Projet d’arrêté ministériel fixant la liste des amphibiens et des reptiles protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection

Consultation du 31/10/2019 au 01/12/2019 - 2264 contributions

Les objectifs de la révision de l’arrêté ministériel du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des reptiles protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection sont multiples.

Il s’agit :

  • d’adapter le statut de protection des espèces à leur état de conservation et à la responsabilité patrimoniale de la France pour ces espèces (l’actualisation de la liste rouge des espèces menacées reptiles et amphibiens de France métropolitaine a été publiée en 2015) ;
  • de prendre en compte l’évolution de la connaissance scientifique, notamment en termes de taxonomie et de nomenclature des espèces (la liste des espèces d’amphibiens et de reptiles de France métropolitaine a été actualisée et validée le 31 janvier 2018 par le Comité de validation Muséum national d’Histoire naturelle/Société Herpétologique de France),
  • de protéger les habitats pour certaines espèces ;
  • de corriger des erreurs en soustrayant les espèces non indigènes, voire absentes.

Le projet prend également en compte l’évolution de la réglementation (CITES, faune sauvage captive).

Neuf espèces voient leur protection renforcée :
Pour une protection intégrale

  • Pelodytes punctatus (Daudin, 1803) : Pélodyte ponctué
  • Rana pyrenaica (Serra-Cobo, 1993) : Grenouille des Pyrénées
  • Pelophylax perezi (Seoane, 1885) : Grenouille de Pérez
  • Pelophylax kl. grafi (Crochet, Dubois, Ohler & Tunner, 1995) : Grenouille de Graf
  • Timon lepidus (Daudin, 1802) : Lézard ocellé
  • Natrix astreptophora (Seoane, 1884) : Couleuvre astreptophore
  • Natrix maura (Linnaeus, 1758) : Couleuvre vipérine

Pour la protection des habitats. La destruction des spécimens reste possible pour des raisons de sécurité.

  • Vipera aspis (Linnaeus, 1758) : Vipère aspic
  • Vipera berus (Linnaeus, 1758) : Vipère péliade

Huit espèces sont supprimées de l’arrêté, étant introduites ou non présentes en France, ou parce qu’il s’agit d’une sous-espèce d’une espèce déjà protégée :

  • Triturus carnifex (Laurenti, 1768) : Triton crêté italien
  • Speleomantes [Hydromantes] ambrosii (Lanza, 1955) : Spélerpès brun
  • Discoglossus pictus (Otth, 1837) : Discoglosse peint
  • Rana iberica (Boulenger, 1879 : Grenouille ibérique
  • Testudo graeca (Linnaeus, 1758) : Tortue grecque
  • Podarcis sicula (Rafinesque, 1810) : Lézard sicilien
  • Chalcides chalcides (Linnaeus, 1758) : Seps tridactyle
  • Pelophylax lessonae bergeri (Günther in Engelmann, Fritzsche et Obst, 1986) : Grenouille de Berger. Sous-espèce de Grenouille de Lessona qui reste protégée à l’article 2 du projet d’arrêté.

On peut souligner enfin des évolutions pour les espèces suivantes :

  • Hyla molleri Bedriaga 1889 : Rainette ibérique. C’est un nouveau taxon récemment élevé au rang d’espèce.
  • Iberolacerta aranica (Arribas, 1993) : Lézard du Val d’Aran, Iberolacerta aurelioi (Arribas, 1994) : Lézard d’Aurelio, Iberolacerta bonnali (Lantz, 1927) : Lézard de Bonna. Ces 3 espèces étaient confondues antérieurement dans l’espèce Lézard montagnard pyrénéen A. monticola.
  • Bufo spinosus Daudin 1803 : Crapaud épineux. C’est une sous-espèce du Crapaud commun Bufo bufo élevée au rang d’espèce.
  • Chalcides striatus (Cuvier, 1829) : Seps strié. C’est une sous-espèce du taxon Chalcides chalcides élevée au rang d’espèce qu’il est important de protéger (Chalcides chalcides est retiré du nouvel arrêté, n’étant pas dans son aire de répartition naturelle).
  • Anguis veronensis Pollini, 1818 : Orvet de Vérone. C’est un nouveau taxon récemment génétiquement identifié en France, anciennement pris en compte sous le nom de Anguis fragilis.

La consultation est ouverte du jeudi 31 octobre 2019 au dimanche 1er décembre 2019.

En application du dernier alinéa du II de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.
Les échanges font l’objet d’une modération a priori, conformément à la Charte des débats.

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Commentaires

  •  Mieux protéger la biodiversité, le 27 novembre 2019 à 11h23

    Certaines évolution dans ce projet me paraissent obligatoires :

    <span class="puce">- la destruction d’habitats des vipères est une aberration. En France, le taux de morsure est ridiculement bas (n’oublions pas que c’est un animal plutôt peureux). De plus, la majorité des Français ne savent en aucun cas faire la distinction entre vipères et couleuvres, cet arrêté pourrait donc porter préjudice à d’autres espèces protégées.

    <span class="puce">- une fusion de l’article 2 et 3 est nécessaire afin de protéger ces différentes espèces et aussi leurs habitats. Notamment pour Rania temporaria qui subit un fort déclin (de plus des mesures de protection sont mises en place mais sa pêche est toujours autorisée, ce qui est illogique).

    <span class="puce">- ne pas accorder de dérogations aux interdictions de colportage, de mise en vente, de vente ou d’achat, d’utilisation commerciale pour la Grenouille Rousse

    <span class="puce">- accorder aux associations naturaliste la possibilité d’effectuer un droit de police si une effraction était observée ?

  •  Protegeons les vipères , le 27 novembre 2019 à 11h19

    Permettre la destruction en cas de danger des vipères, cela parait d’un autre age. De plus la notion de danger est toute relative, il suffit d’avoir peur pour que cet animal soit tué … on devrait plutôt faire de l’éducation à l’environnement même dans nos campagnes pour éviter les croyances populaires et les actes de braconnage ou de mort gratuite ( on tue les serpents, on tue les renards et la fouine … etc)
    Du fait de la perte de biodiversité énorme,chaque espèce endémique devrait être protegée

  •  Il est urgent de laisser les espèces s’autogérer, le 27 novembre 2019 à 11h18

    Nous constatons chaque jour que notre mode de vie et notre prétention à tout régir nous mènent à la catastrophe.Ne pas intervenir sur des espèces en voie de disparition tombe sous le sens.Consommer deux minuscules cuisses d’amphibiens dépecés vivants ,ça n’a pas de nom !

  •  Sauvons L’espèce, le 27 novembre 2019 à 11h18

    J’ai importé la grenouille rousse de Franche-Comté sur le territoire de Boussières depuis 1965, au sein d’une création d’étangS avec toute la biodiversité qui vit autour ( poissons de toutes espèces, faune, flore )

    J’ai commencé à pêché les grenouilles en 1972 jusqu’à aujourd’hui, tout en respectant le développement de cet amphibien de la ponte des oeufs, la naissance des têtards, jusqu’à leur départ en forêt à la fin du printemps.

    Malheureusement, depuis quelques années je vois mon activité se dégrader dû à la pollution des pesticides, lisiers, réchauffement climatique. Les forêts meurent ( sapins, frênes, hêtres, buis ) , les oeufs de têtards aussi j’ai trouvé la solution pour sauver l’espèce.

    Je dois pêché toutes les grenouilles dans l’étang ou elles se reproduisent afin de les faire pondre et placer les oeufs dans d’autres bassins appeler neurserie, ou l’eau est adaptée à l’espèce depuis trois ans car dans l’etang d’origine tout meurt.

    Si je n’avais pas réagi rapidement et trouver cette solution, l’espèce aurait disparue dans mes étangs, entre les oeufs qui n’arrivaient pas à maturité, ainsi que d’autres maladies qui ont attaqué l’espèce.

    J’ai fait venir scientifiques, écologiques ( analyse des eaux, des oeufs, des têtards, grenouilles malades ) pour trouver les problèmes et arriver à une solution.

    En temps que pêcheur professionnel je tiens à vous avertir que si vous l’administration qui ne sortez pas vos bureaux, et ne connaissez riens à la nature pour la plupart prenez les décisions d’arrêter la pêche à la gernouille, vous signez la disparition de l’espèce rapidement, nous ne connaissons pas l’avenir de la planète avec tous les changements en cours.

    Au lieu d’interdire la pêche à la grenouille, nous ferions mieux de travailler ensemble sur la sauvegarde de lespèce et de la nature. Je travaille dans la terre je suis un vrai écologiste, je connais le terrain, l’expérience, le savoir ; je reste ouvert à la discussion.

    Serge Valladont

  •  non à la destruction des vipères et grenouilles verte et rousse, le 27 novembre 2019 à 11h16

    Si le projet de loi semble vouloir apporter une meilleure protection à la faune herpétologique, il est totalement inconcevable qu’il permette encore la destruction des vipères aspic et péliade, qui sont en déclin en France. Les raisons de sécurité évoquées sont aberrantes puisque ces reptiles n’attaquent l’homme que pour se défendre, donc il suffit, pour ne pas être mordu, de ne pas les toucher. Et en cas de morsure, la prise en charge médicale est efficace.
    Concernant les grenouilles, leur déclin inéluctable au niveau planétaire est bien connu et documenté. Pourquoi continuer de consommer des espèces sauvages, dont la détermination précise de l’espèce, qui plus est, est impossible sans test génétique ?
    Enfin, il convient de prendre un maximum de mesures pour protéger l’intégralité de la faune, en raison des menaces graves qu’elle subit déjà (pollution, fragmentation des habitats, routes etc.)

  •  Protection totale des espèces, un point c’est tout, le 27 novembre 2019 à 11h15

    La protection de la diversité implique une protection de toutes les espèces. Je suis contre la destruction des vipères et des grenouilles de toutes espèces.
    Je remarque que l’argument de dangerosité des vipères aspic et péliade est irrecevable du fait qu’en France, il est possible de détenir des espèces de serpents exotiques bien plus dangereux.
    Quant aux grenouilles, autoriser leur pêche est inadmissible, pas besoin de cuisses de grenouilles pour manger de la viande, en France. Et puis, la Grenouille verte est un hybride entre la Grenouille de Lessona et la Grenouille rieuse, toutes deux protégées et ne peuvent donc être ni capturées, ni détruites. Or, il est impossible de faire la distinction entre les trois espèces. De même, il est très difficile de faire la distinction entre la Grenouille rousse et la Grenouille agile (Rana dalmatina), qui elle est intégralement protégée.

  •  Laisson un peu d’air à la nature !, le 27 novembre 2019 à 11h14

    Bonjour,
    Je pense que notre pays à l’obligation morale de respecter l’ensemble du milieu naturel, du moins ce qu’il en reste !
    Dans le cas présent des amphibiens et reptiles, les dommages particulièrement insignifiants que ces espèces provoquent, ne justifient nullement leur destruction et anéantissement.
    En ce qui concerne le sort réservé à nos grenouille vertes, brunes, rousses ou autres, nos modes d’utilisation de la nature pour satisfaire notre démographie, nos besoins énergétiques, nos industries, notre alimentation, nos besoins de déplacement et nos loisirs, ont déjà détruit la majorité des milieux naturels ou encore proches qui étaient leur milieu d’existence. Cette appropriation ajouté à la dissémination de composés chimiques nocifs voire létales, ont provoqués une réduction drastique de leurs population.

    Protection intégrale proposée.

  •  Contre la loi ., le 27 novembre 2019 à 11h13

    Contre cette loi ,
    la plupart des personnes ne savent pas faire la différence entre une couleuvre et une vipère , d’une grenouille commune et un grenouille ibérique. Avec la pollution des terres et cours d’eau la plupart des batraciens et reptiles sont en voie de disparition.

  •  Des bonnes avancées mais des choses a modifier, le 27 novembre 2019 à 11h09

    Je pense qu il y a de bonnes choses mais il faut revoir la partie sur les vipères et les grenouilles quidoivent etre protégées. On ne peut pas supprimer tous les êtres qui nous font un peu peur… Les vipères ne sont pzs dangereuses et doivent préservées. Et manger des cuisses de grenouilles n est pas indispensable a ce jour… Points a revoir donc

  •  Défavorable, le 27 novembre 2019 à 11h04

    Non à cette loi ne prenant pas en compte les risques de confusion possible pour le commun des mortels, un serpent que ce soit une vipère ou une couleuvre reste un serpent

  •  Protégeons la biodiversité, le 27 novembre 2019 à 11h04

    Les vippers sont des Especes protegés en europe pourquoi autoriser en France ? Nous devons nous harmoniser et protéger plutot que detruire.
    Rare cas de morsures enregistrés, l’argument n’est donc pas valable.
    La destruction de ces especes va entrainer la Destruction dautres especes en effet papillon.
    Concernant les amphibiens le Declin de lespece est deja amorcé pourquoi prevoir sa destruction et son extermination.
    Les especes mentionnées sont similaire à d’autres. Difficile de faire la distinction entre plusieurs especes similaires.
    Je suis pour la biodiversité ! Chaque espece est importante.

  •  Un peu de courage !, le 27 novembre 2019 à 11h01

    Bonjour,
    Il m’est déjà arrivé à plusieurs reprises de participer (sans illusions excessives) à vos consultations sur des projets d’arrêtés concernant la nature et la faune sauvage. Il me semble que celui-ci, qui fixe la liste des amphibiens et des reptiles protégés sur l’ensemble du territoire national, les modalités de leur protection et le maintien d’exceptions, est assez illustratif du « courage » qui prévaut actuellement en la matière.
    Les évolutions assez frénétiques de la systématique, dues en partie à l’apport de la meilleure connaissance du génome, vous donneront encore l’occasion de fréquentes « modernisations » de ces arrêtés, mais sur le fond rien ne change malgré les alarmes incessantes des chercheuses et chercheurs sur l’érosion de la biodiversité :
    • Les mangeurs de grenouilles pourront continuer à en tuer des millions moyennant quelques euphémismes et gadgets techniques et administratifs de « contrôle ».
    • Les « reptilophobes » garderont l’autorisation implicite de mettre de grands coups de bâtons sur les Vipères aspics et péliades et celles qui leur ressemblent de près ou de loin.

    Et pourtant on sait bien que les populations de grenouilles rousses ont subi partout des baisses considérables d’effectifs ; que distinguer, chez les grenouilles « vertes » les espèces communes et celles qui ont de tout petits effectifs est affaire de spécialistes.

    On sait aussi que les deux vipères sont en train de devenir des raretés. Nous qui sommes du Limousin, région à priori favorable, et qui nous promenons tous les jours, n’en avons vu aucune cette année ! Tous les gens que nous rencontrons font le même constat. L’acceptabilité sociale de leur protection intégrale est maintenant réelle et partagée et son inclusion dans la loi ne ferait finalement que l’entériner même si l’application réelle intégrale prendrait encore quelques années .
    Mais comment espérer un peu de hauteur de vue d’un gouvernement qui ré autorise la glue pour la capture des petits oiseaux et le tir sur des espèces menacées et protégées partout ailleurs en Europe ?

  •  biodiversité, le 27 novembre 2019 à 11h01

    nous avons actuellement de grands discours"écolos" de nos politiques : maintenant passez aux actes !
    Respectons un peu le monde des reptiles et amphibiens ,il est très rare d’observer une vipère dans la nature,déjà que leurs lieux de vie se dégradent.
    Laissons vivre les amphibiens et reptiles autochtones protégeons les.
    J’aimerais aussi savoir si beaucoup de personnes sont capables de distinguer le différentes espèces avant de détruire "un serpent"

  •  y a il un naturaliste dans la salle?, le 27 novembre 2019 à 11h01

    il faut saluer la protection accrue pour ces 9 nouvelles espèces, cependant, ceci ne doit pas nous faire oublier toutes les aberrations qu’on trouve plus bas :

    la destruction des vipères aspic et péliade ne devrait pas être autorisée de manière explicite. en effet, ces espèces sont dans un état de conservation préoccupant et leur disparition engendrerait de grosses pertes agricoles et des risques de pandémie du fait de la prolifération de leurs proies habituelle. le risque de morsure étant sans commune mesure, la plupart des cas ayant d’ailleurs lieu lors de tentative de destruction.

    ce n’est pas parce qu’une espèce porte un nom comprenant une référence a un pays voisin qu’elle est exotique. la tortue grecque est naturellement présente sur tout le pourtour méditerranéen, la grenouille espagnole a sa place dans le sud ouest, etc etc… de plus, de nombreuses espèces se déplacent, étendent ou réduisent leur aire de répartition au gré des changements climatique. elles ne doivent pas souffrir d’un défaut de protection a cause de cela.

  •  NON, STOP AUX INEPTIES, le 27 novembre 2019 à 10h59

    Tout les clignotants sont au rouge concernant la disparition de la biodiversité ; n’y aurait-il pas enfin des propositions de lois allant dans le sens de sa préservation ABSOLUE, pour changer de paradigme ?

  •  Des arguments de destruction des espèces toujours aussi inexplicables…, le 27 novembre 2019 à 10h59

    Autoriser la destruction des vipères aspic et péliade au motif du risque de morsure est fallacieux. Les rares cas d’envenimation sont très bien pris en charge par les services médicaux et l’acte de tuer une vipère expose justement au risque de morsure. Comment accepter que les espèces sauvages soient détruites, alors que par ailleurs, il est possible de détenir des espèces de serpents exotiques bien plus dangereuses et pour lesquelles les anti-venins ne sont pas toujours disponibles ? Les deux espèces de vipères doivent être strictement protégées.

  •  non au projet, le 27 novembre 2019 à 10h58

    La consommation des grenouilles et la biodiversité sont intiment liées dans cet écosystème semi-naturel, où le ranaculteur joue un rôle important pour la sauvegarde de l’espèce.On ne fait pas n’importe quoi !!

  •  Destruction inutiles !, le 27 novembre 2019 à 10h58

    Ces espèces ne représentent pas de potentiel danger pour l’homme pas de surpopulation non plus où est donc le problème en toute honnêteté !!!

  •  Non à cette loi ne protégeant l’intégralité de l herpethofaune française, le 27 novembre 2019 à 10h51

    Ce projet de loi ne protège en rien les vipères qui sont pourtant toujours en rangées en France

  •  Non à cette loi ne protégeant l’intégralité de l herpethofaune française, le 27 novembre 2019 à 10h49

    Ce projet de loi ne protège en rien les vipères qui sont pourtant toujours en rangées en France

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