Accueil

CONSULTATIONS  PUBLIQUES

Du 19/09/2018 au 11/10/2018 - 5 commentaires
Gestion de l’anguille L’anguille vit alternativement en eau douce et en eau de mer et doit traverser l’océan Atlantique pour se reproduire en mer des Sargasses. Les larves prennent ensuite le chemin (...)
 
 
Du 06/09/2018 au 28/09/2018 - 19 commentaires
L’objectif du présent projet d’arrêté est de modifier l’arrêté du 26 juin 1987 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée et l’arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères (...)
 
Du 30/08/2018 au 21/09/2018 - 1996 commentaires
Ce projet d’arrêté modificatif prévoit de modifier l’article 7 sur l’usage des dispositifs de localisation des chiens et l’article 8 sur l’usage des chiens en battue uniquement pour certains gibiers et (...)
 
Du 24/08/2018 au 14/09/2018 - 1 commentaire
Projet d’arrêté et ses annexes (liste d’habitat et espèces - cartes) modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires du Causse de Daglan et de la Vallée du (...)
LIRE TOUTES LES ACTUALITÉS