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Projet d’arrêté fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

Eau et Biodiversité

20 mai 2019

Projet d’arrêté relatif à la mise en place à titre expérimental de mesures d’effarouchement de l’ours brun dans les Pyrénées pour prévenir les dommages aux troupeaux

Eau et Biodiversité

21 mai 2019

Projet d’arrêté portant expérimentation de diverses dispositions en matière de dérogations aux interdictions de destruction pouvant être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)

Eau et Biodiversité

27 mai 2019

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Section à moules perlières de la Truyère

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Lacs et rivières à loutres

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Rivières à écrevisses à pattes blanches

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Affluents de la Cère en Chataigneraie

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Rivières à moules perlières du bassin de la Dolore

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 Rivières à moules perlières du bassin de l’Ance du Nord et de l’Arzon

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

Projet d’arrêté abrogeant l’arrêté du 03 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivière à moule perlière d’Ance

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 Gorges de l’Allier et affluents

Eau et Biodiversité

28 mai 2019

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