Projet d’arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)
Projet d’arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016
Mise à jour du 2 juillet 2015 : vous pouvez consulter ci-dessous la synthèse des observations ainsi que, dans un document séparé, les motifs des décisions.
CONTEXTE GÉNÉRAL
Depuis la réapparition naturelle du loup en France en 1992, afin de concilier protection de l’espèce et maintien des activités d’élevage, les ministères chargés de l’écologie et de l’agriculture mobilisent des moyens importants pour accompagner les éleveurs dans la mise en place de mesures de protection des troupeaux domestiques et indemniser les dommages pour lesquels la responsabilité du loup n’est pas écartée.
En complément de l’accompagnement des éleveurs, dans le cadre des grands principes définis par le plan d’action national loup pour la période 2013-2017, il est également possible, afin de prévenir les dommages aux troupeaux et lorsque toute autre méthode de prévention se révèle inadaptée ou insuffisante, de déroger à l’interdiction de destruction de spécimens protégés en procédant à des interventions sur la population de loups. Ces dérogations sont accordées conformément aux droits communautaire et national relatifs à la protection stricte de l’espèce, dans la mesure où elles ne nuisent pas au maintien de l’état de conservation favorable de l’espèce.
CONTENU DES PROJETS D’ARRETES
Ces textes ont reçu un avis favorable du conseil national de la protection de la nature le 28 mai 2015.
1) Le premier projet d’arrêté fixe les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destructions de spécimens de loups peuvent être accordées.
Ce projet d’arrêté cadre abrogera celui du 15 mai 2013, dont il reprend les fondements tout en introduisant des évolutions qui traversent l’ensemble du texte, et concernent toutes les étapes du protocole, depuis l’effarouchement, la défense, la défense renforcée jusqu’au prélèvement. Ces évolutions portent autant sur les conditions de déclenchement des opérations que sur leurs conditions de mise en œuvre. Elles prévoient également une extension des territoires et des périodes d’intervention. Elles élargissent enfin l’assiette des éleveurs et troupeaux éligibles.
2) Le second projet fixe le nombre maximum de spécimens de loups dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016, en application du principe de dérogation à la protection stricte ci-dessus exposé.
Le fait de conditionner les opérations départementales de destruction par tir au respect d’un tel plafond national permet de garantir que ces dérogations ne nuiront pas au maintien de l’état de conservation favorable de la population de loups en France. Cet arrêté est pris annuellement, afin que les marges de manœuvre biologiques permettant de déterminer les possibilités d’intervention sur l’espèce soient estimées sur la base des informations les plus fines et les plus actualisées possibles.
Le nombre fixé pour la période 2014-2015 était de 24 spécimens, assorti d’une disposition selon laquelle ce plafond pourrait être révisé « dans la limite de douze spécimens supplémentaires ». Le nombre proposé pour la période 2015-2016, dans le projet d’arrêté soumis à la présente consultation, est de 36 spécimens.
La consultation est ouverte du 29 mai au 21 juin 2015.
Mise à jour du 2 juillet 2015 : vous pouvez consulter ci-dessous la synthèse des observations ainsi que, dans un document séparé, les motifs des décisions.
Sur le même thème
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « (...)
Projet d’arrêté et ses annexes (cartes et liste d’habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « (...)
10 avril 2024
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Grotte (...)
Projet d’arrêté et ses annexes (cartes et liste d’habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « (...)
10 avril 2024
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 "Secteur (...)
Projet d'arrêté et ses annexes (cartes et listes d'habitats et espèces) modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 (...)
10 avril 2024
Commentaires
je suis totalement contre ce projet je suis né aux ETATS-UNIS ou le loup est bien plus présent qu’en France ! les américains respectent beaucoup plus la faune sauvage ! quel mépris pour un animal qui était présent dans notre pays depuis tellement d’année et qui malgré tout ce que l’on peux dire et si utile dans l’écosystème et les vrais chasseurs le savent bien !!! cela me fait sourire comment un noyau de bergers de chasseurs et de Maires immatures nous rappellent le Moyen Age faisons un référendum afin de mettre à jour les 80% d’Électeurs français qui souhaitent conserver le loup dans nos campagnes les politiques réaliseront enfin ou est leur intérêt et respecteront vraiment le choix des français et non celui d’une minorité moyenâgeuse !!!!
Pour rappel le loup enrichit les espèces de cervidés de part sa sélection naturelle et permets le développement des forets de par la dispersion des hardes de cervidés qu’il exerce ( étude réaliser dans le parc de yellostone ) il a té également démontré que les tirs sélectifs sur des meutes augmente la prédation sur les troupeau de bovins car cela crée de la dispersion d’individu solitaire.Il faut une vrai politique de protection de nos troupeau et non pas un laxisme comme celui que nous constatons !!!
Je suis très surprise du terme employé ici de "destruction" de loup.
Le retour naturel du loup est une bonne chose : pourquoi vouloir revenir en arrière?
Du point de vue de la biodiversité la destruction (puisque c’est le terme employé) d’une espèce me semble peu acceptable.
D’un point de vue éthique, réguler la biodiversité, donner des quotas à la nature me semble sidérant.
Pourrions-nous nous demander si ce n’est pas nous qui traversons et piétinons le chemin de l’animal, et non pas l’inverse?
tout le monde sait que la protection des très nombreux troupeaux est quasi nulle ! Bien entendu, abattre les prédateurs naturels et une fois de plus ne pas respecter la biodiversité est avancé comme mesure permettant de protéger les troupeaux !Triste mentalité de l’homme destructeur des espèces et des "chasseurs-régulateurs" aux lobbies bien implantés !
Je suis de plus en plus béate devant cette mobilisation de masse. C’est une histoire qui se répète, encore et encore.
J’ai une amie Slovène de passage chez moi a qui j’ai demandé comment son pays faisait pour vivre avec les loups.
Elle a ouvert de grands yeux ronds et m’a répondu : "qu’est-ce que tu veux dire par là ? Je ne comprends pas ta question. I y a des loups comme il y a des mille pattes, en quoi cela pose-t-il un problème ?"
Sa candeur est naturelle et il semblerait que nous sommes le seul pays à trouver que le loup est un problème.
Peut-être que les pays qui vivent avec le loup ont développé des solutions et sûrement une ouverture d’esprit plus large.
Sûrement que les bergers sont redevenus des bergers avec leurs part de responsabilité et d’humilité.
Je crois qu’il nous faut repenser notre façon de voir les choses.
Il va s’en dire que je suis végétarienne et que la position que j’ai prise face à l’élevage des animaux pour les manger règle tous ses soi disant problèmes.
« Si les abattoirs avaient des murs de verre, tout le monde serait végétarien. » Paul Mc Carteney
à Yann Arthus Bertrand de répondre :
« Face à la souffrance d’un être humain ou d’un animal, il n’y a
que deux attitudes possibles : construire un mur froid
d’indifférence ou, au contraire, s’ouvrir et se laisser atteindre. »
Je suis très en colère contre les actions qu’on prend en France.
Tuer le loup, c’est encore se positionner en maître.
« Jadis, le fait de croire que les hommes de couleur étaient vraiment des hommes et devaient être traités humainement passait pour une folie. Aujourd’hui, on considère comme exagéré de prétendre qu’un des devoirs imposés par l’éthique rationnelle est de respecter ce qui vit, même dans ses formes inférieures. Mais un jour, on s’étonnera qu’il ait fallu autant de temps à l’humanité pour admettre que des déprédations insouciantes causées à ce qui vit sont incompatibles avec l’éthique. » (Albert Schweitzer)
Merci de nous demander notre avis….
De quel(s) droit(s) sommes nous investits pour decider de vie ou de mort sur un être vivant?
A une époque ou tout le monde se plaint du manque de respect de la part des plus jeunes il serait temps de leur envoyer des signaux forts…le premier étant le respect de la VIE.
Le fait de tirer a l’arme a feu sur un être vivant (non armé bien sur et surtout incapable de riposter) ne fait pas d’un individu un "chasseur"… un lâche sûrement…vivement l’arrêté qui permettra la suppression des loups au simple couteau…bah ils sont où nos "chasseurs"…???
Il est désolant de voir que les intérêts d’une minorité peuvent primer l’intérêt général !
Le loup est une espèce protégée par la convention de Berne de 1979 signéepar la France et qui a permis in extremis de sauver l’espèce.Le loup est également inscrit dans les annexex II etIV de la directive européene
habitat faune flore de l’union européene !
L’éradication du loup n’est pas la solution au probléme de la cohabitation avec l’élevage.
Les solutions pourprotéger les troupeaux existent et sont simples à mettre en place ! utilisation des chiens Patous et présence de bergers !
Alors non trois fois non a l’abattage des loups !
Mais mon commentaire va-t-il servir à quelque chose? Je pense que la décision est prise depuis longtemps.
Bref non à ce quota insensé qui ne fait qu’empirer les choses en déstructurant les meutes !
Comme d’habitude l’homme est prêt " pour des questions de confort" à ne pas s’embarrasser d’espèces prédatrices et à les éliminer " simplement.
C’est avec ce genre de raccourcis que nous détruisons la biodiversité.
Je ne cautionne pas du tout.
La biodiversité s’équilibre d’elle même et n’a pas besoin de l’homme pour ça.
L’impact du loup sur l’élevage n’est pas si important que ça, et n’est en rien la cause des difficultés de la filière. Des moyens de protection existent et permettent de réduire ces attaques de loups et de chiens errants. C’est aussi une occasion de revaloriser la profession de berger, de les aider dans leur mission.
Les tirs de loup ne font que déstabiliser les meutes, ce qui conduit a encore plus d’attaque de proies "faciles" qu’offrent les troupeaux.
Je suis opposé à ce projet, dont le but est de séduire un certain électorat, mais la majorité des français reste favorable au loup et sa cohabitation avec notre élevage.
Le loup est une espèce protégée par la convention de Berne donc interdite d’être chassée, il faut arrêter cette politique de destruction envers cet animal tout ça pour satisfaire le lobby des éleveurs. Il faudrait déjà que toutes les mesures de protection des troupeaux soient mises en place choses qui ne sont pas faites car il faut faut sortir les sous. Avant les troupeaux étaient surveillés maintenant ils sont livrés à eux mêmes puisque ces pseudos éleveurs préfèrent être chez eux devant le grand écran plat et être sur internet.
Je ne souhaite qu’une chose c’est qu’une association porte plainte auprès de la cour européenne pour destruction d’espèces protégée.
Il est impensable de vouloir éliminer une espèce qui fait partie intégrante de l’éco-système,je suis totalement opposée à ces autorisations de massacrer ces superbes animaux … juste un petit rappel la seule espèce toxique pour la faune et la flore c’est l’être humain ! L’homme a assez fait disparaître de notre planète d’innombrables espèces,faites que le loup n’en fasse pas parti.
Ces animaux sont magnifiques. Mais je comprends tout à fait les agriculteurs qui voient leur bétail ou leur poules tuées, etc.
Je pense seulement qu’il doit bien exister un moyen de préserver les deux. C’est à l’état de trouver ce moyen là.
S’ils se préoccupaient seulement un peu de leurs électeurs, ils dépenseraient aussi pour ce genre de choses.
Après tout, vu tout l’argent qu’on leur donne, ils en ont les capacités financières.
Totalement contre cette destruction !
La logique des décideurs en la matière est toujours aussi limitée, ou en tout cas tellement à court terme.
D’abord les tirs de loup, sont inutiles et même contre-productifs. Les meutes éclatent et les individus solitaires ont tendance à s’attaquer davantage aux troupeaux.
Comment se fait il qu’en Italie le loup cohabite avec les troupeaux sans que cela engendre toutes ces histoires ?
Quand les gouvernements successifs vont ils enfin réflechir à plus long terme. Pourquoi ne pas indemniser davantage les bergers qui auront le mieux sécurisé leur troupeau ?
POurquoi ne pas mettre en place des programmes de formation
Pourquoi ne pas développer les réseaux (y compris basés sur le volontariat) afin d’aider les bergers à s’adapter aux changements survenus avec le retour du loup ?
Toutes ces mesures alignées depuis quelques temps, J’y vois pour ma part au mieux de la betise, au pire une volonté que la cohabition échoue
C’est lamentable
Ces propositions sont a l’encontre de l’engagement de la france concernant la protection de la biodiversité et le maintien des espèces protégées.
Il est n’est pas normal que seul les points de vue des éleveurs et des chasseurs soient entendue et pris en compte tout ca pour gagner des voies aux elections.
Détruire une espèces sauvage et essentiel a l’équilibre écologique de la nature pour plaire a une minorité…et indigne d’un pays comme la FRANCE.
l’état ferais mieux de s’occuper des vrais problèmes des éleveurs c’est a dire le prix de la viande et la concurrence des viandes d’ovins des pays étrangers..que d’essayer d’éradiquer une espèces emblématique comme le loup…les défesneurs du loup représente une force électoral bien plus puissante…Vive le loup.
Il est scandaleux d’un côté créer une agence de la biodiversité et de l’autre de chasser le loup. La biodiversité ne doit pas être à géométrie variable et arrêtons de céder au lobby de la chasse et aidons plus les éleveurs à mieux se protéger de cet animal.
Ces arrêtés sont ineptes et illustrent encore une fois le pouvoir néfaste de certains lobbys.
Les éleveurs italiens prouvent que la cohabitation avec le loup est parfaitement possible. Encore faut-il savoir se remettre en question.
Pauvre France…
Je me permets de recopier, en partie, le message de Jenny84 du 30 mai 2015
Pourquoi vouloir éradiquer une espèce et dans quel but ; cela ne veut-il pas dire éliminer une chaîne en faveur d’une autre ? A force de bétonner de tous les côtés les animaux ne trouvent plus leur nourriture . Si l’on arrêtait de détruire à tout va cela permettrait de réfléchir à des solutions de cohabitation.
Je comprends que les bergers et leur activités sont essentiels au maintient de la biodiversité française, et même mondiale. Je n’ai rien contre eux, et je n’ai rien non plus contre les chasseurs, qui sont nécessaires tant que les prédateurs ne sont plus la.
Mais il suffit de connaitre un petit peu le problème du loup pour comprendre que cet arrêtes n’est qu’un ramassis de bêtise à la lumière des travaux scientifiques menés sur l’espèce, et qu’il a très surement été poussé par des individus qui ne cherchent pas du tout à résoudre le problème, mais bien à jouer aux héros en allant chasser le grand méchant loup responsable de tous les problèmes du monde avec leur gros fusil long et dur.
Pour eux, je recommande une bonne psychanalyse. Pour les services de l’état réellement soucieux de résoudre le problème, et non pas de sauvegarder une minorité de leur électorat, je recommande plutôt de lire des articles scientifiques en la matière avant de s’exprimer sur le sujet. La population de loup en France, déjà très petite, va vite entrer en décroissance avec ce nouvel arrêté qui va au delà de son taux de croissance naturel. En plus de ça, il a été montré clairement que les tirs de prélèvement cassent les meutes et poussent les individus à s’attaquer aux troupeaux par désespoir et faim (Wielgus et al. 2014, PLOS). Et encore en plus de ca, tous les modèles et simulations prenant en compte une gestion locale de la biodiversité et de l’environnement (comme des arrêtés préfectoraux) se révèlent être des scénarios catastrophe, vu que tout le monde finit par s’occuper de sa pomme et pas du reste (voir rapport du GIEC).
Vous souhaitez résoudre le problème que le loup pose aux bergers et assurer la cohabitation ? Très bien, vous n’êtes pas tous seuls. Beaucoup sont solidaires du problème, et cela même pour les associations pro-loup les plus radicales. Toutes prennent en compte l’important des dégâts que peut causer le loup tant que la cohabitation n’est pas totalement harmonieuse (CAD qu’il ne s’occupe que de la faune sauvage, et sans approcher/impacter les activités humaines) et cherchent réellement, scientifiquement à résoudre le problème.
Mais si vous souhaitez allouer du crédit à des individus qui agissent dans la mauvaise direction par les plus égoïstes des pulsions, alors vous serez seuls. La France, le monde même, n’ont plus de temps à accorder à des pulsions meurtrières. Nous avons besoin de science, d’empathie, et de biologie de la conservation.
Je recommande donc l’annulation de cet arrêtes ministériel, et la mise en place d’un véritable groupe scientifique sur la gestion des prédateurs en France (Sans parler de la mascarade qu’est le groupe national loup, qui n’est maintenant qu’une table remplie de chasseurs qui demandent plus de tirs de prélèvement). Je recommande aussi la participation de l’état aux projet d’éco-bénévolat qui permettent aux bergers de sensibliser la population à leur problèmes pour montrer que le retour du loup n’est pas une histoire toute rose (Ce qui est la stricte vérité) ainsi qu’obtenir l’aide dont ils ont besoin pour protéger les troupeaux, et augmenter les actions en matière de tir et de technologies d’effarouchement.
Je recommande enfin de faire en sorte que l’ONCFS prenne une plus grande place dans le domaine, car ils possèdent toutes les données et se tiennent au milieu dé débat, la ou tout le monde devrait être.
La nature est ce qu’elle est, et elle a tous ses droits ! Et si une espèce animale décidait de réguler l’espèce humaine, qui prolifère à outrance, et qui détruit son habitat, que dirions-nous ? De où tirons-nous le droit de réguler une autre espèce ???
La grande majorité des attaques de troupeaux sont dues aux chiens errants, les loups ne tuant que pour manger et non le plaisir de tuer, mais bien sûr, il est plus facile de se faire indemniser par l’état que de se retourner contre le propriétaire d’un chien que l’on ne peut retrouver…
Tout ceci me navre et me conforte dans ma pensée que l’être humain n’est qu’un poison, voir un cancer, pour cette planète, et qu’il ne voit que son intérêt au détriment de la santé de sa propre planète… Pauvre primate cupide qu’il est…