Accueil

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Tuffières du Vercors

Du 17/10/2019 au 08/11/2019 - aucun commentaire

Projet d’arrêté et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces) modifiant l’arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Tuffières du Vercors (zone spéciale de conservation) (...)

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental, renommé « Gervanne et rebord occidental du Vercors » (zone spéciale de conservation)

Du 17/10/2019 au 08/11/2019 - aucun commentaire

Projet d’annexe et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces) modifiant l’arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors (...)

Projet de décret relatif au transfert aux fédérations départementales des chasseurs des missions concernant les associations communales de chasse agréées et les plans de chasse individuels

Du 14/10/2019 au 06/11/2019 - 300 commentaires

La loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l’Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement, notamment (...)

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation)

Du 14/10/2019 au 05/11/2019 - 1 commentaire

Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et listes d’habitats et espèces), portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation) - (...)

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon - Ouvèze - Payre

Du 14/10/2019 au 05/11/2019 - 1 commentaire

Projet d’arrêté, et ses annexes (cartes et liste des habitats et espèces), modifiant l’arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon - Ouvèze - Payre, renommé (...)