EAU ET BIODIVERSITÉ
 

Projet d’arrêté portant expérimentation de diverses dispositions en matière de dérogations aux interdictions de destruction pouvant être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)

Du 27/05/2019 au 19/06/2019 - 8663 commentaires

L’augmentation de la prédation du loup, en lien avec l’augmentation de la population lupine et de son aire de répartition, ont conduit à mettre en place depuis plusieurs années une politique d’intervention sur la population de loups, pour renforcer la protection des troupeaux.
Le seuil de viabilité démographique du loup, que le PNA « loup et activités d’élevage » a reconnu comme étant de 500 individus, pourrait être atteint dès 2019. Dès lors, des propositions de modification du protocole d’intervention sur la population de loup ont été formulées, visant notamment à intervenir plus efficacement sur les foyers d’attaque.
Le projet d’arrêté soumis à consultation consiste à adapter certaines dispositions de l’arrêté « cadre » et de l’arrêté « plafond », pour une durée limitée à l’année 2019, à titre expérimental. L’évaluation de l’efficacité de cette expérimentation sera confiée au préfet coordonnateur du PNA.


Contexte général

Le loup est une espèce « strictement protégée », inscrite à l’annexe II de la Convention de Berne et aux annexes II et IV la Directive 92/43/CEE dite « Habitats, Faune, Flore ». Toutefois, des dérogations à la protection sont prévues par ces textes pour prévenir les dommages importants aux troupeaux domestiques, à condition qu’il n’existe pas d’autres solutions satisfaisantes et que les opérations ne nuisent pas au maintien du bon état de conservation de la population de loups.

L’augmentation constante de la prédation, en lien avec l’augmentation de la population lupine et de son aire de répartition, ont conduit à mettre en place depuis plusieurs années une politique d’intervention sur la population de loups, pour renforcer la protection des troupeaux lorsque les autres mesures de protection ne suffisent pas à contenir la prédation. Cette politique est intégrée dans le Plan national d’actions (PNA) « loup et activités d’élevage » adopté en février 2018.

Le cadre réglementaire actuel de cette politique est constitué de l’arrêté cadre du 19 février 2018 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup. Cet arrêté « cadre » est complété par un arrêté « plafond », fixant la formule par laquelle le Préfet coordonnateur détermine le nombre maximum de loups pouvant être détruits chaque année.

Le seuil de viabilité démographique du loup, que le PNA « loup et activités d’élevage » a reconnu comme étant de 500 individus, pourrait être atteint dès 2019. Dès lors, des propositions de modification du protocole d’intervention sur la population de loup ont été formulées, visant notamment à intervenir plus efficacement sur les foyers d’attaque.

L’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) et le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN) ont été sollicités pour étudier l’impact d’une hausse du prélèvement des spécimens de loup, en prenant pour base l’expertise collective scientifique réalisée en 2016. Leur avis, rendu début février, indique que la croissance démographique constatée en 2017 et 2018 autorise une augmentation des prélèvements et préconise de tenir davantage compte du nombre d’attaques que de loups. Le Conseil scientifique Loup a examiné la robustesse scientifique de cet avis et a donné un avis favorable.

Contenu des textes

Le projet d’arrêté soumis à consultation consiste à adapter certaines dispositions de l’arrêté « cadre » et de l’arrêté « plafond », pour une durée limitée à l’année 2019, à titre expérimental. L’évaluation de l’efficacité de cette expérimentation sera confiée au préfet coordonnateur du PNA.

1°) Les adaptations de l’arrêté « cadre » sont les suivantes :
- En cohérence avec le droit de défense permanent des troupeaux, seuls les arrêtés préfectoraux ordonnant des tirs de prélèvements simples ou renforcés sont suspendus automatiquement pendant vingt-quatre heures après chaque destruction ou blessure de loup quand le plafond minoré de 4 spécimens est atteint (article 2).

- Un cercle zéro est créé (article 3 point I) pour les communes qui ont fait l’objet d’un nombre d’attaques supérieur ou égal à 15 par an en moyenne sur la période 2016-2018. Le préfet coordonnateur est chargé d’établir par arrêté la liste de ces communes.

- Une nouvelle catégorie de tirs de défense, dits « de défense mixte » est proposée en cercle 0 et dans les zones difficilement protégeables situées dans certains fronts de colonisation (article 3, point IV). Ce tir pourra comprendre jusqu’à 3 tireurs.

- Une fois atteint le plafond, l’utilisation de dispositifs de repérage utilisant la technologie d’amplification de lumière ou la détection thermique sera réservée au cercle 0 et les zones difficilement protégeables (article 3, point II).

- Les opérations de tirs de défense renforcée sont définies après avis technique de l’ONCFS ou d’un lieutenant de louveterie et non plus en présence de ces agents (article 3, point III).

- Les tirs de prélèvements simples vont être réalisables dès le 1er juillet dans les cercles 0 et dans les zones difficilement protégeables (article 4). Ils pourront aussi être utilisés dès juillet dans les communes en cercle 1 si certaines conditions sont réunies.

- Pour les tirs de prélèvement, les dispositifs de repérage utilisant la technologie d’amplification de lumière ou la détection thermique pourront être utilisés par les chasseurs habilités en l’absence d’un lieutenant de louveterie ou d’un agent de l’ONCFS (article 4 point III).

2°) L’expérimentation sur le projet d’arrêté « plafond » qui définit la modalité de calcul du nombre de loups qui pourront être abattus, repose sur une augmentation du taux de prélèvement, porté à 17% pour 2019, au lieu de 10 % (article 5 point I).

Si le plafond ainsi déterminé était atteint avant le 31 décembre 2019, la possibilité d’aller jusqu’à un taux de 19 % est ouverte, afin de permettre la protection continue des troupeaux, en utilisant des tirs de défense (simple, mixte ou renforcée) ainsi que des tirs de prélèvement simple dans le cercle 0, dans les zones difficilement protégeables et les communes de cercle 1 présentant les caractéristiques exposés au paragraphe précédent.

Consultation obligatoire :
- Le Conseil national de la protection de la nature (CNPN) a été consulté le 25 avril et s’est prononcé défavorablement.
- La consultation du public est ouverte du 27 mai au 19 juin 2019.

En application du dernier alinéa du II. de l’article L.123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.


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Commentaires
  •  Respect de la vie sur terre s’il vous plait, par Mairet , le 17 juin 2019 à 00h49

    Tout à fait d’accord avec Doléatto :
    Limiter la chasse permettrait aux loups d’avoir plus de nourriture avec le gibier.
    Protéger efficacement les troupeaux au lieu de penser à tuer les loups.
    La terre est AUSSI leur territoire, il faudrait que les ministères concernés en prennent conscience rapidement.
    Comment parler d’écologie et biodiversité et par ailleurs détruire l’animal et le végétal ??? C’est un non-sens total.
    Nous, citoyen(ne)s, demandons PLUS de considération envers la nature vivante.

  •  La nuit tous les ch... Sont gris ! , par Cassaire , le 17 juin 2019 à 00h09

    Propriétaires de canidés en tous genre des zones concernées, rentrez vos meilleurs amis car la nuit tous les chiens sont gris...!

  •  STOP à cette tuerie, par SCHMITZ BRUN , le 16 juin 2019 à 23h57

    Pourquoi massacrer tous ces loups?? Si leurs proies n’étaient pas abattues par les chasseurs, les loups pourraient se nourrirent sans souci ! Les éleveurs de moutons devraient avoir des chiens, mais cela a un coût, et ils préfèrent se faire rembourser les bêtes attaquées, c’est bien plus intéressant financièrement !!! Partout où l’homme passe, il ne crée que désordre et malheurs !!! STOP à ce massacre organisé par les éleveurs, les chasseurs et les politiques ! Ces animaux sont protégés !

  •  non à ce projet d’arrêté, par ferlat , le 16 juin 2019 à 23h25

    - 17 à 19 % d’abattage, c’est bien trop pour garantir la survie de l’espèce (expertise de 2017).
    - La seule véritable solution est la mise en place de moyens de protection des troupeaux.
    - Où sont passés les tirs d’effarouchement, pourtant préalables aux tirs réels?
    - Où est passée la conditionnalité des moyens de protection des troupeaux pour les indemnisations ?

  •  non à ce projet, par picot ch , le 16 juin 2019 à 23h14

    Espece protégée par le convention de Berne. qui sommes nous pour decider quelles espèces doivent être éradiquées ou pas?

  •  Preserver le loup, par DOLEATTO M. , le 16 juin 2019 à 23h14

    Limiter la chasse permettrait aux loups d’avoir plus de nourriture avec le gibier.
    Protéger efficacement les troupeaux au lieu de penser à tuer les loups.
    La terre est AUSSI leur territoire, il faudrait que les ministères concernés en prennent conscience rapidement.
    Comment parler d’écologie et biodiversité et par ailleurs détruire l’animal et le végétal ??? C’est un non-sens total.
    Nous, citoyen(ne)s, demandons PLUS de considération envers la nature vivante.

  •  contre les tirs sur les loups, par Giraudeau , le 16 juin 2019 à 23h03

    Protéger mieux les troupeaux, aider les bergers mais ne tirer plus sur les loups.

  •  Non à ce nouvel arrêté qui menace le loup en France, par CRETIN Emmanuel , le 16 juin 2019 à 23h00

    Ce nouvel arrêté en permettant le prélèvement d’une centaine de loups menace la population lupine française dans la mesure où ce prélèvement est supérieur au taux d’accroissement naturel de la population. Cet arrêté est en contradiction avec l’avis des scientifiques du Muséum National d’Histoires Naturelles et avec l’avis du CNPN.
    Les tirs de loups pratiqués depuis des années ne règlent pas les problèmes de cohabitation avec les activités pastorales.

  •  Le loup et l’économie, par Mifsud Laurent , le 16 juin 2019 à 22h55

    Il est tout de même curieux que le problème du loup soit rarement abordé d’un point de vue économique. C’est en fait un problème de concurrence avec la viande d’agneau importée de Nouvelle-Zélande. Elle arrive sur nos marchés à un prix tellement bas que la filière française ne peut pas suivre. La conséquence est donc que nos troupeaux d’ovins sont trop grands pour un nombre trop faible de bergers. Il en résulte une protection trop faible face aux loups ; Supprimer ou réduire la concurrence de l’agneau de NZ permettrait donc d’embaucher plus de bergers, de réduire la taille des troupeaux et donc de leur assurer une meilleure protection.
    Mifsud Laurent (La Ciotat 13)

  •  Je donne un avis favorable au texte proposé, par GILBERT , le 16 juin 2019 à 22h37

    Bonjour Rappelons nous que le loup même hybride ne connait pas les frontières ,aussi lorsque l’on parle de population viable en France nous devrions plutôt parler de population viable en Europe mais constituée de vrais Canis lupus lupus ;d’ailleurs protégés par une convention européenne .
    Aujourd’hui j’aimerai que les pros loup m’expliquent la vraie nécessité d’avoir des pseudos loups dans une nature que l’être humain à façonné et géré depuis des décennies, bien avant que les écolos existent d’ailleurs, et en tenant compte de tous les problèmes de cohabilité avec les éleveurs,le monde paysan et des biologistes, en réintroduisant au nom de la biodiversité et avec l’argent des seuls chasseurs ;des bambis et leurs mamans mais aussi des chevreuils des sangliers des lièvres des bouquetins des marmottes etc. ... toutes ces espèces qui servent l’hiver de garde manger à ces pseudos loups .
    Si nous laissons bêtement se reproduire les (loups) sans en gérer les populations nous risquons à cours terme de nous retrouver dans la même situation critique que les pays Baltique auparavant . Voici quelques extraits du rapport présenté par le Dr L.IVKOVIC en 1954 à l‘assemblée générale du conseil international de la chasse . En Yougoslavie destruction avec primes en argent pour chaque loup tué Années 1947-1128 loups tués .1948-1265 . 1949-1694 . 1950-1570 loups tués . Ces résultats modestes n’avait pas réduit le nombre des loups au contraire ce nombre augmentait .Selon les statistiques et uniquement en Yougoslavie ,les pertes en moutons chèvres chevaux bœufs mulets et ânes se montaient à des milliers de têtes ; le nombre de loups avait atteint environ 8000 à 10 000 pièces en 1950 , l’on fut même obligé d’ajourner le plan de repeuplement en cervidés et chevreuils .Des cours spéciaux enseignèrent au personnel forestier et aux chasseurs à se servir du poison . Les primes furent portées à 10000 dinars et même en Slovénie à 25 000 pour chaque loup .Le maréchal Tito mit à disposition 5 000 dollars pour achat de poison à l’etranger .Les résultats suivant furent atteints : 1951 - 2029 loups 1952 -1110 loups 1953 - 2528 loups dont les peaux ont été présentées aux autorités publiques . Au début du printemps des cadavres d’animaux empoisonnés furent trouvés dans les forets de montagne . Bien que n’utilisant les poisons qu’en hiver ,on ne put éviter la perte de quelques ours et d’un très grand nombre de renard , chien de berger ou chiens errants .Un cas est à mentionner , un chien empoisonné par l’appât destiné aux loups a succombé 200 mètres plus loin ; le jour suivant , deux loups étaient morts à proximité du cadavre qu’ils avaient dévoré .Bien que le nombre de loup en Yougoslavie soit en diminution constante ,il est nécessaire d’intensifier encore leur destruction , notamment dans les régions frontières , vers l’Albanie , la Grèce ,la Bulgarie , et la Roumanie d’où ils viennent toujours en très grand nombre .
    Tous ces amateurs de la biodiversité dans le confort de leur appartement devraient plutôt se préoccuper du massacre à grands coups d’insecticide de nos abeilles car elles sont les garantes de notre survie sur cette planète mais aussi de la survie des loups et de la biodiversité . Laissons au plus grand prédateur mais aussi le plus grand gestionnaire , le soin de réparer cette nature que l’homme a créé à son image .

  •  Contre les tirs de prélèvement, par Podeur , le 16 juin 2019 à 22h32

    D’autres solutions existent pour protéger les troupeaux. Il faudrait pour cela que l’état donne les moyens aux bergers de surveiller leurs troupeaux.

  •  Loups, par Delaunoy , le 16 juin 2019 à 22h29

    Laissez les loups tranquilles, ils étaient là avant nous !

    Ça suffit de tout détruire...

  •  Contre ce projet, par Taupin fabrice , le 16 juin 2019 à 22h29

    Je n’approuve pas le fait d’assouplir encore les modalités de tir du loup afin d’abattre prés de 20 % de la population, 1 loup sur 5 chaque année, c’est ridicule. Je ne comprends pas la logique scientifique (cf. MNHN/ONCFS). Cette gestion d’une espèce aussi importante que le loup pour le fonctionnement des écosystèmes ne doit pas être gérer au regard de revendications agricoles. Que quelques tirs soient accordés pour certains individus problématiques est envisageable mais ici cela ressemble à une réelle attaque à la population de loup en France (1 loup sur 5 !). Comment apprendre a vivre avec cet animal si la solution proposée est son élimination pure et simple sans avoir essayé les moyens de protection ? Je suis totalement contre ce projet et le perçois comme une réelle régression pour la protection de la nature. Quel exemple montre la France ?

  •  Loups, par Delaunoy , le 16 juin 2019 à 22h28

    Laissez les loups tranquilles, ils étaient là avant nous !

  •  Non aux tirs indifférenciés, par OLAS , le 16 juin 2019 à 22h14

    la mise en place de moyens de protection est un préalable indispensable pour permettre le déclenchement de tirs contre une espèce protégée.

  •  Non au massacre des loups, par DUCHÊNE Patrick , le 16 juin 2019 à 21h41

    Le loup est un régulateur naturel, bien plus utile que les chasseurs.
    Des solutions existent, il faut avoir suffisamment de courage pour les faire appliquer.

  •  Pour la régulation du loup, par Christophe , le 16 juin 2019 à 21h39

    Je suis pour la régulation du loup,comme il existe la régulation des grand animaux
    Si nous ne réagissons pas rapidement il ni aura plus de biodiversité dans certain département ,car certaine espèce comme le moflons qui a déjà quasiment disparu, suivit de très prés par le chevreuil !! ou va être la biodiversité dans 2 ou 3 ans ?
    Gros manque de connaissance de beaucoup de personne !!!
    Il faudrait plus d’information sur ce sujet et des vrais info !!!!
    avants de demander l’avis au gens

  •  Non à l’extermination des loups, par Philippe , le 16 juin 2019 à 21h29

    Bonjour,
    Je trouve inadmissible que l’Etat se dise vouloir protéger la biodiversité, être défenseur de la nature et des animaux, que d’un côté il y ait les beaux discours et les promesses électorales et de , que l’on veuille même réintroduire le loup et que de l’autre on permette l’extermination des loups.

    Dans de nombreux pays les paysans ,les bergers réussissent à cohabiter avec les loups ! Pourquoi cela resterait il impossible en France ?
    On peut aider les bergers à protéger leur troupeau sans pour autant permettre de tuer les loups qui d’ailleurs dont souvent accusés à tort !
    La population , on a pu le constater aux élections européennes a de plus en plus d’intérêt pour la protection de l’environnement et des animaux.
    L’état doit se trouver garant pour les générations futures de la protection de la nature et des espèces animales !

  •  Je suis pour le projet de loi de régulation du loup , le 16 juin 2019 à 21h28

    Face au terrain qu’occupe de plus en plus le loup et face aux dégâts qu’il occasionne aux éleveurs mais aussi à la biodiversité de la faune sauvage, il faut que chacun retrouve sa place, son territoire en effectuant une meilleure régulation du loup.
    Un compromis est nécessaire pour que chaque espèce puisse continuer à vivre et évitons la désertification des ongulés au profit de la protection du loup.

  •  Pour la régulation du loup , le 16 juin 2019 à 21h26

    Je suis pour la régulation du loup.
    Il n’est pas normal que les éleveurs d’ovins subissent des pertes dues au loup, espèce qui avait disparu et qui a été réintroduite..
    Les gens qui sont contre ce plan seraient ils d’accord de subir l’attaque du loup, j’en doute fort.
    Le loup est beau et utile chez les autres.. facile quand on ne subit pas l’attaque du loup.
    Soutenons les éleveurs ovins qui travaillent dur, ils n’ont pas besoin du loup, c’est déjà assez difficile comme ça pour eux.