Projet de décret modifiant diverses dispositions du code de l’environnement relatives à la pêche en eau douce
La consultation est terminée.
Elle a eu lieu du 6 novembre 2015 (17:30) au 27 novembre 2015 (18:00)
Vous pouvez consulter le projet de décret, sa note de présentation, la synthèse des observations et les motifs de la décisions en cliquant sur les liens ci-dessous.
Conformément à l’article L. 120-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation ont été rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.
Les échanges ont fait l’objet d’une modération a priori, conformément à la Charte des débats.
Sur le même thème
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « (...)
Projet d’arrêté et ses annexes (cartes et liste d’habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « (...)
10 avril 2024
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Grotte (...)
Projet d’arrêté et ses annexes (cartes et liste d’habitats et espèces), modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « (...)
10 avril 2024
Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 "Secteur (...)
Projet d'arrêté et ses annexes (cartes et listes d'habitats et espèces) modifiant l'arrêté du 17 avril 2014 portant désignation du site Natura 2000 (...)
10 avril 2024
Projet d’arrêté portant suppression du site Natura 2000 « Pelouses associées aux milieux forestiers (...)
Projet d'arrêté de suppression du site Natura 2000 « Pelouses associées aux milieux forestiers des plateaux de Basse Bourgogne » - FR2600962, en (...)
10 avril 2024
Commentaires
Je suis défavorable à ce projet qui va favoriser encore un peu plus les prélèvements d’espèces migratrices qui sont déjà largement en danger sur notre territoire. La pollution, le braconnage, les prélèvements en zone maritime, la destruction des milieux… allons…. Soyez raisonnables !!! Il va être tant de protéger, plutôt que de tenter de libéraliser une activité ancestrale qui ne suffit pas à sa seule survie !
Il serait plus sérieux d’investir en repeuplant ces rivières, et en instaurant des zones de réserves pour la faune et la flore.
Favoriser la pêche récréative est une solution qui à terme serait génératrice de revenues, d’emplois, et de faire valoir, qui permettrait de subvenir à ses propres besoins et préserver nos milieux à long termes.
Ce projet est une honte pour nos enfants !!! et pour notre présent aussi !
Je donne un avis favorable car ce projet de décret a fait l’objet de compromis entre la DEB, l’ONEMA, la FNFP et le CONAPPED.
Arrêtons de vouloir tout massacrer !! Halte à la pêche pro qui a déjà détruit les mers et océans ! Protégeons ce qu’ils nous reste ! Protégeons nos rivières et nos poissons. NON à la pêche professionnelle. La pêche est un loisir qu’il faut bien plus encadrer, surveiller qu’elle ne l’ai actuellement. Non à la pêche professionnelle et aux pêcheurs professionnels !
Stop
Avi défavorable aux autorisations pour les professionnels
Comment faire ? c’est simple en échangeant ses poissons contre de l’argent.
Les mers on été pillées pour le fric, les eaux douces ne doivent pas subir le même sort, pour quelques emploi le prix est trop cher a payer pour la nature.
Nos poissons ne sont pas a vendre, ils font partie de notre patrimoine au même titre que les aigles et les renards.
Que voulons nous laisser a nos enfants ? des terres stériles c’est presque fais, des mers vides ? c’est en très bonne voie, des rivières sans poissons ?
Le metier de pêcheur pro ne doit exercer qu’en etang privé, les eaux douces de notre beau pays ne seront plus jamais les même si la peche pro prends de l’essor, sans parler des accrocs qui vont avoir lieu avec les amateurs dont je fais partie et qui ne laisseront jamais faire ces braconniers officiels.
Avis favorable évidemment !!!!Que faire contre le lobbying des pêcheurs aux lignes !! que faire contre un million et demi de pêcheurs aux lignes ! Et pourtant beaucoup admettent que 400 professionnels sont évidemment si peu nombreux qu’ils n’interviennent pas dans la reproduction des espèces ! J’en veux pour preuve que là ou il n’y a que des pêcheurs aux lignes,la ressource est quelquefois encore plus déstabilisée !!!!!Et oui ,les filets prennent des carnassiers qui se sont déjà reproduits plusieurs fois ce qui n’est pas le cas de la pêche aux lignes…….. et ce n’est qu’un argument parmi d’autres !!!!! Les problèmes sont plus graves que cela, avec des pollutions sournoises ou des entraves à la route migratrice des espèces !! Ce métier n’a pas besoin de détecteur de poissons ,de GPS, ou de leurres dernier cri !! ,mais il a une valeur patrimoniale indéniable et participe grandement aux mets les plus délicats de notre grande table française !!! Yannick
Favorable à l’augmentation des tailles qu’on réclame depuis des décennies et qu’on protège vraiment les espèces fragiles (sandre et black-bass entre autres)
Mais défavorable pour ce qui concerne la pêche professionnelle.
Alors qu’on nous bassine à tout va de développement durable, de protection des milieux, j’en passe et des meilleures !
Alors que certaines fédérations et AAPPMA se bagarrent et s’investissent dans la préservation ou la restauration des milieux et d’annexes hydrauliques comme en indre et loire, on va permettre comme cela l’a déjà été dit ce pillage/braconnage légal quasiment de nuit par des gens qui survivent on se demande comment et dont cette survie à terme même est loin d’être assurée.
Quand nous, pêcheurs dits de base, payons plein pot avec la possibilité de gracier le poisson, il faudrait qu’on accepte sans rien dire, sous prétexte de création d’emploi (tu parles…) et de préservation de traditions d’une époque révolue,la présence des pros sans contrepartie au moins en alevinages?
Qu’on arrête de nous prendre pour des imbéciles et qu’on arrête aussi de leur servir la soupe !!!
Depuis quand un filet est-il sélectif? Combien de poissons dits nobles non maillés finissent dans ces pièges mortels?
Nos rivières et leurs poissons sont déjà plus que "malades de l’Homme" et du cormoran alors n’en rajoutons pas.
Qu’on préserve ce qui peut l’être encore et y a du boulot !!!
Y a le feu dans la maison et pour l’instant on va droit dans le mur à cause de ce p…. de fric qui mène le monde.
Au final il n’y aura que peu de gagnants et surtout pas la vie aquatique dans nos rivières publiques.
Ce décret est tout simplement une aberation.! NON, NON et NON..!!
Je donne un avis DEFAVORABLE à ces modifications pour les raisons suivantes :
Article R432-6 :
Cette modification empêchera, de fait, des associations engagées dans une pêche progressiste et responsable (les Groupements Nationaux Carpe, Carnassiers et leur fédération, Carnavenir, Silurus Glanis,…) de pouvoir demander la location des baux de l’Etat dans le cadre de leur militantisme. De plus, l’avis demandé au président de l’association des pêcheurs professionnels permettra à cette catégorie pourtant ultra minoritaire de bloquer tout ce qui ne leur siéra pas.
Article R435-6 :
Du fait de la (relativement récente) protection de l’anguille, l’attribution de ces baux aurait du tout simplement disparaître, les milieux concernés ne pouvant pas supporter une pression de pêche importante. Au lieu de cela, cette modification permettra aux pêcheurs amateurs aux engins de capturer toutes les espèces fragiles qui y étaient jusque là protégées, seule l’anguille étant pêchable précédemment.
Article R435-15 :
Cette nouvelle rédaction permet aux pêcheurs professionnels de pêcher et/ou manœuvrer leurs filets quasiment toute la nuit voire toute la nuit dès lors que sa durée n’est pas supérieure à 8 heures, soit une grosse partie de l’année. Dans une pratique de gestion raisonnée de nos populations piscicoles, cette pratique serait inadmissible, entrainant une trop forte pression de pêche en offrant la possibilité, notamment, de relever et retendre des filets plusieurs fois dans une même nuit.
Article R435-16 :
Si le linéaire des lots de pêche professionnelle diminue de plus de 20% dans un cours d’eau ou plan d’eau, c’est parce que ces milieux ne permettent plus de prélèvements sans mettre en danger l’équilibre écologique. Cette mesure autoriserait l’extermination d’espèces en grand danger dans des milieux endommagés.
Article R435-23 :
Cette nouvelle rédaction autorise une gestion à très court terme : Un pêcheur professionnel ne louant pas un droit de pêche pendant quatre ans (le temps que les populations de poissons remontent) pourra le prendre pendant une seule année puisque les baux sont renouvelés tous les cinq ans, le temps pour lui d’affaiblir à l’extrême ces populations en capturant un maximum de poissons sans soucis de gestion puisqu’il sait qu’il pourra ne le louer à nouveau que trois ou quatre ans plus tard…
D’autre part, la Fédération Nationale pour la Pêche en France avait demandé, il me semble, la possibilité pour les Préfets d’autoriser la pêche de nuit du silure à l’aide de pellets. Pourquoi cette mesure ne figure-t-elle pas dans les modifications, le silure ne faisant l’objet d’aucune mesure de protection et, de plus, cette pêche se pratiquant dans 95% des cas avec la remise à l’eau des poissons capturés ?
Au final d’une lecture approfondie de la totalité des articles, on s’aperçoit que le but général de ces modifications est de favoriser la pêche aux engins (professionnelle ou amateur), ultra minoritaire et beaucoup plus destructrice que la pêche aux lignes alors qu’on diminue les droits acquis par celle-ci, pourtant génératrice d’une économie et d’un bassin d’emploi sans commune mesure. Faut-il y voir une entente (sans doute due à un lobbying très efficace) du CONAPPED avec certaines officines gouvernementales ou pire, au sein même du ministère de l’écologie ?
Association des Pêcheurs Amateurs aux Engins et Filets de la Haute-Savoie
Monsieur Jean-Paul LUGRIN, Secrétaire
41 bis, rue des ducs de savoie
74200 - THONON-LES-BAINS
Le 26 novembre 2015
Monsieur le Commissaire Enquêteur,
Je suis secrétaire de l’Association des Pêcheurs Amateurs aux Engins et Filets de Haute-Savoie. C’est au nom de cette association que j’apporte la contribution présente.
Notre association existe depuis les années 1970-75 : elle s’appelait alors "pêcheurs de seconde catégorie" et comptait une quarantaine de membres. Cette licence était attribuée à tout ancien professionnel qui souhaitait exercer une activité différente que celle de la pêche. La loi sur la pêche a modifié son statut et l’association est devenue dans les années 1995 "Association de Pêcheurs Amateurs aux Engins et Filets de la Haute-Savoie". Elle ne comptait plus alors qu’une vingtaine de membres (dix aujourd’hui).
Nous sommes tous d’anciens pêcheurs professionnels et sommes profondément attachés au Léman et à son histoire. Nous pensons, tout comme les professionnels et les pêcheurs amateurs, être porteurs de la tradition et de la culture du Lac.
Notre Président, Georges BECHET, convalescent, m’a demandé d’assurer l’intérim de sa fonction à l’occasion de la remise en cause de l’existence de notre association. M Georges BECHET m’a transmis le courrier recommandé en date du 29 septembre 2015 du Directeur Départemental des Territoires de Haute-savoie indiquant que nos licences de pêche ne pourraient pas être renouvelées à compter du 1er janvier 2016.
La raison en serait une mauvaise rédaction lors de la recodification et de la réécriture partielle de la partie pêche du code de l’environnement en 1995 qui fait que "la pêche amateur aux Engins et Filets ne peut plus être pratiquée que pour celles (les eaux) qui sont classées en 2de catégorie piscicole".
Cette réécriture aurait du être pratiquée à "droit constant". Ce qui n’a pas été le cas. Les eaux du Lac Léman étant classées en 1ère catégorie piscicole (ce qui est aussi le cas du Lac du Bourget sur lequel pratiquent plusieurs dizaines de pêcheurs amateurs aux Engins et filets du Département de la Savoie), notre droit de pêche n’a plus d’assise légale.
Cela fait donc 20 ans que nous pêchons dans une situation non réglementaire…. Et pourtant, les Préfets successifs de la Haute-Savoie ont bien renouvelé nos licences depuis 1995 jusqu’à cette année sans que personne n’y trouve à redire…
Et début octobre 2015, notre association est informée qu’il n’y aura pas de renouvellement de ces licences à compter du 1er janvier 2016.
Il nous semble donc que la décision de nous supprimer est largement contestable. Notre droit de pêche est issu de la transmission sur plusieurs générations de pêcheurs. Ce droit ancien est ancré dans la tradition.
La circulaire aux préfets du 8 mars 2011, relative au renouvellement général des locations des droits de pêche de l’Etat pour la période 2012-2016 indique :
"Vous définirez des conditions d’exercice de la pêche compatible avec une gestion durable de la ressource piscicole, en veillant à faciliter l’accès des pêcheurs de loisir aux lignes au domaine public, à maintenir les pratiques des pêcheurs amateurs aux engins et filets sur le domaine public, voire à restaurer celles qui ont un caractère traditionnel et à ne pas pénaliser les pêcheurs professionnels.
Je tiens à rappeler que l’exercice de la pêche professionnelle comme celui de la pêche amateur aux engins et filets sont en pratique directement liés aux moyens de pêche que vous leur accordez. Par conséquent, vous vérifierez ainsi qu’il n’y a pas dans votre département de limitation abusive des moyens de pêche accordés à ces pêcheurs ; vous y mettrez fin au besoin, dans la mesure où l’objet de la réglementation est de protéger les poissons et non d’empêcher une activité régulièrement exercée.".
La décision de nous supprimer me semble donc aussi contraire à l’esprit de la loi.
Nous savions depuis quelques temps déjà qu’il était envisagé dans le cadre de la réglementation de la pêche au Léman (franco-suisse) de supprimer notre catégorie, en la laissant disparaître en même temps que les actuels titulaires de licence de pêche amateurs aux engins et aux filets (nous sommes dix sur le Léman), en ne délivrant donc aucune nouvelle licence.
La décision de non-renouvellement de nos licences est une décision très brutale, prise sans qu’à aucun moment nous n’ayons été consultés, remettant en cause un droit de plusieurs années si ce n’est de plusieurs générations.
Nous avons été avertis ainsi début octobre 2015 que nous ne pourrions plus pêcher à partir du 1er janvier 2016 !!! Cette façon de faire est pour le moins choquante.
Je demande donc qu’à l’occasion du projet de décret sur la réforme de la réglementation pêche en eau douce (projet devant permettre un toilettage de la réglementation pêche en eau douce du Code de l’Environnement en conformité avec le contexte actuel, qu’il s’agisse de la pêche de loisir, amateur ou professionnelle), les droits de pêche pour les membres de notre association puissent être rétablies.
Espérant avoir retenu votre attention sur cette situation d’injustice, nous vous souhaitons bonne réception de cet envoi.
Pour l’Association de Pêcheurs Amateurs aux Engins et Filets de Haute-Savoie,
le Secrétaire, Jean-Paul LUGRIN
La pêche doit rester un loisir sportif. Votre projet de décret ne va servir qu a vider nos cours d eau au profit de l argent. Regarder ce que la surpêche a provoqué sur certains. Le biotope n est pas une alchimie parfaite, il faut des années pour créer de beau poisson. Avis défavorable totalement en tant que carpiste et pecheur au carnassier.
Bonjour ,
Quelle honte, Je suis complétement contre ce décret qui favorise une fois de plus le maintien et le renforcement de la pêche professionnelle en eau douce. Président d’une AAPPMA,depuis des années nous nous battons pour protéger nos milieux, en fixant des quotas, des parcours sans tuer,protégeant la biodiversité. 99% de nos cours sont de mauvaise qualité, pollués par toutes sortes de rejets illégaux au titre de la loi sur l’eau, et là rien, aucune avancée, on ne parle que de prélèvements, sur des poissons qui bien souvent ne devrait pas être prélevés, car n’ayant pas effectuer leur cycle vital. Des lois ou des décrets fixés par des incompétents, ou pire par des manipulateurs, qui protègent une profession d’un autre age, qui n’a plus lieu d’exister. Il serait temps que les pêcheurs amateurs montrent que nous ne voulons plus de ce système, qui ne tiens pas compte de la biodiversité et de la particularité de nos cours d’eau. Les instances de la pêche en France se doivent d’envoyer un signal fort pour qu’enfin l’on prenne en compte l’avis des gens qui payent les taxes et qui s’investissent dans la protection des milieux aquatiques. Pêcheurs de France réveillez vous.
Je donne un avis favorable car ce projet de décret a fait l’objet de compromis entre la DEB, l’ONEMA, la FNFP et le CONAPPED. La FNPF et le CONAPPED ont également donné un avis favorable à ce projet de décret.
Ce projet doit permettre un toilettage de la réglementation pêche en eau douce du Code de l’Environnement en conformité avec le contexte actuel, qu’il s’agisse de la pêche de loisir, amateur ou professionnelle. Les dispositions de l’arrêté permettront notamment une meilleure prise en compte de la pêche professionnelle dans la procédure d’attribution des baux de pêche.
À quoi ressemble cette guerre entre professionnels et pêcheurs aux lignes, alors que nous savons que la pression de pêche la plus importante est celle de la pêche de loisir?
C’est du bon sens, 1 500 000 pêcheurs aux lignes contre 400 professionnels…
Un peu de paix pour les professionnels qui travaillent et qui plus est de manière raisonnée.
Je porte un avis très très défavorable à ce projet de loi qui donne toutes libertés aux pêcheurs professionnels de continuer à pilier nos rivières,déjà souvent plus très poissonneuses à cause de la pollution, des cormorans, des abus de pêcheurs trop gourmands.
En toute tranquillité ces pecheurs pro pourront désormais pêcher de jour comme de nuit sans bien sûr ne plus être obligé de rempoissonner… Ceci est tout simplement honteux et va à l’encontre du principe de développement durable…
Le seul point positif de cette loi est laugmentation des tailles des poissons capturés ainsi que la mise en place de quotas, qui pourraient d’ailleurs être, à mon avis, encore plus restrictif afin de protéger nos cheptels de carnassiers.
Je donne un avis favorable à ce projet de décret.
défavorable a 2000%
Non à la pêche pro sauvons nos rivières autorisé la pêche de la carpe de nuit partout en France et aussi y lntegre la pêche du silure
défavorable a 100%
Ce projet en risible tellement il est pathétique ! C’est simple si ce décret passe je lance un appel à tout les pêcheur de loisir passionner n’achetez plus vos cartes ! Car Cest avec votre fric que ces idées vairons le jour !!
Encore des projets aberrants et scandaleux
Rien d’autre a ajouter…