Projet de décret relatif à l’obligation de présentation à la vente des fruits et légumes frais non transformés sans conditionnement composé pour tout ou partie de matière plastique

Consultation du 08/03/2021 au 30/03/2021 - 123 contributions

Le projet de texte peut être consulté sur le site internet du Ministère de la transition écologique et des observations peuvent être communiquées via le lien « déposer votre commentaire » en bas de page, du 8 mars 2021 au 29 mars 2021. La rédaction finale sera révisée pour tenir compte de l’avis du public.

La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire du 10 février 2020 prévoit que les commerces de détail exposant à la vente des fruits et légumes frais non transformés seront tenus, à compter du 1er janvier 2022, de les présenter à la vente sans conditionnement plastique (article 77 de la loi).

La loi précise également que cette obligation n’est pas applicable aux fruits et légumes conditionnés par lots de 1,5 kilogramme ou plus ainsi qu’aux fruits et légumes présentant un risque de détérioration lors de leur vente en vrac dont la liste est fixée par décret.

Le projet de décret définit ainsi la liste des fruits et légumes présentant un risque de détérioration lors de leur vente en vrac qui sont exemptés de cette obligation. Il prévoit également des délais d’entrée en vigueur progressifs entre 2022 et 2026 afin de permettre aux acteurs économiques de mettre en place des solutions alternatives au plastique.

A ce titre, l’article 1 clarifie le périmètre de cette obligation, en apportant plusieurs définitions (fruits et légumes frais non transformés, conditionnement, matériau plastique).

L’article 1 dresse également la liste des fruits et légumes exemptés car présentant un risque de détérioration lors de la vente en vrac. Les exemptions s’éteignent au plus tard le 30 juin 2026.

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Commentaires

  •  Oui au Vrac. Urgence à réduire les emballages particulièrement ceux en plastique , le 26 mars 2021 à 21h55

    Il est de plus en plus difficile d’acheter sans emballages dans les supermarchés. Il faut réduire tous les emballages à commencer par ceux en plastique. Les supermarchés trouveront des solutions si la loi existe (avant les fruits et légumes n’étaient que rarement emballés). Les supermarchés ont bien trouvés des solutions pour les sacs de caisse. Des solutions existent pour acheter sans emballages. Il faut mettre en place ce décret au plus vite.

  •  Non aux emballages en plastique, le 26 mars 2021 à 20h41

    C’est désolant de voir nos poubelles (et nos rues !) remplies de déchets en plastique. Pour inverser la tendance nous devons absolument privilégier le vrac . Oui, évitons au maximum les produits alimentaires pré emballés , surtout les fruits et légumes ! (Moi je les achète essentiellement sur le marché et/ou dans les boutiques de producteurs . )

  •  Très bonne chose si moins de dérogations, le 26 mars 2021 à 20h22

    C’est dans le sens de l’histoire… Mais lorsque je vois ce qui se pratique à biocoop et la liste des dérogations, il y a un sacré décalage. Je suis toujours tellement étonné de voir la quantité de plastique qui protège du raison via des barquettes lourdes. Étonnant car ça génère un poids de déchets tellement énorme. Alors que le vrac fonctionne très bien et au pire on peut utiliser des bocaux. Les navets ou encore les choux de bruxelles, là je ne comprends même pas. Donc enlevons les dérogs’

  •  La fin du plastique jetable, vite !! , le 26 mars 2021 à 18h26

    Je soutiens ce projet d’interdiction des emballages plastiques autour des fruits et légumes, comme toutes les lois qui vont promouvoir le vrac et la réduction drastiques des emballages, dans la majorité des cas une aberration.
    Je reprends un texte que j’ai trouvé très pertinent : il faut le faire sans délais, avec une généralisation maximale, même si l’adaptation des producteurs n’est pas simple, le sujet n’est pas nouveau et soulevé depuis de nombreuses années alors l’excuse du temps d’adaptation est un peu facile. De plus, de nombreuses alternatives existent depuis longtemps et le problème se résoudra aussi par l’éducation de la clientèle au respect des produits (moins de manipulation, de produits tombés, achats de légumes "môches"…) cela permettrait d’avoir à anticiper moins de perte de produits pour les producteurs.
    Quand aux exemptions elles sont bien trop nombreuses, aujourd’hui déja nombre de ces produits existent en vrac et ne posent pas de problème majeur pour autant.

    Enfin je dirais que si la règle simple de la priorisation des circuits courts et locaux existait nous aurions certainement moins de problèmes quand aux emballages liés aux transport de ces marchandises.

  •  POMME DE TERRE DE PRIMEUR, le 26 mars 2021 à 17h40

    Section Pomme de terre primeur CERAFEL, Prince de Bretagne

    La pomme de terre primeur, produit immature, verdie très rapidement quand elle est exposé à la lumière. Une pomme de terre verte peut être dangereuse pour le consommateur, et le sachet à perméabilité sélective est une solution pour ralentir, sans ajouts de produits chimiques ; le verdissement de quelques jours.
    Ce ralentissement du verdissement grâce à ce sachet participe également à la limitation du gaspillage alimentaire. Moins de pommes de terre vertes en rayon qui seront jetées, moins de pommes de terre vertes chez le consommateur qui ne seront pas cuisinés.
    100% des opérateurs de la filière pomme de terre de primeur ont déjà engagé, avec les fournisseurs d’emballages et de matériels, les démarches pour se mettre en conformité avec la loi AGEC et supprimer le plastique de leurs emballages.
    Techniquement complexes, et malgré les progrès déjà réalisés, la mise en place de nouvelles solutions demande encore du temps, aussi un délai nous est indispensable pour trouver de vraies solutions.
    Le projet de décret accorde ce délai aux opérateurs de la pomme de terre primeur pour se mettre en conformité avec la loi AGEC, sa pérennisation est indispensable à la filière, et permettra de supprimer à moyen terme le plastique des petits conditionnements de pommes de terre de primeur.

  •  Filière Ail : Des délais insuffisants pour trouver des solutions de remplacement au plastique malgré une forte mobilisation des entreprises, le 26 mars 2021 à 17h29

    Dés parution de la loi AGEC, les entreprises de la filière Ail ont commencé à rechercher des solutions alternatives au plastique (filet de cellulose, carton, papier). En l’absence de données précises sur les matériaux compatibles avec les exigences de la loi, elles se trouvent aujourd’hui dans une impasse technique. Le passage au 1er janvier 2022 d’une offre constituée à 70% de pré-emballé vers une offre 100% vrac n’est pas économiquement envisageable.
    Les délais pour la mise en place de solutions de remplacement des filets plastiques ne sont pas suffisants. Au-delà du choix des matériaux (guidelines en cours) se pose la question d’adaptation voire de remplacement des équipements au niveau du conditionnement.
    En l’absence de solution de remplacement du plastique, un basculement à 100% sur du vrac impliquerait non seulement la suppression de nombreux emplois pour les entreprises de la filière mais également une baisse du revenu des producteurs liée à la perte de valeur ajoutée sur du conditionné vrac. Pour répondre aux attentes sociétales en matière de qualité des produits, d’authentification des terroirs et d’environnement, la filière Ail investit depuis de nombreuses années dans des démarches qualité (signes d’identification de la qualité et de l’origine, BIO, certification HVE,…) pour lesquelles une identification spécifique est nécessaire pour être reconnue par le consommateur.
    La filière Ail, seule filière française ayant obtenu la reconnaissance officielle des principales zones de production, bénéficie à ce jour de 5 signes d’identification de la qualité et de l’origine pour une production totale avoisinant les 20 000 tonnes. Tout le travail réalisé se trouve aujourd’hui menacé par une réglementation qui s’impose sans laisser le temps aux entreprises de trouver des solutions alternatives.
    Si l’on considère les délais admis pour les autres fruits et légumes sur la base d’une fragilité du produit (2023, 2024, 2025), il est incompréhensible qu’un délai si court (01/01/2022) soit imposé à une filière alors qu’elle conditionne du préemballé à 70%.
    La filière Ail a pleinement conscience de la nécessité de réduire le plastique.
    Afin de poursuivre le travail engagé et d’établir un calendrier compatible avec les réalités industrielles, économiques et environnementales, elle demande le report d’application de la loi AGEC à 2025.

  •  Pour une réduction drastique des produits à usage unique et plus particulièrement en plastique, le 26 mars 2021 à 16h32

    Bonjour,
    Compte tenu des dégâts environnements gravissimes générés par le plastique notamment à usage unique (emballages pour l’essentiel)et l’absence de solution efficace de recyclage, je suis pour la suppression totale et la plus rapide possible de ces emballages. Je souhaite plus généralement une incitation à développer le vrac dans tous les domaines avec un contrôle strict pour éviter le "faux vrac" (produits déballés et vendus en vrac pour suivre la mode), ainsi que le retour de la consigne. Afin d’éviter aux produits de s’abîmer, il convient en parallèle de développer l’approvisionnement local et le soutien aux petits producteurs engagés dans des démarches écologiques responsables.

  •  L’usage unique est stupide, le 26 mars 2021 à 15h36

    ça fait près de 30 ans déjà que je refuse les sacs, malgré les arguments fallacieux :

    "preuve d’achat" (argument à l’époque, alors que ça a toujours été la facturette)

    "c’est plus propre" (comme si on ne rinçait pas les fruits et légumes de toute façon)

    "geste barrière" ben voyons

    A vrai dire, beaucoup de vendeurs au marché acceptent depuis longtemps mes sacs plastiques ou papier que je réutilise bien des fois avant de les composter (pour les papiers). Ils ont vite compris l’intérêt financier à ne pas acheter des sacs. Et les caddies sont courants, alors qu’ils étaient tellement ringards il y a 20 ans.

    Le plastique est une très ingénieuse matière, souple, légère et solide, dont on peut donc se servir assez longtemps. L’usage unique est parfaitement stupide.

  •  EMBALLAGE MICRO-ONDABLE - POMME DE TERRE , le 26 mars 2021 à 14h51

    Nos pommes de terre conditionnées en sachet plastique micro-ondable sont des produits plébiscités par les actifs et/ou les ménages composés de 1 à 2 personnes qui recherchent un produit prêt à réchauffer notamment pour leur pause déjeuner. En effet, ce type de conditionnement permet d’offrir aux consommateurs une simplicité de préparation, un gain de temps tout en préservant la qualité gustative des pommes de terre. De plus, il s’agit d’une cuisson vapeur recommandée pour la santé. Ce mode de préparation a un réel potentiel de vente aujourd’hui et ne cesse d’augmenter, +26% en 2019-2020 données du Comité National Interprofessionnel de la pomme de terre, comme l’a montré une étude conduite par le bureau d’étude Opinion Way pour le CNIPT (Comité National Interprofessionnel de la pomme de terre).
    Il n’existe pas à ce jour de solution alternative au plastique pour ce mode de cuisson. Les fournisseurs ont besoin de temps pour leur recherche et développement. Une exemption est nécessaire jusqu’au 31 décembre 2026 pour relever ce défi technologique de substitution.

  •  EMBALLAGE DURABLE , le 26 mars 2021 à 14h42

    Cela fait des années que nous sommes en démarche d’amélioration continue en termes de recherche d’emballages alliant protection du produit, respect de l’environnement et adaptations aux demandes des consommateurs.
    Nous sommes à l’écoute de demandes sociétales de suppression de plastique d’origine fossile et avons besoin de temps pour adopter un emballage pour les pommes de terre primeur.
    Les propriétés de certains emballages biosourcés et compostables, présentent pour le moment des inconvénients qui ne nous permettent pas de les utiliser (fragilité, perméabilité,…). Pour l’instant, ils ne répondent pas aux exigences fixées par la loi, car seulement 95% de leur composition est garantie biosourcée/compostable tandis que la loi en exige 100% (prise en compte des colles, agrafes…).
    Nous avons besoin de temps jusqu’au 31 décembre 2026, pour assurer la mise en place des solutions biosourcées et compostables répondant aux contraintes réglementaires.

  •  pour l’arrêt du plastique, le 26 mars 2021 à 14h15

    Bonjour,
    Les fruits et légumes sous plastique sont une telle aberration et contre nature ! Enfin une réaction à ce fléau ! C’est une 1ère démarche mais vous n’allez clairement pas assez loin ni assez vite !!
    Uniquement pour les fruits et légumes conditionnés à max 1,5kg… et entre 2022 et 2026…
    Cela fait des décennies que ce fléau est pointé du doigts, des solutions il y en a. Boites en verre consignées, sacs à vrac, matières 100% biodégradables, contenants en matériaux sain réutilisables…
    Quid des rayons poissonnerie, traiteur/charcuterie, boucherie et fromagerie ?
    J’avoue me focaliser sur les producteurs locaux, ou mes contenants en verre et sacs à vrac sont acceptés, et changer mon mode de consommation. L’industrie va trop loin dans la bêtise et la destruction de notre monde et nos puissances politiques sont bien trop muselées et trop lentes à la réaction.
    Mais restons positifs, bravo pour cette 1ère avancée.

  •  Il est urgent que cette loi entre en vigueur ! , le 26 mars 2021 à 14h09

    Les emballages plastiques doivent être interdit, leurs effets sur la santé des consommateurs et les risques pour la nature ne sont plus à démontrer.
    De nombreuses alternatives au plastique existent aujourd’hui.
    Il est de la responsabilité du législateur de faire passer cette loi, car sans elle, les industriels ne se remettrons pas en question.

  •  Oui au vrac, le 26 mars 2021 à 12h33

    Bonjour
    je suis contre les emballages plastiques pourles legumes e n supermarché

  •  IMPACT ECOLOGIQUE , le 26 mars 2021 à 12h17

    Le transport des fruits et légumes représentent ¼ du trafic total de l’alimentation des français, et 31% des émissions de GES (Gaz à effet de serre) selon le CIPEE en 2019. Ces chiffres intègrent la part des fruits et légumes importés.
    Nos emballages actuels permettent une meilleure conservation de nos produits et donc un délai d’approvisionnement des consommateurs un peu plus long. Sans solutions alternatives, ou avec un emballage moins performant, nous serions dans l’obligation de livrer nos clients plus régulièrement et d’engendrer de nouvelles émissions de GES (Gaz à effet de serre). Un temps de développement de nouveaux emballages disposant d’une conservation identique au plastique, est nécessaire. Cela contribuera au développement de la consommation Française (moins d’import).

  •  LABEL QUALITE , le 26 mars 2021 à 12h14

    Pour répondre à la qualité minimale SIQO (Signe d’identification de qualité et d’origine, concerne Label Rouge et IGP (Identification Géographique Protégée)), nous utilisons temporairement (le temps de trouver une solution durable) des emballages plastiques pour protéger, conserver la fraîcheur et la qualité supérieure des produits. Les remplacer par des emballages non adaptés entrainerait une altération de la sécurité et de la qualité du produit. En effet, les emballages protecteurs de type plastique nous permettent de protéger efficacement nos produits.
    LABELLISATION ZERO RESIDU DE PESTICIDES
    Sans emballage nos pommes de terre labellisées Zéro Résidu de Pesticides sont susceptibles de subir des contaminations croisées, nous ne serons plus à même de promettre une pomme de terre (et autres fruits et légumes) sans résidus de pesticides aux consommateurs. Les consommateurs sont attachés à la sécurité et à la qualité de nos produits, les emballages permettent de segmenter et de valoriser les différentes pommes de terre (et autres fruits et légumes) afin qu’ils puissent choisir celles qui leur convient le mieux.

  •  urgence, le 26 mars 2021 à 12h00

    il y a urgence d’une telle décision , étant donné les proportions de déchets non recyclés de ces emballages. Soyons courageux pour nos enfants !

  •  Oui mais pas dans 5 ans !, le 26 mars 2021 à 10h54

    Je soutiens ce projet d’interdiction des emballages plastiques autour des fruits et légumes car ces emballages me semblent une abérration. Et le délai me semble bien trop long, même si l’adaptation des producteurs n’est pas simple, le sujet n’est pas nouveau et soulevé depuis de nombreuses années alors l’excuse du temps d’adaptation est un peu facile. De plus, de nombreuses alternatives existent depuis longtemps et le problème se résoudra aussi par l’éducation de la clientèle au respect des produits (moins de manipulation, de produits tombés, achats de légumes "môches"…) cela permettrait d’avoir à anticiper moins de perte de produits pour les producteurs.
    Quand aux exemptions elles sont bien trop nombreuses, aujourd’hui déja nombre de ces produits existent en vrac et ne posent pas de problème majeur pour autant.

    Enfin je dirais que si la règle simple de la priorisation des circuits courts et locaux existait nous aurions certainement moins de problèmes quand aux emballages liés aux transport de ces marchandises.

  •  Réponse à la consultation publique, le 26 mars 2021 à 09h39

    C’est un projet de loi très intéressant qui serait un bon premier pas vers l’arrêt de l’utilisation du plastique. Cela force à imaginer des alternatives : c’est parfait.
    Je soutiens ce projet de loi.

  •  Suppression des emballages contenant du plastique, le 25 mars 2021 à 20h48

    Beaucoup de fruits et légumes sont déjà vendus en vrac et ne justifient pas l’ajout d’emballages, voir de sur-emballages souvent constitués de plastique nocif pour la santé et au fort impact environnemental. Stoppons l’utilisation du plastique et réutilisons le verre ou l’inox avec des systèmes de consigne pour les contenants, voire la possibilité au client d’apporter ses propres contenants pour tous les fruits et légumes en grande distribution et non seulement dans les petits commerces de proximité et marchés.
    Oui au vrac, avec des systèmes adaptés au produit, qui est plus économique (coût de l’emballage en moins pour le porte-monnaie du client), écologique (préservation des ressources naturelles, pas de production, transport, utilisation nocive, puis traitement du déchet) et évite le gaspillage alimentaire.

  •  Je ne comprends pas, le 25 mars 2021 à 19h55

    Bonjour,
    Je me permets de donner mon avis.
    Alors que les fruits et légumes présentant déjà des exemptions sont déjà vendus en vrac ou en conditionnement cartonnés, on propose ici de poursuivre l’utilisation du plastique qui n’a aucun avantage en termes uniques environnementaux. Ses avantages autres sont largement substituables par d’autres manières de consommer et d’emballer qui existent déjà.
    Merci de prendre pour modèle les efforts que font déjà certains producteurs en la matière. C’est logique et rentable au long terme pour tous, sauf bien sûr les producteurs de plastique mais on sait d’avance que cette ressource n’est pas infinie et pas renouvelable, et qui plus est, qu’elle pollué et est dangereuse pour la santé des consommateurs.
    Merci de prendre en compte mes remarques.