Projet d’arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)
Projet d’arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016
Mise à jour du 2 juillet 2015 : vous pouvez consulter ci-dessous la synthèse des observations ainsi que, dans un document séparé, les motifs des décisions.
CONTEXTE GÉNÉRAL
Depuis la réapparition naturelle du loup en France en 1992, afin de concilier protection de l’espèce et maintien des activités d’élevage, les ministères chargés de l’écologie et de l’agriculture mobilisent des moyens importants pour accompagner les éleveurs dans la mise en place de mesures de protection des troupeaux domestiques et indemniser les dommages pour lesquels la responsabilité du loup n’est pas écartée.
En complément de l’accompagnement des éleveurs, dans le cadre des grands principes définis par le plan d’action national loup pour la période 2013-2017, il est également possible, afin de prévenir les dommages aux troupeaux et lorsque toute autre méthode de prévention se révèle inadaptée ou insuffisante, de déroger à l’interdiction de destruction de spécimens protégés en procédant à des interventions sur la population de loups. Ces dérogations sont accordées conformément aux droits communautaire et national relatifs à la protection stricte de l’espèce, dans la mesure où elles ne nuisent pas au maintien de l’état de conservation favorable de l’espèce.
CONTENU DES PROJETS D’ARRETES
Ces textes ont reçu un avis favorable du conseil national de la protection de la nature le 28 mai 2015.
1) Le premier projet d’arrêté fixe les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destructions de spécimens de loups peuvent être accordées.
Ce projet d’arrêté cadre abrogera celui du 15 mai 2013, dont il reprend les fondements tout en introduisant des évolutions qui traversent l’ensemble du texte, et concernent toutes les étapes du protocole, depuis l’effarouchement, la défense, la défense renforcée jusqu’au prélèvement. Ces évolutions portent autant sur les conditions de déclenchement des opérations que sur leurs conditions de mise en œuvre. Elles prévoient également une extension des territoires et des périodes d’intervention. Elles élargissent enfin l’assiette des éleveurs et troupeaux éligibles.
2) Le second projet fixe le nombre maximum de spécimens de loups dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016, en application du principe de dérogation à la protection stricte ci-dessus exposé.
Le fait de conditionner les opérations départementales de destruction par tir au respect d’un tel plafond national permet de garantir que ces dérogations ne nuiront pas au maintien de l’état de conservation favorable de la population de loups en France. Cet arrêté est pris annuellement, afin que les marges de manœuvre biologiques permettant de déterminer les possibilités d’intervention sur l’espèce soient estimées sur la base des informations les plus fines et les plus actualisées possibles.
Le nombre fixé pour la période 2014-2015 était de 24 spécimens, assorti d’une disposition selon laquelle ce plafond pourrait être révisé « dans la limite de douze spécimens supplémentaires ». Le nombre proposé pour la période 2015-2016, dans le projet d’arrêté soumis à la présente consultation, est de 36 spécimens.
La consultation est ouverte du 29 mai au 21 juin 2015.
Mise à jour du 2 juillet 2015 : vous pouvez consulter ci-dessous la synthèse des observations ainsi que, dans un document séparé, les motifs des décisions.
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Commentaires
Je trouve inadmissible de prélever des spécimens considérés comme protégés pour le compte d’agriculteurs incapable de protéger leurs troupeaux.
regarder le Park Yellowstone, grace aux loups la biodiversité à retrouvé une normalité. Les loups sont utiles à nous de nous adapter c’est tous.
La tuerie est telle la seul solution que l’homme connaisse?
De quel droit avons nous le chois de vie ou de mort d’une espèce?
Serte je peux comprendre que pour les éleveurs, le loup soit un problème mais le loup à lui aussi des choses à apporter et ce n’est pas en le tuant que nous serons se que sont ces apports.
C’est sur une refonte globale du pastoralisme, gangréné lui aussi par une volonté de (sur) production et des conditions d’élevage intensif, inappropriées à son environnement, qu’il faut se pencher. Et surtout ne JAMAIS oublier que
1) Il y a des pays (Italie, Espagne) ou pastoralisme raisonné et loups font bon ménage
2)on sait aujourd’hui que bon nombre d’attaques imputées à des "loups" sont en fait perpétrées par des hordes de chiens abandonnés, rendus à l’état sauvage
3)Il est commode pour les éleveurs de crier "au loup", chaque brebis supposément tuée par un loup étant dédommagée.
4)Le loup a sa place dans nos écosystèmes
5) Le massacre, l’extermination d’une espèce sont une solution qui plébiscite la violence, voire la cruauté, et on peut y voir surtout le signe d’un échec total . Ou une volonté avouée de ne pas se encher sur d’autres solutions.
6) Personne ne régule ces tirs de prélèvements, qui tuent dans un même élan aveugle des mère gestantes ou allaitantes, des louveteaux, et se font sans aucune compétence.*
7) car faut-il le rappeler , quelques récentes affaires (le "tigre " du val de Marne, les récentes attaques de loups dont on s’est aperçu ensuite qu’il s’agissait de chiens, les affabulations du pauvre petit berger en béquilles -mais avec un fusil !- encerclé par une horde de loups affamés…)montre que les soi-disants "experts" en louveterie sont notoirement incompétents.
Alors non, non, laissons vivre les loups !!! Ca nous savons tous qu’il n’y a pas sur cette terre de pire loup que l’homme.
Apparemment, nous serions encore les seuls au monde à ne pas réussir à vivre avec ce noble et utile prédateur, campés comme des Gaulois bornés sur nos peurs ancestrales et imbéciles….Rappelons nous des chouettes cloués sur les portes de granges….l’origine de cette mascarade, c’est tout simplement l’inculture qui est comme on le sait grande génératrice de bêtise humaine….
Je suis formellement contre cet arrêté puisqu’il revient à nier la légitimité de la présence du loup sur son territoire naturel. La nature n’a pas besoin du secours de l’homme pour auto-réguler efficacement les espèces animales afin d’assurer une parfaite biodiversité.
Il faut examiner le problème dans l’autre sens : trouvons un moyen pour que les troupeaux de bétail n’attisent pas l’appétit du loup, et laissons-le vivre paisiblement sur son territoire.
NON. Le loup est une espèce en voie de disparition. Il faut préparer des arrêtés contre toutes les chassées aux soi-disant nuisibles, entretenus, nourris, abreuvés par les sociétés de chasse pour le seul objectif d’obtenir des dérogations et pouvoir chasser toute l’année.
Nous savons tous que la solution contre les attaques de loup n’est pas leur extermination mais le renforcement des moyens de protection des troupeaux et élevages. L’extermination a été la solution de facilité pour de nombreux projets mais il est temps de réaliser que ça ne peut continuer ainsi. Il est temps de s’impliquer sincèrement dans la protection de la nature et sa préservation. Il est temps de réaliser que protéger des espèces n’est pas seulement un hobby de personne au coeur tendre mais bien une nécessité pour tenter de sauver la biodiversité.<br class="manualbr" />Sauvons les loups ! Et voyons en cela un effort d’enfin vivre en harmonie avec la nature et non de la soumettre.
il faut préserver nos écosystèmes et protéger le Loup
Stop à la regulation des loups ou d autres espèces.
Les bergers doivent trouver d autres solutions que l’extermination
quand l’homme va-t-il enfin laisser les loups en paix? Quand il n’en restera plus aucun et qu’on les mettra en photo dans les livres pour dire aux générations futures que sur terre il y avait des dinosaures disparus à cause d’une comète, et des loups (sans parler des autres espèces) disparus à cause du pire des prédateurs de tous les temps : nous !
La nature se débrouille très bien sans nous… Les loups dans la nature régulent deux-mêmes la surpopulation du gibier sans l’intervention de tous ces cons avec leurs gilets oranges qui tirent sur tout ce qui bouge, au nom de la soi-disant régulation. Je dis un non ferme sur l’abattage des loups. Je pense que les prédateurs n’ont pas ce nom là.
Je trouve intolérable de tuer des animaux protégés sur le territoire français. Notre gouvernement ainsi que les écolos ne sont plus crédibles et devraient avoir honte de poser la question de tuer ou ne pas tuer ce merveilleux animal symbole de la vie en société et du respect de la vie et de l’environnement.
Tuer 24 ou 36 loups ne rime à rien…réguler une espèce en voie de disparition (même si elle va mieux qu’il y a 10 ans) c’est se moquer du monde ! Tout ça est politique et n’a rien à voir avec la population des loups en France.
C’est lamentable…
Je suis contre l’abattage du loup. D’autres solutions existent puisque nos voisins européens de l’est cohabitent avec loup, lynx et ours… et nous en France avec nos moyens nous n’en serions pas capable??
Totalement contre !
Vive les Patous et les chiens de Berger, c’est la seule option avec le dédommagement. Soyons proches de la nature et respectons la faune renouvelée. Nous sommes majoritairement contre l’abatage de loups.
Non, il y a des programmes de réintroduction de loups. Si c’est pour les abattre, c’est pas la peine. De plus, il fait partie de notre écosystème depuis bien longtemps. C’est un prédateur au même titre que nous. Et l’homme, dans sa grandeur, ne peut pas s’empêcher éliminer tous les autres prédateurs… En mer, le requin ne nous plait pas : Supprimé. Dans les montagnes, l’ours est "trop dangereux" : Supprimé. Dans la savane, le lion est nuisible : Supprimé. Et d’autres même qui sont justifié (exemple du tigre) : Non seulement il attaque les humains, mais en plus, on peu faire pleins de trucs super bons pour la santé avec : Supprimé… Le loup, lui, n’a jamais attaqué l’homme. On suppose qu’il attaque les troupeaux. On est même pas sur que ce n’est pas des chiens errants… De plus, il existe des alliés pour protéger les bêtes : Le patou ! Il est génial ce chien ! Ok c’est pas donné. Mais est-ce que c’est pas un investissement rentable ?
1- Projet d’arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de loups dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016.
Pour 2014-2015, ce chiffre avait été fixé à 24, plafond pouvant être révisé dans la limite de 12 loups supplémentaires après avis d’un collège d’experts (CNPN – Conseil National de la Protection de la Nature).
Cette année, une telle précaution n’est pas envisagée : le projet d’arrêté fixe d’emblée à 36 le nombre de loups qui pourront être abattus pendant la saison 2015-2016. Et ce alors que, selon les données présentées par l’ONCFS, l’effectif de la population de loups stagnerait ou serait, au mieux, en légère hausse. Une telle augmentation de près de 50% ne se justifie pas au regard de l’évolution des effectifs des loups et de l’inefficacité des ces abattages en termes de protection du bétail : 17 loups abattus officiellement la saison dernière (sans compter les actes de braconnage et les mortalités naturelles) n’ont pas permis de faire baisser les dommages.
2- Projet d’arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup.
De manière générale, les moyens mis en oeuvre visent principalement à ce que les opérations de tirs aboutissent à la destruction d’un loup, alors que l’effort devrait davantage porter sur la protection efficace des troupeaux. Le nombre maximum de loups pouvant être tués lors d’une saison est un plafond fixé pour que les destructions ne mettent pas en péril les populations de loups. Le nombre de 36 loups devient ici un objectif à atteindre, un « quota », alors que rien ne permet d’affirmer que la réalisation de cet objectif fera baisser les dommages attribués au loup.
Le loup, espèce pourtant strictement protégée, est traité comme une espèce chassable, voire « nuisible », c’est-à-dire qu’il peut être détruit toute l’année et seulement parce qu’il est susceptible de causer des dommages aux activité agricoles. Les destructions peuvent désormais avoir lieu au cœur des parcs nationaux, les chasseurs sont autorisés à tirer des loups lors de leur activité de loisir, l’existence de dommages est de moins en moins un critère exigé pour justifier l’abattage de loups.
Le ministère affiche plus encore ici sa volonté de « gérer » le problème du loup par plus de destructions et non par l’amélioration des moyens de protection. Les éleveurs, qui sont indemnisés de leurs pertes même s’ils ne protègent pas leurs troupeaux, ne sont pas incités à mieux se protéger de cette contrainte environnementale naturelle qu’est la présence du loup.
Le message ainsi adressé au monde de l’élevage, mais aussi au grand public, est catastrophique. Le recours aux tirs ne peut permettre une réelle cohabitation entre élevage et loup. Tant que les troupeaux seront accessibles, et sauf à éradiquer cette espèce strictement protégée par la directive européenne « Habitats », ces destructions n’empêcheront pas la survenance de dommages sur les troupeaux non ou mal protégés. L’effort devrait donc être porté sur la protection des élevages et non sur les tirs et l’augmentation du nombre de loups pouvant être tués.
POUR ALLER PLUS LOIN ce nouveau protocole est critiquable en ce qu’il prévoit :
Le maintien de la notion de troupeaux « non protégeables ». Cette définition, qui n’en n’est pas une, est de surcroît laissée à l’appréciation des préfets. Elle est abusive car, au regard du panel de mesures de protection existantes et subventionnées, aucune situation particulière ne peut permettre de considérer qu’aucune protection ne peut être mise en œuvre.
Une extension des zones de tirs facilités, zones dont la délimitation est laissée à l’appréciation des préfets. Les départements dans lesquels des unités d’actions peuvent être délimitées, au sein desquelles les tirs sont facilités, ne sont plus listés par le ministère. Les tirs pourront donc être généralisés dans les zones de colonisation récente du loup dans lesquelles les moyens de protection n’ont pas encore été efficacement mis en œuvre, et ce y compris dans les zones cœur des parcs nationaux.
Faciliter la réalisation des tirs à ce stade, revient dans les faits à empêcher la présence du loup dans ces zones. Or, la législation européenne impose le maintien des populations de loup dans un état de conservation favorable, sur l’ensemble de son aire de répartition naturelle, à plus forte raison dans les parcs nationaux.
Des destructions possibles dans les zones cœur des parcs nationaux. L’effarouchement par tir, et les « tirs de défense » (létaux), seraient désormais possibles au sein même des zones cœur des parcs nationaux dont les chartes autorisent la chasse. C’est le cas du Parc National des Cévennes, et pourrait potentiellement être le cas d’autres parcs qui pourraient modifier leur charte en ce sens. Cette disposition vide de tout sens la notion de parc naturel,si une espèce protégée y devient indésirable.
La suppression de la constatation des dommages par des personnes compétentes. Les constats permettant d’attribuer au loup une attaque ne doivent plus obligatoirement être effectués par les agents compétents pour cette expertise (de l’ONCFS ou des parcs nationaux…). L’attribution au loup d’une attaque se fait déjà par défaut, c’est à dire, si aucune autre cause n’a pu être établie. Cette disposition va, encore, augmenter l’importance des dégâts attribués arbitrairement au loup, et donc augmenter les possibilités de le détruire.
Des « tirs de défense » autorisés sur des troupeaux non attaqués et mis en œuvre pendant 5 ans, même sans attaque pendant cette période. Les tirs de défense (mis en œuvre par l’éleveur autour de son troupeau) peuvent être autorisés même si le troupeau n’a jamais été attaqué, et notamment pour les troupeaux reconnus comme « ne pouvant être protégés ». Ces tirs sont possibles toute l’année et autorisés pendant 5 ans dans certaines zones, même si aucune attaque n’est constatée tout au long de cette période.
Des « tirs de défense renforcés » encore facilités. Les tirs de défense renforcés (jusqu’à 10 tireurs déployés autour d’un troupeau) peuvent être accordés pour des troupeaux non attaqués si ceux voisins – dont il n’est pas exigé qu’ils soient protégés – l’ont été. Ces tirs pourront mener à la destruction d’un nombre non défini de loups sans que ce nombre ne soit conditionné à l’importance des dommages ou aux effectifs de loups dans la zone.
L’assouplissement des conditions de mise en œuvre des « tirs de prélèvement », l’amélioration de leur efficacité. Les « tirs de prélèvement », véritables battues aux loups, ne visent pas à protéger un troupeau, mais à détruire un ou plusieurs loups au hasard sur un territoire très étendu. Le recours à cette mesure inefficace est encore facilité, et les moyens pour mettre en œuvre les tirs sont développés. Ces tirs pourront mener à la destruction de plusieurs loups par opération sans que ce nombre ne soit conditionné à l’importance des dommages ou aux effectifs de loups dans la zone, et ne seront pas interrompus en cas de destruction officielle ou officieuse d’un loup dans la zone de « prélèvement ». Ces battues ne sont plus réalisées sous le contrôle de l’ONCFS mais laissées à la responsabilité des chasseurs, lieutenants de louvèterie et gardes-chasse particuliers. L’Etat se décharge ainsi de tout contrôle de la mise en œuvre de ces tirs (règles de sécurité, respect du nombre de loups à tuer, des zones de tir…).
La généralisation des tirs de loups à l’occasion des chasses « loisir ». Mise en œuvre de manière expérimentale en août 2014 par Mme la Ministre de l’Écologie, la possibilité de réaliser les tirs de prélèvement à l’occasion de chasses au grand gibier, en battue, à l’approche ou à l’affut, est officialisée et généralisée.
Malgré l’échec de cette expérimentation qui a très rapidement conduit à la destruction illégale d’un loup dans le Var, cette mesure pourra être mise en œuvre dans le cadre des « tirs de prélèvement renforcés ». Il est inconcevable, et l’expérimentation de la saison dernière en est la preuve, de laisser aux seuls chasseurs la responsabilité d’une opération de dérogation au statut de stricte protection d’une espèce dont les populations restent fragiles.
Ces tirs peuvent être autorisés même en l’absence de troupeau, être mis en œuvre pendant 6 mois, et pourront mener à la destruction de plusieurs loups par opération sans que ce nombre ne soit conditionné à l’importance des dommages ou aux effectifs de loups dans la zone.
c’est une démarche difficile certes, effectivement qui demande des sacrifices mais qui va dans le bon sens, à l’encontre d’une hégémonie dévastatrice, vers une civilisation plus adulte, plus humble, plus… durable ! Un enjeu symbolique, fort, qui mérite cette consultation. Merci.
il ne fallait pas réintroduire ces animaux.
Tout ça à cause d’ effet de mode new age.