RISQUES TECHNOLOGIQUES
 

Projet d’arrêté accordant dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique, pour l’ajout de krypton-85 et du thorium-232 dans certaines lampes à décharge

Du 01/10/2019 au 22/10/2019 - 52 commentaires

La présente consultation concerne un projet d’arrêté accordant une dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides pour l’ajout de krypton-85 et du thorium-232 dans certaines lampes à décharge.


Cette consultation est réalisée en application de l’article L. 131-1 du code des relations entre le public et l’administration. Le projet d’arrêté sera soumis à une consultation du Haut Conseil de la santé publique et de l’Autorité de sûreté nucléaire est disponible. Vous pouvez consulter ce projet de texte et faire part de vos observations, via le lien « Déposer votre commentaire » en bas de page, du 1er octobre 2019 jusqu’au 22 octobre 2019.

Le contexte :

Ce projet d’arrêté ministériel accorde une dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides, énoncée à l’article R. 1333-2 du code de la santé publique.

L’article R. 1333-2 du code de la santé publique interdit dans la fabrication de biens de consommation tout ajout de radionucléides, en plus de ceux naturellement présents, y compris par activation, tout usage de substances radioactives d’origine naturelle et tout usage de substances provenant d’une activité nucléaire lorsque celles-ci sont contaminées, activées ou susceptibles de l’être par des radionucléides mis en œuvre ou générés par l’activité nucléaire.

Toutefois, l’article R. 1333-4 prévoit qu’ « en application du 1° de l’article L. 1333-2, des dérogations aux interdictions d’addition de radionucléides énoncées aux R. 1333-2 et R. 1333-3 peuvent, si elles sont justifiées par les avantages qu’elles procurent au regard des risques sanitaires qu’elles peuvent présenter, être accordées par arrêté du ministre chargé de la santé et, selon le cas, du ministre chargé de la consommation ou du ministre chargé de la construction après avis de l’Autorité de sûreté nucléaire et du Haut Conseil de la santé publique ».

Ce dispositif réglementaire est complété par l’arrêté du 5 mai 2009 fixant la composition du dossier et les modalités d’information des consommateurs prévues à l’article R. 1333-5 du code de la santé publique. Son article 1er précise que « La demande de dérogation visée à l’article R. 1333-5 du code de la santé publique est déposée auprès du ministre chargé de la santé (adressée à la mission sûreté nucléaire et radioprotection à la direction générale de la prévention des risques). Une copie de la demande est adressée par le demandeur au président de l’Autorité de sûreté nucléaire ».

En complément, cet arrêté prévoit aussi que « La liste des biens de consommation et des produits de construction concernés par une demande de dérogation en cours ou pour lesquels une dérogation est accordée est publiée sur le site internet du Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire ».

Le contenu :

Afin de répondre à cette réglementation, des demandes de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides pour certains types de lampes à décharge ont été déposées par les sociétés Dr Fischer Europe SAS le 7 mai 2019, Lumileds France SAS le 12 juin 2019, Osram Lighting le 16 mai 2019, Signify France le 7 mai 2019 et Tungsram Lighting SAS le 3 mai 2019. Ces demandes de dérogation s’inscrivent dans la continuité de celles déposées en 2011 et 2012 et de la dérogation accordée par arrêté le 12 décembre 2014.

Les lampes concernées par ces demandes de dérogation sont des lampes à décharge de très haute intensité lumineuse (HID lamps : hight-intensity discharge lamps). On les rencontre principalement dans des applications professionnelles, à l’exception de celles qui équipent les phares de certaines automobiles (lampes au xénon).
Elles peuvent se retrouver dans les applications suivantes :

  • Éclairage d’espaces commerciaux ou industriels ;
  • Bâtiments publics : gares, aéroports, etc. ;
  • Éclairage extérieur : panneaux publicitaires, mise en lumière de monuments, stades, etc. ;
  • Éclairage scénique : projecteurs, etc. ;
  • Éclairage automobile : phares ;
  • Applications industrielles : lampes pour la reprographie, lithographie.

Deux radionucléides sont utilisés :

  • Le krypton-85 sous forme gazeuse permet le démarrage d’une lampe en absence d’une autre source lumineuse ionisante. La quantité utilisée dans une lampe peut varier suivant le modèle, mais reste toujours inférieure à la valeur d’exemption fixée par le code de la santé publique (< 104 Bq/lampe). En dessous de cette valeur d’exemption pour un radionucléide donné, une activité n’est pas soumise aux dispositions du code de la santé publique.
  • Le thorium-232 permet d’accroître la stabilité de l’arc entre les deux électrodes et ainsi d’allonger la durée de vie des lampes. Il est principalement utilisé dans les électrodes des lampes automobiles au xénon, soit en tungstène thorié (0,5 Bq/lampe), soit en sels de thorium (0,1 Bq/lampe), mais on peut aussi le trouver en plus grande quantité dans les lampes à décharge au mercure (jusqu’à 4500 Bq/lampe).

Pour rappel, les lampes standards à basse consommation, utilisées pour l’éclairage domestique, sont de faibles puissances et n’ont, par conséquent, pas besoin de la technologie des lampes à décharge pour fonctionner. Il n’y a pas d’ajout de radionucléides dans les lampes standards à basse consommation.

Depuis 2009, de nombreuses études européennes et françaises (avis de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire en 2010 et 2012) ont conclu à une exposition radiologique négligeable pour les travailleurs et le public. Par exemple, des travailleurs en poste toute l’année (soit environ 400 heures de travail) à proximité d’une palette (1 mètre environ) contenant 9000 lampes recevraient une dose d’irradiation « ajoutée » (en plus de l’irradiation naturelle) de 0,005 mSv/an provenant à la fois de l’exposition au krypton-85 et au thorium-232. Dans le scénario le plus dégradé envisagé par l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (incendie d’une palette), un travailleur pourrait être exposé à une dose maximum de 0,01 mSv. Cette dose est équivalente à la valeur guide définie par l’AIEA pour calculer les valeurs d’exemption des radionucléides et considérer l’impact sur la santé comme négligeable. Pour rappel, la dose limite réglementaire pour une personne de public est de 1 mSv/an, en plus des rayonnements naturels et médicaux auxquels elle pourrait être exposée par ailleurs.

À la suite de ces études, l’Autorité de sûreté nucléaire a publié le 17 avril 2012, sur son site internet, une note d’information indiquant qu’elle n’identifie pas de risque sanitaire lié à l’addition de krypton-85 et de thorium-232 dans les lampes à décharge.

En complément, les demandeurs indiquent dans leurs dossiers qu’il n’existe pas sur le marché de procédé d’éclairage alternatif compétitif permettant d’atteindre des performances comparables à celles procurées par l’ajout de ces deux radionucléides.

Ainsi, compte tenu d’une exposition négligeable, optimisée en dessous de la valeur d’exemption, et de la justification de l’utilisation de ces deux radionucléides, il est justifié d’accorder une dérogation pour l’utilisation de ces lampes. Les activités en krypton-85 ou thorium-232 ajoutées dans les lampes ne devront toutefois pas dépasser les maximums autorisés indiqués dans le projet d’arrêté et devront toujours être optimisées au plus bas que raisonnablement possible.

Enfin, il est important de rappeler que ces lampes, en fin de vie, deviennent des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE). Une réglementation spécifique leur est appliquée. En effet, elles doivent être collectées séparément et traitées dans des installations classées (ICPE) car elles contiennent des substances pouvant être dangereuses pour la santé et l’environnement. Cette filière DEEE de collecte et de recyclage est opérationnelle en France depuis le 15 novembre 2006. Pour les lampes, c’est l’éco-organisme Récylum qui est chargé de la gestion de cette filière. Par ailleurs, s’agissant du cas spécifique des lampes au xénon pour l’éclairage automobile, la réglementation liée aux véhicules hors d’usage (VHU) s’applique.


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Commentaires
  •  Pas d’accord pour des éléments radio-actifs dans des objets de consommation., par bertile Boucard , le 19 octobre 2019 à 17h58

    Il n’y a pas d’effet 0 pour la radio-activité même minime.
    On connait maintenant les effets délétères, réitérés, des faibles doses sur les cassures de la molécule ADN. Erreurs de transcription, passage de ces erreurs aux générations suivantes.Merci les apprentis sorciers.

  •  Ajout de radionucléides = Risque sanitaire !, par Sybille G. , le 15 octobre 2019 à 16h23

    La dose limite réglementaire pour une personne (de 1 mSv/an) ne correspond à aucune considération sanitaire (pas une limite entre dose dangereuse et dose inoffensive). Toute dose de rayonnement comporte un risque cancérigène et génétique (cf. CIPR & CERI). NON AUX DEROGATIONS de complaisance !

    « Les activités en krypton-85 ou thorium-232 ajoutées dans les lampes ne devront pas dépasser les maximums autorisés indiqués dans le projet d’arrêté et devront être optimisées au plus bas que raisonnablement possible » : qui va contrôler ? la formulation de ce paragraphe laisse planer des doutes conséquents, aucune garantie sérieuse. ENCORE NON AUX DEROGATIONS !

    « Ces lampes, en fin de vie, deviennent des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE). …Elles doivent être collectées séparément et traitées dans des installations classées (ICPE) car … dangereuses pour la santé et l’environnement. » L’éco-organisme Récylum chargé de la gestion de cette filière est-il pérenne ? quelles garanties, là encore, de la collecte de TOUS ces déchets et de leur traitement approprié ? +++ Quant aux lampes au xénon pour l’éclairage automobile, la réglementation liée aux véhicules hors d’usage (VHU) a beau s’appliquer, son respect sera toujours relativement aléatoire… Alors comment se débarrasser des véhicules tampon qui sont abandonnés par des propriétaires peu scrupuleux ? Véhicules incendiés ? etc.
    Enfin, les usages de ces lampes à décharge méritent d’être repensés : réduire la pollution lumineuse, diminuer la consommation d’électricité, supprimer les panneaux publicitaires énergivores et mettre la santé des populations avant les notions de profit et autres considérations à court terme.

  •  Santé publique, application du principe de précaution., par WEISSER GABRIEL , le 13 octobre 2019 à 19h28

    Au nom de la santé publique et du principe de précaution, je m’oppose à cette dérogation.

  •  Le "lâcher" de produits radioactifs ne peut pas reposer sur l’illusion de la collecte et du recyclage, par Solange Husser , le 13 octobre 2019 à 17h09

    Soyons un peu sérieux. Au nom de quel droit pourrions-nous nous permettre d’utiliser des produits dangereux pour un confort ... très discutable (au final,il s’agit d’"améliorer" la pollution lumineuse !) ?

    Outre les précautions à prendre pour les travailleurs qui fabriqueraient (transporteraient, entreposeraient, ...) les objets contenant ces krypton-85 et thorium-232, comment imaginer qu’une loi et une filière de collecte vont permettre de rassembler ces gaz après usage ? Les voitures ne font pas d’accidents ? On n’a jamais vu de phares brisés ? On n’a jamais vu d’incendies dans des bâtiments équipés de lampes ?

    On doit s’interdire toute dispersion de produits radioactifs, aucune dérogation pour ce genre de produits !

  •  Pourquoi ?, par Michel MARIE , le 10 octobre 2019 à 17h18

    Pourquoi édicter des textes législatifs contraignants si EN MEME TEMPS les teneurs de plume y glissent des passes droits ?
    Etat de droit que la France, éructent ceux-celles au pouvoir ! Comment ne peuvent voir que les alouettes se détournent à présent en masse de leur piégeux miroirs. Avec l’exaspération grandissante qui en découle !
    STOP aux dérogations complaisantes, place à une gouvernance honnête et avec l’intérêt du public comme objectif...

  •  Seulement au vu des rapports d’activité de Récylum, par Anne FERTEY , le 10 octobre 2019 à 14h27

    Bonjour,
    Je n’ai pas vu de rapport d’activité sur le site de Récylum.
    Comment prolonger une dérogation sur l’utilisation industrielle et publique des matériaux radioactifs sans analyser les stats de recyclage depuis 2006 ?
    Production vs recyclage = 0
    Si 100% est sous contrôle alors ok. Sinon "no way" !

  •  Non merci, par BACHERINI , le 10 octobre 2019 à 09h52

    N’est-il pas grand temps de cesser d’exposer les populations à toutes sortes de produits néfastes, sans parler de la biodiversité dans son ensemble? STOP : arrêtons de marcher sur la tête, les "études" réalisées en amont n’inspirent aucune confiance .... Revenons à plus de bon sens, il y a urgence !

  •  Non à la banalisation de la pollution radioactive, par Marchandier Véronique , le 9 octobre 2019 à 09h24

    Non à la diffusion de sources radioactives dans l’environnement.
    L’énergie nucléaire a déjà fait de nombreuses victimes sans que l’on prouve la cause du décès.
    Ce n’est pas parce que le crime est presque parfait qu’il faut l’encourager, le légaliser.

  •  NON au projet de décret, par Chantal Pradines , le 9 octobre 2019 à 01h18

    Les radionucléides ne sont pas bénins. Même à faibles doses. Cessons de les disperser. Quelle sera la dérogation suivante ?

  •  Non au contournement de la loi. , par Rodolphe ANDRÉ-BLAIS , le 8 octobre 2019 à 18h46

    Nous ne sommes pas sur la voie d’un environnement plus sain, malgré la nécessité.
    Les lois qui nous protègent ne doivent donc, sous aucun prétexte, être contournées.

  •  Non à l’utilisation de radionucléides pour tout et n’importe quoi !, par Sylvie , le 8 octobre 2019 à 15h06

    Les radionucléides ne sont jamais bénins. Il est inutile d’en mettre dans tout et n’importe quoi, surtout pour des usages aussi palpitants et vitaux que des panneaux publicitaires ou l’éclairage des stades !
    On nous parle du cas de travailleurs à côté d’une palette d’ampoules neuves : magnifique mise en situation qui répond à toutes les interrogations à en croire le résumé ! Et Quid de la fabrication ? Quid de la dispersion dans les déchetteries ? Dans la nature et partout !
    Non à ce projet de dérogation inutile et qui banalise des substances qui ne sont pas anodines.

  •  NON à ce projet, par SIERRA , le 8 octobre 2019 à 09h42

    Je suis complètement contre une dérogation.
    Les pollutions radioactives sont déjà multiples, et s’additionnent.
    La pollution radioactive n’est pas quelque chose de banal.
    Ce n’est pas parce qu’on ne la voit pas qu’elle n’existe pas.
    De plus je vois dans ce projet une tentative de banalisation pour contribuer à faire passer le projet de "technocentre" à Fessenheim, c’est à dire le projet de répandre des radionucléides dans notre environnement quotidien (métaux non tracés).
    La diffusion de radionucléides contribue à augmenter le nombre de cancers.
    Non à la banalisation du nucléaire, cette énergie dont il faut arrêter tout de suite de se servir.

  •  Au secours Diogène., par sauvage , le 7 octobre 2019 à 22h47

    <la radioactivité mondiale augmente tous les jours alors arrêtons de disséminer inutilement même à petite dose cette radioactivité non naturelle et rampante.
    Les lampes radionucléarisées peuvent être remplacer par des L.E.Ds
    Alors NON ça suffit.

  •  NON A LA DEROGATION, par HENNINGSEN Georgia , le 7 octobre 2019 à 22h05

    La santé de la population est prioritaire, il ne peut y avoir un agent de surveillance derrière chaque personne pour effectuer un suivi de l’utiilisation et du tri : il y a déjà assez de polluants, MERCI de ne pas en rajouter !!

    Non a la dérogation qui est un moyen de détourner la loi - et en plus pour une soi-disant "meilleure performance" qui est non nécessaire et tout à fait nuisible !!

  •  Halte à la dissémination de matériaux radioactifs : Passons aux LED ! , le 7 octobre 2019 à 21h23

    Cessez de disséminer des matériaux radioactifs à travers
    la planète !

    Les éclairages à LED sont déjà assez performants (voire trop,
    vu qu’ils en arrivent même à éblouir), et peuvent, avec une
    bien meilleure immunité aux vibrations et aux chocs que les
    ampoules à filament(s) et tube(s) en verre, remplacer ces
    dernières de façon nettement plus fiable.

  •  Pas de dérogation !, par SORET , le 7 octobre 2019 à 21h06

    Les lois qui nous protègent ne doivent, sous aucun prétexte, être contournées. "L’écologie, ce sont des règles et de la discipline", a déclaré ce matin Mme Royal sur France Inter, dont acte. Il est grand temps que les intérêts économiques cessent de primer sur la santé humaine. Notre environnement n’est-il pas à l’heure actuelle suffisamment pollué, sans y ajouter une source potentielle non négligeable de contamination radioactive ? Regardons les choses en face, agissons en citoyens et prenons garde aux lobbies cachés !
    Quel avenir voulons-nous laisser à nos enfants ?

  •  Non à la dérogation !, par Gardelle Philippe , le 7 octobre 2019 à 17h44

    Cette dérogation n’est pas acceptable, car elle permettrait d’ajouter de la radio activité là où il n’y en a pas besoin. Il est beaucoup plus simple de ne pas produire ces lampes et de promouvoir les lampes à économie d’énergie, comme les lampes à led.

  •  Non à une dérogation, par Bachelier Béatrice , le 7 octobre 2019 à 17h23

    Non à une dérogation.
    Nous pouvons nous passer de ces matières radioactives qui risquent fort d’échapper au stockage ou recyclage "sûrs" en fin d’utilisation des produits, ou en cas d’accident ou de mauvaise utilisation, ou dans le cas d’intérêts contraires à ceux du commun des mortel-le-s.

  •  Non et non, par Thiriet , le 7 octobre 2019 à 15h43

    Non à l’utilisation de ces matières qui peuvent potentiellement contaminer les installateurs ou même le public ! Nos industriels ne peuvent-ils pas se pencher sur un développement des technologies DEL (ou LED en anglais)? Cette politique ne semble irréaliste dans le monde actuel...

  •  Non à une dérogation., par Damien Renault , le 7 octobre 2019 à 13h26

    Non à une dérogation.
    Les industriels doivent pouvoir se passer de ces matières radioactives qui n’ont rien à faire dans des objets de consommation, ni dans d’autres usages d’ailleurs.