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Synthèse consultation publique_VF
SYNTHESE DE LA CONSULTATION PUBLIQUE portant sur le Projet d’arrêté fixant … =calcul) NOR : TECL2501103A 1. Caractéristiques de la consultation … La consultation a porté sur un projet d’arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles
synthèse consultation public
FICHE DE SYNTHESE PRINCIPALES CONCLUSIONS DE LA CONSULTATION PUBLIQUE … préfectoral de protection des habitats naturels en Guyane LES MODALITÉS DE LA CONSULTATION … en Guyane a été soumis à « participation du public ». Cette phase de consultation a consisté
24_02_Décret_MACF - Version Consultation
: le code de l’environnement peut être consulté, dans sa rédaction issue de cette modification … ] ; Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du XX au XX inclus
Présentation des consultations publiques
Consultation du 10/09/2013 - aucune contribution Le principe de participation du public … (…) Consultation du 12/09/2013 - aucune contribution Les débats et forums de propositions … . Consultation du 06/02/2014 - aucune contribution
Consultation publique - synthèse
la proposition visent à souligner que le document « lignes directrices » mis en consultation n’est pas à jour … directrices pourront donc de nouveau être mises en consultation publique, le cas échéant, lors de l’adoption
20210720_Synthèse de la consultation du public
SYNTHESE DE LA CONSULTATION PUBLIQUE Consultation tenue du 28 juin 2021 au 19 juillet 2021 … LES MODALITES DE LA CONSULTATION Conformément aux articles L. 331-3-1 et L. 123-19-1 du code … à la participation du public. Cette consultation a consisté en une publication préalable de ce projet
synthèse consultation public
PRINCIPALES CONCLUSIONS DE LA CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET D’ARRÊTÉ … DE LA CONSULTATION Conformément à l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, le projet d’arrêté fixant … ». Cette phase de consultation a consisté en une « mise à disposition du public par voie électronique
20210724_Synthèse de la consultation du public
: TREL2217983D SYNTHESE DE LA CONSULTATION PUBLIQUE Consultation tenue du 28 juin 2022 au 19 juillet 2022 … LES MODALITES DE LA CONSULTATION Conformément aux articles L. 331-3-1 et L. 123-19-1 du code … à la participation du public. Cette consultation a consisté en une publication préalable de ce projet
DecretFGaz_version consultation publique
. Références : les textes modifiés par le présent décret peuvent être consultés, dans leur rédaction issue