Projet d’arrêté portant expérimentation de diverses dispositions en matière de dérogations aux interdictions de destruction pouvant être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)

Consultation du 27/05/2019 au 19/06/2019 - 9970 contributions


Contexte général

Le loup est une espèce « strictement protégée », inscrite à l’annexe II de la Convention de Berne et aux annexes II et IV la Directive 92/43/CEE dite « Habitats, Faune, Flore ». Toutefois, des dérogations à la protection sont prévues par ces textes pour prévenir les dommages importants aux troupeaux domestiques, à condition qu’il n’existe pas d’autres solutions satisfaisantes et que les opérations ne nuisent pas au maintien du bon état de conservation de la population de loups.

L’augmentation constante de la prédation, en lien avec l’augmentation de la population lupine et de son aire de répartition, ont conduit à mettre en place depuis plusieurs années une politique d’intervention sur la population de loups, pour renforcer la protection des troupeaux lorsque les autres mesures de protection ne suffisent pas à contenir la prédation. Cette politique est intégrée dans le Plan national d’actions (PNA) « loup et activités d’élevage » adopté en février 2018.

Le cadre réglementaire actuel de cette politique est constitué de l’arrêté cadre du 19 février 2018 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup. Cet arrêté « cadre » est complété par un arrêté « plafond », fixant la formule par laquelle le Préfet coordonnateur détermine le nombre maximum de loups pouvant être détruits chaque année.

Le seuil de viabilité démographique du loup, que le PNA « loup et activités d’élevage » a reconnu comme étant de 500 individus, pourrait être atteint dès 2019. Dès lors, des propositions de modification du protocole d’intervention sur la population de loup ont été formulées, visant notamment à intervenir plus efficacement sur les foyers d’attaque.

L’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) et le Muséum national d’histoire naturelle (MNHN) ont été sollicités pour étudier l’impact d’une hausse du prélèvement des spécimens de loup, en prenant pour base l’expertise collective scientifique réalisée en 2016. Leur avis, rendu début février, indique que la croissance démographique constatée en 2017 et 2018 autorise une augmentation des prélèvements et préconise de tenir davantage compte du nombre d’attaques que de loups. Le Conseil scientifique Loup a examiné la robustesse scientifique de cet avis et a donné un avis favorable.

Contenu des textes

Le projet d’arrêté soumis à consultation consiste à adapter certaines dispositions de l’arrêté « cadre » et de l’arrêté « plafond », pour une durée limitée à l’année 2019, à titre expérimental. L’évaluation de l’efficacité de cette expérimentation sera confiée au préfet coordonnateur du PNA.

1°) Les adaptations de l’arrêté « cadre » sont les suivantes :
- En cohérence avec le droit de défense permanent des troupeaux, seuls les arrêtés préfectoraux ordonnant des tirs de prélèvements simples ou renforcés sont suspendus automatiquement pendant vingt-quatre heures après chaque destruction ou blessure de loup quand le plafond minoré de 4 spécimens est atteint (article 2).

- Un cercle zéro est créé (article 3 point I) pour les communes qui ont fait l’objet d’un nombre d’attaques supérieur ou égal à 15 par an en moyenne sur la période 2016-2018. Le préfet coordonnateur est chargé d’établir par arrêté la liste de ces communes.

- Une nouvelle catégorie de tirs de défense, dits « de défense mixte » est proposée en cercle 0 et dans les zones difficilement protégeables situées dans certains fronts de colonisation (article 3, point IV). Ce tir pourra comprendre jusqu’à 3 tireurs.

- Une fois atteint le plafond, l’utilisation de dispositifs de repérage utilisant la technologie d’amplification de lumière ou la détection thermique sera réservée au cercle 0 et les zones difficilement protégeables (article 3, point II).

- Les opérations de tirs de défense renforcée sont définies après avis technique de l’ONCFS ou d’un lieutenant de louveterie et non plus en présence de ces agents (article 3, point III).

- Les tirs de prélèvements simples vont être réalisables dès le 1er juillet dans les cercles 0 et dans les zones difficilement protégeables (article 4). Ils pourront aussi être utilisés dès juillet dans les communes en cercle 1 si certaines conditions sont réunies.

- Pour les tirs de prélèvement, les dispositifs de repérage utilisant la technologie d’amplification de lumière ou la détection thermique pourront être utilisés par les chasseurs habilités en l’absence d’un lieutenant de louveterie ou d’un agent de l’ONCFS (article 4 point III).

2°) L’expérimentation sur le projet d’arrêté « plafond » qui définit la modalité de calcul du nombre de loups qui pourront être abattus, repose sur une augmentation du taux de prélèvement, porté à 17% pour 2019, au lieu de 10 % (article 5 point I).

Si le plafond ainsi déterminé était atteint avant le 31 décembre 2019, la possibilité d’aller jusqu’à un taux de 19 % est ouverte, afin de permettre la protection continue des troupeaux, en utilisant des tirs de défense (simple, mixte ou renforcée) ainsi que des tirs de prélèvement simple dans le cercle 0, dans les zones difficilement protégeables et les communes de cercle 1 présentant les caractéristiques exposés au paragraphe précédent.

Consultation obligatoire :
- Le Conseil national de la protection de la nature (CNPN) a été consulté le 25 avril et s’est prononcé défavorablement.
- La consultation du public est ouverte du 27 mai au 19 juin 2019.

En application du dernier alinéa du II. de l’article L.123-19-1 du code de l’environnement, les observations du public pour cette consultation sont rendues accessibles au fur et à mesure de leur réception.

La synthèse des observations émises par le grand public est disponible dans la liste des liens ci-dessous.

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Commentaires

  •  Contre la politique de tirs, le 22 novembre 2023 à 10h20

    Malheureusement je doute que la consultation publique soit réellement prise en compte sans partie pris pour les lobbies de l’élevage et de la chasse.
    Je dépose néanmoins ma contribution.
    Je travaille avec des spécialistes des loups éthologues et autres scientifiques de terrain dont les avis ne sont pas entendus et pourtant ils sont source de meilleure compréhension et de solutions adaptatives pour les activités humaines en présence lupine.
    Comme bien d’autres, je rappelle que les tirs n’ont pas prouvé leur efficacité (voire sont souvent contreproductifs)contrairement aux moyens de protection lorsqu’ils sont effectivement et sérieusement mis en place et contrôlés.
    Le nouveau PNA loup échappe à son objet "Le plan loup a pour objectif d’élaborer une nouvelle méthode de gestion de l’espèce, fondée sur une meilleure connaissance de l’espèce et de ses modes de vies, pour mieux la protéger et permettre également la protection des troupeaux et des éleveurs." Il n’est plus question de la protection de l’espèce mais de son éradication programmée pour acheter la paix sociale avec le monde agricole qui n’est jamais satisfait malgré la hausse du nombre de tirs dérogatoires. Le loup est le bouc émissaire d’une situation économique de l’élevage qui précédait le retour des loups en France.
    Ce PNA est une réponse binaire simpliste dépourvue de rationalité scientifique ce qui est très inquiétant pour des décisions politiques éclairées.
    Des solutions nouvelles sont expérimentées et sont prometteuses mais on préfère financer les tirs sans vérification systématique des moyens de protection qui sont trop souvent défaillants selon les observations réelles de terrain.
    Je m’oppose à cette politique de tirs inopérante et primaire qui ne résulte pas de réflexions raisonnables et réellement concertées. Pour ce sujet comme pour d’autres aux enjeux cruciaux les politiques plient devant les lobbies qui sont aux mannettes du pouvoir nonobstant les données de la science. Quand le savoir est remplacé par les croyances et la manipulation, la société ne tarde pas à péricliter.

  •  Défavorable - contre, le 22 juillet 2023 à 19h12

    Je suis totalement opposée à ce projet d’arrêté. D’une part, il ne résoudra pas les problèmes de prédation dénoncé (les études scientifiques ont montré comment faire, et ce n’est pas en tuant des loups à qui mieux mieux, ce qui a pour conséquence de désorganiser les meutes. D’autres pays y parviennent. Pourquoi la France continue-t-elle à employer des stratégies inopérantes plutôt que de s’inspirer des pays voisins qui ont de bien meilleurs résultats ?) D’autre part, le loup est une espèce hautement protégée en Europe. Toute mise à mort d’un individu de cette espèce, par quelques moyens que ce soit, devrait être interdite et sévèrement punie. Nous avons besoin des grands prédateurs pour l’équilibre des écosystèmes aujourd’hui plus que sévèrement menacé par les humains.

  •  Loup, le 1er décembre 2021 à 23h09

    Je reprends une mise au point de Paul-Emile Victor.

    Nous n’avions pour eux aucune haine,
    Ils faisaient métier de loups, comme nous faisions métiers d’hommes.
    Ils étaient créatures de Dieu, comme nous.
    Ils étaient nés prédateurs.
    Comme l’homme était devenu destructeur.

    Mon avis? S’il n’y avait que LUI !

  •  Projet de dérogation aux interdictions de destruction des loups , le 27 juin 2021 à 07h53

    Je suis totalement contre ce projet. Les loups sont une espèce protégée , il n’y a aucune dérogation à accorder aux préfets.

  •  Pour la conservation du loup et contre le tire, le 16 septembre 2020 à 08h38

    Je suis pour la conservation du loup et la cohabitation de l’Homme avec lui. C’est une espèce protégée par le droit européen qui est indicatrice de biodiversité et qui s’inscrit dans le cycle du vivant. Les éleveurs qui en subissent les conséquences sont largement indémnisés, c’est pourquoi rien ne justifie le tire du loup, une dérogation serait incohérente et absurde.

  •  La régulation des loups est urgent a mettre en place., le 7 septembre 2020 à 12h01

    1 Association des Eleveurs et Bergers du Vercors Président : Alain BAUDOUIN Mairie de COMBOVIN 26 120 COMBOVIN Secrétariat : 04 76 36 04 30 asso-eb-vercors@orange.fr OBSERVATIONS SUR LES PROJETS D’ARRÊTÉS FIXANT LE NOMBRE DE SPÉCIMENS DE LOUPS (projet d’arrêté dit « plafond ») ET LES CONDITIONS D’OCTROI DE DÉROGATIONS (projet d’arrêté « cadre ») De façon liminaire, il n’est pas anodin de relever que dans les informations données sur le « contexte général » des deux projets d’arrêtés, aucune référence n’est faite au statut légal dont bénéficie le pastoralisme en France. Le mot « pastoralisme » n’est même pas employé… I. IMPASSE TOTALE SUR LA GESTION DIFFÉRENCIÉE EN FAVEUR DES ESPACES PASTORAUX ET DES TERRITOIRES DE MONTAGNE, AU MÉPRIS DES OBLIGATIONS DE LA LOI.  Article 60 de la loi du 28 décembre 2016 de protection des territoires de montagne (intégré à l’article L.1 du Code Rural) : « La politique en faveur de l’agriculture […] concourt au maintien de l’activité agricole en montagne, en pérennisant les dispositifs de soutien spécifiques qui lui sont accordés […] pour lutter contre l’envahissement par la friche de l’espace pastoral et pour préserver cette activité agricole des préjudices causés par les actes de prédation, qui doivent être régulés afin de préserver l’existence de l’élevage sur ces territoires. Aux fins de réaliser ce dernier objectif, les moyens de lutte contre les actes de prédation d’animaux d’élevage sont adaptés, dans le cadre d’une gestion différenciée, aux spécificités des territoires, notamment ceux de montagne ».  Autres dispositions légales de mise en valeur pastorale :  Article L. 113-1 du Code Rural : « Par leur contribution à la production, à l’emploi, à l’entretien des sols, à la protection des paysages, à la gestion et au développement de la biodiversité, l’agriculture, le pastoralisme et la forêt de montagne sont reconnus d’intérêt général comme activités de base de la vie montagnarde et comme gestionnaires centraux de l’espace montagnard. En conformité avec les dispositions des traités instituant la Communauté économique européenne, le Gouvernement, reconnaissant ces rôles fondamentaux de l’agriculture, du pastoralisme et de la forêt de montagne, s’attache à : […] Assurer la pérennité des exploitations agricoles et le maintien du pastoralisme, en particulier en protégeant les troupeaux des attaques du loup et de l’ours dans les territoires exposés à ce risque. »  Article L. 113-2 du Code Rural : « L’espace pastoral est constitué par les pâturages d’utilisation extensive et saisonnière. Dans les régions où la création ou le maintien d’activités agricoles à prédominance pastorale est, en raison de la vocation générale du territoire, de nature à contribuer à la protection du milieu naturel, des sols et des paysages ainsi qu’à la sauvegarde de la vie sociale, des dispositions adaptées aux conditions particulières de ces régions sont prises pour assurer ce maintien. »

  •  une farce, le 27 août 2020 à 13h24

    Une consultation publique ? Vous nous prenez pour des imbéciles ? Votre projet est déjà arrêté, sans tenir compte dans l’immense majorité des avis contre ce projet de "tirs", alors soyez honnêtes, cessez cette mascarade, cette galéjade et poursuivez la destruction du biotope au profit de quelques gros éleveurs, de syndicats et des chasseurs.
    Qu’importe notre avis, encouragez les vices dont ceux de prédation dont l’homme est si friand. Et je connais nombre de petits éleveurs qui sont en estive et qui pensent pareillement.
    Consultation publique ? Non, une hypocrisie !

  •  non au developpement du loup, le 19 août 2020 à 08h55

    Le loup n’est pas adapté à nos régions où l’homme et l’élevage est très présent de plus en période de crise économique quel est le véritable coût de loup en France (indemnisation des agriculteurs, matériels, garde de chasse, experts, politique) . Il faut absolument limiter sa prolifération afin d’éviter qu’il ne se développe dans des régions plus urbanisé où sont coût sera bien plus important.

  •  Contre !, le 18 août 2020 à 20h35

    Je suis contre les tirs effectués chaque année contre les loups. Cette espèce est essentielle au maintien de la biodiversité. De plus prenez vous en considération dans votre décision d’augmentation, les tirs non déclarés effectués illégalement chaque année ?
    D’autres solutions sont réalisables, comme l’encouragement des bergers à se doter d’un chien pour protéger le troupeau, ou encore l’installation de clôtures électriques…

  •  Contre, le 18 août 2020 à 19h27

    Financer les moyens pour limiter les pertes, ainsi que s’assurer d’une juste indemnisation pour les éleveurs qui subissent des prélèvements, sont des politiques suffisantes dans le domaine.
    En revanche, augmenter sans cesse le nombre de prélèvement autorisés alors qu’on cherche une augmentation des populations de loups pour pérenniser l’espèce sur le territoire n’a pas de sens.
    L’État doit adopter une politique cohérente s’il veut délivrer un message clair. Jusque là on imaginait qu’il s’agissait d’éviter les confrontations entre l’humain et l’animal.

  •  predation, le 2 mars 2020 à 07h54

    je lis et me documente de plus en plus sur le loup et regarde les commentaire de tous a chacun , ainsi qu aupres d ancien qui on connue la perriode de vie avec le loup, et un e parrole ressort a chaque fois
    quand tu voies le loup s est qu il est la
    tous les specialiste s accorde a dire que des lors que l on peu le voir s est qu il est implante dans la zone et doit si reproduire, je suives le sujet dans le cantal depuis plusieur annee déjà, par le biais d eleveurs et de chasseurs , et tous rapporte la meme choses au debut le gibiet est tres abondant sur une zone et en peu de temps une baisse significatives puis predation sur les elevages , et d un cou disparue

  •  oui a la regulation du loup par bernard m, le 21 janvier 2020 à 07h44

    petite remarque pour yvon toi tu es tres fort 500 loups alors la je dis chapeau pour ce chiffre soit environ 5o meutes de 10 loups egale une louve par meute, reproduction:50 louves ,minimum 5naissanes par an egale 250 betes en plus par an alors il est grand temps de les reguler et arreter de vous croire ecolos capable de gouverner

  •  Non à une régularisation qui n’en est pas une. , le 16 janvier 2020 à 11h25

    Le loup n’étant Revenu qu’a Un nombre infime pour le moment, il est inutile de prélever par la mort 1/5 eme des éléments recencés. 500 loups, proportionnellement à l’espace de nos contrées c’est une aiguille dans une botte de foin, des moyens sont déjà mis en œuvre pour aider le pastorat, des chiens, des aides aux bergers par des bénévoles, avoir peur du loup reviens à croire au petit chaperon rouge…le loup fait partis de nos espèces sauvages qu’il faut préserver, si nous devions penser par des chiffres, grand nombre de touristes préféreraient en voir de leurs propre yeux dans leurs habitat naturel en connaissant les attitudes à avoir, plutôt que de les voir mort au cœur de leurs forêt.

  •  stop aux abbatages, le 13 janvier 2020 à 13h42

    ferus a deposer un texte demontrant la betise de l’abbatage le gouvernement n’a pas volu lire ce rapport c une honte , on est hors la loi , continuez pour que notre haine monte

  •  Opposition aux tirs des loups, le 11 janvier 2020 à 14h22

    Pourquoi prélever des individus qui ont été ré introduits. Les éleveurs disposent de tous moyens payés par des subventions pour protéger leurs bêtes. Ils sont dédommagés pour les attaques. Leurs animaux blessés ou tués étaient destinés à l abattoir…

  •  pour une regulation resoner du loup, le 2 janvier 2020 à 19h07

    je pense que l’on devrez donner la possibilitee aux eleveurs de defendre leurs troupeaux ,quant un troupeaux est proteger par des moyens non letale (patou ,filets electrique,flacht lumineux )et
    qu’un ou plusieurs loups attaque quant meme, l’eleveur doit avoir le droit de tirer et de tuer un loup si cela est necessaire ainsi les loups conprendrons que les animaux domestiques peuvent etre dangereux pour eux et ils chasseront plutot la faune sauvage.
    Quant au fait que le loup regulera les populations de sanglier cela ne se fera que quand il n’aura plus que ça a manger ,un sanglier est tres capable d’infliger de graves blessures a un ou plusieurs loups .

  •  Pour l’animal ou pour l’Homme, faut-il vraiment choisir ?, le 2 janvier 2020 à 09h19

    Le loup est un animal protégé, mais d’un autre côté la loi donne l’autorisation d’en abattre dans certaines situations …

    Je pense que la question réside essentiellement dans le fait de savoir si l’on est en faveur de l’évolution animale. Je m’explique. L’Homme est un animal très évolué, qui écrase les autres espèces. Faut-il donc aller à l’encontre de cette évolution ? Sachant que l’Homme, de part son intervention sur certaines espèces, comme le chien, le chat, les vaches, … a créer de nouvelles races. Faut-il les "bannir" car elle ne résulte pas d’un effet naturel de l’évolution mais bien d’un effet artificiel de celle-ci ? Et oui le chien descend du loup.
    Ne vous méprisez pas sur mes opinions. Je suis en faveur du respect de l’animal, mais je mange de la viande, car j’estime que nous sommes omnivores. Le tout est de savoir ce que l’on veut et de le faire dans le respect de tous : les animaux, les Hommes (végans, végétarien, flexitarien (genre je mange de la viande mais je ne l’assume pas). Merci de respecter les choix de tout à chacun sans imposer vos idées avec des méthodes illicites et abusives.

  •  loup y es tu?, le 26 décembre 2019 à 12h03

    Chez moi c’est la campagne, il n’y a pas de loups et pourtant la nature se meurt lentement.
    L’anthropocène est là, continuons à hurler "aux loups"…

  •  Contre le tuage organisé des loups, le 25 décembre 2019 à 15h48

    … et contre cette novlangue qui parle de "prélever" au lieu de tuer.
    Contre cette pratique sans vision profonde, éclairée.
    Il existe des manières de cohabiter avec les loups sans passer par ce carnage.
    Tuer des loups aléatoirement semble également provoquer des comportements erratiques au sein d’un groupe de loups, entraîneraient une hausse de la prédation, et donc n’être même pas efficace pour la protection des troupeaux.
    Il y a probablement des méthodes plus "éducatives" qui existent (tirs d’effarouchement par exemple qui sont peu utilisés).. les nombreux chercheurs qui s’intéressent à la question peuvent sûrement aider à trouver des solutions…

  •  protéger nos campagnes, le 25 décembre 2019 à 09h48

    Pour le plaisir d’un petit nombre d’extrémiste que sont devenu des herbivores et qui préfère l’animal à l’humain, les loups se développent à très grande vitesse et colonisent nos campagnes ou il faisait bon aller trouver du calme et du bon air. Par leur présence dans le futur il sera impossible de se promener sereinement quoi qu’en pense une poignée d’égotiste défenseur de cette espèce qui sont des utopistes Bisounours qui pensent qu’une espèce sauvage c’est comme dans les films pour enfants tout gentil et tout beau !!!! réveillez vous la France de nos paysan a besoin de nous

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