EAU ET BIODIVERSITÉ
 

Projet de plan d’action national sur le loup et les activités d’élevage pour la période 2018-2023

Du 08/01/2018 au 29/01/2018 - 5786 commentaires

Contexte général
Depuis le retour naturel du loup en France en 1992, afin de concilier protection de l’espèce et maintien des activités d’élevage, les ministères chargés de l’écologie et de l’agriculture mobilisent des moyens importants pour maîtriser la prédation de l’espèce sur les troupeaux domestiques, accompagner les éleveurs dans la mise en place de mesures de protection de leurs troupeaux et indemniser les dommages pour lesquels la responsabilité du loup n’est pas écartée.
Depuis 2004, l’ensemble des actions qui fondent la politique de l’Etat en la matière est consigné au sein de plans nationaux d’actions établis pour une période de cinq ans.
Le plan pour la période 2018-2023 constituera ainsi le quatrième plan national d’actions sur le sujet.

Contenu du plan
L’élaboration du plan national d’actions pour la période 2018-2023 résulte d’un travail entamé en 2016 avec le lancement d’une démarche prospective Loup à l’horizon 2025-2030. Deux expertises scientifiques collectives, l’une sur les aspects biologiques et l’autre sur les aspects sociologiques, réalisées par le Muséum national d’histoire naturelle et l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), ont dégagé les données sur la viabilité de l’espèce et les facteurs d’acceptation. Ces études ont été complétées par des ateliers thématiques réunissant les différents acteurs concernés par la présence du loup en France. L’ensemble de ces travaux ont permis de dresser un bilan précis de la situation et de formuler des propositions concrètes pour réduire les situations de prédation sur les troupeaux domestiques et mieux accompagner les éleveurs.
Des réunions d’échanges et d’information ont ensuite rassemblé les acteurs de terrain, élus, éleveurs et représentants associatifs directement concernés par la présence du loup, appuyés par des services de l’Etat, à plusieurs reprises entre juin et décembre 2017 dans le cadre de l’élaboration du nouveau plan.

Le document soumis à la présente consultation du public résulte de ce travail. Il est composé de plusieurs parties :
I/ La première partie fait état des principaux enseignements de l’évaluation du plan national d’actions pour la période 2013-2017 et des éclairages nouveaux apportés depuis 2013 par les expériences acquises et les nouvelles connaissances.
II/ La deuxième partie présente sous forme de fiches thématiques les actions du plan, en matière de protection des troupeaux contre la prédation, de soutien au pastoralisme, de gouvernance, d’indemnisation des dommages, de suivi biologique du loup, d’intervention sur la population de loups, de développement de la communication, de l’information et de la formation ainsi que des études à conduire pour compléter les connaissances et améliorer l’efficacité des mesures.
III/ La troisième partie précise la gouvernance du plan national d’actions en indiquant les rôles des différentes instances et du préfet coordonnateur du plan.

Les nouvelles orientations proposées par le projet de plan national d’actions (PNA) :
Fondé sur des données scientifiques et techniques objectives, le PNA adopte le principe de gestion adaptative pour tenir compte de la pression de prédation et des impacts sur l’élevage. La prise en compte des effets des mesures mises en œuvre et le développement de nouvelles connaissances, grâce à des études et à l’expérimentation de dispositifs innovants, sont en effet indispensables pour définir et réaliser des actions pertinentes sur le terrain. Ces études et expérimentations seront suivies par une organisation scientifique et technique de haut niveau, le nouveau conseil scientifique permanent du PNA.
Le plan est établi pour une durée de six ans (2018-2023), permettant une évaluation à mi-parcours des mesures et leur ajustement, le cas échéant, pour la deuxième phase du plan.
Afin de prendre en compte la détresse des éleveurs et la nécessité de soutenir le pastoralisme, il comprend de nombreuses mesures d’accompagnement des éleveurs confrontés à la prédation. Il propose ainsi des actions ciblées comme, par exemple, la création d’un observatoire des mesures de protection, l’installation d’une équipe de bergers d’appui, la mise en place d’une filière de qualité pour les chiens de protection.

Conformément aux enseignements tirés de l’étude scientifique conduite en 2016 par le Muséum national d’histoire naturel et l’Office national de la chasse et de la faune sauvage, le plan prend en compte un seuil à respecter, évalué à 500 spécimens, pour atteindre une population viable de loups sur le territoire français. Ce seuil pourra être ajusté dans le temps en fonction de l’avis annuel du nouveau conseil scientifique permanent du PNA.

Il donne la possibilité à chaque éleveur de défendre efficacement son troupeau, qu’il soit dans un foyer d’attaque ou dans une zone de colonisation. Les modalités de gestion des tirs et des mesures de protection ainsi que les mesures d’accompagnement des éleveurs sont adaptées pour limiter au maximum les attaques sur les élevages et le pastoralisme.

S’agissant de la gestion des tirs sur le loup, les projets des deux arrêtés qui l’encadrent font simultanément l’objet d’une consultation du public.

La communication est amplifiée auprès des différents publics concernés afin que les actions entreprises soient mieux comprises, relayées et valorisées.
Le projet de plan renforce le rôle de coordination du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre du plan. Le rôle des préfets de département est également élargi pour une gestion au plus près du terrain et des difficultés rencontrées.

La consultation est ouverte du 8 au 29 janvier 2018.

En application du dernier alinéa du II. de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.
Les échanges font l’objet d’une modération a priori, conformément à la Charte des débats.


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Commentaires
  •  NON !, par Nathalie ROUSSE , le 9 janvier 2018 à 08h49

    Je suis opposé à cet arrêté. Les Loups, espèce protégée rappelons-le, sont sacrifiés au profit des lobbies de l’élevage et de la chasse.

  •  consultation publique plan loup 2018-2022, par martine murguet , le 9 janvier 2018 à 08h49

    favorable à un minimum de prélèvements du fait que l on ne peut donner des leçons aux pays africains et être sous la pression de certaines organisations agricoles et du refus de certains éleveurs d appliquer des règles de protection, entre autre pour le dressage des chiens
    je ne conçois le tir sur le loup qu’en cas d attaques répétées et je pense qu une brigade ANTI braconnage serait indispensable
    ayant travaille en ddtm 06 au service agricole a l installation le loup n etait pas un obstacle aux installations en élevage (départ retraite juin 2017)

  •  Non à la régulation des loups, par Dambrine , le 9 janvier 2018 à 08h46

    Je ne comprends pas l’entetement à vouloir réguler la population de loup en sachant premièrement que ça était une volonté de les réintégrer et deuxièmement que dans certains pays il y a beaucoup plus de loups qu’en France et tout se passe très bien en harmonie avec les éleveurs et les agriculteur.

  •  les dangers , le 9 janvier 2018 à 08h45

    Au vu d’une augmentation prévisible du loup, Qui sera responsable d’une attaque sur un humain ?

  •  Je dis non à l’assassinat des loups, par Nadia Bonneau , le 9 janvier 2018 à 08h38

    Bonjour, savez vous que les loups sont aussi nécessaire à l’équilibre de la Nature que les autres espèces, ils sont là pour des raisons qui vous échappent. Les citoyens Français sont contre ces assassinats de ces pauvres animaux traqués, affamés ..... Pourquoi ne pas les protéger ? Pourquoi ne pas les nourrir à certaines périodes de l’année ? Pourquoi laissez-vous les chasseurs décimer le patrimoine Français ? Qui est à même de décider qui doit vivre ou mourir ? Des louveteaux ont été tués, pensez-vous que cela soit concevable ? L’homme est il à vos yeux plus à même de vivre qu’un loup ? Pour moi non, la vie est sacrée, tous les êtres vivants sur incarnés sur Terre pour une bonne raison et certainement pas pour se faire abattre par des fusils qui soit disant protègent ! N’imposez pas vos décisions, laissez le peuple choisir de protéger les animaux qui peuplent notre nature qui est déjà décimée par l’homme. N’attendons pas que le dernier animal soit tué, le dernier arbre soit abattu etc ... pour nous réveiller, pour voir réellement que nous nous assassinons par la même occasion !

  •  Avoir un plan loup qui réponde aux attentes des éleveurs, par FRSEA Bourgogne Franche-Comté , le 9 janvier 2018 à 08h30

    Considérant que la Région Bourgogne Franche-Comté se situe sur le front de colonisation des loups qui passe des Alpes françaises à la Suisse et aux Vosges sans oublier le Massif Central.

    Dénonçant une mise en œuvre des mesures de protection trop contraignantes avec un coût financier croissant sans impact réel sur la réduction des attaques de loup.

    Considérant que le nouveau projet du plan loup réduit considérablement les moyens pour les éleveurs.

    Souligne qu’il faut partir du principe d’un droit permanent des éleveurs à protéger leurs troupeaux

    Nous demandons un plan loup réellement efficace, pour cela il faut :

    - Avoir la possibilité de recourir à des tirs de défense par les éleveurs sans autorisation préalable ;
    - Assurer le paiement des aides liées à la mise en place des mesures de protection ;
    - Retenir l’absence de responsabilité des éleveurs lors d’accidents avec des randonneurs liés à l’usage de chiens de protection des troupeaux contre le loup ;
    - Faire prendre en charge par les services de l’État l’euthanasie des animaux attaqués ;
    - Ne pas obliger la conditionnalité des indemnisations par la mise en place préalable de mesures de protection ;
    - Prévoir une brigade d’intervention dans toutes les régions concernées y compris celles en voie de colonisation ;
    - Avoir une complète transparence de la part de l’État sur le nombre effectif de loups sur le territoire national ;
    - Assurer une large diffusion des résultats des analyses ADN faites sur les loups prélevés, afin de connaître leur origine ;

    - Évaluer l’apport des pratiques traditionnelles d’élevage à la vitalité des territoires et les conséquences de leur modification en raison de la prédation ;
    - Avoir la possibilité de prélever des meutes entières pour faire baisser la pression de la prédation sur les troupeaux et avoir une réelle efficacité dans le temps ;
    - Prendre en charge le budget de protection des troupeaux et l’indemnisation des bêtes tuées par le budget de l’Environnement, et non par celui de l’Agriculture ;
    - Traduire rapidement l’engagement pris par la France de demander à l’Union européenne et à la Convention de Berne la modification du statut du loup en tant qu’espèce strictement protégée.

  •  Se donner les moyens d’effaroucher le loup, évitez de le tuer. , par Leal Adeline , le 9 janvier 2018 à 08h23

    Les croyances ont la vie dure pour le loup, en Savoie des gens sont encore capables d’imaginer que les loups qui descendent dans les vallées vont manger les enfants ! Il est indispensable d’éduquer la population à la présence du loup, non léthale pour l’homme, et de privilégier l’effarouchement plutôt que les tirs de défense ou de destruction. Les éleveurs doivent reprendre des bergers et des chiens, construire des enclos. On est capable aujourd’hui de repousser le loup de manière naturelle sans tuer les individus, la facilité ne mènera à rien de bon pour la biodiversité de notre pays.

  •  Le loup a autant le droit de vivre que les bergers et les moutons , par Sandra , le 9 janvier 2018 à 08h23

    Le plan contient des actions en faveur de l’aide aux bergers, ce qui est bien. Mais rien sur la protection du loup. Pour l’instant, la "solution" semble toujours d’assassiner le loup et de ne le considérer que comme un nuisible. C’est dommage.

  •  protégez les loups, par Avraham Yaël , le 9 janvier 2018 à 08h21

    Merci de ne pas les tuer. Laissez les vivre leur vie.

  •  Meilleure formation et information, par CARON Didier , le 9 janvier 2018 à 08h05

    Personne ne peut contester l’importance du loup (et des prédateurs en général) pour le maintien de la biodiversité sur le territoire national (cette biodiversité qui est en chute si l’on se réfère aux dernières données publiées). Parallèlement, on doit aussi tenir compte de l’importance de maintenir un pastoralisme dans nos régions.

    L’acceptatIon du retour du loup dans nos montagnes et nos forêts passent nécessairement par de larges campagnes de formation des professionnels (bergers notamment ...) pour leur permettre d’accepter la présence du loup mais également d’informatIons auprès du grand public. Le loup doit devenir comme dans certaines régions Italiennes l’emblème d’une naturalité retrouvée et pourquoi pas en faire un outil de développement touristique ... Aujourd’hui, on parle plus souvent du loup comme d’une confrontation entre pro-loup et éleveurs mais il est à noter les moyens importants mis en place par la puissance publique pour accompagner le retour du loup ... et que beaucoup d’espèces sauvages n’ont pas la chance d’etre encadrées comme cela ( je pense aux chiroptères notamment ...).

    La gestion des tirs lorsqu’ils sont rendus obligatoires doivent être encadrés de manière stricte par les personnels de l’Etat. Compte tenu des moyens mis en œuvre, les actes de braconnage doivent très sérieusement punis (on ne peut pas tout avoir et tout faire compte tenu du niveau d’engagement de l’Etat dans ce dossier).

    Il me parait indispensable également de s’intéresser à la prédation réalisée par le loup sur grands ongulés sauvages : quel est l’effet de la présence du loup sur les populations de chamois, cerfs, chevreuils ? (Dynamique des populations, effet sur l’expansion spatiale des populations ...).

    Le plan loup doit assurer l’expansion de l’espèce sur l’ensemble du territoire mais doit aussi être compatible avec le maintien du pastoralisme qui structure nos paysage de montagne. Cela demandera du temps pour que tout le monde vivent en bonne entente mais je crois qu’avec le temps les choses devraient évoluer positivement. Le loup a sa place en France et je souhaite son expansion dans le plus grand nombre de régions possible.

  •  Réaction : contre les tirs de loups, par Danièle Huart , le 9 janvier 2018 à 08h04

    le loup est revenu de façon tout à fait naturelle sur le territoire français Il a un rôle à jouer dans l’écosystème en régulant (de façon bien plus naturelle que l’homme) les populations d’ongulés Il contribue à limiter la dispersion de certaines épizooties en détruisant les animaux malades Le mort d’un loup dominant entraîne souvent la dispersion de la meute (en France elle sont de petite taille : 4 à 6 individus au maximum) et les attaques d’animaux domestiques sont le fait d’individus isolés. Dans certains pays limitrophes de la France (Italie, Espagne) les éleveurs ont appris à composer avec le loup et développer des moyens de protection efficaces dont les éleveurs français pourriant s’inspirer

  •  Le loup en Europe, par Bichon-Lhermitte , le 9 janvier 2018 à 08h01

    Je me demande pourquoi en France le loup (comme l’ours) pose un problème aussi épineux alors qu’il est présent dans de nombreux pays d’Europe (y compris voisins) sans que nous n’entendions évoquer les mêmes difficultés.
    Je comprends qu’il soit nécessaire de contrôler le nombre de loups et indispensable de protéger les troupeaux. Mais quelle est notre spécificité pour qu’en France le sujet soit aussi complexe ?

  •  Respecter le loup autant que les éleveurs , par François Hardy , le 9 janvier 2018 à 07h55

    Ne tuons pas les loups ni les autres animaux dont nous ne nous nourrissons pas.
    Les bergers italiens vivent avec le loup depuis longtemps. C’est une question d’adaptation. L’Etat français ne peut encourager une telle violence sur son territoire.

  •  Stop au massacre des loups , par Arsouze Maïté , le 9 janvier 2018 à 07h22

    C est aux hommes de s adapter au loup et non l inverse....à lui de chercher des alternatives pour ne meilleure cohabitation...les tuer montre juse l échec de l homme dans cette cohabitation !!
    Autoriser ces tirs est abominable à notre époque et donne une bien piètre image de notre humanitude.

  •  Le loup fait parti de notre patrimoine naturel, par Vindry frederic , le 9 janvier 2018 à 07h21

    Je suis défavorable aux tirs de loups et notamment à l’abattage de 40 loups en 2018
    Je pense qu’il est possible de protéger les troupeaux notamment en renforçant la surveillance de ceux ci par plus de bergers et plus de chiens.
    De même limiter la chasse dans certaines zones pour laisser plus de gibiers au profit du loup
    La France n’a pas le droit de sacrifier cet animal emblématique alors qu’on demande a plein d’autres pays des sacrifices pour protéger ses animaux

  •  Loup , le 9 janvier 2018 à 07h16

    Comme les chasseurs paient les dégâts causés par le grand gibier (cervidés et sangliers) il serait normal que les associations écologiques paient les dégâts causés par le loup qu’elles ont introduits (lâchers de loups croisés en onfraction avec la loi) et les ours.
    Cordialement

  •  ce que j’en pense..., par Manue , le 9 janvier 2018 à 07h15

    Les loups devraient pouvoir vivre libres et en tout sécurités sans avoir peur d’être tués...
    Si les bergers protégeaient bien leurs troupeaux il n’y aurait aucun problème !!
    Le problème ne vient donc pas du loup mais d’une protection mal faite des animaux des éleveurs...
    Le loup était là bien avant les éleveurs donc ce n’est pas lui que l’on devrait tuer... on devrait juste apprendre aux gens à vivre avec. Une cohabitation est possible et cela a déjà été prouvé.

  •  Vivre dans le respect, par Caroline maillet , le 9 janvier 2018 à 07h04

    Respectons la nature et vivons ensemble au lieu de tout détruire.
    Tuer n’est JAMAIS anodin !
    Laissons les animaux vivre sur cette planète qui ne nous appartient pas

  •  le Loup fait partie de la faune sauvage française, par guichard francis , le 9 janvier 2018 à 07h02

    depuis des siècles il a été chassé, jusqu’a atteindre l’extinction au milieu du 20è siècle. Grosse erreur
    Il faut rétablir un certain équilibre entre nous et ces animaux qui peuplent nos régions bien avant nous. ils en ont le droit comme nous les autres animaux sauavage et domestique

  •  Protéger les loups, par Laurence escurat , le 9 janvier 2018 à 07h02

    On est en 2018....on pensait que tout le monde avait compris...le loup est revenu ...il est protégé....on doit poursuivre sa protection...c est une évidence....on doit et on peut vivre en harmonie avec le loup ...oui oui oui....
    Je trouve aberrant de se poser encore la question en 2018...c est fou...les eleveurs doivent et peuvent trouver des solutions pour protéger leur troupeau...c est évident...
    Oui oui nous voulons que les loups vivent en france ...en équilibre avec l humain...
    Par respect pour lui...pour l équilibre du milieu naturel..pour l equilibre de l humain et sans doute sa survie....

    La question ne devrait plus jamais se poser !!plus jamais...oui définitivement aux loups avec nous ..parmi nous ...en harmonie avec nous !