Projet d’arrêté ministériel fixant la liste des amphibiens et des reptiles protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

Consultation du 31/10/2019 au 01/12/2019 - 2264 contributions

Les objectifs de la révision de l’arrêté ministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection sont multiples.

Il s’agit :

  • d’adapter le statut de protection des espèces à leur état de conservation et à la responsabilité patrimoniale de la France pour ces espèces (l’actualisation de la liste rouge des espèces menacées reptiles et amphibiens de France métropolitaine a été publiée en 2015) ;
  • de prendre en compte l’évolution de la connaissance scientifique, notamment en termes de taxonomie et de nomenclature des espèces (la liste des espèces d’amphibiens et de reptiles de France métropolitaine a été actualisée et validée le 31 janvier 2018 par le Comité de validation Muséum national d’Histoire naturelle/Société Herpétologique de France),
  • de protéger les habitats pour certaines espèces ;
  • de corriger des erreurs en soustrayant les espèces non indigènes, voire absentes.

Le projet prend également en compte l’évolution de la réglementation (CITES, faune sauvage captive).

Neuf espèces voient leur protection renforcée :
Pour une protection intégrale

  • Pelodytes punctatus (Daudin, 1803) : Pélodyte ponctué
  • Rana pyrenaica (Serra-Cobo, 1993) : Grenouille des Pyrénées
  • Pelophylax perezi (Seoane, 1885) : Grenouille de Pérez
  • Pelophylax kl. grafi (Crochet, Dubois, Ohler & Tunner, 1995) : Grenouille de Graf
  • Timon lepidus (Daudin, 1802) : Lézard ocellé
  • Natrix astreptophora (Seoane, 1884) : Couleuvre astreptophore
  • Natrix maura (Linnaeus, 1758) : Couleuvre vipérine

Pour la protection des habitats. La destruction des spécimens reste possible pour des raisons de sécurité.

  • Vipera aspis (Linnaeus, 1758) : Vipère aspic
  • Vipera berus (Linnaeus, 1758) : Vipère péliade

Huit espèces sont supprimées de l’arrêté, étant introduites ou non présentes en France, ou parce qu’il s’agit d’une sous-espèce d’une espèce déjà protégée :

  • Triturus carnifex (Laurenti, 1768) : Triton crêté italien
  • Speleomantes [Hydromantes] ambrosii (Lanza, 1955) : Spélerpès brun
  • Discoglossus pictus (Otth, 1837) : Discoglosse peint
  • Rana iberica (Boulenger, 1879 : Grenouille ibérique
  • Testudo graeca (Linnaeus, 1758) : Tortue grecque
  • Podarcis sicula (Rafinesque, 1810) : Lézard sicilien
  • Chalcides chalcides (Linnaeus, 1758) : Seps tridactyle
  • Pelophylax lessonae bergeri (Günther in Engelmann, Fritzsche et Obst, 1986) : Grenouille de Berger. Sous-espèce de Grenouille de Lessona qui reste protégée à l’article 2 du projet d’arrêté.

On peut souligner enfin des évolutions pour les espèces suivantes :

  • Hyla molleri Bedriaga 1889 : Rainette ibérique. C’est un nouveau taxon récemment élevé au rang d’espèce.
  • Iberolacerta aranica (Arribas, 1993) : Lézard du Val d’Aran, Iberolacerta aurelioi (Arribas, 1994) : Lézard d’Aurelio, Iberolacerta bonnali (Lantz, 1927) : Lézard de Bonna. Ces 3 espèces étaient confondues antérieurement dans l’espèce Lézard montagnard pyrénéen A. monticola.
  • Bufo spinosus Daudin 1803 : Crapaud épineux. C’est une sous-espèce du Crapaud commun Bufo bufo élevée au rang d’espèce.
  • Chalcides striatus (Cuvier, 1829) : Seps strié. C’est une sous-espèce du taxon Chalcides chalcides élevée au rang d’espèce qu’il est important de protéger (Chalcides chalcides est retiré du nouvel arrêté, n’étant pas dans son aire de répartition naturelle).
  • Anguis veronensis Pollini, 1818 : Orvet de Vérone. C’est un nouveau taxon récemment génétiquement identifié en France, anciennement pris en compte sous le nom de Anguis fragilis.

La consultation est ouverte du jeudi 31 octobre 2019 au dimanche 1er décembre 2019.

En application du dernier alinéa du II de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.
Les échanges font l’objet d’une modération a priori, conformément à la Charte des débats.

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Commentaires

  •  Un arrêté incomplet et dangereux pour la biodiversité des serpents, le 22 novembre 2019 à 11h51

    La destruction des vipères péliades est absurde au regard de leur statut de conservation (VU)… Le risque avéré cause par les vipères est beaucoup trop faible pour autoriser leur destruction, d’autant plus qu’il est courant de confondre les espèces de serpents ce qui engendrerait encore davantage de destructions irréfléchies. Il est plus important des déployer des moyens de sensibilisation des populations aux risques effectifs causés par les serpents et à les différencier pour ne pas paniquer à la vue d’une couleuvre. Il faut cesser de considérer la biodiversité comme une menace et davantage viser la sauvegarde des écosystèmes dans leur ensemble, sans en extraire l’une ou l’autre espèce parce qu’elle nous parait effrayante ou serait "susceptible d’occasionner des dégâts".
    Par ailleurs, certaines espèces de grenouilles (notamment la rousse) ne sont pas incluses dans ce projet d’arrêté alors qu’elles mériteraient de faire l’objet d’une protection renforcée. Ce projet d’arrêté est donc incomplet et doit être revu pour la partie concernant la destruction des vipères.

  •  Pour une protection totale des Vipères, le 22 novembre 2019 à 11h43

    Étant avéré dans de nombreuses régions au travers des atlas régionaux et des enquêtes et études menées par diverses structures que les vipères péliade et aspic sont en fort déclin partout en France, il me parait nécessaire d’étendre leur protection une protection totale, c’est a dire interdire la destruction des individus. Le caractère dangereux n’a rien de factuel. Ne peut-on pas imaginer que des salariés d’associations naturalistes ou des agents de l’OFB soient couverts par une dérogation préfectorale ou ministérielle qui leur permettrait de déplacer les individus de ces deux espèces de vipères dans le cadre d’opération de médiation faune sauvage avec les particuliers, les entreprises ou les collectivités.

  •  Plus d’homogénéité dans la protection, le 22 novembre 2019 à 11h24

    Bonjour,

    Si plusieurs améliorations sont apportées par ce projet d’arrêté, il présente des incohérences et demeure insatisfaisant sur les aspects suivants.
    <span class="puce">- Il n’y a selon moi pas de justification scientifique acceptable, pour certaines espèces, de ne protéger que les individus, et pour d’autres, protéger les individus et les habitats.
    Je souhaite que toutes les espèces figurent dans le même annexe et que les individus, comme leurs habitats, soient protégés.
    <span class="puce">- La Vipère aspic et la Vipède péliade me semblent devoir être protégées au même titre que les autres reptiles. La Vipère péliade, en particulier, est une espèce en déclin marqué, qui souffre du réchauffement climatique. Les accidents mortels avec ces deux espèces sont rarissimes (un tous les 10 ans) et sont généralement le fait de manipulations..
    <span class="puce">- La Grenouille rousse fait partie des espèces d’amphibiens dont un déclin est remarqué par les naturalistes un peu partout en France. Il est important de la protéger et les prélèvements à des fins de consommation ne sont plus acceptables.
    <span class="puce">- Plusieurs Grenouilles du complexe "Grenouille verte" sont impossibles à distinguer ou presque et certaines sont en grand déclin (Grenouille de Lessona en particulier). Il est préférable de toutes les protéger de la même manière.

  •  Plus d’homogénéité dans la protection, le 22 novembre 2019 à 11h23

    Bonjour,

    Si plusieurs améliorations sont apportées par ce projet d’arrêté, il présente des incohérences et demeure insatisfaisant sur les aspects suivants.
    <span class="puce">- Il n’y a selon moi pas de justification scientifique acceptable, pour certaines espèces, de ne protéger que les individus, et pour d’autres, protéger les individus et les habitats.
    Je souhaite que toutes les espèces figurent dans le même annexe et que les individus, comme leurs habitats, soient protégés.
    <span class="puce">- La Vipère aspic et la Vipède péliade me semblent devoir être protégées au même titre que les autres reptiles. La Vipère péliade, en particulier, est une espèce en déclin marqué, qui souffre du réchauffement climatique. Les accidents mortels avec ces deux espèces sont rarissimes (un tous les 10 ans) et sont généralement le fait de manipulations..
    <span class="puce">- La Grenouille rousse fait partie des espèces d’amphibiens dont un déclin est remarqué par les naturalistes un peu partout en France. Il est important de la protéger et les prélèvements à des fins de consommation ne sont plus acceptables.
    <span class="puce">- Plusieurs Grenouilles du complexe "Grenouille verte" sont impossibles à distinguer ou presque et certaines sont en grand déclin (Grenouille de Lessona en particulier). Il est préférable de toutes les protéger de la même manière.

  •  CONTRE A MILLE %, le 22 novembre 2019 à 10h58

    Complétement contre cet arrêté scandaleux … Il faut arrêter de détruire des espèces plus qu’utile à la biodiversité

    L’homme est le seul être vivant sur terre à donner le droit ou non à une espèce de vivre

    c’est inadmissible je suis contre je vote contre et je me battrai toute ma vie pour que de telles atrocités prennent fin !

  •  Contre l’arrêté permettant destruction des vipères, le 22 novembre 2019 à 10h53

    La Vipère Péliade est classée en Vulnérable sur la Liste Rouge. Sa destruction serait désastreuse pour la dynamique de populations et fragiliserait une espèce déjà en danger.

    Concernant la sécurité, l’argument est fallacieux. Le risque d’envenimement est extrêmement faible et très bien pris en charge.

    Proposer cet arrêté relève d’une méconnaissance de terrain. Les connaissances naturalistes permettant de distinguer les espèces demandent des années de pratique et d’observations. Le risque de confusion est donc trop grand et pourrait être totalement dangereux pour d’autres espèces.

  •  Pour la sauvegarde de toutes les espèces , le 22 novembre 2019 à 10h48

    Veuillez laisser vivre toutes les espèces animales, pour le plus grand bien de la biodiversité .

  •  Pour une protection intégrale des vipères et des grenouilles du genre Rana, le 22 novembre 2019 à 10h46

    Au vu des statuts et des déclins observés chez les populations de Vipera aspis et berus, ainsi que de la grenouille rousse Rana temporaria, il apparait nécéssaire de renforcer leur statut de protection pour une protection intégrale !
    La méconnaissance de ces espèces par le public et le risque de confusion avec les autres serpents et avec la grenouille agile et des champs rendent d’autant plus nécessaire cette protection intégrale.
    Concernant les vipères il a été démontré que le caractère dangereux est largement surestimé.

  •  Protégeons TOUS les animaux !!!, le 22 novembre 2019 à 10h44

    Il est Absolument HORS DE QUESTION d’autoriser la destruction de quelque espèce Eve soit.
    Nous avons déjà tellement détruit d’animaux et de terres !!!

  •  Protégeons TOUS les animaux !!!, le 22 novembre 2019 à 10h38

    Il est Absolument HORS DE QUESTION d’autoriser la destruction de quelque espèce Eve soit.
    Nous avons déjà tellement détruit d’animaux et de terres !!!

  •  Protégeons TOUS les animaux !!!, le 22 novembre 2019 à 10h35

    Il est absolument HORS De QUESTION d’autoriser la destruction de quelque espèce que ce soit !
    Ne peut on pas comprendre que toutes les espèces sont en train de disparaître ??? !!!

  •  Aucune justification aux prélèvements de vipères, le 22 novembre 2019 à 10h33

    Les vipères, comme les autres reptiles et amphibiens, doivent être intégralement protégées.

  •  La destruction des vipères, une exception archaïque loin de l’évolution des perceptions humaines ! , le 22 novembre 2019 à 10h30

    Avec regrets, je prends connaissance de la perception figée dans le temps des vipères comme espèces diabolisées qu’il est autorisé de persécuter. Ne tirons-nous alors aucune leçon des persécutions passées sur des espèces animales aujourd’hui plus que menacées que nous nous efforçons de réintroduire dans leurs territoires ancestraux ?
    Avant d’allouer des sommes exorbitantes à la réintroduction des espèces ne pouvons nous pas tout simplement leur accorder un minimum de protection cohérente ?

  •  Pour une protection des vipères et de tous les serpents, le 22 novembre 2019 à 09h34

    L’abatage des vipères est injustifié (pas de danger avéré), contre productif (ce sont elles qui régulent d’autres espèces) et dangereux pour les autres serpents (qui sont systématiquement tués en étant pris pour des vipères).

  •  Non a l’extermination des vipères !, le 22 novembre 2019 à 09h33

    laissé les vipères tranquile :(

  •  Pour un arrêté cohérent…projet à modifier !, le 22 novembre 2019 à 09h32

    Le texte proposé ne répond pas à un certain nombre de besoins et d’engagements pris par la France en termes de protection de la nature. Pour tenir l’objectif de stopper le déclin de la biodiversité, il serait nécessaire d’apporter plusieurs modifications au projet d’arrêté :

    <span class="puce">- Selon la liste rouge des espèces menacées de France, la vipère péliade est classée « Vulnérable » et son déclin a tendance à se poursuivre. Partout en Europe de l’ouest, cette espèce est strictement protégée. Le statut de conservation de la vipère aspic est également très préoccupant avec des régressions dans l’ouest de la France du fait de la dégradation du bocage et de l’intensification des pratiques agricoles. La France a donc une grande responsabilité pour la conservation de ces espèces.Ces deux espèces doivent donc être strictement protégées.

    <span class="puce">- Autoriser la destruction des vipères aspic et péliade au motif du risque de morsure est fallacieux. Les rares cas d’envenimation sont très bien pris en charge par les services médicaux et l’acte de tuer une vipère expose justement au risque de morsure. Comment accepter que les espèces sauvages soient détruites, alors que par ailleurs, il est possible de détenir des espèces de serpents exotiques bien plus dangereuses et pour lesquelles les anti-venins ne sont pas toujours disponibles ? Les deux espèces de vipères doivent être strictement protégées.

    <span class="puce">- Au regard de la méconnaissance du grand public et du risque de confusion, continuer à autoriser la destruction des vipères aspic et péliade représente un risque important pour les autres espèces de serpents qui sont quant à elles protégées.

    <span class="puce">- À l’heure où le déclin des amphibiens est documenté et que la population française mange à sa faim, continuer à autoriser la pêche des grenouilles est aberrant. Des milliers de bénévoles s’investissent chaque année pour aider les grenouilles à traverser les routes. Avec ce texte, un amateur de cuisses de grenouilles pourra les prendre directement dans les seaux disposés le long des routes pour les consommer. La destruction et la capture des grenouilles doivent être interdites.

    <span class="puce">- La grenouille verte est un hybride entre la grenouille de Lessona et la grenouille rieuse, toutes deux protégées et ne peuvent donc être ni capturées, ni détruites. Or, il est impossible de faire la distinction entre les trois espèces. De même, il est très difficile pour de nombreuses personnes de faire la distinction entre la grenouille rousse et la grenouille agile (Rana dalmatina), qui elle est intégralement protégée. Le risque est donc très grand de pêcher une espèce protégée. La destruction et la capture des grenouilles doivent être interdites.

    <span class="puce">- Enfin, le cas de la grenouille rieuse (Pelophylax ridibundus) interpelle. En dehors de la vallée du Rhin où elle est considérée par certains auteurs comme indigène, l’espèce est à considérer comme exotique envahissante (introduite ou échappée d’élevages pour la consommation) et menace les espèces du genre Pelophylax (P. lessonae notamment) qui sont dans un mauvais état de conservation. Elle est actuellement protégée au même niveau que des espèces indigènes menacées et c’est une forte incohérence. Il est nécessaire d’enlever le statut de protection de la grenouille rieuse.

  •  Protégeons la biodiversité dans son ensemble !, le 22 novembre 2019 à 07h36

    Selon la liste rouge des espèces menacées de France, la Vipère péliade est classée « Vulnérable » et son déclin a tendance à se poursuivre. Partout en Europe de l’Ouest, cette espèce est strictement protégée. Le statut de conservation de la Vipère aspic est également très préoccupant avec des régressions dans l’Ouest de la France du fait de la dégradation du bocage et de l’intensification des pratiques agricoles. La France a donc une grande responsabilité pour la conservation de ces espèces. Ces deux espèces doivent donc être strictement protégées.

  •  projet d’arrêté concernant les amphibiens et reptiles protégés, le 22 novembre 2019 à 07h11

    Bonjour,

    A l’heure du déclin de la biodiversité…. toutes les espèces figurant dans cet arrêté doivent être protégées… même si certaines font encore l’objet de peurs ancestrales…. nous ne sommes plus au Moyen-age… et les pays voisins protègent déja les vipères…. Alors, un peu de courage…ça ne mettra pas en danger la santé publique….

  •  Pour la protection des vipères aspic et péliades et de leur habitat, le 22 novembre 2019 à 06h52

    La méconnaissance des comportements de fuite des vipères aspic et péliades en cas de danger ne saurait être le fondement d’un permis de détruire ces espèces. Au contraire, c’est en accordant cette possibilité de tuer que le risque de morsure sera le plus présent puisque les vipères chercheront à survivre. Au vu du mauvais état de conservation de ces espèces, les vipères aspic et péliades doivent être protégées au même titre que leur habitat. .

  •  Nos mares forestières ont besoin de grenouilles ., le 22 novembre 2019 à 06h17

    Nous avons remis en eau des mares asséchées pour gagner en terrain à planter et les amphibiens sont venus très vite s’y retrouver . Nous avons du préserver ces espaces. Nous ne pouvons laisser l’homme remettre en danger l’équilibre de ces milieux notamment en prélevant des grenouilles. La Grenouille verte est un hybride entre la Grenouille de Lessona et la Grenouille rieuse, toutes deux protégées et ne peuvent donc être ni capturées, ni détruites. Or, il est impossible de faire la distinction entre les trois espèces. De même, il est très difficile de faire la distinction entre la Grenouille rousse et la Grenouille agile (Rana dalmatina), qui elle est intégralement protégée. Le risque est donc grand de pêcher finalement une espèce protégée. La destruction et la capture des grenouilles doivent être interdites.

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