EAU ET BIODIVERSITÉ
 

Projet d’arrêté portant modification de l’article 4 de l’arrêté du 1er juillet 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection

Du 07/10/2019 au 27/10/2019 - 108 commentaires

Le projet d’arrêté soumis à la consultation publique a pour objectif une modification de l’arrêté du 1er juillet 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection.

Les modifications concernent deux points de l’article 2 :

  • la fixation au niveau national d’une distance minimale d’approche des cétacés de 100 mètres dans les parcs nationaux, les parcs naturels marins et les sanctuaires pour les mammifères marins des aires marines protégées Pelagos (Méditerranée) et Agoa (Antilles). L’ajout de la mention "l’approche des animaux à une distance de moins de 100 mètres dans les parcs nationaux, les parcs naturels marins et dans les sanctuaires pour les mammifères marins des aires marines protégées Pelagos et Agoa" vient préciser la perturbation intentionnelle des cétacés et a pour objectif de mieux encadrer les activités commerciales d’observation des cétacés (dont l’activité de nage commerciale avec les cétacés). L’observation des cétacés peut être source de graves perturbations pour ces animaux si elle est mal conduite et tous les opérateurs ne respectent pas les bonnes pratiques définies dans les chartes type High Quality Whale Watching d’application volontaire. La distance de 100 mètres est la distance communément retenue comme zone interdite pour l’approche dans les différents documents internationaux (cf. les lignes directrices pour l’observation des cétacés à des fins commerciales dans la zone de l’ACCOBAMS la résolution 4.7 de la MOP 4 de l’Accord sur la Conservation des Cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone Atlantique adjacente).
  • la mise à jour de la liste des cétacés et siréniens. Les modifications consistent en la suppression de la mention du Dauphin commun à bec long (Delphinus capensis) et la modification du Dauphin commun à bec court (Delphinus delphis) en dauphin commun (Delphinus delphis) (cf article de Cunha et atlas des mammifères marins 2016 ). L’espèce amazonienne de Lamantin (Trichechus inunguis) qui fréquente également les eaux guyanaises en plus du Lamantin d’Amérique (Trichechus manatus) est également ajoutée suite aux recommandations des experts locaux. Le nom commun « Orque naine (Feresa attenuata) » est actualisé par « Orque pygmée, orque naine (Feresa attenuata) ».

Enfin, le champ d’application de l’article 2 pour les activités de pêche maritime, définies par l’article L911-1 du code rural et de la pêche maritime, est complété et actualisé pour tenir compte da la publication du règlement (UE) 2019/1241 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques, abrogeant le règlement (CE) n°812/2004 du Conseil du 26 avril 2004 établissant des mesures relatives aux captures accidentelles de cétacés dans les pêcheries :

  • non application de la limite d’approche des animaux lorsque cette approche est non-intentionnelle
  • non application de l’interdiction de capture lorsque celle-ci est accidentelle au sens du règlement (UE) 2019/1241 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 susvisé.

Ces travaux s’inscrivent dans l’action 43 du plan Biodiversité « Mettre en place dès 2018 un plan national d’actions pour la protection des cétacés ».


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Commentaires
  •  Réaction de l’équipe Quiétude - Ile de La Réunion, par Equipe Quiétude , le 25 octobre 2019 à 15h16

    L’association Centre d’Étude et de Découverte des Tortues Marines (CEDTM) est directement impliquée à travers ses projets dans l’encadrement de l’activité d’observation des cétacés à La Réunion, notamment par le déploiement de l’équipe Quiétude de sensibilisation et par l’animation d’un label d’observation responsable. L’équipe Quiétude est financée sur ces missions par la Région Réunion jusqu’en 2021. Les avis évoqués ci-après sont le fruit des réflexions et du travail menés par l’équipe Quiétude.
    L’équipe Quiétude est favorable à une modification de l’arrêté ministériel de 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection. Le projet d’arrêté présenté ici est une première étape à laquelle nous sommes favorables. Cependant nous tenons à préciser les éléments suivants.

    1 – La perturbation intentionnelle
    En pratique, la « perturbation » et son caractère d’« intentionnalité » sont difficiles à caractériser. Déjà présentes dans l’arrêté de 2011, ces notions n’ont pas permis à La Réunion de mener à terme les procédures de constatation d’infraction et ont rendu ineffectif l’arrêté de 2011. A notre connaissance, le même constat s’applique à l’ensemble du territoire national. L’article 2, tel que présenté dans ce projet de modification, précise la notion de « perturbation intentionnelle » dans certains espaces protégés en incluant « l’approche des animaux à une distance de moins de 100 mètres ». Nous attirons l’attention sur la difficulté de caractériser en pratique les infractions à ces notions.

    2 – La « nage avec »
    La « nage avec » les mammifères marins est une activité dont l’impact sur les populations de mammifères marins soulève des interrogations, suite à l’essor de l’activité dans certains espaces géographiques. Un travail est actuellement mené par le comité scientifique de la Commission Baleinière Internationale (CBI) et le groupe de travail sur les mammifères marins de la Convention sur les Espèces Migratrices (CMS) pour établir des recommandations dans ce domaine. Dans l’attente des conclusions de ce travail, il est recommandé d’encadrer fortement l’activité là où elle est présente, et de prévenir son développement là où elle n’est pas pratiquée, ou là où son impact sur les cétacés ou les risques pour les observateurs ont été démontrés.
    Le projet de modification présenté limite dans certains espaces protégés la possibilité de pratiquer la « nage avec ». Cependant, nous attirons l’attention sur le fait que cette limitation est indirecte, et par conséquent partielle, puisque la « nage avec » n’apparait nullement en tant que telle dans l’arrêté.
    De plus, le projet de modification présenté ne permet pas l’encadrement de l’activité de « nage avec », là où elle est présente, contrairement aux recommandations internationales.

    3 – Les moyens de contrôle
    Un arrêté réglementaire doit être accompagné d’un pouvoir de contrôle capable de constater d’éventuelles infractions et clairement identifié pour être efficace et effectif en pratique. A La Réunion, il n’existe pas de services assermentés dédiés à ce jour. L’expérience du contrôle d’un arrêté local récemment émis sur l’île, a mis en évidence des manques de moyens, de coordination et de formation de la part des services assermentés qui sont, certes, concernés par la sécurité des observateurs, mais parfois moins par l’enjeu écologique. Nous attirons votre attention sur le fait que pour rendre le projet de modification de l’arrêté effectif, il devra être accompagné d’une stratégie de contrôle à l’échelle nationale, et plus particulièrement dans les espaces protégés concernés par la limite d’approche à une distance de 100m. Dans le cas contraire, cet arrêté ne pourra pas remplir son objectif de protection.

    4 - Les spécificités locales et l’extension à toutes les eaux du territoire national
    A travers les eaux du territoire national, la pratique de l’observation des mammifères marins répond à de nombreuses spécificités locales concernant les pratiques, mais aussi à des enjeux écologiques de chaque population des différentes espèces présentes.
    A La Réunion, on peut distinguer les spécificités suivantes : un contexte biologique tropical avec de nombreuses espèces de mammifères marins ; un contexte géographique qui implique une présence de ces cétacés au plus près des côtes et à proximité des stations balnéaires ; un attrait touristique grandissant de l’île où l’observation des cétacés est un outil de promotion de la destination ; un réseau d’acteurs qui se fédèrent et s’organisent progressivement afin de préserver leur métier ; des acteurs impliqués qui se spécialisent également dans certaines pratiques de l’observation des cétacés, sur l’eau et dans l’eau, en développant des protocoles de pratique ; une existence d’outils de droit mou, adaptés au contexte local : une charte, un label, une équipe de sensibilisation en mer ; enfin, un contexte social de « crise requin » et d’appropriation du milieu maritime, marqué par un arrêté préfectoral interdisant la baignade dans la bande littorale des 300 mètres, entrainant une limitation des activités, des pertes d’emplois, une restriction de liberté et des tensions sociales.
    La limite de distance d’approche à 100 m, telle que proposée, s’applique à certains espaces maritimes protégés, et de fait les eaux réunionnaises ne sont pas concernées par ces espaces dont cette proposition. Cela oblige à une recherche d’outils juridiques et réglementaires complémentaires adaptés à l’échelle locale. La vigilance et l’implication de l’État sur l’implémentation de mesures locales sont donc primordiales pour l’encadrement de cette activité touristique et économique. D’autres solutions devront être mises en œuvre pour permettre le développement durable de l’activité et la conservation et protection effective des cétacés, en toute sécurité pour les observateurs.

    5 - Des solutions
    L’ensemble des considérations évoquées, ci-dessus, nous conduisent à émettre de recommandations qui s’étendent au-delà du cadre cette consultation mais que nous tenons à faire figurer ici.
    Nous souhaitons, en parallèle de cet arrêté, une reconnaissance administrative de l’activité d’observation des mammifères marins au sens large et pour tous, qui seule pourra répondre aux enjeux de protection des mammifères marins et de sécurité des observateurs. Il nous semble indispensable que des réflexions soient menées et des actions mises en œuvre, à l’échelle nationale comme locale, en procédant via une démarche d’échanges et consultations avec l’ensemble des parties prenantes de l’observations des mammifères marins sur le territoire national : scientifiques, opérateurs touristiques, autorités compétentes et associations environnementales. Cette concertation doit permettre des prises de décisions consensuelles, en connaissance des différences entre la situation métropolitaine et l’outre-mer. Cela pourrait être intégré comme une action du Plan National d’Action Cétacés en cours d’établissement.
    A La Réunion, de nombreuses actions sont mises en œuvre jusqu’ici pour encadrer l’activité d’observation des cétacés (arrêté préfectoral, charte, label, équipe de sensibilisation dédiée…). Les résultats sont encourageants mais insuffisants et ces initiatives nécessitent d’être consolidées à l’avenir. L’île pourrait servir de référence à l’échelle nationale et internationale pour l’expérimentation de mesures de protection.

  •  Avec des professionnels sérieux, aucun souci , le 25 octobre 2019 à 14h54

    Pour avoir fait de nombreuses sorties avec batopéi et duocéan, je peux affirmer que ces 2 professionnels prônent avant tout le respect des mammifères marins ainsi que de toute autre espèce rencontrée ! Consignes claires, charte respectée au pied de la lettre, jamais aucun souci. Faire connaître la faune marine en la respectant est plus utile à long terme que d’interdire toute approche. Que l’on soit plus ferme avec certains qui font n’importe quoi oui, mais que l’on permette aux vrais professionnels,formés, accrédités de faire découvrir les beautés de notre océan en parfait respect avec la nature est au moins aussi important !

  •  Respect animal, par Laura , le 25 octobre 2019 à 14h38

    Depuis toujours, je met un point d’honneur à choisir des activités dans le respect des animaux. Ce qui est totalement le cas avec Duocean. Ce sont les dauphins qui choisissent de venir vers les humains. La navigation est respectueuse des distances et l’accompagnateur propose une façon responsable de découvrir ces animaux magnifique dans leur lieu de vie. Une fois que les dauphins ont fini de venir observer les plongeurs, chacun retourne à sa vie et ces occupations. Cette activité n’est en aucun cas néfaste pour les animaux mais contribue au contraire à inciter les touristes à protéger ces animaux et cette belle nature.

  •  distance minimal dans endroit protégé, par MICHEL Jean , le 25 octobre 2019 à 14h31

    Pourquoi que dans un endroit qui est normalement déjà une protection, appliqué une distance minimal pour toute les zones serait quelque chose de normale puisque l’animal n’est pas une chose qui reste géostationnaire.C’est l’animal qui décide de venir à nous ou pas.

  •  l’emerveillement est le premier pas vers le repect, par Laure Bollinger , le 25 octobre 2019 à 13h55

    Je garde un merveilleux souvenir de ma sortie avec Duocéan, on nous y a enseigné le respect de l’animal et une approche éthique visant à laisser l’animal venir à notre rencontre. Ces rencontres sont importantes pour sensibiliser les hommes à la protection de leur environnement, comme le dirait Nicolas Hulot, l’emerveillement est le premier pas vers le repect

  •  Le respect des Cétacés, par Claire Boux , le 25 octobre 2019 à 13h48

    Bonjour,
    j’ai effectué il y a quelques années une sortie en mer avec Duocean pour observer les dauphins.
    Je ne comprends pas pourquoi leur activité est menacée.
    Tout est établi lors de leurs sorties pour que les animaux (dauphins/baleines) soient respectés. Le contact n’est JAMAIS forcé !! La mise à l’eau est silencieuse pour ne pas stresser les animaux, il y a interdiction formelle de les toucher, de les poursuivre, de les stresser. Le respect de l’animal est un élément fondamental pour l’équipe Duocean/bateau Peï, un élément qu’ils arrivent parfaitement bien à transmettre aux quelques personnes qui plongent avec eux lors des sorties (car oui, la taille du groupe qu’ils prennent avec eux pour les sorties et extrêmement limité) et il me semble que c’est un élément primordial qu’il vaut mieux mettre en avant plutôt que de vouloir le limiter purement et simplement.

    De plus, le charte d’approche disponible à la Réunion a été établie par l’équipe de Duocean. Le problème semble surtout être la location de petits bateaux à moteur par les particuliers qui ont l’égoïsme de stresser les animaux pour avoir de super selfies avec eux !!

    Agir c’est bien, mais bien agir serait mieux !!

  •  Approche passive , par Marine Dessouhant , le 25 octobre 2019 à 13h42

    Ayant fait plusieurs sorties avec Duocéan, je me suis rendue compte à quel point la mise a l’eau passive pouvait être une alternative positive pour l’observation de ces mammifères marins. C’est une démarche respectueuse qui porte ses fruits ,car on assiste à des comportements naturels et à un vrai partage de confiance. Pour avoir pratiquer des mises à l’eau "non" passives, la différence est flagrante , on ne cherche pas à savoir si l’animal a envie d’être approché, on le fait dans la précipitation, on force la rencontre et souvent le résultat est une brève observation, des animaux fuyants. Il faut juste apprendre à être patient , faire des approches dans le calme et le respect des animaux , et que ça soit fait et encadré par des personnes passionnées par les cétacés.

  •  Pourquoi ?, par BEDIN VERONIQUE , le 25 octobre 2019 à 13h32

    Comme le dit le texte : "tous les opérateurs ne respectent pas les bonnes pratiques définies dans la charte...."

    Alors pour ne pas punir ceux qu respectent cette charte et les animaux marins, pourquoi ne pas faire de la sensibilisation et au pire verbaliser ceux qui passent outre les directives ?

    Que ceux qui pondent ces nouvelles reglementations discriminatoires, reflechissent ! A la reunion par exemple, il y a assez de chomeurs pour proposer un travail a des personnes en creant une "milice" qui ferait respecter les bonnes pratiques !

    Interdire n’est pas la solution. Les resquilleurs et recalcitrants seront toujours là.
    S’ils ne respectent pas aujourd’hui il ne reste respecteront pas demain ! Ce n’est d’ailleurs pas eux que vous punissez !

    Encadrer, sensibiliser, faire respecter mais pas Interdire !

  •  CALAROSSA DREAM / FREMONT, par DEYS , le 25 octobre 2019 à 13h32

    Ce sont les dauphins qui viennent nous voir par jeux et curiosité. ET RESTENT A L’ETAT SAUVAGE DU FAIT QUE LE CAPITAINE VEILLE A ZERO NOURRITURE TOUCHé PALMES ...

    IL SERAIT MIEUX D’INTERDIRE LA TUERIE DE MASSE.DE TUER LA MER AVEC DES DECHETS, FILETS ABANDONNES, GROSSES HELICES,GROS BATEAUX, PRODUITS TOXIQUES Ainsi que LES DAUPHINS EN BASSIN ( style marineland ) IMPOSER DU SOLAIRE OU LE VOILIER PUR, SURVEILLER LES SOIT DISANT ZONE PROTEGEE DITES RESEVES, DEPUIS LA MER ET LA TERRE. QUI SONT DES ENDROITS DEVENUS COMPLETEMENT VIDES.INSTAURER lE BON SENS ET LE RESPECT DE LA PLANETE POUR QUE NOUS CONTINUONS A VIVRE AU LIEU DE TOUT EXTERMINER. BIENTOT NOUS MEME.

  •  Sortie cétacé en octobre 2019, par Zettel , le 25 octobre 2019 à 13h32

    Bonjour,

    J’ai effectué une sortie avec Duocean ce mois d’octobre 2019 et également avec plongée Peï. Dans les deux « clubs » l’approche de cétacés a été plus que respectueuse et le bien être et la sécurité des animaux était la préoccupation numéro une pour ces professionnels. L’approche, en plus d’etre un moment magique d’échange a également été très pédagogique et faite avec passion. Les clubs insistent bien sur le fait qu’il s’agit d’une observation passive qui ne doit pas nuire au comportement naturel et sauvage de ces animaux.

  •  Approche pacifique, par Arnaud , le 25 octobre 2019 à 13h23

    Bonjour si les choses sont bien faites le type d’approche non intrusive participe selon moi davantages à la protection que l’éloignement des espèces.

  •  Duocéan , par Roussel Emmanuelle , le 25 octobre 2019 à 13h16

    Bonjour, j’ai effectué une sortie en mer avec Manu de duocean cette année. En dehors d’une sortie juste magique, elle a été également très respectueuse et instructive envers les cétacés et le milieu marin. Une observation si elle est faite avec les bons conseils et les bonnes personnes n’est pas forcément dérangeante pour l’animal. Mais il y a observation passive et les autres...

  •  Deux sorties en sept 2018 avec Duocean dans le plus grand respect des animaux , le 25 octobre 2019 à 13h02

    Bonjour,
    Mon mari et moi avons eu l’occasion à deux reprises de rencontrer les baleines et les dauphins dans leurs plus grand respect grace a duocean.
    Grace à la charte d approche respectée et tout a fait logique la baleine et son baleineau ne se sont meme pas reveillés pendant notre observation et des dauphins ont interagis avec nous en nous ""narguant" avec des poissons...
    Ce qui me semble fondamental c’est que cette charte de bon sens soit respecté (et meme par les petits malin en bateau de location)par tous et pourquoi pas un encadrement obligatoire par des structures respectueuses tel que Duocéan pour que cette experience magnifique reste possible et sans danger...

  •  Une sortie pédagogique , le 25 octobre 2019 à 13h00

    Nous avons effectué en 2016 avec duocean une sortie en mer pour voir les dauphins et cette sortie a été tres importante côté pédagogie et connaissance des dauphins et cela grace a notre encadrement.

  •  Sortie en mer - observation des baleines et dauphins , par Pauline , le 25 octobre 2019 à 12h59

    Bonjour,
    nous avons effectué une sortie en mer avec Duocean l’annee dernière et nous sommes revenus enchantés.
    Nous sommes contre la maltraitante animale et l’utilisation des animaux dans le tourisme et duocean respecte tout à fait cela. Les mises à l’eau ont été effectuées avec bcp de respect envers les animaux, il s’agissait d’observation passive et non de mise en contacts avec les cétacés. Le moniteur nous a expliqué que c’est aux animaux de rentrer en contacts avec nous s’ils le souhaitent mais en aucun cas le contraire. Nous étions donc à la surface, en observation.
    De plus, le bateau respecte une certaine distance de sécurité avec les animaux et nos dévions nager, parfois une centaine de mètres, afin de pouvoir observer les cétacés.
    Continuons de pouvoir observer ces animaux tout en les respectant !

  •  Duocéan, par Corentin , le 25 octobre 2019 à 12h58

    J’ai effectué il y a 2 ans une sortie en mer pour aller à la rencontre des dauphins avec Duocéan, et j’ai été agréablement surpris de la mission d’information et d’éducation que Manu rempli afin de respecté les dauphins dans leur milieu Naturel ! La charte d’approche est parfaitement rempli. N’interdisez pas ce genre d’activité qui ,au dela du divertissement ont une vraie utilité pedagogique !

  •  Duocean : respect des cétacés, sensibilisation, respect et moment magique..., par Benoit BARBOTIN , le 25 octobre 2019 à 12h53

    Ce serait dommage de ne plus pouvoir avoir d’approche et de sensibilisation sur les nos merveilleux animaux marins, surtout lorsque c’est fait avec autant de professionalisme et de respect. Du Ocean ns fait vivre des moments magiques...
    Avec vous, tout mon soutien !

  •  Sortie nage avec les dauphins, par Lalmand edwige , le 25 octobre 2019 à 12h44

    suis surprise de cette modification. J’ai fais cet été une sortie avec le bateau batopei avec manu pour le club duocéan. J’ai été enthousiasmée et j’ai constaté combien le capitaine respectait les conditions d’approche des mammifères. Il a trouvé un groupe de dauphins entrain de chasser avec leurs bébés : il est parti pour ne pas les déranger et il a cherché d’autres dauphins. Ensuite nous avons vu une baleine mais le Capitaine ne nous a pas permis de nous mettre à l’eau pour ne pas la déranger.manu en début de sortie nous à briffé sur tout ce qu on devait et pouvait faire avec le maitre mot "respect de l animal" nous ne sommes que des invités
    En fin de sortie, nous avons vu un groupe de dauphins, nous avons fait une mise à l’Eau. Ils sont repartis tout naturellement. Ça a été un excellent moment avec un grand respect des consignes.

  •  AZERTY974@, par Delphine , le 25 octobre 2019 à 12h35

    Bonjour je suis contre la maltraitance d’animaux et cétacés et franchement tous ses bateaux qui nous montre c’est magnifiques dauphins baleines requins ou autres pour le nombre de fois que nous sommes montés sur un des ces bateaux et bien je ne les ai jamais vue menacé ces animaux bien au contraire ils prennent le temps d’éteindre le moteur pour ne pas les effrayés et nous raconte leurs histoires et c’est vraiment passionnant
    Courage a vous

  •  nage avec les dauphins , par valsamides , le 25 octobre 2019 à 11h32

    Pour avoir effectué une sortie “nager avec les dauphins” sur le bateau Cala Rossa, je ne comprends pas l’acharnement de
    certains à vouloir interdire cette activité.
    Lorsque nous avons trouvé un premier groupe de dauphins, le capitaine n’a pas voulu rester car il y avait des bébés et nous
    avons cherché un autre groupe de dauphins de façon à ne pas les déranger.
    Lorsque nous nous sommes mis à l’eau avec ce second groupe , ce sont les dauphins qui sont venus nous voir et qui sont
    repartis dés qu’ils ont voulu.
    Nous avons également vu une baleine mais le capitaine nous a dit qu’il n’était pas possible de se mettre à l’eau avec elle, car
    cela pouvait la déranger.
    Nous avons également ramassé des sacs plastiques et des déchets qui flottaient.
    Depuis la sortie, mes 2 adolescents ont développé un grand respect de la mer, des animaux qui y vivent et de la
    nécessité à ne pas la polluer.
    Faites une sortie et après vous pourrez juger.
    anne