Projet d’arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)
Projet d’arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016

Consultation du 29/05/2015 au 21/06/2015 - 6213 contributions

Mise à jour du 2 juillet 2015 : vous pouvez consulter ci-dessous la synthèse des observations ainsi que, dans un document séparé, les motifs des décisions.

CONTEXTE GÉNÉRAL

Depuis la réapparition naturelle du loup en France en 1992, afin de concilier protection de l’espèce et maintien des activités d’élevage, les ministères chargés de l’écologie et de l’agriculture mobilisent des moyens importants pour accompagner les éleveurs dans la mise en place de mesures de protection des troupeaux domestiques et indemniser les dommages pour lesquels la responsabilité du loup n’est pas écartée.

En complément de l’accompagnement des éleveurs, dans le cadre des grands principes définis par le plan d’action national loup pour la période 2013-2017, il est également possible, afin de prévenir les dommages aux troupeaux et lorsque toute autre méthode de prévention se révèle inadaptée ou insuffisante, de déroger à l’interdiction de destruction de spécimens protégés en procédant à des interventions sur la population de loups. Ces dérogations sont accordées conformément aux droits communautaire et national relatifs à la protection stricte de l’espèce, dans la mesure où elles ne nuisent pas au maintien de l’état de conservation favorable de l’espèce.

CONTENU DES PROJETS D’ARRETES

Ces textes ont reçu un avis favorable du conseil national de la protection de la nature le 28 mai 2015.

1) Le premier projet d’arrêté fixe les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destructions de spécimens de loups peuvent être accordées.
Ce projet d’arrêté cadre abrogera celui du 15 mai 2013, dont il reprend les fondements tout en introduisant des évolutions qui traversent l’ensemble du texte, et concernent toutes les étapes du protocole, depuis l’effarouchement, la défense, la défense renforcée jusqu’au prélèvement. Ces évolutions portent autant sur les conditions de déclenchement des opérations que sur leurs conditions de mise en œuvre. Elles prévoient également une extension des territoires et des périodes d’intervention. Elles élargissent enfin l’assiette des éleveurs et troupeaux éligibles.

2) Le second projet fixe le nombre maximum de spécimens de loups dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016, en application du principe de dérogation à la protection stricte ci-dessus exposé.
Le fait de conditionner les opérations départementales de destruction par tir au respect d’un tel plafond national permet de garantir que ces dérogations ne nuiront pas au maintien de l’état de conservation favorable de la population de loups en France. Cet arrêté est pris annuellement, afin que les marges de manœuvre biologiques permettant de déterminer les possibilités d’intervention sur l’espèce soient estimées sur la base des informations les plus fines et les plus actualisées possibles.
Le nombre fixé pour la période 2014-2015 était de 24 spécimens, assorti d’une disposition selon laquelle ce plafond pourrait être révisé « dans la limite de douze spécimens supplémentaires ». Le nombre proposé pour la période 2015-2016, dans le projet d’arrêté soumis à la présente consultation, est de 36 spécimens.

La consultation est ouverte du 29 mai au 21 juin 2015.

Mise à jour du 2 juillet 2015 : vous pouvez consulter ci-dessous la synthèse des observations ainsi que, dans un document séparé, les motifs des décisions.

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Commentaires

  •  écosystème, le 21 juin 2015 à 19h25

    je vous remercie par avance de ne pas détruire un maillon de l’écosystème.
    Merci de votre compréhension.

    Je crois que les formulations c’est un peu avec ce ton là que ça se passe maintenant.

  •  Loup : les écolos sont-ils aussi unanimes que les moutons ?, le 21 juin 2015 à 19h15

    comme je n’ai aucun talent pour l’écriture ,ce beau texte pour mes amis ecologistes……

    A en croire certains, l’homme n’aurait qu’un effet néfaste sur la Nature. Ainsi, sans l’intervention humaine, plusieurs formes de vie, aujourd’hui plus ou moins menacées de déclin, prospéreraient allégrement : les thons rouges, les baleines, les ours, les loups, les chiens sauvages, les anophèles, le bacille de Koch, brucella melitensis, yersinia pestis, les virus de la rage, du sida et d’Ebola… De l’échelle macroscopique à l’échelle microscopique, la vie serait donc plus riche et plus belle sans les hommes. Il faudrait, en somme, toujours laisser faire la Nature… Ne serait-il pas préférable pour un petit mouflon de se faire dévorer vivant par un loup plutôt que de mourir de vieillesse dans une forêt trop calme ? Ne serait-il pas préférable de laisser la brucellose se répandre sur un continent plutôt que d’arrêter sa propagation initiale en procédant à des vaccinations ciblées ? Ne serait-il pas préférable pour un nourrisson de mourir d’une septicémie plutôt que de guérir dans « l’enfer aseptisé » d’un hôpital ?

    Bien qu’attaché à la Nature, je réponds non à ces trois questions, et peu m’importe que mon opinion s’oppose a priori aux lois de la sélection naturelle. Le hasard et la nécessité, moteurs de l’évolution de la vie, ne suivent aucun cheminement moral. Depuis plusieurs milliards d’années, des procaryotes aux mammifères en passant par les dinosaures, la vie terrestre a toujours réussi à s’infiltrer dans la faille, aussi microscopique soit-elle, de l’obstacle, avant de se regonfler de luxuriance. Dans un Univers composé de particules innombrables, les incertitudes sont à peu près infinies, et il est donc illusoire de prétendre pouvoir prévoir quel sera l’impact de tel ou tel paramètre sur l’évolution d’un écosystème. En l’absence ou en la présence d’un prédateur inexpugnablement dominateur (le loup), les grands herbivores sauvages continueraient à évoluer, mais dans des directions différentes… Ainsi, selon le gouvernement américain, en seulement dix-sept ans, le nombre d’élans dans le Yellowstone aurait chuté de 77% depuis la réintroduction du loup.

    Une espèce est une entité abstraite, sans existence sensible. Il n’y a que des individus, de petites boules de nerfs, qui ressentent le monde, et, au-delà de nos raisonnements hasardeux sur les intérêts évolutifs des espèces, nos cœurs humains sont là pour nous faire réagir à la souffrance de ces autres êtres qui, de leurs gênes à leur regard, sont si proches de nous.

    Certes, s’il y a quatre milliards d’années, les proportions atomiques avaient été légèrement différentes sur notre planète, la vie aurait évolué tout autrement, les circonvolutions de nos cerveaux également, et nos concepts tels que le beau et le juste, le bien et le mal n’existeraient pas, mais malgré l’inévitable dimension relative que notre raison apporte à nos appréciations morales, il est dans notre instinct d’écouter la voix de nos cœurs, et d’en faire une cause absolue. Si le bien et le mal n’ont a priori aucune signification en dehors de nos cerveaux, il en ressort aussi qu’être moralement neutre face au monde, c’est, d’une part, être inhumain, et, d’autre part, aller à l’encontre de l’instinct qui s’est naturellement façonné en nous au cours de l’évolution.

    Oui, le loup obéit à son instinct en plantant ses crocs dans la gorge d’un mouflon, mais l’homme obéit lui aussi à son instinct en éprouvant de la compassion pour le mouflon livré à un tel sort. Oui, il est dans l’ordre de la Nature qu’un loup dévore sa proie vivante, mais il est aussi dans l’ordre de la Nature qu’un humain s’émeuve de la souffrance subie par des êtres sensibles. Si le loup est le fruit de l’évolution, nos émotions le sont aussi ; et ne pas écouter nos cœurs, c’est ne pas écouter notre instinct et donc aller à l’encontre de la Nature.

    Les loups sont des êtres sensibles, mais pour survivre, ils plongent dans l’angoisse et tuent sauvagement de très nombreux autres êtres sensibles (notamment des chevreuils, des cerfs, des mouflons, des chamois, des marmottes, des moutons domestiques, voire même des bouquetins) qui n’ont jamais fait le moindre mal à une mouche. Des théoriciens de l’absurde assimilent le crime du loup contre le mouflon au crime du mouflon contre le brin d’herbe, puis finissent par estimer que tout se vaut, et donc que rien ne vaut, mais la sensibilité d’une forme de vie est dépendante de l’architecture physiologique de son système nerveux, et la raison scientifique ne donne pas tort à nos cœurs de différencier le brin d’herbe du mouflon… Dans un monde où nos yeux sont soigneusement mis à l’abri des océans souterrains de sang, dans un monde où nos cœurs ont si peu de poids face à nos calculs, il y a toujours moyen de rejeter une souffrance en la déplaçant loin de nous, en la réduisant à la poussière d’une nébuleuse, mais balayer la singularité d’une souffrance en la relativisant, est-ce réellement en prendre conscience ? N’est-ce pas anesthésier nos cœurs par notre raisonnement le plus paresseux ?

    Certes, vouloir maîtriser un écosystème est une folie d’apprentis sorciers (ou de chasseurs), mais doit-on pour autant imiter l’autruche face à une mutation débutant sous nos yeux ? Effective depuis plus d’un siècle, l’absence du loup sur le territoire français ne menace aucunement l’équilibre de la biodiversité : même sous « le règne des grands herbivores sauvages », nos forêts sont en constante progression ! Et le retour de la férocité d’un grand carnivore dans des écosystèmes jusque-là harmonieusement habités par de paisibles herbivores peut légitimement interroger nos consciences. S’émouvoir de la souffrance d’un animal est naturel (y compris pour un berger qui retrouve, au petit matin, 350 moutons écrabouillés au pied d’une falaise) ; et il est à la fois naïf et cruel de prétendre que cette lutte si humaine contre la souffrance rendra la Nature, elle qui est si débrouillarde, stérile. La vie a résisté à la disparition de la violence des tyrannosaures pour laisser place à la douceur des chamois. Sur un territoire habité par l’homme, rien ne prouve que le sommet d’une chaîne alimentaire doive nécessairement être occupé par de grands carnivores belliqueux plutôt que par de grands herbivores sereins (à l’échelle humaine, le végétarisme n’est-il pas la seule alternative durable aux famines et aux guerres ?) Rien ne prouve que la cruauté des grands prédateurs (au-dessus de laquelle l’homme peut s’élever) soit plus nécessaire à l’évolution des espèces que notre compassion (dont l’impact sur la Nature n’a rien de comparable à celui d’une météorite ou de notre cupidité).

    Après plusieurs milliards d’années de travail, la Nature a produit notre regard, nos émotions, et a placé en nous cette capacité à renverser la violence de la loi du plus fort par la douceur de la protection de l’être souffrant. Laisser l’évolution de la vie suivre son chemin, n’est-ce pas aussi s’efforcer d’être humain ? Notre rôle au sein de la Nature n’est-il pas simplement d’écouter nos cœurs (ce qui n’est pas si facile dans le vacarme contemporain) plutôt que de nous retirer ?
    Texte de Matthieu Stelvio

  •  Nous ne sommes pas tous seuls, le 21 juin 2015 à 19h10

    Ne devrait-on pas chercher (et appliquer) réellement des alternatives que la chasse aux loups pour protéger les troupeaux, ne devrait-on pas indemniser correctement les bergers quand une bête est tuée, plutôt que de détruire tous les animaux qui nous gênent sur cette planète? Nous ne sommes pas tous seuls…

  •  CONTRE, le 21 juin 2015 à 19h09

    Je suis totalement contre la "régulation" des loups.
    Laissons un peu tranquilles ces animaux qui ne demandent qu’à vivre.

  •  halte aux abattages de loups, le 21 juin 2015 à 19h07

    Non ils sont nés sur Terre au même titre que les êtres humains
    qui sont eux en surnombre !

  •  destruction du loup, le 21 juin 2015 à 19h07

    bonjour,nous sommes en 2015 et nous continuons a massacrés les loups ,ainssi que la plupart de la faune sauvage et le gouvernement se targue de vivre dans un pays de droit.
    je vois que le droit est réservé aux chasseurs et il y en a beaucoup au sein du gouvernement’moi qui suis naturaliste je voudrais continuer a observer cette nature sauvage mais je m’apperçois que chaque jour qui passe cela devient de plus en plus compliqué.
    cela m’éxaspère et me révolte que l’on puisse autant détesté ces animaux qui pour moi représente la liberté .
    je reste persuadé qu’il éxiste d’autre solutions que le massacre n’en déplaise a le foll et a tous ses chasseurs auxquels je n’exprime aucune sympathie. JOCELYN

  •  NON, le 21 juin 2015 à 18h58

    La chasse devrait être interdite purement et simplement de toute manière. On vit en regardant derrière. Je m’oppose donc fermement à ces arrêtés. Merci de votre considération.

  •  Non au tirs des loups, le 21 juin 2015 à 18h58

    La cohabitation entre le pastoralisme et le loup doit exister. Pour ce faire, des solutions existent : patous au plus proche des troupeaux, gardiennage, enclos sécurisés, etc.
    Les agriculteurs sont par ailleurs indemnisés.
    Le loup est de plus une espèce protégée. L’Etat français ne peut donner un tel exemple, au risque de voir des associations porter l’affaire au niveau européen.

  •  contre ce projet, le 21 juin 2015 à 18h56

    je suis contre la destruction des loups

  •  Non, le 21 juin 2015 à 18h55

    Non, non et non !

    Il faut trouver une autre façon de protéger les élevages.
    Cette solution est trop facile !

  •  Non à l’abbatage du Canis lupus !, le 21 juin 2015 à 18h46

    Non à l’abattage du loup ! Méconnaissance de la chaine de prédation, en tant qu’étudiant en biologie, et de part la récente recrudescence du renard dans les campagnes françaises, c’est une catastrophe écologique que de supprimer les prédateurs en tête de chaine, et en Europe, c’est le loup et l’ours n’en déplaise à la tranquillité de certains…Quand on veut faire du naturel, et pas de l’élevage industriel, on se doit d’accepter la perte d’un pourcentage d’un cheptel pour maintenir la cohésion de la chaine de prédation, et la survie de cet équilibre ; de même le loup ne contribue pas qu’à l’équilibre animal, mais aussi du règne végétal et sur d’autres écosystèmes collatéraux, c’est ce qui à été accepter il y a longtemps, et qui a aboutit à la domestication du chien…
    c.f. :
    https://www.youtube.com/watch?v=rWOb8qKGbOU

  •  Stop à l’extermination abusive, le 21 juin 2015 à 18h44

    Il serait préférable de réellement aider les éleveurs à évoluer vers des pratiques écologiquement responsables, avec une efficacité en termes de protection du bétail, de manière à ce qu’ils acceptent et s’adaptent au retour des prédateurs naturels au lieu d’inciter à l’exterminsation des loups.

  •   loup ou pas loup, le 21 juin 2015 à 18h34

    Il est grand temps d’autoriser les tirs de façon équitable département par département
    Les grands discours sont fais par des gens qui n’ont aucune notion de la prédation sur nos troupeaux
    Depuis le temps que l’on demande aux divers associations de venir faire des tours de garde dans nos parcs de jour comme de nuit (toujours personnes ! beaucoup de blablas pour peu de résultats…)

  •  Stop à l’extermination abusive, le 21 juin 2015 à 18h34

    Il serait préférable d’aider réellement les éléveurs à évoluer vers des pratiques écologiquement responsables avec une efficacité en termes de protection du bétail, de manière à ce qu’ils acceptent et s’adaptent au retour des prédateurs naturels au lieu d’inciter à l’extermination des loups.

  •  En tant que vegan, je suis contre l’elimination des carnivores …animaux !, le 21 juin 2015 à 18h32

    Si il n y avait pas d’éleveurs, il n’y aurait pas de problème loups.<br class="manualbr" />Les éleveurs nous vole du territoire sauvage, non? En plus ils adorent vraiment les chasseurs, qui les completent.

    ce couple infernal s’est approprié la nature, et gare aux balles "perdues".
    donc,sachant que nous pouvons vivre sans produits animaux, sachant que nous detruisons la planete en élevant des animaux de façon à couvrir la nature d’élevages et de champs destinés à nourrir les animaux condamnés à mort par nous, je pense que …Enfin je cite Baladur :
    "Je vous demande de vous arrêter !"

  •  Réintroduction est égale à destruction, le 21 juin 2015 à 18h31

    Pourquoi réintroduire des animaux sur des sites si c’est pour les tuer ensuite, la nature régule les populations, ce n’est pas aux hommes de le faire. Laissez les vivre dans un environnement ou ils puissent s’auto-réguler, se nourrir naturellement et les problèmes se règleront d’eux mêmes, ou bien tout ceci à t’il été fait intentionnellement pour faire plaisir au chasseurs ?

  •  CONTRE, le 21 juin 2015 à 18h28

    bien entendu que je suis contre. nous allons une fois de plus voir si les hauts dirigeants de notre pays ecoutent ses citoyens ou si ils preferents opiner sagement la tete devant des assassins assoiffé de meutre.
    qui sommes nous pour dire oui ou non pour des vies?
    prendre la place de dieu ne vous y invitera que plus vite a vous retrouvez devant son jugement…

  •  Pourquoi je suis contre, le 21 juin 2015 à 18h23

    Si le loup existe, c’est qu’il a sa place sur cette terre, comme tout autre être vivant faisant partie de l’équilibre parfait de la nature. Après avoir été chassé et exterminé du territoire français, il est revenu de lui-même, naturellement.
    Certes, les bergers ne sont plus habitués à sa présence mais il me semble que la population de loups est encore loin d’être envahissante. Et répondre par la violence, en tuant un animal qui ressemble, dans tous ses aspects, très fortement au meilleur ami de l’homme, n’est pas humain. L’intimidation est une méthode bien plus fréquente chez les animaux, qui seraient alors moins brutaux que nous.
    N’est-il pas temps pour l’Homme de trouver d’autres solutions que de massacrer ("destruction de spécimens" cf texte de l’arrêté) ce qui ne lui convient pas ? Si chacun décidait de supprimer un élément qui ne lui sied pas, à nous 7 milliards, nous aurions vite fait de nous retrouver dans une pièce blanche et lisse… Je pense qu’il est temps d’évoluer vers une vie plus paisible et plus réfléchie quant à la conséquence de nos actes.

  •  laissez les tranquilles, le 21 juin 2015 à 18h22

    Laissez le droit de vivre à ces superbes animaux. que les éleveurs prennent des dispositions, mais laissons les loups tranquilles ;

  •  réfléchir avant d’agir, le 21 juin 2015 à 18h18

    Nous vivons à une époque qui rêve du risque zéro or cela n’existe pas ! Il serait terrible de céder une fois de plus à l’appel de la facilité en faisant pâtir le loup. Les troupeaux peuvent notamment être protégés par plus de chiens, comme cela se pratiquait avant.

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