Projet d’arrêté portant modification de l’article 4 de l’arrêté du 1er juillet 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection

Bonjour,
bonne évolution de ce texte dont on aurait pu croire qu’il existait déjà !
Voyez les modifications de la planète que nous subissons.
Il me semblerait essentiel d’instituer les distance citées dans ce projet à TOUTES les zones marines pas seulement les "protégées" (parce qu’il en existe qu’on a pas besoin de protéger ?).
Et d’ailleurs est-il raisonnable de toujours autoriser la nage commerciale avec les cétacés ? Ce ne sont pas des jouets !
Quant aux captures accidentelles, attention à ne pas les excuser "par avance" ce qui autoriserait les plus irresponsables à faire n’importe quoi

J’ai effectué plusieurs sorties avec le bateau calarossa et l’équipe n’a jamais harcelé les dauphins, il n’y a eu aucune perturbation et les mises à l’eau ont été faite dans le complet respect des dauphins.

Il est étonnant que la seule présence physique des bateaux soit appréhendée quand les caractéristiques des bruits sous-marin générés par les moteurs des embarcations ne sont JAMAIS envisagées. Il est utopique de considérer que cette nouvelle disposition sera appliquée dans une société où chacun veut nager avec les cétacés, quitte à en perdre la vie (bien que non conscient des dangers environnants en pleine mer). Il n’existe aucun budget digne de ce nom pour faire respecter drastiquement la réglementation en mer. Quant aux éventuelles infractions, cela va rarement jusqu’à l’annulation des licences et les "perturbateurs" n’ont pas à être inquiétés. C’est qu’être au plus près des animaux, ça rapporte tellement. Pour répondre à certains anciens « gris », également « whale-watchers » qui ne voient pas en quoi les cétacés peuvent être dérangés, allez sur n’importe quel moteur de recherche lambda et renseignez : "impact of whale-watching ». Vous y verrez les conséquences modélisées de cette activité industrielle (le bénéfice n’est que pour les opérateurs avec quelques rares exceptions pour ceux qui sont en embarcation silencieuse, respectueuse du comportement des cétacés) sur le court, moyen et long terme. Enfin, en quoi les cétacés hors sanctuaires seraient-ils moins fragiles ? Et l’île de la Réunion (cf. commentaire) demande des dérogations au nom du business ? Le gouffre financier pour le contribuable français et européen, alloué à la destruction des requins appâtés près de la côte, nourris (requins bouledogue) par les déchets en tous genres dont abattoirs, stations d’épuration débordantes, rejets sauvages ne suffit-il pas à faire payer le prix fort à la biodiversité marine ? Impact de la Nouvelle Route du Littoral sur cette même biodiversité, dont les cétacés, svp ? Il faut tout de même oser ! Conclusion : copie à revoir…

je salue l’intégration dans le code de bonne conduite concernant les cétacés de la mention :"une distance minimale d’approche des cétacés de 100 mètres"
hélas cette mention ne concerne que les sanctuaires Pelagos et Agoa ainsi que les parcs nationaux, ce qui est restrictif pour un arrêté qui se devrait de protéger TOUS les mammifères marins dans TOUTES les eaux territoriales françaises

Bernard Lacosta NUC a bord du bateau Mai-Mai2, je me présente comme étant certainement le plus vieux charter de Pêche au gros et aussi un des premiers à faire du whale watching en méditerranée depuis plus de 50 ans, 83ans cette année qui arrête pour prendre sa retraite : 6 ans dans la marine et scaphandrier, tout cela pour dire que j’ai beaucoup navigué à peu près dans toutes les mers du monde et que j’ai vu bcp de cétacés pendant ces longues heures en mer. J’ai vu des dauphins à l’étrave des destroyers, des torpilleurs, des sous-marins, des porte avions et des porte containers.
A l’étrave de mon bateau à 20 noeuds et plus ils sortaient de nulle part pour venir nous accompagner un bout de chemin. Pensez vous que notre présence les a perturbé ?
Si nous les perturbions ils ne viendraient pas je pense ? tant d’étoiles dans les yeux de mes clients en voyant les dauphins jouer à l’étrave, les baleines et les cachalots venant nous voir de près.
Alors cessez cette stupidité de dire que nous les stressons, ce n’est pas prouvé et par personne.
Maintenant j’arrête et je souhaite longue vie à tous ces opérateurs qui donnent du bonheur aux enfants et aux adultes et certainement aux dauphins aussi.

Mme Viviane MALET, sénatrice de La Réunion, a interpellé Mr le ministre d’Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, par l’intermédiaire d’une question publiée le 31 mai 2018 au journal officiel et portant le numéro 05377. Cette question, relative au projet de modification de l’arrêté du 1er juillet 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection, demandait à préciser les intentions de Mr le ministre d’Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, quant à la modification de l’article 2 avec l’ajout d’une interdiction d’approche des cétacés à moins de 100 mètres, et de son application dans le contexte particulier de l’île de La Réunion.

La réponse de Mr le ministre d’Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, a été publiée le 04 octobre 2018. Elle stipule que « en vue de prendre en considération les impacts économiques potentiels d’une telle évolution réglementaire sur les activités d’observation des cétacés, le ministère de la transition écologique et solidaire a consulté l’ensemble des services déconcentrés concernés de façon à disposer d’informations socio-économiques relatives à ces activités et de tout élément d’analyse ou d’attention par rapport à une situation particulière. Les services de l’État à La Réunion ont dans ce cadre fait remonter des éléments éclairants sur le contexte local. Le ministère note l’importance économique de cette activité dans cette région et salue les efforts qui y sont d’ores et déjà menés, notamment la charte d’approche des baleines, des dauphins et des tortues de 2009 et le label certifiant l’observation responsable des cétacés créé en 2013. Muni de cet éclairage, le ministère élabore une proposition réglementaire graduée, permettant de donner un socle minimum commun pouvant être ensuite complété localement, selon les zones géographiques concernées (sanctuaires de protection des mammifères marins, aires marines protégées, reste de la zone économique exclusive). »

Dans cette continuité, les services de l’Etat à La Réunion ont saisi l’opportunité offerte par le ministère de consolider les démarches engagées localement. Des réunions en préfecture et une consultation du public ont été organisé en mai et juin 2019 par les services de l’Etat à La Réunion dans l’objectif de réglementer par arrêté préfectoral les conditions d’observation des cétacés en tenant compte du contexte local, afin de garantir des conditions d’observation respectueuses des cétacés tout en assurant un risque limité pour celles et ceux qui s’en approchent.

Cette démarche a abouti à la publication le 12 juin 2019 de l’arrêté préfectoral n° 2202 / 2019 portant réglementation de l’approche des cétacés à La Réunion.

Le présent projet d’arrêté portant modification de l’article 4 de l’arrêté du 1er juillet 2011 fixant la liste des mammifères marins protégés sur le territoire national et les modalités de leur protection et soumis à la consultation du public ne concerne pas à ce stade l’île de La Réunion. Cette dernière n’abrite en effet ni parc national marin, ni parc naturel marin ni les sanctuaires pour les mammifères marins des aires marines protégées Pelagos et Agoa.

Toutefois, l’association Île de La Réunion Tourisme, en sa qualité de comité régional et départemental de tourisme, tient à rappeler l’importance de la vigilance dont le ministère de la transition écologique et solidaire doit faire preuve pour qu’une réglementation nationale ne vienne impacter et contrecarrer les efforts déployés localement par les services de l’Etat.
Ainsi, l’Île de La Réunion Tourisme approuve les propositions de modification de l’article 2 dans les termes proposés à la consultation publique, c’est-à-dire excluant la réserve naturelle nationale marine de La Réunion.

Il est regrettable que les règles d’approche des mammifères ne soient pas étendues à l’ensemble du territoire national. Elle ne doivent pas être uniquement réservées aux aires marines protégées.

En l’état cette mesure risque de délocaliser ou d’encourager “nage avec” dans les zones exclues par l’arrêté mais également d’accroître l’activité et de fait la pression sur les mammifères.

Plus qu’une notion de distance difficilement applicable en mer il est préférable, à mon sens de définir les comportements non respectueux et de qualifier les actions qui perturbent les mammifères (répétition,intention,positionnement etc..)

Je suis surprise de cette modification. J’ai fais cet été une sortie avec le bateau Cala ROssa. J’ai été enthousiasmée et j’ai constaté combien le capitaine respectait les conditions d’approche des mammifères. Il a trouvé un groupe de dauphins entrain de chasser avec leurs bébés : il est parti pour ne pas les déranger et il a cherché d’autres dauphins. Ensuite nous avons vu une baleine mais le Capitaine ne nous a pas permis de nous mettre à l’eau pour ne pas la déranger.
En fin de sortie, nous avons vu un groupe de dauphins, nous avons fait une mise à l’Eau. Ils sont repartis tout naturellement. Ça a été un excellent moment avec un grand respect des consignes.

La mention d’une distance minimale d’approche des cétacés de 100 mètres qui figure dans le Code de Bonne Conduite est enfin intégrée à l’arrêté ce qui est une bonne chose. Seulement cette mention ne concerne que les Sanctuaires Pelagos et Agoa et les parcs nationaux ce qui est restrictif pour un arrêté qui est censé protégé tous les mammifères marins dans toutes les eaux territoriales françaises. Aussi nous souhaiterions que cette restriction soit levée.

Je suis pour l’instauration de mesures de protection des mammifères marins et l’imposition d’une distance avec ces derniers.
La nage commerciale avec dauphins nuit à leur bien-être. Aimeriez-vous que l’on vienne chez vous pour observer tous vos faits et gestes ? Pour les dauphins c’est pareil. C’est intrusif et stressant.
Si l’on veut protéger nos cétacés, gardons nos distances et mettons de côté nos rêves égoïstes. En espérant qu’une telle mesure soit prise à l’avenir sur l’ensemble des eaux territoriales françaises.

Je partage évidement les arguments et propositions de mes collègues scientifiques du WWF, Souffleurs d’Ecume…

1. C’est une avancée que la mention « l’approche des animaux à une distance de moins de 100 mètres » issue du « Code de Bonne Conduite » soit intégrée à l’article 2 de l’arrêté du 1er juillet 2011, mais il est évident que l’on ne peut pas restreindre cette mention aux Sanctuaires Pelagos et Agoa, parcs naturels et parcs nationaux. Cette limitation d’approche des cétacés doit concerner l’ensemble des eaux territoriales françaises.
Pour rappel, l’arrêté du 1er juillet 2011 protège tous les mammifères marins sur le territoire national

2. Depuis de longues années, il y a un consensus scientifique pour l’interdiction de la pratique de « la nage avec les cétacés » ! En effet, celle-ci perturbe les animaux et demeure dangereuse pour ses pratiquants. Les cétacés sont dérangés dans leurs activités d’alimentation, de reproduction, de socialisation et il y a risque de séparation des nouveau-nés et de leurs mères (en août 2018, un très jeune dauphin bleu et blanc, non sevré, a été retrouvé errant dans une petite baie sur la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat ; il est fort probable que ce soit le résultat d’une approche non respectueuse du code de bonne conduite).
Il faut poursuivre le travail de sensibilisation du grand public afin de leur faire comprendre que les cétacés ne sont pas des animaux « gentils » mais qu’ils restent des animaux sauvages, et comme tous les animaux sauvages, ils peuvent avoir un comportement imprévisible et blesser voire tuer des gens ! Qui oserait s’approcher d’un lion en pleine savane pour tenter de le caresser, c’est la même chose pour un mammifère marin évoluant en pleine mer.
D’autre part, il y a aussi le risque de transmission de maladies (parfois graves) de l’animal à l’homme.

3. Afin de protéger les cétacés sur le terrain, dans leur milieu naturel (en application de l’arrêté), il sera nécessaire de déployer plus de moyens en mer pour contrôler les approches bateaux-cétacés liées au développement de l’activité de whale watching mais également les approches réalisées par des plaisanciers pas toujours sensibilisés au code de bonne conduite. Est-il prévu un renforcement des moyens de contrôle en mer ?

4. Comme l’association Souffleurs d’Ecume, je me pose des questions sur la notion de « perturbation intentionnelle » qui sera difficile à déterminer sur le terrain…

Comme cela a déjà été dit dans d’autres commentaires, il faudra appliquer ces distances de sécurité dans toutes les eaux où sont pratiquées ces activités

Ce projet parle des chartes « type High Quality Whale Watching » mais il en existe au moins une autre « la Charte pour une pratique durable du whale watching et de la Nage à proximité des cétacés » http://www.compa-mer.com/images/Charte C O M P A.pdf concernant la Méditerranée nord Occidentale que j’invite toutes les personnes désirant avoir un avis impartial et objectif à lire.
Cette charte a été rédigée en 2014 par le COMPA (Collectif des Opérateurs Marins Professionnels Azuréens) qui regroupe les 3 seuls opérateurs de « nage à proximité » évoluant dans l’aire marine protégée Pelagos, afin d’encadrer cette activité et répondre à la demande de notre autorité de tutelle, la Préfecture Maritime de Toulon qui, comme nombre de personnes n’ayant jamais pratiquées cette activité, se posait des questions sur la possible dangerosité pour les participants de cette activité et l’éventuelle perturbation des dauphins.
Cette activité est pratiquée depuis 2000 et aucun accident ou incident n’est à déplorer (ceci est facilement vérifiable auprès des autorités maritimes).
Il faut bien préciser que les « nage à proximité » ne se font qu’avec des dauphins « bleus et blancs ».
Lorsqu’il y a une mise à l’eau de nageurs (jamais plus de 5 ou 6 personnes à la fois) ce sont les dauphins qui décident si ils veulent s’approcher ou pas et il est totalement absurde de penser qu’à la vitesse à laquelle se déplace un humain dans l’eau, cet humain puisse poursuivre ou perturber un dauphin.
Les nageurs portent des combinaisons en néopréne sans plombs de lestage, ce qui exclut toute forme d’apnée.
Les sorties commerciales pour la « nage à proximité » ne se font que par bonnes conditions météo, très au large, les dauphins ne peuvent donc jamais se sentir « coincés » comme cela peut être le cas dans certaines parties du monde et il est absolument exclu d’approcher des nurseries.
Pour terminer, il n’existe absolument aucune étude scientifique concernant les éventuelles perturbations occasionnées par la « nage à proximité » des dauphins bleus et blanc dans le bassin azuréen.
Si l’on veut vraiment protéger les dauphins, ne faudrait-il pas s’attaquer au génocide de 10.000 dauphins par an sur les côtes Atlantiques Françaises….

Un arrêté qui fait semblant d’aller dans le bon sens, mais qui n’est pas assez complet.

Sans répéter tout ce qui a déjà été dit, il faut absolument étendre la notion de distance minimale à TOUTES les eaux françaises, pas uniquement aux zones protégées.

Interdire la nage en Méditerranée, ce qui pourrait à terme influencer la Réunion et diminuer le nombre d’opérateurs de nage là bas.
Les opérateurs de nage qui commentent ici me font bien rire, avec leur excuse "un humain nage à 3km/h contre 30 pour un dauphin". Et leurs bateaux qui foncent à toute blinde sur les dauphins avant de se dépêcher à lâcher leurs touristes tels un commando de l’armée on en parle ?
Bref, il y a encore beaucoup à dire, mais si on peut changer ces points ce sera déjà une bonne chose. Même si les moyens pour contrôler le bon respect de cet arrêté vont encore manquer…

Pour info lisez ce qui suit :
« Les mammifères marins, et en particulier les cétacés, ne sont pas amenés à se trouver spontanément en présence de l’homme. Le fait d’être confronté directement à cette présence crée, irrévocablement, une modification du comportement chez l’animal sauvage. Dauphins, baleines et autres cétacés se trouvent alors perturbés, stressés. Tentant d’échapper à leurs poursuivants installés dans leur avion ou les traquant dans l’eau, les animaux s’épuisent. Ils sont également interrompus dans leurs activités, cessant par exemple leur quête de nourriture ce qui perturbe leur équilibre alimentaire. »
« Le milieu marin n’est pas une aire de jeu où tout est permis ! », rappelle Michel Dubromel, président de FNE.
Il est absolument indispensable de cesser toute nage avec les dauphins et toute approche des cétacés en général.

il est temps de faire le grand plongeon ,ils nous peu de temps pour sauver tout cela , foutons la paix aux cétacés et autres animaux marins , ils souffrent déjà assez :pollutions chimiques ,sonores ,visuels il est temps de les laisser respirer fermons les bassins ,arrêtons de les harceler en mer , ils payent un tribut déjà assez lourd pour essayer de survivre dans le peu d’espace que vous leurs laisser ,je suis contre toute forme d’exploitation animale ,le mot de la fin :libérons les des bassins et foutons leurs la paix ,ils ont une grande importance écologique dans notre écho système c’est maintenant !après il sera trop tard

Rebonjour !
Sauf à être démenti par un éminent juriste, la notion des 100 mètres s’applique au navire … pas aux nageurs !!!
Ensuite, la formule là encore employée par le "chapeau ministériel", qui utilise "la nage avec" n’est pas adaptée car elle nuit que le déplacement marin de l’humain est conditionné par le déplacement du mammifère marin. Le "avec" induit qu’il y aurait une recherche de contact. Ce n’est pas le cas, il s’agit de "nage à proximité" ou de "nage en compagnie de …". L’humain nage, les dauphins bleus et blancs nagent, tout le monde nage, les "flippers" (pas la même espèce !) sondent, s’éloignent ou se rapprochent à leur envie. Les "Flippers" ne sont pas "flippés" et en général à une vitesse de pointe de 30 kilomètres / heure contre (3 pour un très bon nageur), la messe est dite rapidement si le potentiel flippé souhaite échapper à son tortionnaire !
Merci pour vos commentaires pondérés sur ce point.

bonjour
il est important d’agir sur nos actions qui nuisent à notre bio-diversité, faire en sorte que toute activité soit enfin interdite, merci pour eux…

Thierry POURRERE Capitaine du Bateau ANNETT :
Je trouve ce débat public très idéologique et trop fanatique pour une cause qui n’en n’est pas une. Pourquoi vouloir protéger les dauphins plus que les autres animaux tels que les tortues, mérous, poisson lune, dorade, bar etc ?
Il faudrait interdire si je comprends bien la plongée sous-marine, le snorkeling dans les eaux françaises, interdire les bateaux qui leur créent des nuisances sonores, le whale watching ou même interdire l’homme en mer.
Toutes ces personnes qui se font passer pour des écolos surtout derrière leurs bureaux n’ont certainement jamais nagé avec un dauphin bleu et blanc car c’est bien de cette espèce dont il s’agit en Méditerranée.
L’homme pour les dauphins est une espèce comme une autre certainement moins dangereuse que certaines espèces qu’ils côtoient.
Ce sont eux qui décident de voir l’humain lorsqu’il est à l’eau, également eux qui déterminent l’approche et le temps de la mise à l’eau.
Ternir l’image de vrais professionnels de la mer diplômés, qui pratique cette activité bien avant la création du sanctuaire Pelagos avec l’amour et le respect des cétacés, ces mêmes professionnels qui rendent possible simplement à des milliers de personnes et de dauphins de vivre un moment de partage réciproque.
Interdire une activité qui n’a jamais eu à déplorer aucun incident, ni accident depuis plus de 20 ans, qui ne se basent que sur les affabulations de personnes désireuses de créer une division pour mieux régner.
Des vrais combats à mener pour le bien-être animal serait plus judicieux notamment les dizaines de milliers de dauphins tués en Atlantique par les pêcheries.

Contre totalement, si nous voulons préserver nos océans, ça passe par là.