EAU ET BIODIVERSITÉ
 

Projets d’arrêtés fixant un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2016-2017

Du 30/01/2017 au 21/02/2017 - 13363 commentaires

CONTEXTE GÉNÉRAL

Depuis la réapparition naturelle du loup en France en 1992, afin de concilier protection de l’espèce et maintien des activités d’élevage, les ministères chargés de l’écologie et de l’agriculture mobilisent des moyens importants pour accompagner les éleveurs dans la mise en place de mesures de protection des troupeaux domestiques et indemniser les dommages pour lesquels la responsabilité du loup n’est pas écartée.

En complément de l’accompagnement des éleveurs, dans le cadre des grands principes définis par le plan d’action national loup pour la période 2013-2017, il est également possible, afin de prévenir les dommages aux troupeaux et lorsque toute autre méthode de prévention se révèle inadaptée ou insuffisante, de déroger à l’interdiction de destruction de spécimens protégés en procédant à des interventions sur la population de loups. Ces dérogations sont accordées conformément aux droits communautaire et national relatifs à la protection stricte de l’espèce, dans la mesure où elles ne nuisent pas au maintien de l’état de conservation favorable de l’espèce.

Pour remplir cet objectif, le ministère se fonde sur les données recueillies et traitées par l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) qui produit à chaque sortie d’hiver une estimation de la population lupine. Les indicateurs recueillis permettent dans un premier temps de déterminer les zones de présence permanente (ZPP) puis de calculer l’« effectif minimum retenu » qui sert de base de calcul pour connaître l’« effectif total estimé ». Ainsi, à la sortie d’hiver 2016, un total de 49 zones de présence permanente, dont 35 occupées par une meute, a été détecté et l’effectif total est estimé à 292 individus.
Une modélisation de croissance de la population permet ensuite de calculer le nombre maximum de spécimens pouvant être prélevés de manière à ce que les perspectives d’augmentation ou de stagnation de la population soient plus élevées que la probabilité de diminution.

L’arrêté du 5 juillet 2016 fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2016-2017 fixe à 36 le nombre de loups pouvant être détruits (entre le 1er juillet 2016 et le 30 juin 2017).
Les modalités de destruction sont prévues par l’arrêté du 30 juin 2015 fixant les conditions et les limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus), à savoir des tirs de défense (articles 14 à 17), des tirs de défense renforcée (articles 18 à 21), des tirs de prélèvement (articles 23 à 26) et des tirs de prélèvement renforcé (article 27).
Ces tirs de prélèvement visent plus particulièrement la destruction du loup dans les situations marquées par l’importance des attaques ; les tirs de défense sont quant à eux davantage conçus pour prévenir les prédations du loup en intervenant en périphérie immédiate des troupeaux afin d’en écarter le loup.

L’arrêté du 5 juillet 2016 prévoit qu’à compter de la date à laquelle 32 loups sont détruits, les tirs de prélèvement sont interdits et seuls les tirs de défense sont autorisés, dans la limite des 36 spécimens de loup pouvant être détruits.

À la date de mise en ligne de cette consultation, 33 loups ont été détruits. Même si depuis le 19 novembre 2016, les préfets ont suspendu toutes les autorisations de tirs de prélèvement (date à laquelle le nombre de loups détruits était déjà de 32), il est vraisemblable que le seuil de loups pouvant être prélevés puisse être atteint à court ou moyen termes avant le 30 juin 2017. Si ce plafond de 36 loups venait à être atteint, toutes les autorisations de tir pour assurer la protection des troupeaux seraient alors interrompues ; en conséquence, les éleveurs seraient dans l’impossibilité de défendre leur troupeau, en particulier par la mise en œuvre des tirs de défense, alors qu’on note une augmentation du nombre de victimes du loup de 7 % en 2016 par rapport à 2015 (plus de 9000 bêtes tuées en 2016).

Les autorisations de tir de défense sont conditionnées à la mise en œuvre des mesures de protection ou à la reconnaissance du caractère improtégeable du troupeau concerné (article 14 de l’arrêté du 30 juin cité ci-dessus)

Afin de permettre la protection des troupeaux pendant la montée en estive au printemps 2017 et d’assurer la défense des troupeaux qui restent en pâturage tout au long de l’année, deux projets d’arrêté prévoyant chacun la destruction de 2 loups supplémentaires sont proposés à la consultation du public.

Au préalable, les données concernant l’évolution de la population lupine produites par l’ONCFS et stabilisées fin août 2016 ont été étudiées afin de s’assurer qu’un prélèvement supplémentaire ne remettrait pas en cause le bon état de conservation de cette population.
Avec le prélèvement de 2 loups supplémentaires, le risque de décroissance passe de 38 à 40 %, la possibilité de stagnation ou de croissance étant de 60%. Le prélèvement de 4 loups supplémentaires créerait un risque de décroissance de 43 %.
Les possibilités de stagnation ou de croissance de la population lupine restent donc positives.

CONTENU DES PROJETS D’ARRÊTÉ

Dans ce contexte, le premier projet d’arrêté propose donc de relever le seuil de prélèvement au cours de la période 2016/2017 pour la mise en œuvre des seuls tirs de défense ou défense renforcée, utilisés pour la protection des troupeaux sur les pâturages et parcours.

Deux loups (mâles ou femelles, jeunes ou adultes) supplémentaires pourront ainsi être prélevés, sur autorisation des préfets.
Cet arrêté n’entrera toutefois en vigueur que si le plafond initial de 36 loups détruits est atteint.

Le second projet d’arrêté prévoit que, si les deux loups supplémentaires sont prélevés avant la fin de la période définie par l’arrêté du 5 juillet 2016, soit 38 loups détruits avant le 30 juin 2017, un prélèvement supplémentaire de deux loups (mâles ou femelles, jeunes ou adultes) pourrait être autorisé, dans les mêmes conditions que le premier projet. Le nombre de loups pouvant être prélevés pourrait alors atteindre un maximum de 40 spécimens.

La consultation est ouverte du 30 janvier au 21 février 2017.

Conformément au cinquième alinéa du II. de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.
Les échanges font l’objet d’une modération a priori, conformément à la Charte des débats.


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Commentaires
  •  Pas d’autres solutions que des massacres?, par Bernd Koch , le 21 février 2017 à 22h40

    Vous appellez "destruction" ,mais c’est tuer,c’est un être vivant ! et je constate avec tristesse que,apparement,en France vous ne cherchez jamais d’autres solutions que de tuer ! Les chasseurs tuent tout ce que est suspectible de bouffer ce que eux veulent bouffer,ils flinguent rapaces,faucons,renards etc avec la haine et la jalousie de l’assiette,il y a plus qu’un qui m’a affirmé ça...tout ça se passe sous l’oeil bienveillant des autorités,lesquels proposent à leur tour des massacres comme seule solution... le language ressemble trop souvent à celui des fascistes... A quand un autre regard sur la nature et les animaux,pour la preservation de la biodiversité,pas sa destruction? Votre manière de penser et d’agir a deja fait disparaitre 60% des animaux de la terre en une generation,STOP ! changez fusils contre cerveaux et volonté ! Merci

  •  Extermination des loups, par Henry , le 21 février 2017 à 22h38

    Je suis contre ses abattages des loups. Il faut arrêter ce carnage et protéger ces animaux. Ne font ils pas partie des espèces protégées.

  •  détruire, par Brun , le 21 février 2017 à 22h38

    "Détruire" des loup, tout est normal... Exercice de pensée : remplacez loup par enfant. Ça devient choquant ? Si oui : vous êtes spéciste. Ce qui deviendra bientôt illégal (à défaut d’être déjà immoral). Qui est le nuisible ici ? Le loup qui tue des agneaux pour se nourrir, ou les éleveurs qui tuent des agneaux pour les vendre ? (ou qui vendent des agneaux pour les faire tuer, pour qu’on les mange ? (la finalité est la même). Si vous tuez des loups parcequ’ils tuent vos moutons, svp tuez les éleveurs parcequ’ils tuent aussi leurs moutons. Et si vous croyez que l’un a plus de raison de vivre que l’autre, vous êtes malheureusement spécistes.

  •   C’est assez ! Laissez-les vivre !, par Pierre CLAUZEL , le 21 février 2017 à 22h37

    Je suppose que ni les considérations morales, éthiques, philosophiques, écologiques (droit de vivre et respect des autres espèces, cohabitation, partage de la Terre ...) ni les fantastiques sagas, les exploits inouïs que représentent les déplacements des loups sur des centaines de kilomètres dans le chaos des infrastructures humaines (villes, autoroutes, zones "aménagées" diverses et variées) ne seront pris en compte. Le Gouvernement y est bien-entendu insensible.

    Je me limiterai aux sinistres aspects de gestion d’effectifs.
    Ce fut une divine surprise de voir revenir les loups chez nous en 1992 grâce à l’Italie et à d’autres pays voisins.
    Ils sont moins de 300 en France aujourd’hui.
    Dans le projet d’arrêtés, il n’est fait aucune mention de la mortalité des loups par d’autres causes que les abattages légaux (maladies, braconnage, accidents routiers).
    Or, leur mortalité potentielle devrait faire l’objet d’études et de prospectives approfondies. Aujourd’hui, par exemple, il se produit du fait des déséquilibres écologiques une explosion du nombre de tiques contaminées par des bactéries infectieuses (Borrelia ...). Le nombre de chiens victimes de la piroplasmose causée par ces bactéries explose (ainsi, entre parenthèses, que le nombre d’humains victimes de la maladie de Lyme). Les loups sont concernés au plus haut point par ces maladies et demain, une hécatombe risque de se produire.
    De même, le nombre estimé de loups tués par "accident" devrait venir en déduction du plafond.

    Plus de 100 loups ont déjà été tués légalement en quelques années.
    Avec une telle politique d’abattage et toutes les menaces qui pèsent sur eux, vous organisez à coup sûr une ré-extinction des loups en France.
    Nous avons la chance qu’ils soient revenus chez nous, ils font partie de notre patrimoine commun.
    Ce sont de nobles animaux seuls rivaux des Hommes tout au long de l’Histoire. Je les aime.
    Alors stop au massacre, merci d’avance pour eux, pour moi et pour ceux qui sont comme moi.

  •  laisser les loups tranquille, par crechet , le 21 février 2017 à 22h35

    Bonjour je suis une jeune ados de 15 ans, je vous demande de laisser les loups tranquille, il y a des choses beaucoup plus graves et importantes à s’occuper, vous ne pensez pas ?

  •  Non à la destruction des loups, par LE CLOITRE , le 21 février 2017 à 22h34

    L’humanité sur terre est seule responsable des désordres environnementaux en tous genre. Pourquoi vouloir systématiquement détruire la vie des êtres sensibles. Nous sont ils inférieurs pour les traiter ainsi ? Je ne le crois pas.
    Nous sommes tous singulier.
    Cessons le massacre d’animaux.

  •  Contre la mort, par Laura , le 21 février 2017 à 22h33

    Merci de preserver nos amis les animaux. Ils meritent autant que nous de vivre. Merci d’arreter de faire de l homme une priorité a tout

  •  Protection des espèces animales , par Agnès Dieu , le 21 février 2017 à 22h29

    Madame,Monsieur,

    Pendant de nombreuses décennies, le loup à été poursuivi par l’homme. Par crainte, méconnaissance mais aussi plaisir, l’homme s’est évertué à éradiquer le loup de nos forêts. Ne serait-il pas temps au 21 ème siècle d’apprendre à vivre en compagnie des loups sans les massacrer et les poursuivre ?

  •  sauvez les loups, par beuchat , le 21 février 2017 à 22h28

    un si bel animal que si vous continuez vos petits enfants ne les verront que dans les livres alors bande d’abrutis de la politique réfléchissez 2s si ce n’est pas trop pour vous

  •  Autorisation de prélevements refusée, par Adeline , le 21 février 2017 à 22h28

    Serait t’il possible à vous d’employer les vrais mots pour ces actions ?

    Prélèvements - destructions ????? Peur de choquer, le bon mot est TUER. Le loup est un être vivant, traitons le ainsi.
    Des grands mots pour des grands remèdes ???? cela pour déshumaniser l’acte?
    Je ne compare évidemment pas un être humain et un animal mais s’il vous plait employait les bons mots.

    Je pense que le loup est un bouc émissaire, pour connaître des bergers (pas éleveurs), les mauvais traitements et le manque d’intérêt de certains éleveurs tuent plus de moutons que notre ami-ennemi le loup.

    Je suis contre cette augmentation du quota, qui sommes nous pour réguler, réguler et réguler encore.

  •  Contre ce projet d’arrêté, par Juliette Galpin , le 21 février 2017 à 22h27

    Je suis contre ce projet d’arrêté qui permettrait de relever le quota de loups à abattre.

    Parmi les 33 loups déjà détruits, au moins 10 l’ont été dans le cas de tir de prélèvements renforcés, c’est à dire en action de chasse souvent loin des troupeaux. Ces tirs non sélectifs conduisent à atteindre plus rapidement le plafond et à justifier son augmentation.
    Le plafond de 36 loups garantissait que la dynamique de la population de loups, encore menacée sur notre territoire, ne serait pas touchée. Il n’est pas possible d’augmenter ce plafond sans en évaluer les conséquences potentielles sur la population de loups par une évaluation scientifique comme cela a été fait pour la fixation du plafond précédent. Il faut une analyse de l’efficacité de chaque type de tir (tir de défense, tir de protection et tirs de prélèvements) en matière de protection du bétail, depuis que des loups sont abattus. Si le plafond est relevé, à quoi bon faire des études et mettre des plafonds correspondants ? ! Cela décrédibilisera le seuil initial et sa pertinence ! Il y a des cas où des morts de loups ont entraîné plus de dégâts sur les troupeaux. Tant que les tirs de défenses renforcés sont aussi peu sélectifs sur les loups réellement à l’origine d’attaques sur des troupeaux, nous considérons que ces tirs ne remplissent pas leur rôle de protection des élevages. De plus, aucun tir ne peut être accepté sur des élevages non protégés ou qui n’ont pas été formellement évalués comme non protégeables.

    Autoriser une augmentation du plafond est un moyen de ne pas se pencher sur les situations réellement problématiques, où des mesures innovantes de protection des troupeaux doivent pouvoir être testées. La France se doit de maintenir la protection du loups et d’assurer une cohabitation entre protection de la biodiversité et maintien des activités économiques. Le relèvement du seuil n’est pas la mesure à privilégier pour aboutir à cet objectif.

  •  Non au prélèvement de 4 loups supplémentaires par an, par Audrey , le 21 février 2017 à 22h27

    Je souhaite vous faire part de mon désaccord concernant le prélèvement de loups supplémentaires. D’autres solutions peuvent sans doute être trouvées pour éviter cela

  •  Non à l’abattage de 4 loups supplémentaires, par brigitte beauvais , le 21 février 2017 à 22h25

    Je m’oppose à l’abattage de 4 loups supplémentaires.
    Ces animaux sont protégés,essentiels à la biodiversité et pas les seuls responsables d’attaques de troupeaux.Vous ne respectez pas la Convention de Berne,vous ne favorisez pas la biodiversité,vous considérez les loups comme des boucs émissaires.
    Vous recherchez son éradication,bravo pour les générations futures qui pourront reprocher de ce qu’on leur laisse.
    Vous indemnisez les éleveurs qui ne font aucun effort de protection.Pourquoi dans d’autres pays,y a t-il une bonne cohabitation? Honte à vous,(à la France) irrespectueux des lois,destructeurs de ce patrimoine qu’est la faune sauvage,ici le loup.Les lobbies gouvernent,les dirigeants n’ont aucune conscience.
    A bas cette mesure démentielle.

  •  stop au massacre des loups, par depaifve marie laure , le 21 février 2017 à 22h24

    vous avez introduit le loup dans nos montagnes, laissez le tranquille. nourrissez le s’il meurt de faim ; il en est de votre responsabilité. De plus il en est de votre responsabilité de trouver des mesures de protection des moutons.

  •  Loup, par Theo , le 21 février 2017 à 22h23

    Pauvreloup

  •  Non à l’abattage du loup, par laval régine , le 21 février 2017 à 22h17

    Je suis catégoriquement contre cette pratique car les troupeaux sont sans surveillance. De plus, un grand nombre de moutons finissent à l’équarissage ou volés et/ou mutilés et laissés pour mort par des indésirables sans scrupules. Le prélèvement de quelques brebis par les loups ne peut justifier son abattage. Les éleveurs n’ont qu’à surveiller leurs troupeaux tout comme le faisaient leurs aïeux au lieu de vouloir le beurre et l’argent du beurre

  •  Opposition à ce nouvel arrêté, par corinne vigny , le 21 février 2017 à 22h17

    Parmi les 33 loups déjà détruits au moins 10 l’ont été dans le cas de tir de prélèvements renforcés, c’est à dire en action de chasse souvent loin des troupeaux. Ces tirs non sélectifs conduisent à atteindre plus rapidement le plafond et à justifier son augmentation.

    Le plafond de 36 loups garantissait que la dynamique de la population de loups, encore menacée sur notre territoire, ne serait pas touchée : une population stable ou en augmentation.

    Il n’est pas possible d’augmenter ce plafond sans en évaluer les conséquences potentielles sur la population de loups par une évaluation scientifique comme cela a été fait pour la fixation du plafond précédent.

    Il faut une analyse de l’efficacité de chaque type de tir (tir de défense, tir de protection et tirs de prélèvements) en matière de protection du bétail, depuis que des loups sont abattus. Il y a des cas où des morts de loups ont entraîné plus de dégâts sur les troupeaux.

    Tant que les tirs de défenses renforcés sont aussi peu sélectifs sur les loups réellement à l’origine d’attaques sur des troupeaux, ils ne remplissent pas leur rôle de protection des élevages.

    Aucun tir ne peut être accepté sur des élevages non protégés ou qui n’ont pas été formellement évalués comme non protégeables.

    Autoriser une augmentation du plafond est un moyen de ne pas se pencher sur les situations réellement problématiques, où des mesures innovantes de protection des troupeaux doivent pouvoir être testées.

  •  Contre le tir de loups supplémentaires, par MARIE PIERRE , le 21 février 2017 à 22h15

    Bonjour,

    Je suis contre le tir de loups supplémentaires.
    A l’heure où l’on parle de bio diversité à travers le monde, commençons par chez nous, rendons au sauvage sa place.

    Réapprenons à vivre avec la faune sauvage, à cohabiter, cessons de mettre tous nos maux sur le dos du loup et si nous nous mettions à écouter les vrais bergers, ceux qui vivent en estive avec leurs troupeaux et qui acceptent le loup. Ceux qui disent que le loup donne un sens à leur métier, il y en a mais ils sont baîllonnés par ceux qui se disent éleveurs et bergers, ils se font tuer leurs autres animaux (ânes entre autre....) car ils ont osés prendre position pour le loup.

    Et si les médias leur donnait la parole.

    Que vive le loup et halte au massacre.

  •  sauvons les loups, par sturm audrey , le 21 février 2017 à 22h15

    Je suis contre l’abattage de loups supplémentaires . Il faut absolument arrêter de diminuer leur territoire.le nombre d’hommes augmente chaque année et personne ne prend de mesure comme pas plus de deux enfants par famille pour limiter notre population. Les animaux subissent notre croissance.il est temps de penser à notre planète c’est elle notre avenir.

  •  tous les animaux biodiversite, par simone Levavasseur , le 21 février 2017 à 22h15

    Le loup fait partie de la biodiversité dont il faut proteger les différentes espèces