf
.................................................................................................................. 47 e. Biodiversité aquatique : Cas des espèces piscicoles : .............................................................................................................................. 65 II.1.3. Les productions animales ............................................................................. 174 II.2. Sélection des espèces et habitats d’intérêt communautaire présentant un risque
AM G1.pdf
et les modalités de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire , les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles les dispositions relatives au piégeage des animaux classés nuisibles en application de l'article L. 427-8 du code