Analyse de la meilleure option de gestion des risques de l’Anses pour le sulfate de nickel et l’oxyde de nickel

Dans le cadre du Règlement REACH européen n°1907/2006, les Etats membres expertisent des substances chimiques préoccupantes pour déterminer les risques que ces substances peuvent poser sur la santé humaine et l’environnement. Lorsqu’un risque est suspecté, une analyse de la meilleure option de gérer ce risque est faite pour déterminer quelles mesures doivent être mises en place. Les mesures sont ensuite discutées au niveau européen entre les Etats membres et la Commission européenne.

Dans ce contexte, le MEDDE (Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) a demandé en 2011 à l’Anses de réaliser une analyse de la meilleure option de gestion des risques (RMOA) pour le sulfate de nickel et l’oxyde de nickel, en raison de leurs propriétés de danger (cancérogènes avérés) et de leurs usages variés, notamment dans l’industrie.

A la suite de 3 ans de travail sur ces substances, l’Anses a rendu un avis pour chacune de ces deux substances le 17 juillet 2014. Cet avis décrit différentes options possibles pour gérer les risques identifiés pour ces substances.

L’avis des parties prenantes et du public sur les options proposées par l’Anses permettront de finaliser la position française sur les mesures de gestion de risques à adopter. Les documents disponibles pour chaque substance consistent en un avis de l’Anses en français et un projet de RMOA (document de travail disponible en anglais uniquement car le même document sert de base aux échanges avec les autres Etats membres).