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projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les grottes du mont Roberge »

Eau et Biodiversité

12 septembre 2024

projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les cavités de Tillières-sur-Avre » - FR2302011 (ZSC)

Eau et Biodiversité

12 septembre 2024

projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin de l’Andainette »

Eau et Biodiversité

13 septembre 2024

Projet d’arrêté balai modifiant les listes des espèces d’oiseaux annexées aux arrêtés portant désignation des sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Bretagne

Eau et Biodiversité

13 septembre 2024

projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Landes de Montendre » - FR5400437 (ZCS)

Eau et Biodiversité

13 septembre 2024

Projet d’arrêté relatif à la définition, la répartition et les modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2024-2025

Eau et Biodiversité

25 septembre 2024

Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées (Chiroptères spp) : demande de prorogation de l’arrêté du 2 juin 2020 délivré au MNHN (CESCO, UMR 7204 et UAR 2006 Patrimoine naturel)

Eau et Biodiversité

27 novembre 2024

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 21 février 2024 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)

Eau et Biodiversité

22 décembre 2024

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Mers Celtiques – Talus du golfe de Gascogne »

Eau et Biodiversité

15 janvier 2025

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 « Récifs des canyons Lacaze-Duthiers, Pruvot et Bourcart »

Eau et Biodiversité

15 janvier 2025

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 – « Récifs du mont sous-marin d’Ajaccio et des affleurements rocheux de Valinco »

Eau et Biodiversité

15 janvier 2025

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