Projets d’arrêtés portant modification de la réglementation relative aux installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent

Consultation du 20/10/2021 au 09/11/2021 - 178 contributions

Les projets de textes qui seront soumis aux Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques (CSPRT) et du Conseil supérieur de l’énergie sont disponibles. Vous pouvez les consulter et faire part de vos observations, via le lien « donnez votre avis » en bas de page, du 20 octobre 2021 au 9 novembre 2021 inclus.

Contexte et objectifs :

La réglementation nationale prise en vertu du code de l’environnement en matière d’éolien terrestre repose sur les deux arrêtés ministériels de prescriptions générales suivants :

  • L’arrêté du 26 août 2011 modifié relatif aux installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent au sein d’une installation soumise à autorisation au titre de la rubrique 2980 de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) ;
  • L’arrêté du 26 août 2011 relatif aux installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent au sein d’une installation soumise à déclaration au titre de la rubrique 2980 de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

Les projets de textes apportent des clarifications sur le champ d’application et les prescriptions applicables en fonction de la date de dépôt du dossier d’autorisation ou de renouvellement, ou de dépôt de déclaration. Le protocole de mesure acoustique reconnu par le ministère devra être utilisé pour faire les mesures de bruit sur les parcs éoliens et les projets de textes instaurent désormais un contrôle acoustique systématique à réception. Enfin, les projets de textes introduisent la possibilité de réutiliser les câbles et les fondations pour de nouveaux aérogénérateurs.

Pour les installations soumises à autorisation, le projet de texte précise qu’en cas de renouvellement d’éoliennes, si la distance d’éloignement de 500 m par rapport aux habitations n’est pas respectée au moment du dépôt du porter-à-connaissance (ce qui est notamment possible pour les parcs anciens), elle ne peut en aucun cas être réduite.

Il propose une modification du critère d’appréciation de l’impact sur les radars Météo France permettant de tenir compte de l’impact des parcs déjà existants. Des précisions sont également apportées sur l’actualisation et le montant à recalculer des garanties financières à la mise en service. Il introduit enfin l’obligation de faire attester les opérations de démantèlement et de remise en état en cas de cessation d’activités en application de l’article R.515-106 du code de l’environnement.

Arrêté autorisation rubrique 2980 - version consolidée (docx - 100.7 kio)

Projet d’arrêté autorisation rubrique 2980 (docx - 46.7 kio)

Projet d’arrêté déclaration rubrique 2980 (docx - 37.7 kio)

Arrêté déclaration rubrique 2980 - version consolidée (docx - 54.7 kio)

synthese des observations du public_AMPG2980 (pdf - 156.9 kio)

motifs de la decision_AMPG2980_autorisation (pdf - 83.2 kio)

motifs de la decision_AMPG2980_déclaration (pdf - 82.3 kio)

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Commentaires

  •  L’éolien coûte trop cher aux contribuables pour l’installer n’importe où… , le 9 novembre 2021 à 11h44
    L’éolien coûte cher aux contribuables. N’installez pas ces machines industrielles n’importe où et respectez le bien-être des riverains en les éloignant de 2 à 3 km minimum des habitations. La multiplication des parcs très peu productifs est une hérésie compte tenu des quantités d’acier, de cuivre, de terres rares, de béton etc.. utilisés par rapport aux MWh produits : 25% de facteur de charge pour les éoliennes terrestres est totalement insuffisant et c’est en choisissant des endroits réellement "venteux" que l’on pourra obtenir un rendement énergétique satisfaisant.
  •  IRREGULARITE DE LA CONSULTATION , le 9 novembre 2021 à 11h41

    La notice du projet d’arrêté ( autorisation ) comporte les dispositions suivantes :

    "Notice : le présent arrêté a pour objectif de clarifier les prescriptions applicables en fonction de la date de dépôt de dossier d’autorisation ou du renouvellement, y compris concernant le critère d’appréciation de l’impact sur les radars Météo France. Il apporte des précisions sur le montant recalculé et l’actualisation des garanties financières à la mise en service et introduit des évolutions en cas de renouvellement (distance d’éloignement par rapport aux habitations). Il définit le protocole de mesure acoustique à appliquer }}} et instaure un contrôle acoustique systématique à réception."

    Or contrairement à ce qui est affirmé, le projet ne "définit" nullement le protocole de mesure acoustique.

    Définir, c’est selon le dictionnaire, déterminer le contenu et le sens, en énumérant les caractéristiques.

    Or ce protocole auquel fait référence le projet n’est pas communiqué, son contenu est occulte et les conditions de sa rédaction sont inconnues, bien que l’on puisse imaginer qu’il est le fruit des pressions du lobby éolien.

    Dans ces conditions, un projet qui ne respecte ni les mentions de la notice, ni l’obligation de préciser le contexte et les objectifs poursuivis, ni plus généralement l’obligation d’information du public, n’est pas légal et sera attaqué en justice.

  •  implentation éolien, le 9 novembre 2021 à 11h02
    en relaxant les condition de mise en réserve, par le promoteur , des somme pour le démantèlement des éoliennes en fin de vie , fixée à 50000 e par éolienne,ce qui est totalement insuffisant a multiplier part 4 ou 5 fois on à l exemple dans les deux sèvre niveau sonore a 35 décibel li faut que les éoliennes soient soumis au code de la santé publique et que le niveau sonore soit ramené à 30 décibels la distance entre habitations et éoliennes de 500m établie par la loi Grenelle 2 du 12juillet 2010 ? elle correspond à l état des connaissances de l époque et à la hauteur allant de 90 à 120 mètre , aujourd’hui les infrastructures atteignent 230 vire 240 m une proposition de loi du sénat établirait cette distance à 10 fois la hauteur de aéro-générateur ,ce qui fait sens
  •   Non aux éoliennes industrielles à proximité des habitations rurales , le 9 novembre 2021 à 10h36
    Nous constatons un envahissement du nombre d’ éoliennes industrielles en projet dans nos campagnes du centre de la France. Les riverains dans un rayon jusqu’à 3/4km ne peuvent plus supporter ni le bruit, ni les éclairages de nuit, ni le stress que ces machines leur font subir !!! Arrêtez d’installer ces machines qui font souffrir une partie de notre population rurale et installez ces machines dans des endroits appropriés loin des habitations et où le vent souffle réellement.
  •  Stop aux éoliennes , le 9 novembre 2021 à 10h31
    Dans de nombreuses régions de France, les éoliennes sont une véritable catastrophe , des problèmes de santé pour les riverains etc,etc scandale économique. Donc je dis stop aux éoliennes.
  •  Stop aux éoliennes , le 9 novembre 2021 à 10h26
    Dans de nombreuses régions de France, les éoliennes sont une véritable catastrophe écologique, sans parler des problèmes de santé pour les riverains etc,etc scandale économique. Donc je dis stop aux éoliennes.
  •  Mr Hunter, le 9 novembre 2021 à 10h19
    La soi disante industrie écologique éolienne est bien une esbrouffe monumentale car les pales crachent du Bisphénol A, des terres rares, du SF6 et des microplastiques 60kgs par an et par turbine. Donc on fait mieux en écologie. Inutile de se promener sur les pales pour clamer son écologie On clame sa bêtise. En plus elles réchauffent l atmosphère ! Tout cet air brassé et le sol avec. Donc c est un schéma absurde et en plus attentatoire à la santé publique.
  •  Arrêtez de pourrir la vie de nos campagnes, le 9 novembre 2021 à 10h15
    Stop, basta, vous attendez qu’il y ai une guerre civile dans le pays ? Tous ces moulins sont une aberration économique et écologique, ils ne produisent que 20% du temps, 5 heures de vent pas jour c’est tout. Installez-les donc près de ceux qui en veulent et qui trouvent tout ça très bien, ceux qui consomment le plus d’électricité en France … les habitants des grandes villes. Mettez-en dans les banlieues de ces villes, dans les zones industrielles, il y a du vent aussi autour de Paris. Imposez-les donc au plus proche des consommateurs réels qui ne savent rien des problèmes des éoliennes dans les campagnes. La merdasse ne doit pas être QUE pour les "bouseux" !
  •  EOLIEN = ECOCIDE , le 9 novembre 2021 à 10h09
    il est urgent de mettre un terme à toute installation de parc éolien partout en France sur terre et en Mer. Nous sommes actuellement en train de donner tous les pouvoirs à des sociétés bidons ou des fonds de pensions, pour dévaster notre pays, tant au point de vue environnemental, qu’humain et social. Nos dirigeants sont en train de soutenir une mafia tentaculaire, dont le seul but est de détruire nos sols, nos zones humides, nos campagnes, nos biens immobiliers et notre patrimoine historique pour s’enrichir. Comment pourrions nous être fiers de laisser un tel saccage aux générations futures, qui seront contraintes à faire disparaitre ces horreurs, qui ont enrichi quelques affairistes sans scrupule. qu’attends t’on pour mettre un terme à cette folie, quelle crédibilité peut on avoir pour un gouvernement qui souffle le chaud et le froid sur le sujet et qui laisse faire passivement cette destruction. Quand les écolos Bobos, qui décident de notre avenir depuis leur palais doré, viendront ils voir l’étendue de la catastrophe qui s’installe sur notre territoire ? l’argent, toujours l’argent, et surtout l’argent sale qui circule. Arrêtons immédiatement ce saccage
  •  EOLIEN = ECOCIDE , le 9 novembre 2021 à 10h06
    il est urgent de mettre un terme à toute installation de parc éolien partout en France sur terre et en Mer. Nous sommes actuellement en train de donner tous les pouvoirs à des sociétés bidons ou des fonds de pensions, pour dévaster notre pays, tant au point de vue environnemental, qu’humain et social. Nos dirigeants sont en train de soutenir une mafia tentaculaire, dont le seul but est de détruire nos sols, nos zones humides, nos campagnes, nos biens immobiliers et notre patrimoine historique pour s’enrichir. Comment pourrions nous être fiers de laisser un tel saccage aux générations futures, qui seront contraintes à faire disparaitre ces horreurs, qui ont enrichi quelques affairistes sans scrupule. qu’attends t’on pour mettre un terme à cette folie, quelle crédibilité peut on avoir pour un gouvernement qui souffle le chaud et le froid sur le sujet et qui laisse faire passivement cette destruction. Quand les écolos Bobos, depuis leur palais doré, viendront ils voir l’étendue de la catastrophe qui s’installe sur notre territoire ? l’argent, toujours l’argent, et surtout l’argent sale qui circule. Arrêtons immédiatement ce saccage
  •  NON A L’EOLIEN, le 9 novembre 2021 à 09h49
    je souhaite un arrêt immédiat de l’éolien qui a des conséquences dramatiques dans nos campagnes, comme sur certains élevages où la mortalité des animaux est plus qu’inquiétante. Nous avons aujourd’hui suffisamment de témoignages et de cas qui prouvent d’une part ces dangers, mais également la faible production en électricité, suivant les chiffres journaliers de RTE, auxquels ne sont pas déduits la consommation des machines, qui sont consommatrices d’énergies fossiles. il est urgent qu’il y ai un moratoire, où tout simplement arrêter les subventions aux promoteurs éoliens, avec l’argent public ce qui mettra un terme rapidement aux invasions dévastatrices de nos campagnes.
  •  Demande de moratoire, le 9 novembre 2021 à 09h45
    Je demande l’arrêt des enquêtes publiques et des installations d’aérogénérateurs industriels dans les territoires ruraux. Il faut une réflexion s’appuyant sur les résultats effectifs des parcs éoliens déjà en fonctionnement et une véritable concertation avec les riverains avant de continuer la transition énergétique qui détruit les derniers atouts des campagnes : les paysages et le calme, qui peuvent seuls nous permettre d’éviter l’effondrement.
  •  Demande d’un moratoire sur les installations d’éoliennes terrestres, le 9 novembre 2021 à 09h32
    L’installation d’éoliennes terrestres fait l’objet, à tous les niveaux, depuis les habitants concernés jusqu’aux institutions de la République (Parlement, Cour des comptes, …), de critiques justifiées. Ce n’est pas par un "toilettage" de la réglementation actuelle, que l’on doit répondre à toutes ces critiques mais par un moratoire sur l’installation des éoliennes terrestres, et un débat national sur le sujet pour décider si ces éoliennes sont justifiées ou non, et si oui, dans quelles conditions.
  •  Non à l’éolien, le 9 novembre 2021 à 09h28
    L’Énergie éolienne est contraire au bien public. Elle saccage nos cadres de vie ruraux et porte atteinte à l’avifaune et aux chiroptères . Elle enrichit des affairistes cupides payés par nos impôts et taxes. Mais surtout elle ne constitue pas une solution à la nécessaire transition énergétique : son caractère intermittent oblige en effet à recourir à des sources de production électrique (énergie fossile) fortement émettrices de gaz à effet de serre. _
  •  Non à l’éolien, le 9 novembre 2021 à 09h26
    L’Énergie éolienne est contraire au bien public. Elle saccage nos cadres de vie ruraux et porte atteinte à l’avifaune et aux chiroptères . Elle enrichit des affairistes cupides payés par nos impôts et taxes. Mais surtout elle ne constitue pas une solution à la nécessaire transition énergétique : son caractère intermittent oblige en effet à recourir à des sources de production électrique (énergie fossile) fortement émettrices de gaz à effet de serre.
  •  Respecter les Monuments historiques : une cohérence de la politique de l’Etat, le 9 novembre 2021 à 09h24

    Merci à l’Etat de nous apporter cette possibilité de contribuer.

    Nous demandons la prise en compte de la saturation du territoire quand les Préfets doivent accorder ou non une autorisation à un projet éolien

    Une solution pour freiner le réchauffement climatique, oui bien sûr, nous en sommes tous d’accord, mais avec le choix de l’éolien massif, la France est en train de s’abîmer, se s’amocher à vitesse grand V, et ses paysages se transforment en zones industrielles stériles. Cela ne peut pas durer, certains territoires en France sont déjà saturés. Chez nous à la frontière du Cher et de l’Indre, déjà plus de 100 éoliennes à 360 ° dans un rayon de 10 km. Les nouveaux projets poussent comme des champignons. Tous les jours. Les maires veulent leur part de la manne financière au dépens de tout esthétique, toutes solutions durables et raisonnées, au dépens d’avis des habitants les plus concernés, et de toutes questions de préservation et de protection du patrimoine et de la biodiversité.
    Une solution doit être trouvée maintenant ! - nous proposons :
    - La définition et l’application d’un "taux de saturation" à ne pas dépasser.
    - La répartition obligatoire des mannes financières entre mairies environnantes : actuellement seules les mairies ayant des éoliennes sur leurs terrains en bénéficient, alors que d’autres communes proches, subissant les vues sur les éoliennes, ne sont pas indemnisées. Cela pousse tous les maires à vouloir leur propre projet, et à renforcer les saturations de certains territoires.

    Nous demandons une cohérence de la politique culturelle de la France et les services du développement du territoire

    D’un côté l’État et ses services du Ministère de la Culture et ses services décentralisés en Région oeuvrent pour la sauvegarde du patrimoine pour les générations futures (pour le développement économique du territoire, pour le tourisme, pour la culture générale) - de l’autre côté, les services de l’État acceptent la construction d’éoliennes à 500 mètres des Monuments historiques - soit la même distance qu’une habitation ou un parc, non protégé. Actuellement, on peut questionner la cohérence de la politique de l’Etat dans la gestion éolienne quand une protection au titre des Monuments historiques n’apporte aucune protection complémentaire par rapport à d’autres lieux non protégés. L’État se doit de réfléchir à cette question : comment éviter la covisibilité, les problématiques d’échelles, à quelle distance peut-on raisonnablement accepter la construction d’un parc éolien à proximité d’un monument ? la distance de 500 mètres n’est pas suffisante, c’est même un total non-sens  : en zone rurale où tous bâtis sont à une échelle "humaine", une éolienne de 150 ou de 200 mètres est l’équivalent de la Tour Montparnasse, pas dans une grande ville comme Paris, mais sur un champ nu, ou à côté d’une maison individuelle. Une réponse devrait être apportée. C’est urgent !
    Nous proposons une distance de minimum 2 km entre les monuments historiques et les éoliennes, inscrite dans la loi pour donner du sens et de la cohérence à la politique de l’État. Nous demandons un débat politique sur cette question, une vraie discussion entre ministère de l’Écologie et ministère de la Culture en concertation, en toute intelligence.
    Merci de penser à nous en zone rurale qui subissons frontalement les conséquences de l’application d’une politique du développement durable qui est pour le moment à en juger les conséquences actuelles de développement sauvage de l’éolien - à un stade d’immaturité.

  •  Non aux éoliennes, le 9 novembre 2021 à 09h07

    Je refuse le recours à cette énergie intermittente, destructrice de notre environnement paysager et économique, fondée sur l’utilisation de minerais et de matériels exploités et fabriqués à l’autre bout de la terre dans des conditions gravement préjudiciables à l’environnement.

    L’implantation d’éoliennes à proximité des habitations et des exploitations agricoles est dangereuse pour la santé des hommes et des animaux ainsi que pour la faune sauvage.

  •  Opposition à L’éolien industriel et financier, le 9 novembre 2021 à 09h00

    Bonjour

    il faut un moratoire national sur l’éolien et arrête de voler les campagnes et lés patrimoines pour le profit de financiers qui n’ont aucun soucis des citoyens /électeurs

  •  Non aux éoliennes, le 9 novembre 2021 à 08h43
    Nous nous associons à tous ceux qui alertent les pouvoirs publics sur les méfaits de l’éoliens dans les zones rurales. On est pas venu à la campagne pour habiter dans une zone industrielle. De nos contacts avec les promoteurs nous retenons que ce sont des commerciaux qui n’ont qu’un souci l’argent !!! Les promoteurs connaissent peu de "choses" à l’écologie. Nous sommes confrontés à deux projets : nous nous battrons !!! les habitants qui ont des maisons à 900 m ne veulent pas des nuisances liées aux éoliennes. Il faut que le gouvernement prenne conscience que les éoliennes on en veut pas
  •  Non à l’éolien, le 9 novembre 2021 à 08h20
    Il faut mettre fin à l’installation d’éoliennes - c’est une production aléatoire trop couteuse - elle détruit les paysages et porte atteinte à la biodiversite - elle participe à l’artificialisation des sols - elle porte atteinte à la valeur des immmubles et à l’activité économique comme le tourisme

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