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  • Consultation eau - inondation - milieu marin

    De nouveaux plans de gestion portant sur l’eau, les risques d’inondation et le milieu marin sont en cours d’élaboration. Ils sont soumis à l’avis du public avant leur adoption fin 2015.

 

ACTUALITÉS

Du 21/05/2015 au 31/07/2015 - 24 commentaire(s)
Le déclin des insectes pollinisateurs est un problème de première importance. Toutes les régions françaises sont impactées. Les enjeux identifiés vont bien au-delà de la biodiversité puisqu’ils (...)
 
Du 19/05/2015 au 21/07/2015 - aucun commentaire
Éléments de procédure En application du règlement (CE) n°1008/2008 du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la (...)
 
Du 30/04/2015 au 21/05/2015 - 7 commentaire(s)
La présente consultation concerne le projet d’arrêté relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l’enregistrement au titre de l’une au moins des rubriques 4331 (...)
 
Du 30/04/2015 au 21/05/2015 - aucun commentaire
La présente consultation concerne le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 19 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la (...)
 
Du 30/04/2015 au 21/05/2015 - 8 commentaire(s)
La présente consultation concerne le projet de décret relatif à la régionalisation des schémas des carrières. Vous pouvez consulter ce projet de texte et faire part de vos observations, en cliquant sur (...)
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